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Déliberation - Liste des deliberations conseil municipal 07 03 2023
Document publié le Mardi 7 mars 2023 par la commune de Rouffignac-Saint-Cernin-de-Reilhac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations conseil municipal 07 03 2023)
Thèmes du document : Vieillesse, Justice et droit, Ruralité,
Délibération n°2023-12 Décision d’aliénation, après enquête publique, d’un tronçon de chemin rural au lieu-dit « La Cirgondie » Approuvée
Délibération n°2023-13 Décision d’aliénation, après enquête publique, d’un tronçon de chemin rural au lieu-dit « L’Albétie » Approuvée
Délibération n°2023-14 Décision d’aliénation, après enquête publique, d’un tronçon de chemin rural au lieu-dit « Château de l’Herm » Approuvée
Délibération n°2023-15 Décision d’aliénation, après enquête publique, d’un tronçon de chemin rural au lieu-dit « Puybazet » Approuvée
Délibération n°2023-16 Avis sur le Plan de mobilité simplifié de la communauté de communes Vallée de l’Homme Approuvée
Délibération n°2023-17
Retrait de la délibération n°2023-07 relative à l’adhésion de la CCVH au
SMICTOM du Périgord Noir et retrait du SMD3 pour le secteur de Coly
de la commune nouvelle de Coly Saint-Amand
Approuvée
Liste des délibérations examinées lors de la réunion du conseil municipal en date du 07 mars 2023
COMMUNE DE ROUFFIGNAC-SAINT CERNIN DE REILHAC