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Compte-Rendu - Compte rendu runion conseil municipal 14.06.2016
Document publié le Mardi 14 juin 2016 par la commune d'Arith.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu runion conseil municipal 14.06.2016)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMPTE
RENDU
DE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
14
juin
2016
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
d’Arith
s’est
réuni
le
14 juin
2016
à 20
heures
30.
Présents : Mrs
CAMPILLO
Didier,
CLERT
Pascal,
Mme
COCHET
Christèle,
Mrs
DAVAT
Christian,
FRAIX-BURNET
Jean-Philip,
GERARD
Pierre,
Mmes
GRUMEAU
Monique,
GUEYRAUD
Bernadette,
Mr
LEON
Jean-Michel
et Mmes
MORAND
Julie
et TRAHAND
Cécile.
Assiste
à la
séance
:
Bernadette
ROCHE
CATTIN
(Secrétaire).
Absents
:
Désignation
d’un
secrétariat
de
séance :
Le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
qu’il
convient
de
désigner
un
secrétaire
de
séance
pour
établir
le procès-verbal
de
séance.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
APPROUVE
la
nomination
de
Mme
GUEVRAUD
Bernadette
à
la
fonction
de
secrétaire
de
séance. Validation
du
procès-verbal
de
la séance
du
02
mai
2016 :
Monsieur
le
Maire
demande
aux
membres
du
conseil
s’ils
ont
des
remarques
particulières
à
formuler
concernant
le procès-verbal
de
cette
séance.
Le
conseil
municipal,
APPROUVE,
à l’unanimité,
le procès-verbal
de
cette
séance.
Le
Maire,
après
avoir
rappelé
l’ordre
du jour,
en
présente
tour
à tour
les
différents
points.
1°
PROJET
DE
FUSION
DE
LA
COMMUNAUTE
DU
CŒUR
DES
BAUGES
AVEC
CHAMBERY
METROPOLE
: nous
avons
été
destinataires
de
l’arrêté
préfectoral
portant
projet
de
périmètre
d’un
nouvel
EPCI
à fiscalité
propre
constitué
de
la
CA
Chambéry-Métropole
et de
la CC
Cœur
des
Bauges.
La
commune
a
un
délai
de
75
jours,
à
compter
de
la
réception
de
ce
courrier,
pour
émettre
un
avis.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité
moins
une
abstention,
se
prononce
contre
ce
projet
et
demande
de
pouvoir
bénéficier
d’un
délai
suffisant
(au
moins
trois
ans)
pour
mener
à bien
un
travail
de
réflexion
et d’analyse
qui
permettra
d’appréhender
et d’éclairer
complètement
les
conséquences
des
choix
d’alliances
territoriales
pour
la Communauté
de
Communes
du
Cœur
des
Bauges.
2°
GESTION
DU
PESONNEL
:
Jusqu’à
mi-mai,
le
Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
(CDGFPT)
nous
disait
que
Mme
Laurence
BERGER
ne
pouvait
pas
partir
en
retraite
au
O1
août
2016.
À
cette
date,
la Caisse
Nationale
de
Retraite
des
Agents
des
Collectivités
Locales
(CNRACL)
nous
a indiqué
qu’elle
attribuait
un
droit
à pension
à Mme
BERGER
à compter
du
01
août
2016.
Suite
au
départ
en
retraite
de
Mme
BERGER,
une
réorganisation
des
postes
est
mise
en
place.
Il
a
été
décidé
de
créer
les postes
suivants :
“adjoint
technique
2°”
classe
à raison
de
14 heures
46 annualisées/semaine,
+
adjoint
d’animation
2°”
classe
à raison
de
13
heures
58
annualisées/semaine,
+
adjoint
d’animation
2°"
classe
à raison
de
12 heures
75
annualisées/semaine.
Après
avoir
consulté
le
Comité
Technique
du
CDGFPT
pour
avis,
le
Conseil
Municipal
a
décidé
d’étendre
le
régime
indemnitaire
existant
(Indemnité
d’Exercice
de
Missions
des
Préfectures
et
Indemnité
d’ Administration
et de
Technicité)
au
cadre
d’emploi
des
adjoints
d’animation. 3°
TRAVAUX : +
Enrobés:
après
étude
des
devis
reçus
(Eurovia,
Eiffage,
Colas
et
Filière
Enrobage),
il
+ 4 L
s’avère
que
l’offre
faite
par
l’entreprise
Eiffage
a
été
retenue
pour
un
montant
TTC
de
26
170,56
€.
