Déliberation - documents 20231221192053 2129 deliberation 2022 137 part 1

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Déliberation - documents 20231221192053 2129 deliberation 2022 137 part 1 Document publié le Jeudi 20 octobre 2022 par la commune de Beaumont-en-Cambrésis. Lien du pdf (Déliberation - documents 20231221192053 2129 deliberation 2022 137 part 1)Thèmes du document : Consommateurs, Grandes et moyennes entreprises, Mode, textile et habillement, G{l-C �•'.1+ZIIJiiijf;J;t-r-,'�

Caudrésis-Catésis

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU CAUDRESIS-CATESIS

Extrait du Registre des délibérations

du Conseil communautaire

Séance du 20 octobre 2022

Date de convocation: 13 octobre 2022

Nombre de conseillers en exercice: 74

Président de séance : M. Serge SIMEON

L'an deux mille vingt-deux, le vingt octobre à dix-huit heures, les membres du conseil communautaire de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis-Catésis se sont réunis à la salle des fêtes d'Avesnes-les Aubert, sur la convocation qui leur a été adressée par Monsieur Serge SIMEON, Président de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis-Catésis.

Objet : Délibération 2022/137 portant modification du contrat de délégation de service public des établissements nautiques intercommunaux de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis et Catésis

Membres présents (57 titulaires et 2 suppléants): BASQUIN Alexandre, PORTIER Carole, WAXIN Vincent, BACCOUT Fabrice, HERBET Yannick, MÉRESSE DELSARTE Virginie, GAVE Nathalie, OLIVIER Jacques, SOUPLY Paul, DUDANT Pierre-Henri, MOEUR Sébastien, GOURMEZ Nicole, HOTTON Sandrine, LEDUC Brigitte, FORRIERES Daniel, BALÉDENT Matthieu, BERANGER Agnès, BONIFACE Didier, BRICOUT Frédéric, COLLIN Denis, DOYER Claude, HISBERGUE Antoine, POULAIN Bernard, RICHOMME Liliane, RIQUET Alain, THUILLEZ Martine, TRIOUX COURBET Sandrine, DÉPREZ Marie-Josée, PELLETIER Gilles, LAUDE Pierre, PLET Bernard, GERARD Jean-Claude, GOSSART Jean-Marc (S), LEFEBVRE Bertrand, BASQUIN Etienne, DEMADE Aymeric, CLERC Sylvie, DAVOINE Matthieu, MODARELLI Joseph, PLATEAUX Stéphanie, SIMEON Serge, PAQUET Pascal, LEONARD Julien, MERIAUX Christelle, LESNE-SETIAUX Monique, DUBUIS Bernadette, HENNEQUART Michel, RIBES-GRUERE Laurence, LEMAIRE Christine (S), HALLE Sylvain, NOIRMAIN Augustine, GERARD Pascal, GODELIEZ NICAISE Véronique, QUONIOU Henri, JUMEAUX Stéphane, RICHARD Jérémy, DOERLER-DESENNE Axelle, QUEVREUX Patrice, MAILLY Chantal

Membres ayant donné procuration (8): MARECHALLE Didier à GOURMEZ Nicole, MÉRY-DUEZ Anne-Sophie à BALÉDENT Matthieu, PRUVOT Brigitte à RICHOMME Liliane, MANESSE Joëlle à SIMEON Serge, PORCHERET Didier à LEFEBVRE Bertrand, VILLAIN Bruno à MODARELLI Joseph, RICHEZ Jean-Pierre à HENNEQUART Michel, MÉLI Jérôme à MAILLY Chantal

Membre excusé (2) : GOETGHELUCK Alain, DEFAUX Maurice

Membres absents (5): MACAREZ Jean-Félix, LOIGNON Laurent, MATON Audrey, PLATEAU Marc, GOURAUD Francis

Secrétaire de séance : Jérémy RICHARD

Mise en ligne le 26/10/2022Délibération 2022/137 portant modification du contrat de délégation de service public des établissements nautiques intercommunaux de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis et Catésis

Monsieur le Vice-Président rappelle que par contrat de délégation de service public du 9 mai 2022, La Communauté d'Agglomération du Caudrésis et du Catésis a confié la gestion et l'exploitation de ses équipements nautiques intercommunaux, situé à Caudry et au Cateau-Cambrésis, à la société ACTION DEVELOPPEMENT LOISIR, à laquelle s'est substituée sa filiale dédiée à l'exploitation des deux complexes aquatiques, la SNC DUO CATEAU CAUDRY.

En raison de la crise de hausse des coûts de l'énergie qui impacte l'activité des centres aquatiques, la CA2C a décidé de modifier les conditions d'exploitation du service en vue notamment de réduire les consommations énergétiques des centres aquatiques. Ces adaptations portent sur les amplitudes d'ouverture, les plannings et les températures :

Réduction des amplitudes d'ouvertures :

• Fermeture des deux sites tous les dimanches après-midi ;

Adaptation du planning :

• Un site accueillera les bébés nageurs - bassin chauffé à 32°c;

Baisse des températures :

• L'ensemble des températures - hors bébé nageur (cf. ci-dessus) sont diminuées de 2°c par rapport au contrat initial, conformément aux conditions suivantes :

o Bassin sportif : 26°C ;

o Bassin ludique/ activités : 28°C ;

o Pataugeoire : 30°C.

Les parties au contrat profitent de l'avenant objet de la présente délibération pour corriger certaines erreurs matérielles figurant dans le contrat de délégation de service public et dans ses annexes.

Il est de préciser que l'ensemble de ces modifications ne bouleversent pas l'économie générale du contrat et ont pour objectif de la préserver.

Vu Je code général des collectivités territoriales, dont les articles L 1411-1 et suivants, Vu le code de la commande publique, dont les articles L3135-1 et suivants,

Vu Je l'avenant annexé à la présente délibération,

Considérant les hausses des coûts des énergies,

Considérant la démarche de sobriété énergétique des services publics communautaires, Considérant la nécessité de préserver l'économie générale du contrat de délégation de service public des établissements nautiques intercommunaux de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis et Catésis,Après en avoir délibéré à l'unanimité, l'Assemblée décide d'approuver l'avenant tel qu'annexé à la présente délibération et autorise Monsieur le Président à signer l'ensemble des documents nécessaire à l'exécution de la présente délibération.

1 Oocument(s) annexe(s): Avenant

Acte certifié exécutoire

Transmission en Sous-Préfecture le 26/10/2022

Fait et délibéré en séance les jours, mois et an susdits

Pour expédition conforme

Publication le 26/10/2022

/

Le Président de séance,

fv'aire du CATEAU-CA RÉSIS

Conseiller Régional

Serge SlrvEON

IMPORTANT · DELAIS ET VOi / DE RECOUR :

Conformément à l'article R421 - 1 du code de justice administrative, le tribunal administratif de Lille peut être saisi par voie de recours formé contre la présente délibération pendant un délai de deux mois commençant à courir à compter de sa date de notification et/ou de sa publication.Contrat de Délégation de Service Public – Complexes aquatiques DUO CAUDRY & DUO LE CATEAU – Avenant 1

1/3

Délégation de service public des établissements nautiques

intercommunaux de la Communauté d’ Agglomération du Caudrésis et

Catésis

Avenant n°1

ENTRE :

COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU CAUDRESIS ET DU CATESIS

Rue Victor Watremez – RD 643 – ZA le bout des dix neufs

59157 BEAUVOIS EN CAMBRESIS

Représentée par son Président, Monsieur Serge SIMEON, agissant en application de la délibération communautaire n°2022/… du 20 octobre 2022,

Ci-après désignée « L’Autorité délégante »,

D'UNE PART

ET :

La S.N.C. DUO CATEAU CAUDRY, société au capital de 20 000 €, immatriculée au RCS de Douai sous le numéro 915 242 820, dont le siège social est situé 14 avenue Simone Veil 59360 LE CATEAU-CAMBRESIS, représentée par Monsieur Gilles SERGENT dûment habilité,

Ci-après dénommée « Le Délégataire »,

D’AUTRE PARTContrat de Délégation de Service Public – Complexes aquatiques DUO CAUDRY & DUO LE CATEAU – Avenant 1

2/3

Il a été préalablement exposé ce qui suit :

Par contrat de délégation de service public du 9 mai 2022, LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU CAUDRESIS ET DU CATESIS a confié la gestion et l’exploitation de ses équipements nautiques intercommunaux, le complexe aquatique DUO CAUDRY d’une part et le complexe aquatique DUO LE CATEAU d’autre part, à la société ACTION DEVELOPPEMENT LOISIR, à laquelle s’est substituée sa filiale dédiée à l’exploitation des deux complexes aquatiques, la SNC DUO CATEAU CAUDRY.

