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unknown - Communauté de communes - Aire à l'Argonne - 1728563967 ENV Avenant2Eurovia DechVaubecourt DE 2024 098 Annexe 1
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Aire à l'Argonne - 1728563967 ENV Avenant2Eurovia DechVaubecourt DE 2024 098 Annexe 1)
Thèmes du document : Consommateurs, Fiscalité, Environnement,
Liberté » Fur e+ Frarernité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES
Direction des Affaires Juridiques
Hs . MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES © EXE0
FRE SAVENT ET ee Le formulaire EXE10 est un modèle d'avenant,
qui peut être utilisé par le pouvoir adjudicateur ou l'entité adjudicetrice, dans le
cadre de l'exécution d'un marché public ou d'un accord-cadre.
(A - Identification du pouvoir adjudicateur (ou de l'entité adjüdicatrice).
(Reprendre le confenu de la mention figurant dans les documents constitutifs du marché public ou de l'accord-cadre.)
Communauté de Communes de l'Aire à l'Argonne
42 rue Berne
55250 BEAUSITE
(8 - Identification du titufaire du marché public ou de l'accord-cadre.
[indiquer le nom commercial et la dénomination sociale du titulaire individuel ou de chaque membre du groupement titulaire, les adresses de son éfablissement et de son siège social (si elle est différente de celle de l'établissement), son adresse électronique, ses numéros de téléphone et de télécopie ef son numéro SIRET. En cas de groupement d'entreprises titulaire, identifier le mandataire du groupement.]
EUROVIA
8 rue des Saponaires
55001 BAR LE DUC
© - Objet du marché public ou de l'accord-cadre. d
k Objet du marché public ou de Faccord-cadre:
(Reprendre le contenu de la mention figurant dans les documents constitutifs du marché public ou de l'accond-cadre. En cas d'allotissement, préciser également l'objet de la consultation. En cas d'accord-cadre, indiquer l'objet de ce demier.)
Réhabilitation de la déchetterie de Vaubecourt — Loi 6 : Voirie.
# Date de la notification du marché public ou de l'accord-cadre : 30/05/2024
# Durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre: 1 mois ou ................... jours.
# Montant initial du marché public ou de l'accord-cadre :
«a Taux de la TVA : 20%
“Montant HT : 47 603.48 €
“ Montant TTC: 57 124.18 €
Pons:4 -Ÿ "à ‘EXE10 — Avenant
Date de transmission de l'acte: 10/10/2024
Date de reception de l'AR: 10/10/2024
055-200066140-DE 2024 098-DE
AGEDI ‘0 : Objet de l'avenant. | E PER
# Modifications introduites par le présent avenant :
{Délailler ioutes les modifications, avec ou sans incidence financière, introduites dans le marché public ou l'accord-cadre par le présent avenant. Préciser les articles du CCAP ou du CCTP modifiés ou complétés ainsi que l'incidence financière de chacune des modifications apportées.)
Ajout de quantités au marché (vair DE en annexe).
# Incidence financière de l'avenant :
L'avenant a une incidence financière sur le montant du marché public ou de l'accord-cadre (Cocher la case correspondante.)
CJ NON EH oul
Nouveau montant du marché public ou de l'accord-cadre après avenant n°1 du 17/07/24
»" Taux de la TVA : 20%
» Montant HT: 52 097.48 €
« Montant TTC : 62 516.98 €
Montant de l'avenant n°2 :
s” Taux de la TVA : 20%
s Montant HT :1 332.40 €
" Montant TIC: 1 598.88 €
" % d'écart introduit par l'avenant : 2.56%
Nouveau montant du marché public ou de l'accord-cadre :
= Taux de la TVA : 20%
«Montant HT: 53 429 92 €
“ Montant TTC: 64 115.90 €
EXE10 - Avenant __ fréférence du marché publie où de l'accord-cadre) Page: 2 1 4. Communauté de Communes
Consultation : MAPA 2024-006
LOT n°6 / Voirie
DETAIL QUANTITATIF ESTIMATIF - Avenant 2
Objet : REHABILITATION DE LA DECHETTERIE DE VAUBECOURT
Personne morale : Communauté de Communes de l'Aire à l'Argonne
de de0ä6cm
deGäaBcm
bitume 0/14
de surface en
Montant HT.
Montant T.Y.A.
Montant T.T.C.
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