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Déliberation - Liste des deliberations
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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Olwisheim.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Institutions publiques,
COMMUNE
d'OLWISHEIM
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
VENDREDI
8 SEPTEMBRE
2023
À
18
HEURES
30
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
N°
Délibération
Vote
1
Désignation
du
(de
la)
secrétaire
de
séance
Approuvée
à l’unanimité
2
Procès-verbal
de
la séance
du
lundi
10 juillet
2023
Approuvée
à l’unanimité
Renouvellement
des
baux
de
chasse
pour
la période
du
2 février
2024
au
1
février
2033
À.
Procès-verbal
de
consultation
par
écrit
des
propriétaires
des
fonds
situés
sur
le
territoire
|Approuvée
à la majorité
communal
de
la chasse
3
B.
Constitution
de
la
commission
consultative
À
,
.
communale
de
la chasse
pprouvée
à la majorité
C.
Réunion
de
la
commission
consultative
communale
en
ur
de
la chasse
Approuvée
à la majorité
D.
Constitution
des
lots
de
chasse
Approuvée
à la majorité
E.
Location
Approuvée
à la majorité
Désignation
d’un
membre
titulaire
et
d’un
membre
4
suppléant
à
la
commission
de
contrôle
des
listes Approuvée
à la majorité
électorales
5
Demande
de
subvention
Rejetée
à la majorité
Le
12
septembre
2023
Le
Maire
Alain
RHEIN
CAC