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Document publié le Vendredi 7 mars 2025 par la commune de Neuvic.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 03 07 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Consommateurs, PME, commerce et artisanat, Vieillesse,
Commune de Neuvic sur l’Isle Conseil municipal Mairie du vendredi 7 mars 2025
Liste des délibérations
N° de l’acte Titre Vote
2025_03_07_I Approbation des comptes financiers uniques 2024 du budget principal et des 2 budgets annexes (Assainissement et lotissement des Chênes) Approuvée à l’unanimité
2025_03_07_II Approbation du compte de gestion 2024 du budget annexe de la Résidence Autonomie Approuvée à l’unanimité
2025_03_07_III Approbation du compte administratif 2024 du budget annexe de la Résidence Autonomie Approuvée à l’unanimité
2025_03_07_IV Présentation du Rapport d’Orientation Budgétaire Prend acte
2025_03_07_V Création d’un pôle de pratiques artistiques – actualisation du plan de financement Approuvée à la majorité
2025_03_07_VI Souscription d’un emprunt de 350 000 € pour financer les investissements prévus au budget Approuvée à l’unanimité
2025_03_07_VII Cimetière – tarification des cavurnes Approuvée à la majorité
2025_03_07_VIII Autorisation d’ouverture des commerces de détail non alimentaires douze dimanches par an Approuvée à l’unanimité
2025_03_07_IX Convention pour le contrôle technique des appareils de lutte contre l’incendie avec le SDIS Approuvée à l’unanimité
2025_03_07_X Convention d’assistance administrative de l’ATD 24 pour la rédaction du RPQS et la saisie sur SISPEA Approuvée à l’unanimité
2025_03_07_XI Convention d’achat de biens mobiliers : rachat du matériel du Docteur Fournier Approuvée à l’unanimité
2025_03_07_XII Présentation de la convention à intervenir avec l’association Ricochets pour l’entretien des espaces verts de la commune année 2025 Approuvée à l’unanimité 2025_03_07_XIII Bibliothèque : adhésion à l’informatisation documentaire en réseau par la BDDP Approuvée à l’unanimité
2025_03_07_XIV Présentation de la charte du bibliothécaire volontaire Approuvée à l’unanimité
2025_03_07_XV Déclassement et intégration dans le domaine privé communal d’un immeuble : ancien Ehpad Approuvée à l’unanimité
Publié et affiché à Neuvic sur l’Isle, le 11 mars 2025.
Paulette DOYOTTE, maire.