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Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal 03.11.2015
Document publié le Mardi 3 novembre 2015 par la commune d'Arith.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal 03.11.2015)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit, Aménagement du territoire,
COMPTE
RENDU
DE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
03
novembre
2015
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
d’Arith
s’est réuni
le 03
novembre
2015
à 20
heures
30.
Présents : Mrs
CAMPILLO
Didier,
CLERT
Pascal,
Mme
COCHET
Christelle,
Mrs
DAVAT
Christian,
FRAIX-BURNET
Jean-Philip,
GERARD
Pierre,
Mmes
GRUMEAU
Monique,
GUEYRAUD
Bernadette,
MORAND
Julie,
Mr
LEON
Jean-Michel
et Mme
TRAHAND
Cécile.
Assiste
à la séance :
Bernadette
ROCHE
CATTIN
(Secrétaire).
Absents : Désignation
d’un
secrétariat
de
séance :
Le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
qu’il
convient
de
désigner
un
secrétaire
de
séance
pour
établir
le procès-verbal
de
séance.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
APPROUVE
la nomination
de
GRUMEAU
Monique
à la fonction
de
secrétaire
de
séance.
Validation
du
procès-verbal
de
la séance
du
06
octobre
2015 :
Monsieur
le
Maire
demande
aux
membres
du
conseil
s’ils
ont
des
remarques
particulières
à
formuler
concernant
le procès-verbal
de
cette
séance.
Le
conseil
municipal,
APPROUVE,
à l’unanimité,
le procès-verbal
de
cette
séance.
Le
Maire,
après
avoir
rappelé
l’ordre
du jour,
en présente
tour
à tour
les
différents
points.
1°
TRAVAUX
:
“+
Enrobé
: les
travaux
ont
été
réalisés
les
20
et
21
octobre
2015.
La
facture
a
été
réglée
et
adressée
au
Conseil
Départemental
afin
que
l’on
perçoive
la subvention.
Appartement
n°2
dans
le bâtiment
de
l’ancien
presbytère
: les
travaux
sont
bientôt
terminés.
Chemin
des
Mugnières
: un
courrier
a
été
adressé
à
Savoie
Grand
Revard
afin
de
leur
demander
une
subvention.
Dans
le cadre
de
la succession
de
Madame
Meynier,
Monsieur
le Maire
rencontrera,
jeudi
05
novembre
2015,
un
représentant
de
l’ Association
Diocésaine.
e ++
2°
URBANISME
: lorsque
la
commune
est
dotée
d’un
Plan
Local
d'Urbanisme
(PLU),
elle
doit,
neuf
ans
après
son
approbation,
en
faire
un
bilan
d’application.
Le
PLU
de
la
Commune
d’Arith
ayant
été
approuvé
en
décembre
2004,
il convient,
d’ici
à la fin
de
l’année,
de
réaliser
ce
bilan.
Pour
cela,
Madame
Reynaud,
de
la
Direction
Départementale
des
Territoires
(DDT),
s’est
rendue
en
Maire
afin nous
apporter
son
aide.
La
Commune
va
établir
ce
bilan
d’application
qu’elle
transmettra
à la
Communauté
de
Communes
du
Cœur
de
Bauges,
puisque
la compétence
urbanisme
a été
transférée
à cette
dernière.
3°
FUSION
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DU
CŒUR
DES
BAUGES
AVEC
UNE
AUTRE
INTERCOMMUNALITE
: Monsieur
le Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
Monsieur
le Préfet
de
la
Savoie
au
terme
d’un
courrier
reçu
le
16/10/2015
a notifié
à la Commune
le projet
de
Schéma
Départemental
de
Coopération
Intercommunale
de
la Savoie
(SDCT).
Dans
ce
projet,
Monsieur
le
Préfet
de
la
Savoie
propose
de
consolider
le
périmètre
de
l’agglomération
chambérienne
en
fusionnant
la
Communauté
d’Agglomération
de
Chambéry
(Chambéry
Métropole)
et
la
Communauté
de
Communes
du
Cœur
des
Bauges
étant
précisé
que
cette fusion
serait effective
au
1° janvier
2017.
Conformément
aux
dispositions
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
les
collectivités
impactées
par
le
projet
de
schéma
(notamment
les
communes
et
les
intercommunalités)
doivent
se prononcer
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa notification.
Ces
avis
seront
ensuite
transmis
à
la
Commission
Départementale
de
Coopération
Intercommunale
qui
pourra
former
des
amendements
au
projet
dans
les
conditions
de
majorité
requises
(majorité
des
deux
tiers
de
ses
membres). Une
réunion
a eu
lieu,
à
Saint
Alban
Leysse,
entre
les
14
maires
de
la
Communauté
de
Communes
du
Cœur
des
Bauges
et les
24
maires
de
Chambéry
Métropole.
A
priori,
Chambéry
Métropole,
ne
serait
pas
favorable à
cette
fusion.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
a voté,
à
dix
voix
pour
et
une
abstention,
contre
ce
projet
de
fusion
entre
la Communauté
de
Communes
du
Cœur
des
Bauges
et Chambéry
Métropole.
4 DIVERS
:
“
Repas
de
fin
d’année
avec
la commune
de
Lescheraines
: le
repas
aura
lieu
le
29
novembre
2015
à la Salle
des
Fêtes
de
La
Motte
en
Bauges.
4
Vente
de
coupe
de
bois
: la vente
prévue
le
29
septembre
2015
et qui
avait
été
annulée
suite
au
boycott
des
acheteurs
scieurs,
qui
protestaient
contre
les
nouvelles
conditions
fixées
par
l'ONF,
est reportée
au
02
décembre
2015
à RUMILLY.
+
Le
prochain
Conseil
Communautaire
aura
lieu
le 05
novembre
2015.
L’ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 23
heures.
Le
Maire,
J.M.
LEON