En raison de la crise de hausse des coûts de l’énergie qui impacte l’activité des centres aquatiques, la COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU CAUDRESIS ET DU CATESIS a décidé de modifier les conditions d’exploitation du service en vue notamment de réduire les consommations énergétiques des centres aquatiques. Ces adaptations portent sur les amplitudes d’ouverture, les plannings et les températures.

Les Parties profitent du présent avenant pour corriger certaines erreurs matérielles figurant dans le contrat de délégation de service public et dans ses annexes.

Il est de préciser que l’ensemble de ces modifications ne bouleversent pas l’économie générale du contrat et ont pour but de la préserver.

En conséquence, il a été convenu ce qui suit :

Article 1 – Adaptation des conditions d’exploitation des centres aquatiques

A la demande de l’Autorité délégante, les conditions d’exploitation des centres aquatiques sont modifiées afin de réduire les consommations énergétiques des deux équipements.

Les amplitudes horaires et les plannings sont modifiés. Les deux centres aquatiques sont fermés le dimanche après-midi. L’activité bébé-nageur est proposée uniquement au centre DUO CATEAU. L’annexe 4 au contrat de délégation de service public est modifiée en ce sens. L’annexe ainsi modifiée figure en annexe du présent avenant.

Les températures contractuelles des bassins figurant en annexe 15 du contrat de délégation de service public sont modifiées comme suit :

- Bassin sportif : 26°C

- Bassin ludique / activités : 28°C

- Pataugeoire : 30°C

Par dérogation, une tolérance de +1°C et de -0,5°C est acceptée.

Les autres températures figurant en annexe 15 du présent avenant sont inchangées et demeurent applicables.

Ces adaptations entreront en vigueur dès la réouverture du centre aquatique DUO CAUDRY.

Il est précisé par ailleurs que ces adaptations ne sont que temporaires. Les Parties conviennent de se rencontrer trimestriellement pour faire le bilan sur l’efficacité de ces mesures et sur leur impact sur l’exploitation des centres aquatiques, notamment sur la qualité du service et sur les fréquentations.

L’Autorité délégante peut décider à tout moment de mettre fin à ces adaptations et de revenir aux conditions d’exploitation initiales. Dans un tel cas, elle en informera le Délégataire en respectant un délai de prévenance de 10 jours minimum avant la remise en œuvre des conditions d’exploitations initialesContrat de Délégation de Service Public – Complexes aquatiques DUO CAUDRY & DUO LE CATEAU – Avenant 1

3/3

Article 2 – Correction des erreurs matérielles

La formule d’indexation des recettes commerciales et de la compensation pour sujétion de service public figurant à l’article 12-1.3 du contrat de délégation de service public est modifiée pour corriger une erreur d’arrondi :

𝐼𝐼 = 0,15 + 0,85 (0,53 ∗ 𝑆𝑆 𝑆𝑆

0

+ 0,09 ∗ 𝐺𝐺 𝐺𝐺

0

+ 0,04 ∗ 𝐸𝐸 𝐸𝐸

0

+ 0,10 ∗ 𝐸𝐸𝐸𝐸 𝐸𝐸𝐸𝐸

0

+ 0,13 ∗ 𝐼𝐼𝐼𝐼𝐼𝐼𝐼𝐼𝐼𝐼𝑆𝑆 𝐼𝐼𝐼𝐼𝐼𝐼𝐼𝐼𝐼𝐼𝑆𝑆

0

+ 0,11 𝐹𝐹𝑆𝑆𝐹𝐹 𝐹𝐹𝑆𝑆𝐹𝐹

0

En outre, afin de corriger les erreurs matérielles figurant dans les annexes au contrat de délégation de service public, les annexes suivantes sont modifiées : annexe 3B, annexe 7A, annexe 8A1, annexe 8A2, annexe 8A3, annexe 8A4, annexe 8A5, annexe 8A6, annexe 8B1, annexe 8B2, annexe 8B3, annexe 8B4, annexe 8B5 et annexe 8B6.

Les annexes modifiées figurent en annexes au présent avenant.

Article 3 – Autres clauses et annexes

Les autres clauses et annexes du contrat de délégation de service public, éventuellement modifiées par le précédent avenant, restent inchangées.

Article 4 – Annexes

Figurent en annexes du présent avenant les annexes modificatives suivantes : - Annexe 3B ;

- Annexe 4 ;

- Annexe 7A ;

- Annexe 8A1 ;

- Annexe 8A2 ;

- Annexe 8A3 ;

- Annexe 8A4 ;

- Annexe 8A5 ;

- Annexe 8A6 ;

- Annexe 8B1 ;

- Annexe 8B2 ;

- Annexe 8B3 ;

- Annexe 8B4 ;

- Annexe 8B5 ;

- Annexe 8B6.

Fait en deux exemplaires originaux.

Le 2 novembre 2022,

Pour l’Autorité délégante

Monsieur Serge SIMEON

Pour le Délégataire

Monsieur Gilles SERGENTENI - Caudry

Annexe 3B : Description des biens acquis par le délégataire -ENI Le-Cateau-Cambrésis Quantité P.U. HT Sous-total HT Matériel ludique et pédagogique

Links - lot de 5 2 6 € 12,00 € Lot de jeux de bain 3 23 € 69,00 € Matelas à langer 10 22 € 220,00 € Tapis bébé à trous 100x100x1,5 10 26 € 260,00 € Algue lestée 5 6 € 30,00 € Ballon multicolore Ø 120 mm 8 4 € 32,00 € Ballon multicolore Ø 200 mm 8 4 € 32,00 € Maison flottante 1 670 € 670,00 € Mini baby pool 100x100 avec nacelle 2 114 € 228,00 € Mini but de waterpolo (par paire) 2 112 € 224,00 € Miroir reflet subaquatique 1 54 € 54,00 € Panier de basket flottant 2 20 € 40,00 € Bigliss avec escalier en mousse 1 790 € 790,00 € Double baby pool 200x100x9 cm avec nacelle 2 252 € 504,00 € Magilink plage pour potelet Ø 43 ou 48 6 32 € 192,00 € Radeau de la découverte 4 150 € 600,00 € Serpent de mer 1 119 € 119,00 € Pannière 8 34 € 272,00 € Dynafloat 4 30 € 120,00 € Anneaux lestés par 4 3 7 € 19,50 € Ponceau au mètre largeur 120 (découpe de 6 mètres) 2 452 € 904,00 € Gopro (Domin'O) 1 368 € 367,50 € Cerceaux à lester 6 7 € 41,40 € Disque mousse 9 trous Ø 25 cm 10 6 € 62,00 € Echelle pédagogique 2 x 0,5 1 154 € 154,10 € Magilink scratch 4 70 € 281,60 € Tuyau 25 m 1 25 € 24,90 € Apnéo 2 68 € 135,00 € Ceinture de flottaison 5 plots à boucles 40 12 € 480,00 € sous-total matériel ludique et pédagogique Sous-total HT 6 938,00 €

Matériel aquasports Quantité P.U HT Total HT Ballon ultra léger 20 3 € 60,00 € Aquabikes 5 1200 € 6 000,00 € Ceinture Aquatic Jogging 20 46 € 920,00 € Gants palmés 20 6 € 120,00 € Haltères Aquatic Sculpt 20 28 € 560,00 € Mini-palmes 30 16 € 480,00 € Nénuphars aquatiques 10 21 € 210,00 € Elastiques bandes bleus (lot de 3) 2 30 € 60,00 € Elastiques bandes rouges (lot de 3) 2 30 € 60,00 € Gants Aquatic Boxing 20 28 € 560,00 € Ballons lestés 24 kg 2 90 € 180,00 € sous-total matériel aquafitness 0 Sous-total HT 9 210,00 €

