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Compte-Rendu - Compte Rendu runion conseil municipal 01.12.2015
Document publié le Mardi 1 décembre 2015 par la commune d'Arith.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu runion conseil municipal 01.12.2015)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
COMPTE
RENDU
DE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
01
décembre
2015
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
d’Arith
s’est réuni
le 01
décembre
2015
à 20
heures
30.
Présents : Mrs
CAMPILLO
Didier,
CLERT
Pascal,
Mme
COCHET
Christelle,
Mrs
DAVAT
Christian,
FRAIX-BURNET
Jean-Philip,
Mmes
GRUMEAU
Monique,
GUEYRAUD
Bernadette,
Mr
LEON
Jean-Michel
et Mme
TRAHAND
Cécile.
Assiste
à la séance :
Bernadette
ROCHE
CATTIN
(Secrétaire).
Absents : Mr
GERARD
Pierre,
excusé
donne
pouvoir
à Mr
LEON
Jean-Michel
Mme
MORAND
Julie,
excusée
donne
pouvoir
à Mme
TRAHAND
Cécile
Désignation
d’un
secrétariat
de
séance :
Le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
qu’il
convient
de
désigner
un
secrétaire
de
séance
pour
établir
le procès-verbal
de
séance.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
APPROUVE
la nomination
de
COCHET
Christelle
à la fonction
de
secrétaire
de
séance.
Validation
du
procès-verbal
de
la séance
du
03
novembre
2015 :
Monsieur
le
Maire
demande
aux
membres
du
conseil
s’ils
ont
des
remarques
particulières
à
formuler
concernant
le procès-verbal
de
cette
séance.
Le
conseil
municipal,
APPROUVE,
à l’unanimité,
le procès-verbal
de
cette
séance.
Le
Maire,
après
avoir
rappelé
l’ordre
du jour,
en
présente
tour
à tour
les
différents
points.
1°
CREUX
DE
LACHAT
: Présence
de
Monsieur
Laurent
LAMOTTE
qui
est
le
gérant
du
Refuge
du
Creux
de
Lachat
depuis
5
ans
avec
Monsieur
Antoine
PUZENAT.
Ce
refuge
privé,
propriété
de
la
famille
GIRARD
MADOUX,
aura
20
ans
d’existence
en
2016.
Il
est
ouvert
du
15
juin
au
15
septembre
et
du
15
décembre
au
15
mars.
Il
dispose
de
19
places
(2
dortoirs)
et accueille
entre
600
et 700
nuitées
par
an,
sur réservation
obligatoire.
L’itinéraire
est damné
et balisé
en
hiver
depuis
Saint
François
de
Sales.
2°TRAVAUX
#
Appartement
n°2
dans
le
bâtiment
de
l’ancien
presbytère
: les
travaux
sont
terminés
et
le
logement
est loué
depuis
le
1er
décembre.
“+
Appartement
dans
le
bâtiment
de
la
Mairie
: l'employé
communal
a commencé
à
casser
les
cloisons.
Nous
allons
recontacter
l’électricien
et
le plombier
afin
d’avoir
de
nouveaux
devis
correspondants
aux
travaux
envisagés:
restructuration
complète
du
logement
avec
remplacement
des
cloisons
et amélioration
de
l’isolation
thermique
et acoustique.
æ
Eclairage
public
: l’entreprise
PORCHERON
doit
venir
jeudi
03
décembre
pour
installer
les
illuminations,
réparer
l’éclairage
public
qui
ne
fonctionne
plus
sur
le
secteur
de
Bourchigny
et mettre
en place
l’extinction
de
l’éclairage
public
la nuit
(de
23
heures
à 5 heures).
+
Route
de
Bourchigny,
en
bas
de
chez
Madame
Marie-Thérèse
BURILLE:
Monsieur
le
Maire
a
rencontré
le
propriétaire
du
terrain
qui
est
d’accord
pour
que
l’en
engage
des
travaux
pour
consolider
la route
suite
à l’éboulement
du
talus.
Jean-Philip
FRAIX-BURNET
doit préparer
un
dossier
que
l’on
transmettra
à plusieurs
entreprises.
3°
TARIFS
2016
: après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
fixe
les
tarifs
suivants,
à compter
du
1° janvier
2016 :
“
Appartements
(augmentation
selon
les
indices
de
l'INSEE)
: n°
1 : 425,80
€
n°2:318,34€ n°
3
: 327,47
€
n°
4:314,29
€
bâtiment
atelier
relais
: 523,13
€
local
atelier
relais
: 309,88
€
o
local
atelier relais
: 159,99
€
+
Concession
cimetière
: 185
€ / le m2
+
Concession
case
columbarium
: 500
€
“+
Déneigement
: 10 € le passage
“
Location
salle
polyvalente
:
o
Salle
seule
: 120
€
o
Salle
et
cuisine
: 220
€
o
Forfait
chauffage
: 20
€
OO © O O © O
4°
SUBVENTION
NOEL
: Lors
de
l’établissement
du
Budget
Primitif
2015,
il
avait
été
prévu
le
versement
d’une
subvention
de
130
€
au
Comité
des
Fêtes
d’Arith
pour
le Noël
des
enfants.
Cette
subvention
est
versée
en
fonction
du
nombre
d’enfants
de
la
commune
qui
ne
sont
pas
encore
scolarisés
en
maternelle.
