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Compte-Rendu - Compte Rendu runion conseil 6 octobre 2015
Document publié le Mardi 6 octobre 2015 par la commune d'Arith.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu runion conseil 6 octobre 2015)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Système de retraite,
COMPTE
RENDU
DE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
06
octobre
2015
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
d’Arith
s’est
réuni
le 06
octobre
2015
à 20
heures
30.
Présents : Mrs
CAMPILLO
Didier,
CLERT
Pascal,
Mme
COCHET
Christelle,
Mrs
FRAIX-BURNET
Jean-
Philip,
GERARD
Pierre,
Mme
GUEYRAUD
Bernadette,
Mr
LEON
Jean-Michel
et
Mme
TRAHAND
Cécile.
Assiste
à la séance :
Bernadette
ROCHE
CATTIN
(Secrétaire).
Absents
: Mme
GRUMEAU
Monique,
donne
pouvoir
à Mr
LEON
Jean-Michel
Mr
DAVAT
Christian,
donne
pouvoir
à Mr
FRAIX-BURNET
Jean-Philip
Mme
MORAND
Julie,
excusée
Désignation
d’un
secrétariat
de
séance :
Le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
qu’il
convient
de
désigner
un
secrétaire
de
séance
pour
établir
le procès-verbal
de
séance.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
APPROUVE
la nomination
de
CAMPILLO
Didier
à la fonction
de
secrétaire
de
séance.
Validation
du
procès-verbal
de
la séance
du
01
septembre
2015 :
Monsieur
le
Maire
demande
aux
membres
du
conseil
s’ils
ont
des
remarques
particulières
à
formuler
concernant
le procès-verbal
de
cette
séance.
Le
conseil
municipal,
APPROUVE,
à l’unanimité,
le procès-verbal
de
cette
séance.
Le
Maire,
après
avoir
rappelé
l’ordre
du
jour,
en
présente
tour
à tour
les
différents
points.
1°
TRAVAUX
:
æ
Appartement
n°2
dans
le
bâtiment
de
l’ancien
presbytère :
le
plafond
de
la
chambre
va
être
baissé
et il sera
donc
isolé
en
même
temps.
Le
plancher
de
la pièce
principale
a été
poncé
et
sera
vitrifié.
La
porte
d’entrée
de
l’appartement
sera
également
remplacée
par
une
porte
à
serrure
trois points.
“#
Appartement
dans
le
bâtiment
de
la
Mairie
: les
travaux
devraient
débuter
d’ici
un
ou
deux
mois.
#
Enrobé
: l’entreprise
FILIERE
ENROBAGE
devrait
intervenir
à compter
du
12
octobre.
Un
arrêté
de
fermeture
des
routes
concernées
par
les travaux
sera pris.
+
Chemin
des
Mugnières
:
lors
de
la
dernière
réunion
du
Syndicat
Mixte
Savoie
Grand
Revard,
il
a
été
stipulé
qu’ils
prendraient
en
charge
le
tiers
des
travaux,
10
000
€.
Nous
allons
contacter
la
SICA
d’alpage
des
Bauges
afin
d’étudier
la possibilité
d’une
subvention.
Chemin
de
La
Parellaz:
des
conseillers
se
rendront
sur
place
afin
d’essayer
d’estimer
la
longueur
sur
laquelle
le
chemin
devra
étre
repris
ainsi
que
le
volume
nécessaire
pour
ces
travaux.
+
Eglise:
lors
des
réunions
de
chantier
concernant
la restauration
des
peintures
de
la
coupole
de
l’église,
il
a
été
constaté
que
plusieurs
vitraux
étaient
cintrés.
Nous
avons
contacté
Monsieur
Christophe
Berthier,
maître
verrier,
qui
s’est
rendu
sur place
et nous
a fait parvenir
son
expertise.
2°
PANNEAU
D’AFFICHAGE
CHEF-LIEU
:Monsieur
le
Maire
rappelle
le
courrier
de
Madame
Cécile
Bermond
relatif
à
sa
proposition
d’acquisition
d’une
partie
de
la
parcelle
B
1976
(propriété
de
la
commune).
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
ne
souhaite
pas
donner
suite
à
cette
demande. Quant
à
l’éventuel
transfert
du
panneau
d’affichage,
situé
actuellement
sur
le
terrain
de
Madame
Cécile
Bermond,
vers
l’actuelle
boulangerie,
le
conseil
municipal
rappelle
que
ce
bien
ayant
été
financé
par
la collectivité,
celle-ci
souhaiterait
le récupérer
sans
nouvelle
participation
financière.
3°
AFFAIRES
SCOLAIRES
: le
prochain
conseil
d’école
de
Lescheraines
aura
lieu
le
lundi
12
octobre
et
celui
du
RPI
(Regroupement
Pédagogique
Intercommunal)
Arith
—
Saint
François
de
Sales
— Le
Noyer
aura
lieu
le lundi
09
novembre.