Equipement bassins Quantité P.U HT Total HT Chaise de surveillance 1 1200 € 1 200,00 € Manche téléscopique 3 39 € 117,00 € Perche en alu blanc ou rouge - 2 m 3 23 € 67,80 € Perche en alu blanc ou rouge - 3 m 2 32 € 63,20 € Perche en alu blanc ou rouge - 6 m 1 51 € 50,70 € Support de perche 6 9 € 52,50 € Ligne de nage - 25 m 5 200 € 1 000,00 € Sifflet métal 6 3 € 17,28 € Epuisette de fond - modèle à clip 1 21 € 20,90 € Fauteuil roulant de piscine 1 1500 € 1 500,00 € Thermomètre digital avec sonde 1 99 € 99,00 € Transat 10 240 € 2 400,00 € Table basse 5 90 € 450,00 € Chaise 10 68 € 680,00 € sous-total matériel bassin 0 Sous-total HT 7 718,38 €

Espace bien-être Quantité Prix unitaire HT Total HT Bain de soleil alu - Alizé 5 379 € 1 895,00 € Table basse alu 4 100 € 400,00 € Parfumeur d'ambiance 1 900 € 900,00 € sous-total espace bien-être 0 Sous-total HT 3 195,00 €

Valorisation des espaces extérieurs Quantité P.U HT Total HT Table de ping pong et petit matériel de jeu 1 950 € 950,00 € Cheval à bascule - alu 2 111 € 222,00 € Chaise enfant - alu 2 69 € 138,00 € Banc enfant - alu 2 84 € 168,00 € Table basse enfant -alu 2 138 € 276,00 €

sous-total valorisation des espaces extérieurs 0 Sous-total HT 1 754,00 €

3B-DSP2021ENI 1/2ENI - Caudry

Valorisation de l'espace accueil Quantité Prix unitaire HT Total HT Panneau d'affichage 3 150 € 450,00 € Mobilier Ludiboo 1 1200 € 1 200,00 € Petite décoration (plantes, luminaires, …) 1 2500 € 2 500,00 € Chaise de travail 3 180 € 540,00 € Pot de fleurs - volume 350 3 341 € 1 023,00 € Jardinière Basket haute 1 216 € 216,00 € Luminaire Moon - petit 1 66 € 66,00 € Luminaire Moon - moyen 1 152 € 152,00 € Luminaire Moon - grand 1 178 € 178,00 €

sous-total valorisation de l'espace accueil 0 Sous-total HT 6 325,00 €

Mobilier de bureau Quantité Prix unitaire HT Total HT Bureau de direction 0 0 € - € Chaise travail 3 180 € 540,00 € Caisson mobile 2 250 € 500,00 € Chaise visiteur 3 100 € 300,00 € Poubelle de bureau 3 20 € 60,00 € Paper board 1 125 € 125,00 € Tableau d'affichage 1 125 € 125,00 € Bureau secretariat 0 0 € - € Armoire haute 1 450 € 450,00 € Chaise travail 1 180 € 180,00 € Chaise visiteur 2 100 € 200,00 € Poubelle de bureau 1 20 € 20,00 € Paper board 1 125 € 125,00 € Tableau d'affichage 1 125 € 125,00 € Salle de repos personnel 0 0 € - € Table 2 250 € 500,00 € Chaise 6 150 € 900,00 € Tableau d'affichage 2 150 € 300,00 € Porte-manteaux 1 100 € 100,00 € Poubelle 1 50 € 50,00 € Chaise travail 3 180 € 540,00 € Table 3 250 € 750,00 € Chaise 14 150 € 2 100,00 € Décoration 1 2500 € 2 500,00 € Déguisements 1 600 € 600,00 €

sous-total matériel de bureau 0 Sous-total HT 11 090,00 €

Infirmerie Quantité Prix unitaire HT Total HT Plan dur d'évacuation 1 600 € 600,00 € Brancard pliant 1 400 € 400,00 € Sac de sécurité 1 350 € 350,00 € Sac de transport oxygéno 1 200 € 200,00 € DSA - DA 1 2500 € 2 500,00 €

sous-total infirmerie 0 Sous-total HT 4 050,00 €

Matériel espace fitness Quantité Prix unitaire HT Total HT Tapis de course 1 9494 € 9 493,80 € Elliptique 1 6490 € 6 489,60 € Stepper 1 2022 € 2 022,00 € Ecran plasma 1 690 € 690,00 € Fontaine à eau 1 500 € 500,00 € sous-total fitness 0 Sous-total HT 19 195,40 €

Matériel d'entretien et de nettoyage Quantité Prix unitaire HT Total HT Robot 1 5500 € 5 500,00 € Autolaveuse - plages bassins 1 6900 € 6 900,00 € Monobrosse 1 1700 € 1 700,00 € Aspirateur 1 350 € 350,00 € Nettoyeur haute pression 1 750 € 750,00 € Chariot de nettoyage 4 250 € 1 000,00 € Lot petit matériel d'entretien 1 1500 € 1 500,00 € sous-total matériel d'entretien et de nettoyage 0 Sous-total HT 17 700,00 €

Equipements technologiques et numériques Quantité Prix unitaire HT Total HT NAS 1 600 € 600,00 € PC 3 1000 € 3 000,00 € WiBlic 1 200 € 200,00 € Borne Wifi 2 600 € 1 200,00 € Talkies-walkies 8 180 € 1 440,00 € Imprimante 1 250 € 250,00 € TPE 2 442 € 884,00 € sous-total équipements technologiques et numériques 0 Sous-total HT 7 574,00 €

Signalétique Quantité Prix unitaire HT Total HT Signalétique intérieure (renouvellement) 1 1500 € 1 500,00 € sous-total signalétique 0 Sous-total HT 1 500,00 €

TOTAL HT 96 249,78 €

3B-DSP2021ENI 2/2Annexe 6 : Tarifs applicables aux usagers

Conditions Unité Tarif unitaire TTC Tarif unitaire TTC CA2C Hors CA2C

Espace aquatique

Public

Adulte à partir de 16 ans Usager 4,00 € 4,50 € Enfant de 3 à 15 ans inclus, sur justificatif Usager 3,00 € 3,50 € Enfant de moins de 4 ans sur justificatif Usager - € - € 10 entrées enfants valable 12 mois Carte 25,00 € 30,00 € 10 entrées adultes valable 12 mois Carte 34,00 € 38,00 € Pass 4 famille (2 adultes + 2 enfants ou 3 enfants + 1 adulte) Famille 13,00 € 15,00 € Happy Hour midi 11h30 à 13h45 - Matinales Usager 3,50 € 4,00 € Autres organismes (IME, UNSS …) sans encadrement Usager 25,00 € 35,00 € Supplément instant famille en sus d'une entrée piscine Usager +2,00 € +2,00 € Activités

Pass-annuel académie du savoir nager - sans accès illimité à l'espace aquatique 1 séance par semaine de septembre à juin (hors vacances scolaires) Pass 170,00 € 199,00 € Pass-annuel académie du savoir nager - avec accès illimité à l'espace aquatique Accès illimité à l'espace aquatique et à une séance par semaine de septembre à juin (hors vacances scolaires) Pass 220,00 € 245,00 € Domin'O Accès illimité à l'espace aquatique et bien-être et à une séance de Domin'O par semaine de septembre à juin (hors vacances scolaires) Pass 295,00 € 395,00 € Stage natation 5 séances Carte 45,00 € 49,50 € Séance Bébés Nageurs - séance Usager 8,50 € 10,00 € Bébés Nageurs - 10 séances Carte 65,00 € 79,00 € Pass annuel – HBX Boxing – 12 à 17 ans 1 séance par semaine de septembre à juin (hors vacances scolaires) Pass 170,00 € 199,00 € Scolaires

Entrée classe primaire Prix pour une séance (= une classe) de 45 minutes sur la base de 2 classes par créneau, pédagogie et surveillance incluses Forfait 29,00 € 70,00 € Entrée classe secondaire Prix pour une séance (= une classe) de 60 minutes sur la base de 2 classes par créneau, surveillance incluse Forfait 35,00 € 35,00 € Autres organismes (IME, UNSS, etc.) sans encadrement pensionnaires + encadrants Forfait 25,00 € 35,00 €

Groupes

Accueil de loisirs sans hébergement 1 accompagnateur gratuit pour 8 enfants Usager 1,00 € 3,50 € Association et club désignés par l'autorité délégante, dont SN4C Créneaux réservés Heure de ligne d'eau 12,00 € 20,00 € Associations, dont SN4C Hors créneaux réservés Heure de ligne d'eau 20,00 € 20,00 €