La
somme
à
verser
au
Comité
des
Fêtes
s’élevant
à
140
€,
il
convient
de
prendre
10
€ dans
la ligne
« autres
subventions
» afin
de
permettre
ce
règlement.
5°
GESTION
DU
PERSONNEL
:
La
secrétaire
de
mairie
remplit
les
conditions
pour
un
avancement
de
grade.
L’avis
de
la Commission
Administrative
Paritaire
(CAP)
a été
sollicité
en
vue
de
la
suppression
du
poste
d’Adjoint
Administratif
Principal
2°"
classe
à temps
non
complet,
soit
25
heures
hebdomadaire,
et
de
la création
du
poste
d’Adjoint
Administratif
Principal
1°
classe
à
temps
non
complet,
soit 25
heures
hebdomadaire,
à compter
du
1” janvier
2016.
6°
DIVERS : +
Les
travaux
en
régie
correspondent
à
des
immobilisations
que
la
collectivité
crée
pour
elle-
même.
Ces
travaux
sont
réalisés
par
son
personnel
avec
des
matériaux
qu’elle
achète.
Ces
immobilisations
sont
comptabilisées
pour
leur
coût
de
production
qui
correspond
au
coût
des
matières
premières,
augmenté
des
charges
directes
de
production
(matériel
acquis,
loué,
frais
de
personnel
..)
à l’exclusion
des
frais
financiers
et des
frais
d’administration
générale
(circulaire
NOR/INT/B94/00257
C
du
23
septembre1994).
Les
travaux
en
régie
doivent
être
de
véritables
immobilisations
créées
et non
de
simples
travaux
d’entretien.
Le
principe
comptable
des
travaux
en
régie
repose
sur
le
transfert
en
section
d’investissement
de
dépenses
initialement
inscrites
en
section
de
fonctionnement.
En
fin
d’exercice,
une
opération
d’ordre
budgétaire
permet
d’intégrer
les
travaux
en
section
d’investissement. Les
travaux
en
régie
de
cette
année
2015
concernent
les
travaux
réalisés
par
l’employé
communal
à
l’école
et
dans
les
appartements
n°02
et
de
la
mairie.
Aucun
montant
n’ayant
été prévu
au
budget
primitif pour
ces
travaux,
il convient
de
mettre
la somme
de
2
650
€ aux
comptes
722
et 2135,
par
décision
modificative.
+
Des
travaux
supplémentaires
ayant
été
réalisés
dans
l’appartement
n°02,
il
est
nécessaire
d’ajouter,
par
décision
modificative,
la somme
de
700
€ au
compte
2135.
“+
Une
provision
pour
risques
et
charges
d’un
montant
de
869,54
€
avait
été
constatée
il
y
a
plusieurs
années
sur
le budget
de
l’eau.
A
ce jour,
plusieurs
factures
d’eau
restent
impayées,
il convient
donc
d'augmenter
cette
provision.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide,
par
décision
modificative,
de
la
porter
à
2 000
€.
Un
courrier
va
être
adressé
à
la
trésorerie
afin
qu’elle
mette
tout
en
œuvre
pour
engager
les
poursuites
nécessaires
au
recouvrement.
“+
En
ce
début
d’hiver,
il
a
été
nécessaire
d’acquérir
de
nouvelles
chaînes
pour
l’Unimog,
les
anciennes
étant
usées.
Nous
avons
également
dû
remplacer
le
disconnecteur
de
la chaufferie. Afin
d’informer
la population
de
l’extinction
de
l’éclairage
public
la nuit,
des
panneaux
ont
été
achetés.
Le
conseil
municipal,
par
décision
modificative,
décide
d’augmenter
les
crédits
nécessaires
au règlement
de
ces
factures
pour
un
montant
de
2
601
€ (comptes
2158,
2188
et 2152).
+
La
commune
a une
opération
sous
mandat
avec
le
SDES
(Syndicat
Départemental
d’Energie
de
Savoie)
concernant
la
1°
tranche
des
travaux
de
mise
en
souterrain
des
réseaux
au
Chef-
Lieu.
Cette
subvention
d’équipement
en
nature
doit
faire
l’objet
d’un
amortissement.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
décide
d’amortir
cette
subvention
d’équipement
en
nature
sur
une
durée
de
5 ans.
+
Actuellement,
chaque
commune
du
Regroupement
Pédagogique
Intercommunal
(RPI)
Arith-Saint
François
de
Sales-Le
Noyer
fixe
le tarif du
restaurant
scolaire
pour
les
enfants
de
sa commune. Or
le
restaurant
scolaire
étant
géré
par
la
commune
d’Arith
où
est
implantée
l’école,
c’est
règlementairement
la commune
d’Arith
qui
doit
fixer
le tarif du
restaurant
scolaire
pour
tous
les
enfants
du
RPI.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
de
fixer
le
tarif à 5
€
le repas
pour
tous
les
enfants
du
RPI
et
ce
à compter
du
1° janvier
2016.
Chaque
commune
du
RPI
prendra
à
sa charge
la différence
entre
le montant
du
repas
facturé
aux
familles
et le
montant
du
repas
facturé
par
la
Ferme
de
la
Mense
selon
le nombre
de
repas
pris
par
les
élèves
provenant
de
chacune
des
communes
du
RPI.
L’ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 22
heures
45.
Le
Maire,
J.M.
LEON