Eglise
: l’entreprise
GOULLIOUD),
spécialiste
du
chauffage
des
églises,
nous
a fait parvenir
le
descriptif
des
travaux
de
maçonnerie
et
d’électricité
à
prévoir.
Nous
contacterons
plusieurs
entreprises.
Les
fonds
correspondant
au
don
de
Mme
MEYNIER
ont
été
versés
sur
le
compte
de
succession
à l’étude
notariale
par
les banques
où
Mme
MEYNIER
avait
ses
placements.
Chemin
des
Mugnières
: il nous
manque
une
seule
autorisation
de
passage
pour
la remise
en
état
et
l’utilisation
du
chemin
d’exploitation
que
le
propriétaire
devrait
nous
retourner
rapidement. Travaux
Lachat
tranche
: nous
allons
sollicité
le
cabinet
d’avocats
CDMF
pour
décider
de
la suite
à donner
au
marché
relatif à ces
travaux.
pme
4°
DIVERS :
Mr
Gaël
JACOB
de
la Chocolaterie
Artisanale
des
Bauges
souhaite
renouveler
sa
« tournée
du
glacier
»
dans
le
Massif
des
Bauges
pour
cet
été.
Il
passera,
comme
l’an
dernier,
le
vendredi
sur
la
commune
d’Arith.
Le
Conseil
Municipal
émet
un
avis
favorable
à
cette
demande. Un
courrier
avait
été
envoyé,
en juillet
2015,
à Mr
LANOE
lui
demandant
s’il
avait
mis
en
place
la réserve
incendie
telle
qu’elle
lui
avait
été
imposée
par
les
services
du
SDIS.
Suite
à l’entretien
qu’il
a eu
avec
Mr
le
Maire,
Mr
LANOE a sollicité
par
courrier,
en
avril
2016,
l’autorisation
de
supprimer
ou
diminuer
sa réserve
incendie,
d’acquérir
une
portion
du
chemin
rural
du
Chainay
et la mise
ne
place
d’une
signalétique
pour
ses
chambres
d’hôtes.
II
souhaite
aussi
que
la
commune
intervienne
pour
réaliser
des
travaux
d’entretien
sur
le
chemin
du
Chainay.
Le
conseil
municipal
accepte
la
mise
en
place
de
la
signalétique
et
refuse
les
autres
demandes. Il
y
a
eu
lieu
récemment
un
conseil
d’enfants
qui
réunissait
: des
enfants
de
chaque
niveau
(Grande
Section,
CP,
CEI,
CE2,
CMI
et CM2),
des
élus
de
chacune
des
trois
communes
du
Regroupement
Pédagogique
Intercommunal
(RPT),
une
déléguée
de
parents
d’élèves
au
conseil
d’école,
une
déléguée
de
l’Education
Nationale
au
conseil
d’école,
une
représentante
du
personnel
communal
et la directrice
du
RPI.
Les
enfants
ont
fait
ressortir
que
l’organisation
actuelle
des
Temps
d’Activités
Périscolaires
leur
convenait
parfaitement.
Leurs
journées
étant
intenses,
ils
apprécient
d’avoir
quelques
instants
d’une
relative
liberté
de jeux.
Les
conseils
d’enfants
seront
reconduits
l’année
scolaire
prochaine.
Communauté
de
Communes
du
Cœur
des
Bauges
: lors
du
dernier
conseil
communautaire,
les
demandes
formulées
par
les
communes
concernant
une
modification
de
leur
Plan
Local
d'Urbanisme
(PLU)
ont
été
traitées.
La
commune
d’Arith
avait
demandé
de
modifier
un
article
de
son
PLU
afin
que
les
toits
en
tôles
soient
autorisés
sur
son
territoire.
Cette
requête
a été
acceptée
et la Communauté
de
Communes
du
Cœur
des
Bauges
va
lancer
la procédure
nécessaire. Une
élue a
assisté
à une
rencontre
organisée
par
«
SOS
Femmes
Violence
» qui
avait
lieu
au
Châtelard.
Il
en
ressort
que
plusieurs
femmes
sont
victimes
de
violence
conjugale
sur
le
territoire
des
Bauges
et qu’il
faut
être
attentif aux
éventuels
signes
de
maltraitance
que
nous
pourrions
observer.
L’ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 23
heures.
Le
Maire,
Jean-Michel