Autres

1/2 journée espace aquatique personnel d'accueil et de nettoyage inclus 875,00 € 875,00 € 1 journée espace aquatique personnel d'accueil et de nettoyage inclus 1 500,00 € 1 500,00 € 1 heure espace bien-être personnel d'accueil et de nettoyage inclus 325,00 € 325,00 € 1 heure espace forme personnel d'accueil et de nettoyage inclus 235,00 € 235,00 € 1 heure mise à disposition MNS 35,00 € 35,00 € 1 Séance IME avec BPJEPS AAN (1 heure) 60,00 € 70,00 €

Espaces bien-être et forme

1 entrée Liberté entrée aquatique + espace forme + bien-être Usager 11,00 € 13,00 € 10 entrées Liberté entrée aquatique + espace forme + bien-être - valable 12 mois carte 80,00 € 99,00 €

Activités

1 séance Basic Usager 9,00 € 10,50 € 10 séances Basic valable 12 mois Carte 70,00 € 85,00 € 1 séance Premium Usager 10,00 € 12,00 € 10 séances Premium valable 12 mois Carte 80,00 € 99,00 € 1 séance Basic + Usager 10,00 € 11,00 € 10 séances Basic + valable 12 mois Carte 75,00 € 90,00 € ABONNEMENTS

Engagement Flexible

ADULTE

Classic - flexible Accès illimité à l'espace aquatique Abonnement 20,00 € 20,00 € Pass Vitalité - flexible Accès illimité à l'espace aquatique, forme, bien-être et aux activités Basic Abonnement 45,00 € 45,00 € Excellence - flexible Accès illimité à l'ensemble des espaces et à l'ensemble des activités Basic et Premium Abonnement 55,00 € 55,00 €

Engagement annuel

Classic - annuel Accès illimité à l'espace aquatique Abonnement 210,00 € 210,00 € Essential - annuel Accès illimité à l'espace aquatique, forme, bien-être et aux activités Basic Abonnement 468,00 € 468,00 € Excellence - annuel Accès illimité à l'ensemble des espaces et à l'ensemble des activités Basic et Premium Abonnement 610,00 € 610,00 €

ENFANT

Ludiboo Accès illimité à l'espace aquatique Abonnement 144,00 € 144,00 €

Autres

Entrée évènementielle Fourchette de 10 à 40 euros 20,00 € 20,00 € Anniversaire Forfait pour 10 enfants : entrée, gouter et boissons 95,00 € 95,00 € Anniversaire + Forfait pour 10 enfants : entrée, animation, gouter et boissons 125,00 € 125,00 € Frais d'adhésion à la smiling community Lors de la première souscription à un abonnement annuel ou flexible 29,00 € 29,00 € Bracelet d'accès 5,00 € 5,00 €

- Offre PRO pour les Comités d'Entreprise : réduction pouvant aller jusqu'à 10% maximum en fonction des ventes réalisées par chaque structure. - Les cartes multientrées ou multiséances sont valables 1 an à partir de la date d'achat. - Des tarifications spécifiques liées à l’organisation de manifestations exceptionnelles, ponctuelles et temporaires peuvent être proposées par le Délégataire aux usagers, ces tarifs seront transmis pour information à l’Autorité délégante.

CEP_DUO CAUDRY Correctif.xlsx 1/1Annexe 7A : Estimation du coût des fluides des établissements nautiques intercommunaux Compte tenu de la période 2020-2021 et des conséquences de la pandémie de COVID-19, les chiffres des consommations datent de l'année 2019. ENI Caudry N N+1 N+2 N+3 N+4 N+5

Eau Quantité m3 7 403 15 440 15 440 15 440 15 440 8 037

Prix m3 2,55 € 2,55 € 2,55 € 2,55 € 2,55 € 2,55 €

Montant total 18 911 € 39 443 € 39 443 € 39 443 € 39 443 € 20 532 €

Gaz Quantité kWh 575 342 1 200 000 1 200 000 1 200 000 1 200 000 624 658

Prix kWh 0,068 € 0,068 € 0,068 € 0,068 € 0,068 € 0,068 €

Montant total 39 129 € 81 612 € 81 612 € 81 612 € 81 612 € 42 483 €

Electricité Quantité kWh 440 377 918 500 918 500 918 500 918 500 478 123

Prix kWh 0,10 € 0,1035 € 0,10 € 0,10 € 0,10 € 0,10 €

Montant total 45 567 € 95 041 € 95 041 € 95 041 € 95 041 € 49 473 €

Total 103 608 € 216 096 € 216 096 € 216 096 € 216 096 € 112 488 €

ENI Caudry (ozoneur et ultra-filtration) N N+1 N+2 N+3 N+4 N+5

Eau Quantité m3 5 964 12 440 12 440 12 440 12 440 6 476

Prix m3 2,55 € 2,55 € 2,55 € 2,55 € 2,55 € 2,55 €

Montant total 15 237 € 31 779 € 31 779 € 31 779 € 31 779 € 16 543 €

Gaz Quantité kWh 548 647 1 144 320 1 144 320 1 144 320 1 144 320 595 673

Prix kWh 0,079 € 0,079 € 0,079 € 0,079 € 0,079 € 0,079 €

Montant total 43 536 € 90 803 € 90 803 € 90 803 € 90 803 € 47 268 €

Electricité Quantité kWh 483 527 1 008 500 1 008 500 1 008 500 1 008 500 524 973

Prix kWh 0,10 € 0,10 € 0,10 € 0,10 € 0,10 € 0,10 €

Montant total 50 032 € 104 353 € 104 353 € 104 353 € 104 353 € 54 321 €

Total 108 805 € 226 936 € 226 936 € 226 936 € 226 936 € 118 131 €

ENI Le-Cateau-Cambrésis N N+1 N+2 N+3 N+4 N+5

Eau Quantité m3 5 875 12 254 12 254 12 254 12 254 6 379

Prix m3 2,37 € 2,37 € 2,37 € 2,37 € 2,37 € 2,37 €

Montant total 13 914 € 29 022 € 29 022 € 29 022 € 29 022 € 15 107 €

Gaz Quantité kWh 581 575 1 213 000 1 213 000 1 213 000 1 213 000 631 425

Prix kWh 0,066 € 0,066 € 0,066 € 0,066 € 0,066 € 0,066 €

Montant total 38 375 € 80 038 € 80 038 € 80 038 € 80 038 € 41 664 €

Electricité Quantité kWh 283 768 591 860 591 860 591 860 591 860 308 092

Prix kWh 0,13 € 0,13 € 0,13 € 0,13 € 0,13 € 0,13 €

Montant total 38 209 € 79 693 € 79 693 € 79 693 € 79 693 € 41 484 €

Total 90 498 € 188 753 € 188 753 € 188 753 € 188 753 € 98 255 €Annexe 8A1 : Estimation des fréquentations - ENI Caudry Usagers CA2C Usagers hors CA2C

2022 2023 2024 2025 2026 2027 Moyenne annuelle 2022 2023 2024 2025 2026 2027 Moyenne annuelle Nombre de mois 5,75 12 12 12 12 6,25 5,75 12 12 12 12 6,25 Espace aquatique

Public

Adulte 7415 15837 16707 17379 17811 9414 16913 2548 5441 5740 5999 6179 3266 5835 Enfant 5357 11441 12070 12555 12867 6801 12218 1745 3727 3931 4109 4232 2237 3996 Enfant de moins de 4 ans 1051 2245 2368 2463 2524 1334 2397 370 790 833 871 897 474 847 10 entrées enfants 189 403 425 442 453 240 430 28 59 62 65 67 35 63 10 entrées adultes 730 1559 1644 1710 1753 926 1664 124 266 280 293 302 159 285 Pass 4 famille 235 503 530 552 565 299 537 47 100 105 110 113 60 107 Happy Hour 346 739 779 810 831 439 789 251 535 565 590 608 321 574 Autres organismes (IME, UNSS …) sans encadrement 44 95 100 104 107 56 101 5 11 12 12 13 7 12 - 0 0 Sous-total 15367 32821 34623 36016 36911 19510 35050 5117 10928 11528 12049 12411 6560 11719 Scolaires - € - €

Scolaires du 1er degré 9493 19800 19800 19800 19800 10307 19800 0 0 0 0 0 0 0 Scolaires du 2nd degré 1381 2880 2880 2880 2880 1499 2880 0 0 0 0 0 0 0 0 0 - 0 0 - 0 0 - 0 0 Sous-total 10874 22680 22680 22680 22680 11806 22680 0 0 0 0 0 0 0 Groupes - € - €

