Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2023 07 12 liste deliberations
Déliberation - liste des deliberations du 7 octobre 2024
Déliberation - 2023 03 24 liste deliberations
Déliberation - 2025 03 07 Liste des deliberations
Déliberation - 2025 12 09 liste des deliberations
Déliberation - 2026 02 27 liste des deliberations
Ordre du Jour - CM ordre du jour vendredi 7 mars 2025
Déliberation - 2024 04 08 liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberation 6 mars 2024
Procès Verbal - lundi 18 mars PV RCM
Déliberation - liste des deliberations du 18 mars 2024
Document publié le Lundi 18 mars 2024 par la commune de Neuvic.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du 18 mars 2024)
Thèmes du document : PME, commerce et artisanat, Travail et emploi, Institutions publiques,
Commune de Neuvic sur l’Isle Conseil municipal
Mairie du lundi 18 mars 2024
Liste des délibérations
N° de l’acte Titre Vote
2024_03_18_I Approbation des comptes de gestion 2023 du budget principal et des 3 budgets annexes Approuvée à l’unanimité
2024_03_18_II Approbation des comptes administratifs 2023 du budget principal et des 3 budgets annexes Approuvée à l’unanimité
2024_03_18_III Présentation du Rapport d’Orientation Budgétaire Prend acte
2024_03_18_IV Autorisation d’ouverture des commerces de détail non alimentaire, douze dimanches par an Approuvée à l’unanimité
2024_03_18_V Adhésion à l’Association de sauvegarde de l’environnement pour lutter contre les frelons asiatiques Approuvée à l’unanimité
2024_03_18_VI Présentation de la convention à intervenir avec l’association Ricochets pour l’entretien des espaces verts de la commune année 2024 Approuvée à l’unanimité
2024_03_18_VII Mise à jour du tableau des effectifs et créations d’emplois dans le cadre d’avancements de grade au titre de l’ancienneté, de recrutements sur des postes vacants Approuvée à l’unanimité
2024_03_18_VIII Institution de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle Approuvée à l’unanimité
2024_03_18_IX Constitution d’une servitude sur l’emprise du terrain de camping au profit de la commune de Neuvic Approuvée à l’unanimité
2024_03_18_X Convention de servitude avec la société ENEDIS – raccordement électrique des installations sportives du stade Approuvée à l’unanimité
2024_03_18_XI Retrait délibération du 25 janvier 2024 portant sur la vente d’un terrain route de Saint Séverin d’Estissac Approuvée à l’unanimité
2024_03_18_XIII Prise en charge des frais d’obsèques Approuvée à l’unanimité
Publié et affiché à Neuvic sur l’Isle, le 19 mars 2024.
Paulette DOYOTTE, maire.