Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1733493068 06
Déliberation - 1726582528 doc00222420240917161120
Procès Verbal - 1745590700 deliberation 2 cm du 11 04 2025 approba
Déliberation - 1710508207 04 rapport d orientation budgetaire 202
Déliberation - 1713354499 doc20240417134343
Déliberation - 1742630304 d2 2025
Déliberation - 1726909013 07
Déliberation - 1687348751 adhesion au groupement de commande pour
Déliberation - 1733493068 02
Déliberation - 1726909013 03
Déliberation - 1732886254 doc00432720241129134925
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Guesnain.
Lien du pdf (Déliberation - 1732886254 doc00432720241129134925)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Budget,
COMMUNE
DE
GUESNAIN
*
*
*
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
JEUDI
28
NOVEMBRE
2024
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
Examinée
le
28/11/2024
Approuvé
à l'unanimité
Examinée
le
28/11/2024
2
Procès
verbal
de
la
réunion
du
16
septembre
2024
Examinée
le
28/11/2024
Approuvé
à l’unanimité
3
Décisions
municipales
Communiquée
le
28/11/2024
/
4
Adoption
de
la
procédure
simplifiée
du
PLU
Examinée
le
28/11/2024
Approuvée
à l’unanimité
5
Dispositif
de
protection
complémentaire
- prévoyance
Examinée
le
28/11/2024
Approuvée
à l’unanimité
6
Modification
de
crédits
budgétaires
Examinée
le
28/11/2024
Approuvée
à la
majorité
7
Création
d’un
poste
d’attaché
titulaire
Examinée
le
28/11/2024
Approuvée
à l'unanimité
8
Fonds
de
concours
« Territoire
de
Veille
Agglomération
»
auprès
de
DOUAISIS
Examinée
le
28/11/2024
Approuvée
à l'unanimité
AGGLO
9
Adhésion
au
contrat
groupe
d’assurances
statutaires
avec
le
CDGS59
Examinée
le
28/11/2024
Approuvée
à l'unanimité
10
|
Motion
«
Problèmes
du
logement
dans
le
Bassin
Minier
Nord
Pas
de
Calais
Approuvée
à l'unanimité
11
Décisions
en
matière
de
droit
de
préemption
urbain
Communiquée
le
28/11/2024
/
Guesnain,
le
28
novembre
2024
Le
Maire,
Maryline
LUCAS
Le
Secrétaire
de
Séance,
Jean
Pierre
SENEZ
|
D