Club 4SNC 2359 4920 4920 4920 4920 2561 4920 0 1 Séance IME avec BPJEPS AAN (1 heure) 24 50 50 50 50 26 50 0 Entrée groupe, centres de loisirs 1579 3372 3557 3700 3792 2004 3601 55 118 125 130 134 71 127 0 0 - 0 0 - 0 0 Sous-total 3962 8342 8527 8670 8762 4591 8571 55 118 125 130 134 71 127 Espaces bien-être et forme - € - € 1 entrée Liberté 298 632 654 677 699 370 666 133 282 292 302 312 165 297 10 entrées Liberté 61 130 134 139 144 76 137 35 73 76 79 81 43 77 0 0 0 0 Sous-total 359 762 788 816 843 445 803 168 356 368 381 393 208 375 Activités Forme et Aquatique - € - €

1 séance Basic 260 545 550 556 558 291 552 96 201 203 205 206 107 204 10 séances Basic 1788 3748 3785 3823 3843 2000 3798 479 1005 1015 1025 1030 536 1018 1 séance Premium 48 100 101 102 103 54 102 41 85 86 87 88 46 87 10 séances Premium 240 502 507 512 515 268 509 72 151 152 154 155 80 153 1 séance Basic + 467 991 1026 1062 1097 580 1045 162 343 355 368 380 201 362 10 séances Basic + 551 1169 1210 1253 1293 684 1232 270 572 592 613 633 334 603 Pass-annuel académie du savoir nager - sans accès illimité à l'espace aquatique 777 1674 1792 1881 1938 1024 1817 374 806 863 906 933 493 875 Pass-annuel académie du savoir nager - avec accès illimité à l'espace aquatique 575 1240 1327 1394 1435 759 1346 192 413 442 465 478 253 449 Domin'O 77 165 177 186 191 101 179 19 41 44 46 48 25 45 Stage natation 420 904 968 1016 1047 553 982 74 160 171 180 185 98 174 Séance Bébés Nageurs - séance 200 427 448 466 480 254 455 68 145 152 158 163 86 155 Bébés Nageurs - 10 séances 72 154 161 168 173 91 164 67 143 151 157 161 85 153 0 0 Sous-total 5475 11621 12054 12419 12674 6659 12180 1914 4066 4227 4363 4460 2345 4275 ABONNEMENTS (sans distinction provenance) - € - € Adulte - € - €

Classic - flexible 0 528 1120 1159 1200 1242 658 1181 Pass Vitalité - flexible 0 2644 5607 5803 6007 6217 3294 5914 Excellence - flexible 0 69 146 152 157 162 86 154 Classic - annuel 0 38 81 84 87 90 48 86 Essential - annuel 0 1812 3843 3978 4117 4261 2258 4054 Excellence - annuel 0 67 142 147 152 158 84 150 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 5159 10941 11324 11720 12130 6428 11540 Enfants annuel - € - €

Ludiboo 0 72 150 150 150 150 78 150 0 0 0 0 0 0 0 0 0 72 150 150 150 150 78 150 - € - € 0 0 Sous-total 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Autres - € - € Entrée évènementielle 86 223 335 405 405 211 333 0 Anniversaire 144 300 300 300 300 156 300 0 Anniversaire + 144 300 300 300 300 156 300 0 Frais d'adhésion à la smiling community 0 0 0 0 0 0 0 0 Bracelet d'accès 0 0 0 0 0 0 0 0 1/2 journée espace aquatique 96 200 200 200 200 104 200 0 - 0 0 Sous-total 470 1023 1135 1205 1205 627 1133 0 0 0 0 0 0 0 TOTAL 36507 77248 79806 81807 83075 43639 80416 12485 26559 27721 28793 29678 15690 28185Annexe 8A1 : Estimation des recettes billeteries - ENI Caudry Usagers CA2C Usagers hors CA2C

Estimation réalisée à euro constant. Année 2022 2023 2024 2025 2026 2027 Moyenne annuelle Année 2022 2023 2024 2025 2026 2027 Moyenne annuelle

Recettes en € HT Nombre de mois 5,75 12 12 12 12 6,25 Nombre de mois 5,75 12 12 12 12 6,25 Espace aquatique TARIF APPLICABLE TARIF APPLICABLE Public TTC TTC

Adulte 4,00 € 24 967,37 € 53 323,16 € 56 251,48 € 58 515,02 € 59 968,76 € 31 697,20 € 56 944,60 € 4,50 € 11 239,64 € 24 004,67 € 25 322,92 € 26 467,00 € 27 261,01 € 14 409,13 € 25 740,87 € Enfant 3,00 € 13 528,18 € 28 892,34 € 30 479,00 € 31 705,47 € 32 493,15 € 17 174,64 € 30 854,56 € 3,50 € 5 987,63 € 12 787,87 € 13 490,14 € 14 099,62 € 14 522,61 € 7 676,10 € 13 712,79 € Enfant de moins de 4 ans - € - € - € - € - € - € - € - € - € - € - € - € - € - € - € - € 10 entrées enfants 25,00 € 3 971,55 € 8 482,09 € 8 947,90 € 9 307,96 € 9 539,21 € 5 042,06 € 9 058,15 € 30,00 € 813,03 € 1 736,40 € 1 831,76 € 1 914,52 € 1 971,95 € 1 042,30 € 1 861,99 € 10 entrées adultes 34,00 € 20 885,05 € 44 604,50 € 47 054,02 € 48 947,46 € 50 163,51 € 26 514,51 € 47 633,81 € 38,00 € 4 634,28 € 9 897,49 € 10 441,02 € 10 912,75 € 11 240,13 € 5 941,10 € 10 613,35 € Pass 4 famille 13,00 € 2 575,43 € 5 500,39 € 5 802,45 € 6 035,94 € 6 185,89 € 3 269,63 € 5 873,95 € 15,00 € 687,01 € 1 467,26 € 1 547,84 € 1 617,77 € 1 666,30 € 880,74 € 1 573,38 € Happy Hour 3,50 € 1 018,84 € 2 175,95 € 2 295,45 € 2 387,82 € 2 447,14 € 1 293,46 € 2 323,73 € 4,00 € 982,88 € 2 099,14 € 2 214,42 € 2 314,47 € 2 383,90 € 1 260,04 € 2 250,97 € Autres organismes (IME, UNSS …) sans encadrement 25,00 € 934,48 € 1 995,79 € 2 105,39 € 2 190,11 € 2 244,52 € 1 186,37 € 2 131,33 € 35,00 € 177,85 € 379,84 € 400,70 € 418,80 € 431,36 € 228,00 € 407,31 € - € - € Sous-total 67 880,90 € 144 974,22 € 152 935,68 € 159 089,76 € 163 042,18 € 86 177,87 € 154 820,12 € 24 522,32 € 52 372,67 € 55 248,79 € 57 744,92 € 59 477,26 € 31 437,41 € 56 160,67 € - € - € Scolaires - € - €

Scolaires du 1er degré 29,00 € - € 70,00 € - € - € - € - € - € - € - € Scolaires du 2nd degré 35,00 € 2 013,70 € 4 200,00 € 4 200,00 € 4 200,00 € 4 200,00 € 2 186,30 € 4 200,00 € 35,00 € - € - € - € - € - € - € - € - € - € - € - € - € - € - € - € Sous-total 2 013,70 € 4 200,00 € 4 200,00 € 4 200,00 € 4 200,00 € 2 186,30 € 4 200,00 € - € - € - € - € - € - € - € Groupes - € - €

Accueil de loisirs sans hébergement 1,00 € 1 328,88 € 2 838,11 € 2 993,97 € 3 114,45 € 3 191,82 € 1 687,07 € 3 030,86 € 3,50 € 189,71 € 405,16 € 427,41 € 446,72 € 460,12 € 243,20 € 434,46 € Association et club désignés par l'autorité délégante, dont SN4C 12,00 € - € - € Associations, hors SN4C - € 20,00 € - € - € - € - € - € - € - € Sous-total 1 328,88 € 2 838,11 € 2 993,97 € 3 114,45 € 3 191,82 € 1 687,07 € 3 030,86 € 189,71 € 405,16 € 427,41 € 446,72 € 460,12 € 243,20 € 434,46 € Autres - € - €

