Déliberation - 1676999043 DE 20220323 01 Vote DES Subventions AUX Associations 2022

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Déliberation - 1676999043 DE 20220323 01 Vote DES Subventions AUX Associations 2022 Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bretenoux. Lien du pdf (Déliberation - 1676999043 DE 20220323 01 Vote DES Subventions AUX Associations 2022)Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, COMMUNE DE BRETENOUX DEPARTEMENT DU LOT EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL

Nombre de Conseillers : 15

Présents : 13

Votants : 15

L’an deux mille vingt-deux, le vingt-trois mars à vingt heures et quinze minutes, le Conseil Municipal de la Commune de Bretenoux, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire sous la présidence de Monsieur Pierre MOLES, Maire.

Présents : P. MOLES, L. ESCARPE, N. BLADOU, L. LACATON, A. CHAMBON, I. DELPON, V. FRANCOIS, JP. LABAU, L. LEROY, M. MAYONOVE, S. MOUSSIE, E. NAULT, S. RODRIGUES

Excusés : A. DUMAZEL donne pouvoir à L. LEROY

M. LECRU donne pouvoir à N. BLADOU

Date de convocation : 16/03/2022.

Secrétaire de séance : Lionel LEROY

Objet : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS- BUDGET 2022.

DE_20220323_01

VU le code Général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2312-1 et suivants, VU le vote du budget primitif relatif à l’exercice 2022 intervenu ce jour,

Considérant l’importance, pour la vie locale, de l’apport et du rôle des associations, de la participation des citoyens à la vie de la cité.

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal, après examen des dossiers déposés, de verser aux Associations, pour l’année 2022, les subventions telles que figurant ci-dessous étant précisé que les crédits budgétaires nécessaires au paiement figurent au Budget Prévisionnel de l’exercice 2022 :

Dénomination de l’association « SPORTIVE » 2022 ATTRIBUTIONS

Entente Vélo Bretenoux/Biars 1 500.00 €

FCBB 3 500.00 €

Gym Volontaire 400.00 €

EBB NATATION 800.00 €

TTEBB Tennis de table 200.00 €

Cyclo VTT Cère 400.00 €

RCBBV (CRBB RUGBY) 3 000.00 €

EBB Judo 500.00 €

Dynamic Basket HT Quercy 1 500.00 €

SUBACAUSSE 300.00 €

ASA Castine 1 500.00 €

Les vieux crampons de la Bourgnatelle 300.00 €

Pétanque d’Orlinde 300.00 €

TOTAL ASSOCIATIONS « SPORTIVE » 14 200.00 €

24/03/2022Dénomination de l’association « LOISIRS ET CULTURE » 2022 ATTRIBUTIONS

Guidon et calandres Quercynois 300.00 €

Société Pêche-Gaule de la Cère 400.00 €

ARCADE 500.00 €

Comité des Fêtes 7 000.00 €

Les Moussaillons 300.00 €

ANACR 400.00 €

FNACA 400.00 €

1171ème SECTION MEDAILLES MILITAIRES 200.00 €

Questions pour un Champion 100.00 €

POLYSONG 300.00 €

TOTAL ASSOCIATIONS « LOISIRS ET CULTURE » 9 900.00 €

Dénomination de l’association « SOCIAL ET ENFANCE » 2022 ATTRIBUTIONS

Secours Catholique 500.00 €

Prévention routière 100.00 €

Donneurs de sang 150.00 €

Association solidarité TELETHON Bretenoux 400.00 €

Chambre des Métiers 320.00 €

Secours Populaire Français 500.00 €

Ass des familles EHPAD les 4 saisons 600.00 €

FASO LOT 200.00 €

Les restos du cœur 200.00 €

APEEB 500.00 €

AFSEP (sclérose en plaque) 100.00 €

Amicale des pompiers 300.00 €

TOTAL ASSOCIATIONS « SOCIAL ET ENFANCE » 3 870.00 €

DIVERS 30.00 €

24/03/2022Le Conseil Municipal après délibérations, approuve, à l’unanimité, les montants des subventions

allouées aux associations tels que présentés ci-dessus.

Cette délibération est susceptible de faire l’objet d’un recours contentieux devant le tribunal administratif de TOULOUSE, ou par l’application informatique en ligne Télérecours (accessible par le lien : http:/www.telerecours.fr) dans le délai de deux mois à compter de la date de publication et de notification. Dans le même délai, un recours gracieux peut être introduit devant M. le Maire par courrier. Cette démarche prolonge le délai de recours contentieux qui doit être introduit dans les deux mois suivant la réponse au recours gracieux (l’absence de réponse au terme de deux mois valant rejet implicite du recours gracieux).

Pour extrait certifié conforme.

Ainsi fait et délibéré, les, jour, mois et an que dessus.

TOTAL ASSOCIATIONS « SPORTIVE » 14 200.00 €

TOTAL ASSOCIATIONS « LOISIRS ET CULTURE » 9 900.00 €

TOTAL ASSOCIATIONS « SOCIAL ET ENFANCE » 3 870.00 €

DIVERS 30.00€

TOTAL SUBVENTIONS 28 000.00 €

24/03/2022