Monsieur
le Maire
rappelle
que
l’enseignante
de
la classe
des
GS
(Grandes
Sections)
—
CP
—
CEI
a
le
projet
de
partir
en
classe
découverte
en
2016.
Le
conseil
municipal
maintient
la
subvention
allouée
à ce
type
de
projet,
à savoir
17
€ par
enfant
et par
nuitée.
Il a été
constaté
que
des
parents
se
garaient
devant
le silo
à plaquettes
bois
de
la chaufferie
et étaient
donc
obligés
de
quitter
le
parking
en
marche
arrière
alors
que
des
enfants
se
trouvaient
encore
sur
ce
dit
parking.
Afin
d’éviter
tout
risque,
une
chaîne
en
plastique
va
être
installée
interdisant
ainsi
l’accès
devant
la chaufferie.
Nous
avons
eu
la demande
d’une
famille
qui
souhaitait
déposer
leur
enfant
à
13
heures
moins
05
à
l’école,
pendant
le
temps
du
restaurant
scolaire,
sans
qu’il
prenne
son
repas
mais
en
payant
une
garderie.
À
l’unanimité,
le conseil
municipal
a refusé.
4
TERRAIN
MONTAGNY
: Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
Monsieur
et
Madame
Bollon
Robert
ont
déposé
un
recours
auprès
du
Tribunal
Administratif
contre
la
décision
prise
par
le
Conseil
Municipal
de
céder
la
parcelle
communale
cadastrée
B
2469
d’une
surface
de
39
m2
à Madame
Grand
Jeanine.
Le
dossier
a
été
transmis
à
notre
assurance
qui
nous
a
informé
de
sa
prise
en
charge
des
frais
nécessaires
pour
assurer
la défense
des
intérêts
de
la commune.
Monsieur
le
Maire
propose
de
désigner
Maître
Bern,
avocat
à
Chambéry,
afin
de
nous
défendre
dans
cette
affaire.
5 DIVERS
:
++
Eclairage
public
: conformément
à
ce
qui
avait
été
décidé
lors
de
la
précédente
réunion
du
conseil
municipal,
l’éclairage
public
sera
coupé
de
23
heures
à
5
heures.
Un
arrêté
sera
pris
dans
ce
sens,
une
information
sera
faite
à chaque
habitant
et
des
panneaux
seront
apposés
à
chaque
entrée
de
village.
+
Ordures
ménagères
: renseignements
pris,
il s’avère
qu’il
n’est
pas
possible
d’implanter
des
colonnes
semi-enterrées
au
lieu-dit
« La
Vérette
», ce
lieu
étant
trop
éloigné
des
habitations.
+
Réunion
à la Communauté
de
Communes
du
Cœur
des
Bauges
sur
la gestion
des
mâchefers
(résidus
issus
de
l’incinération
des
ordures
ménagères)
: Savoie
Déchets
(Syndicat
Mixte
de
traitement
des
Déchets)
est
venu
présenter
l’utilisation
des
mâchefers
lors
de
travaux
(sous-
couches
routières)
et voudrait
développer
cette
utilisation.
Si
Savoie
Déchets
doit
enfouir
ces
mâchefers,
cela
leur
coûte
70
€
la
tonne
alors
que
s’ils
sont
valorisés,
Savoie
Déchets
reverse
7,62
€
la tonne
aux
utilisateurs.
“+
Le
Centre
de
Gestion
de
la Fonction
Publique
Territoriale
de
la
Savoie
(CDGFPT)
propose
aux
collectivités,
de
signer
une
convention
relative
à
son
intervention
sur
les
dossiers
de
retraite
Caisse
Nationale
de
Retraites
des
Agents
des
Collectivités
Locales
(CNRACL).
Le
conseil
municipal
décide
de
signer
cette
convention
avec
le
CDGFPT.
La
collectivité
pourra
ainsi
faire
appel
aux
services
du
CDGFPT,
moyennant
rémunération,
pour
la
gestion
des
dossiers
retraite
CNRACL.
+
Vente
de
coupe
de
bois:
la vente
devait
avoir
lieu
le 29
septembre
2015à RUMILLY.
Suite
au
boycott
des
acheteurs
scieurs,
qui
protestent
contre
les
nouvelles
conditions
fixées
par
l'ONF,
elle
a été reportée
à une
date
ultérieure.
+
Rallye
des
Bauges:
une
réunion
de
la
commission
sécurité
a
eu
lieu
en
sous-préfecture
d’Albertville.
L’ordre
du jour
ét4
Le
Maire,
J.M./LE
LS
‘e\
aq
1
St