1/2 journée espace aquatique 875,00 € - € 875,00 € - € 1 journée espace aquatique 1 500,00 € - € 1 500,00 € - € 1 heure espace bien-être 325,00 € - € 325,00 € - € 1 heure espace forme 235,00 € - € 235,00 € - € 1 heure mise à disposition MNS 35,00 € - € 35,00 € - € Sous-total - € - € - € - € - € - € - € - € - € - € - € - € - € - € Espaces bien-être et forme - € - € 1 entrée Liberté 11,00 € 2 461,19 € 5 219,47 € 5 402,16 € 5 591,23 € 5 773,28 € 3 051,54 € 5 499,77 € 13,00 € 1 298,52 € 2 753,78 € 2 850,16 € 2 949,92 € 3 045,97 € 1 609,98 € 2 901,67 € 10 entrées Liberté 80,00 € 3 675,80 € 7 795,32 € 8 068,16 € 8 350,54 € 8 622,43 € 4 557,49 € 8 213,95 € 99,00 € 2 571,06 € 5 452,49 € 5 643,32 € 5 840,84 € 6 031,02 € 3 187,77 € 5 745,30 € - € - € - € - € Sous-total 6 136,99 € 13 014,79 € 13 470,31 € 13 941,77 € 14 395,71 € 7 609,02 € 13 713,72 € 3 869,58 € 8 206,27 € 8 493,49 € 8 790,76 € 9 076,99 € 4 797,75 € 8 646,97 € Activités Forme et Aquatique - € - €

1 séance Basic 9,00 € 1 948,97 € 4 084,49 € 4 125,33 € 4 166,59 € 4 188,17 € 2 180,15 € 4 138,74 € 10,50 € 839,04 € 1 758,39 € 1 775,97 € 1 793,73 € 1 803,03 € 938,56 € 1 781,75 € 10 séances Basic 70,00 € 10 432,08 € 21 862,65 € 22 081,28 € 22 302,09 € 22 417,63 € 11 669,45 € 22 153,04 € 85,00 € 3 396,12 € 7 117,29 € 7 188,47 € 7 260,35 € 7 297,97 € 3 798,94 € 7 211,83 € 1 séance Premium 10,00 € 399,54 € 837,33 € 845,70 € 854,16 € 858,58 € 446,93 € 848,45 € 12,00 € 407,53 € 854,08 € 862,62 € 871,24 € 875,76 € 455,87 € 865,42 € 10 séances Premium 80,00 € 1 598,17 € 3 349,32 € 3 382,81 € 3 416,64 € 3 434,34 € 1 787,74 € 3 393,80 € 99,00 € 593,32 € 1 243,43 € 1 255,87 € 1 268,43 € 1 275,00 € 663,70 € 1 259,95 € 1 séance Basic + 10,00 € 3 895,55 € 8 261,34 € 8 550,49 € 8 849,76 € 9 137,90 € 4 829,95 € 8 705,00 € 11,00 € 1 483,30 € 3 145,67 € 3 255,76 € 3 369,72 € 3 479,43 € 1 839,10 € 3 314,60 € 10 séances Basic + 75,00 € 3 446,06 € 7 308,11 € 7 563,90 € 7 828,63 € 8 083,53 € 4 272,65 € 7 700,58 € 90,00 € 2 022,69 € 4 289,54 € 4 439,68 € 4 595,07 € 4 744,68 € 2 507,86 € 4 519,90 € Pass-annuel académie du savoir nager - sans accès illimité à l'espace aquatique 170,00 € 3 667,81 € 7 906,75 € 8 460,22 € 8 884,46 € 9 151,00 € 4 836,87 € 8 581,42 € 199,00 € 2 067,24 € 4 456,37 € 4 768,32 € 5 007,43 € 5 157,65 € 2 726,14 € 4 836,63 € Pass-annuel académie du savoir nager - avec accès illimité à l'espace aquatique 220,00 € 2 636,99 € 5 684,59 € 6 082,51 € 6 387,52 € 6 579,15 € 3 477,49 € 6 169,65 € 245,00 € 978,88 € 2 110,19 € 2 257,90 € 2 371,13 € 2 442,26 € 1 290,89 € 2 290,25 € Domin'O 295,00 € 471,46 € 1 016,34 € 1 087,48 € 1 142,01 € 1 176,27 € 621,73 € 1 103,06 € 395,00 € 157,82 € 340,21 € 364,03 € 382,28 € 393,75 € 208,12 € 369,24 € Stage natation 45,00 € 3 146,40 € 6 782,75 € 7 257,54 € 7 621,48 € 7 850,12 € 4 149,27 € 7 361,51 € 49,50 € 613,10 € 1 321,67 € 1 414,18 € 1 485,10 € 1 529,65 € 808,52 € 1 434,44 € Séance Bébés Nageurs - séance 8,50 € 1 416,18 € 3 024,56 € 3 175,79 € 3 303,35 € 3 402,45 € 1 798,41 € 3 224,15 € 10,00 € 565,75 € 1 208,29 € 1 268,70 € 1 319,66 € 1 359,25 € 718,45 € 1 288,02 € Bébés Nageurs - 10 séances 65,00 € 389,55 € 831,98 € 873,58 € 908,67 € 935,93 € 494,69 € 886,88 € 79,00 € 441,89 € 943,76 € 990,95 € 1 030,75 € 1 061,68 € 561,16 € 1 006,04 € - € - € Sous-total 33 448,77 € 70 950,20 € 73 486,63 € 75 665,36 € 77 215,08 € 40 565,32 € 74 266,27 € 13 566,70 € 28 788,89 € 29 842,45 € 30 754,89 € 31 420,10 € 16 517,30 € 30 178,07 € ABONNEMENTS - € - € Abonnement Adulte - € - €

Classic - flexible - € 20,00 € 1 760,55 € 3 733,62 € 3 864,30 € 3 999,55 € 4 139,53 € 2 193,44 € 3 938,19 € - € - € - € - € - € - € - € - € - € - € - € - € - € - € - € - € - € - € Pass Vitalité - flexible - € 45,00 € 16 524,91 € 35 044,62 € 36 271,18 € 37 540,68 € 38 854,60 € 20 588,10 € 36 964,82 € Excellence - flexible - € 55,00 € 527,40 € 1 118,46 € 1 157,60 € 1 198,12 € 1 240,06 € 657,07 € 1 179,74 € Classic - annuel - € 210,00 € 167,81 € 355,87 € 368,33 € 381,22 € 394,56 € 209,07 € 375,37 € - € - € - € - € - € - € - € - € - € - € - € - € - € - € - € - € - € - € Essential - annuel - € 468,00 € 11 780,14 € 24 982,30 € 25 856,69 € 26 761,67 € 27 698,33 € 14 676,66 € 26 351,16 € Excellence - annuel - € 610,00 € 487,44 € 1 033,73 € 1 069,91 € 1 107,35 € 1 146,11 € 607,30 € 1 090,37 € - € - € - € - € - - € - € Abonnement Enfant Annuel - € - € Ludiboo - € 144,00 € 287,67 € 600,00 € 600,00 € 600,00 € 600,00 € 312,33 € 600,00 € - € - € - € - € - € - € Sous-total - € - € - € - € - € - € - € 31 535,92 € 66 868,61 € 69 188,01 € 71 588,59 € 74 073,19 € 39 243,96 € 70 499,65 € Autres - € - € Entrée évènementielle 20,00 € - € 20,00 € 1 438,36 € 3 719,18 € 5 578,77 € 6 750,00 € 6 750,00 € 3 513,70 € 5 550,00 € Anniversaire 95,00 € - € 95,00 € 1 138,70 € 2 375,00 € 2 375,00 € 2 375,00 € 2 375,00 € 1 236,30 € 2 375,00 € Anniversaire + 125,00 € - € 125,00 € 1 498,29 € 3 125,00 € 3 125,00 € 3 125,00 € 3 125,00 € 1 626,71 € 3 125,00 € Frais d'adhésion à la smiling community 29,00 € - € 29,00 € 312,84 € 652,50 € 652,50 € 652,50 € 652,50 € 339,66 € 652,50 € Bracelet d'accès 5,00 € - € 5,00 € - € - € - € - € - € - € - € 1 Séance IME avec BPJEPS AAN (1 heure) 60,00 € 119,86 € 250,00 € 250,00 € 250,00 € 250,00 € 130,14 € 250,00 € 70,00 € - € - € - € Sous-total 119,86 € 250,00 € 250,00 € 250,00 € 250,00 € 130,14 € 250,00 € 4 388,18 € 9 871,68 € 11 731,27 € 12 902,50 € 12 902,50 € 6 716,37 € 11 702,50 € TOTAL 110 929,11 € 236 227,32 € 247 336,59 € 256 261,34 € 262 294,79 € 138 355,72 € 250 280,97 € 78 072,40 € 166 513,28 € 174 931,41 € 182 228,38 € 187 410,16 € 98 955,99 € 177 622,32 €ENI CAUDRY 2022 2023 2024 2025 2026 2027 Moyenne annuelle Nombre de mois 5,75 12 12 12 12 6,25 330 916,70 € 682 124,09 € 663 691,09 € 649 752,01 € 642 126,57 € 332 060,73 € 660 134,24 € Tarif applicable en € HT Unité Quantité annuelle 24 séance pédagogique 792 9 176,71 € 19 140,00 € 19 140,00 € 19 140,00 € 19 140,00 € 9 963,29 € 19 140,00 € 29 créneaux-classe selon l'article 5-8.1.2 - la compensation institutionnelle ne comprend pas ces publics 10 heure équivalent ligne d'eau 984 4 717,81 € 9 840,00 € 9 840,00 € 9 840,00 € 9 840,00 € 5 122,19 € 9 840,00 € 729 demi-journée 4 1 398,40 € 2 916,67 € 2 916,67 € 2 916,67 € 2 916,67 € 1 518,26 € 2 916,67 € Sous-total 15 292,92 € 31 896,67 € 31 896,67 € 31 896,67 € 31 896,67 € 16 603,74 € 31 896,67 € TOTAL 346 209,63 € 714 020,75 € 695 587,76 € 681 648,68 € 674 023,24 € 348 664,48 € 692 030,91 €

