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Déliberation - Liste des deliberations
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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Olwisheim.
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Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
COMMUNE
d'OLWISHEIM
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
LUNDI
10
JUILLET
2023
À
20
HEURES
30
N°
Délibération
Vote
1
Désignation
du
(de
la)
secrétaire
de
séance
Approuvée
à l’unanimité
2
[Procès-verbal
de
la séance
du
mercredi
10
mai
2023
Approuvée
à l’unanimité
Démission
de
Madame
Evelyne
DA
SILVA,
Conseillère
3
[municipale
:
Remplacement
au
sein
des
commissions
Approuvée
à la majorité
municipales
4
Adoption
de
la nomenclature
budgétaire
et comptable
M57
au
A
seal
.
4
1* janvier
2024
pprouvée
à
l’unanimité
5
[Projet
d'aménagement
d’un
chemin
de
la commune
Approuvée
à l’unanimité
6
Convention
de
mandat
pour
la
gestion
locative
entre
la Approuvée
à l'unanimité
commune
d’Olwisheim
et le cabinet
HUSSER
&
STOCKI
8
[Demande
de
subvention
Rejetée
à la majorité
Le
12 juillet
2023
Le
ne
A (7 Alain
RHEIN