ENI LE-CATEAU-CAMBRESIS 2022 2023 2024 2025 2026 2027 Moyenne annuelle Nombre de mois 5,75 12 12 12 12 6,25 346 230,43 € 729 736,01 € 724 744,60 € 718 025,07 € 712 461,40 € 373 635,66 € 720 966,63 € Tarif applicable Unité Quantité annuelle - € 24 séance pédagogique 660 7 647,26 € 15 950,00 € 15 950,00 € 15 950,00 € 15 950,00 € 8 302,74 € 15 950,00 € 29 créneaux-classe selon l'article 5-8.1.2 - la compensation institutionnelle ne comprend pas ces publics - € 10 heure équivalent ligne d'eau 1321 6 333,56 € 13 210,00 € 13 210,00 € 13 210,00 € 13 210,00 € 6 876,44 € 13 210,00 € 729 demi-journée 4 1 398,40 € 2 916,67 € 2 916,67 € 2 916,67 € 2 916,67 € 1 518,26 € 2 916,67 € Sous-total Sous-total 15 379,22 € 32 076,67 € 32 076,67 € 32 076,67 € 32 076,67 € 16 697,44 € 32 076,67 € TOTAL 361 609,66 € 761 812,67 € 756 821,26 € 750 101,73 € 744 538,06 € 390 333,10 € 753 043,30 €Annexe 8C : Estimation des compensations ENI CAUDRY 2022 2023 2024 2025 2026 2027 Moyenne annuelle Estimation réalisée à euros HT constant Nombre de mois 5,75 12 12 12 12 6,25 Compensation pour sujétions de service public 330 916,70 € 682 124,09 € 663 691,09 € 649 752,01 € 642 126,57 € 332 060,73 € 660 134,24 € Compensation pour contraintes institutionnelles Tarif applicable en € HT Unité Quantité annuelle Etablissements scolaires préélementaires et élémentaires désignés par la CA2C 24 séance pédagogique 792 9 176,71 € 19 140,00 € 19 140,00 € 19 140,00 € 19 140,00 € 9 963,29 € 19 140,00 € Etablissements scolaires secondaires désignés par la CA2C 29 créneaux-classe selon l'article 5-8.1.2 - la compensation institutionnelle ne comprend pas ces publics Associations et clubs désignés par la CA2C 10 heure équivalent ligne d'eau 984 4 717,81 € 9 840,00 € 9 840,00 € 9 840,00 € 9 840,00 € 5 122,19 € 9 840,00 € Manifestations sportives 729 demi-journée 4 1 398,40 € 2 916,67 € 2 916,67 € 2 916,67 € 2 916,67 € 1 518,26 € 2 916,67 € Sous-total 15 292,92 € 31 896,67 € 31 896,67 € 31 896,67 € 31 896,67 € 16 603,74 € 31 896,67 € TOTAL 346 209,63 € 714 020,75 € 695 587,76 € 681 648,68 € 674 023,24 € 348 664,48 € 692 030,91 €Annexe 8D1 : Estimation de la masse salariale & Effectif du délégataire - ENI Caudry Estimation des salaires chargés réalisée à euros constants Année 2022 2023 2024 2025 2026 2027 Fonction Type de contrat Date d'entrée Statut Qualification Volume horaire mensuel ETP Nombre de mois travaillé Nombre de mois 5,75 12 12 12 12 6,25 Moyenne annuelle Administration

Salarié 1 Responsable d'établissement CDI 26/03/17 Cadre V - 300 18 0,50 12 15 771,03 € 33 051,57 € 33 382,09 € 33 715,91 € 34 053,07 € 17 818,09 € 33 558,35 €

Salarié 2 Assistante adiministrative CDI employé 6 726,27 € 14 096,34 € 14 237,30 € 14 379,67 € 14 523,47 € 7 599,33 € 14 312,47 €

Sous-total 22 497,30 € 47 147,91 € 47 619,38 € 48 095,58 € 48 576,53 € 25 417,41 € 47 870,82 €

Accueil -

Salarié 5 Coordinateur(trice) Rel Client CDI 22/12/14 agent de maitrise IV - 1 - 220 18 0,50 12 7 530,31 € 15 781,38 € 15 939,19 € 16 098,58 € 16 259,57 € 8 507,73 € 16 023,35 €

Salarié 6 Chargé(e) Relation Client CDI 06/07/18 employé II - 2 - 181 35 1,00 12 12 997,17 € 27 238,35 € 27 510,73 € 27 785,84 € 28 063,70 € 14 684,18 € 27 655,99 €

Salarié 7 Conseiller(e) Relation Client CDI 30/08/21 employé II - 1 - 175 35 1,00 12 12 997,17 € 27 238,35 € 27 510,73 € 27 785,84 € 28 063,70 € 14 684,18 € 27 655,99 €

Top Player CDD 30/09/21 employé II - 1 - 175 18 0,50 12 3 654,12 € 7 657,98 € 7 734,56 € 7 811,91 € 7 890,03 € 4 128,41 € 7 775,40 €

Sous-total 37 178,76 € 77 916,05 € 78 695,21 € 79 482,16 € 80 276,98 € 42 004,51 € 79 110,73 €

Espace aquatique - Animation et surveillance -

Salarié 10 Educateur(trice) des Activités Aquatiques CDI 07/10/19 employé III - 1 - 200 35 1,00 12 15 333,19 € 32 133,98 € 32 455,32 € 32 779,87 € 33 107,67 € 17 323,41 € 32 626,69 €

Salarié 11 Educateur(trice) des Activités Aquatiques CDI 03/09/18 employé III - 1 - 200 35 1,00 12 14 959,93 € 31 351,74 € 31 665,26 € 31 981,91 € 32 301,73 € 16 901,71 € 31 832,46 €

Salarié 12 Educateur(trice) des Activités Aquatiques CDI 02/09/19 employé III - 1 - 200 35 1,00 12 14 959,93 € 31 351,74 € 31 665,26 € 31 981,91 € 32 301,73 € 16 901,71 € 31 832,46 €

Salarié 10 Educateur(trice) des Activités Aquatiques CDI recrutement employé recrutement 35 1,00 12 14 959,93 € 31 351,74 € 31 665,26 € 31 981,91 € 32 301,73 € 16 901,71 € 31 832,46 €

Salarié 10 Chef de bassin CDI 08/08/18 employé III - 2 - 215 35 1,00 12 15 706,44 € 32 916,21 € 33 245,37 € 33 577,83 € 33 913,60 € 17 745,11 € 33 420,91 €

Salarié 11 BPJEPS Educateur activités aquatiques - en formation CDD 18/10/21 employé III - 1 - 200 35 1,00 12 5 422,69 € 11 364,42 € 11 478,06 € 11 592,84 € 11 708,77 € 6 126,55 € 11 538,67 €

Salarié 12 Educateur(trice) des Activités Aquatiques (MAD) CDI employé 28 0,80 12 13 629,01 € 28 562,52 € 28 848,14 € 29 136,62 € 29 427,99 € 15 398,04 € 29 000,47 €

Sous-total 94 971,13 € 199 032,35 € 201 022,68 € 203 032,90 € 205 063,23 € 107 298,25 € 202 084,11 €

Espaces bien-être et forme - Animation et surveillance -

Salarié 11 Coordinateur des activités aquatiques et forme CDI 08/07/13 agent de maitrise IV - 1 - 220 35 1,00 12 16 452,95 € 34 480,67 € 34 825,48 € 35 173,74 € 35 525,47 € 18 588,52 € 35 009,37 €

Sous-total 16 452,95 € 34 480,67 € 34 825,48 € 35 173,74 € 35 525,47 € 18 588,52 € 35 009,37 €

Entretien courant et nettoyage -

Salarié 13 Agent d'entretien CDI 01/06/21 employé I - 1 - 150 30 0,86 12 11 227,25 € 23 529,11 € 23 764,40 € 24 002,05 € 24 242,07 € 12 684,53 € 23 889,88 €

Salarié 14 Agent d'entretien CDI 22/12/14 employé I - 2 - 154 35 1,00 12 13 079,28 € 27 410,44 € 27 684,54 € 27 961,39 € 28 241,00 € 14 776,95 € 27 830,72 €

Salarié 15 Agent d'entretien CDI 22/12/14 employé I - 2 - 154 35 1,00 12 13 079,28 € 27 410,44 € 27 684,54 € 27 961,39 € 28 241,00 € 14 776,95 € 27 830,72 €

Sous-total 37 385,82 € 78 349,99 € 79 133,49 € 79 924,82 € 80 724,07 € 42 238,44 € 79 551,32 €

Gestion techique des installations

Technicien polyvalent CDI 25/01/16 employé I - 2 - 154 15 0,21 12 5 831,13 € 12 220,37 € 12 342,58 € 12 466,00 € 12 590,66 € 6 588,00 € 11 168,95 €

Salarié 17 Inclus P2 Dalkia - €

Sous-total 5 831,13 € 12 220,37 € 12 342,58 € 12 466,00 € 12 590,66 € 6 588,00 € 11 168,95 €

Dépenses complémentaires

Provision pour remplacement - €

Primes de performance 14 675 montant inclus dans la remunération annuelle - €

Mutuelle 3 126 montant inclus dans la remunération annuelle

Tickets restaurant 8 308 montant inclus dans la remunération annuelle

- €

Sous-total - € - € - € - € - € - € - €

TOTAL 214 317,07 € 449 147,34 € 453 638,82 € 458 175,21 € 462 756,96 € 242 135,13 € 456 034,11 €Annexe 8E1 : Estimation des charges - ENI Caudry Année 2022 2023 2024 2025 2026 2027 Estimation réalisés à euros HT constants Nombre de mois 5,75 12 12 12 12 6,25 Moyenne annuelle Achats de fluides

Eau 18 911,04 € 39 443,02 € 39 443,02 € 39 443,02 € 39 443,02 € 20 531,99 € 39 443,02 €

Electricité 45 567,48 € 95 040,73 € 95 040,73 € 95 040,73 € 95 040,73 € 49 473,26 € 95 040,73 €

Gaz 39 129,22 € 81 612,37 € 81 612,37 € 81 612,37 € 81 612,37 € 42 483,15 € 81 612,37 €

Sous-total 103 607,73 € 216 096,13 € 216 096,13 € 216 096,13 € 216 096,13 € 112 488,39 € 216 096,13 €

Fournitures entretien et petits équipements -

Produits de traitement de l'eau 5 754,38 € 12 002,00 € 12 002,00 € 12 002,00 € 12 002,00 € 6 247,62 € 12 002,00 €

Analyses 2 785,04 € 5 808,79 € 5 808,79 € 5 808,79 € 5 808,79 € 3 023,75 € 5 808,79 €

Fournitures administratives 719,18 € 1 500,00 € 1 500,00 € 1 500,00 € 1 500,00 € 780,82 € 1 500,00 €

Vêtements de travail inclus frais de personnel - 120 € par salarié - €

Achats marchandises 3 240,30 € 7 807,13 € 8 945,83 € 8 945,83 € 8 945,83 € 4 656,74 € 8 508,33 €

Sous-total 12 498,89 € 27 117,92 € 28 256,62 € 28 256,62 € 28 256,62 € 14 708,93 € 27 819,12 €

Services Extérieurs -

Nettoyage, entretien, maintenance et renouvellement 63 225,68 € 131 870,70 € 131 870,70 € 131 870,70 € 131 870,70 € 68 645,02 € 131 870,70 €

Locations 1 102,74 € 2 300,00 € 2 300,00 € 2 300,00 € 2 300,00 € 1 197,26 € 2 300,00 €

Administration 12 701,65 € 26 543,06 € 26 647,73 € 26 725,59 € 26 923,26 € 14 111,59 € 26 730,58 €

Promotion communication 7 335,62 € 15 300,00 € 14 365,07 € 13 350,00 € 13 350,00 € 6 949,32 € 14 130,00 €

Site internet 958,90 € 2 000,00 € 2 000,00 € 2 000,00 € 2 000,00 € 1 041,10 € 2 000,00 €

Sous-traitance 4 257,53 € 8 880,00 € 8 880,00 € 8 880,00 € 8 880,00 € 4 622,47 € 8 880,00 €

Analyses 839,04 € 1 750,00 € 1 750,00 € 1 750,00 € 1 750,00 € 910,96 € 1 750,00 €

Visites obligatoires 1 530,62 € 3 192,44 € 3 192,44 € 3 192,44 € 3 192,44 € 1 661,82 € 3 192,44 €

Assurances 3 085,27 € 6 435,00 € 6 435,00 € 6 435,00 € 6 435,00 € 3 349,73 € 6 435,00 €

Système billettique et cartes 1 882,81 € 3 927,00 € 3 927,00 € 3 927,00 € 3 927,00 € 2 044,19 € 3 927,00 €

Gardiennage 767,12 € 1 600,00 € 1 600,00 € 1 600,00 € 1 600,00 € 832,88 € 1 600,00 €

Déplacements du personnel 3 595,89 € 7 500,00 € 7 500,00 € 7 500,00 € 7 500,00 € 3 904,11 € 7 500,00 €

Télécommunications 1 198,63 € 2 500,00 € 2 500,00 € 2 500,00 € 2 500,00 € 1 301,37 € 2 500,00 €

Frais postaux 383,56 € 800,00 € 800,00 € 800,00 € 800,00 € 416,44 € 800,00 €

Frais de structure 7 887,58 € 16 451,25 € 16 451,25 € 16 451,25 € 16 451,25 € 8 563,66 € 16 451,25 €

Redevance d'ocupation du domaine public 24 265,29 € 50 610,46 € 50 610,46 € 50 610,46 € 50 610,46 € 26 345,17 € 50 610,46 €

Sous-total 135 017,95 € 281 659,91 € 280 829,65 € 279 892,44 € 280 090,11 € 145 897,07 € 280 677,43 €

GER Délégataire -

Opérations de niveau 1 à 3 selon la norme EN 13-306 11 243,15 € 23 450,00 € 23 450,00 € 23 450,00 € 23 450,00 € 12 206,85 € 23 450,00 €

Opérations de niveau 4 à 5 selon la norme EN 13-306 14 382,77 € 29 998,34 € 29 998,34 € 29 998,34 € 29 998,34 € 15 615,57 € 29 998,34 €

Installation et gestion de la GMAO inclus sous traitance - €

Sous-total 25 626 53 448 53 448 53 448 53 448 27 822 53 448,34 €

Frais de personnel (toutes charges comprises) - Administration

Masse salariale 22 497,30 € 47 147,91 € 47 619,38 € 48 095,58 € 48 576,53 € 25 417,41 € 47 870,82 € Accueil

Masse salariale 37 178,76 € 77 916,05 € 78 695,21 € 79 482,16 € 80 276,98 € 42 004,51 € 79 110,73 € Espace aquatique - Animation et surveillance

Masse salariale 94 971,13 € 199 032,35 € 201 022,68 € 203 032,90 € 205 063,23 € 107 298,25 € 202 084,11 € Espaces bien-être et forme - Animation et surveillance

Masse salariale 16 452,95 € 34 480,67 € 34 825,48 € 35 173,74 € 35 525,47 € 18 588,52 € 35 009,37 € Entretien courant et nettoyage

Masse salariale 37 385,82 € 78 349,99 € 79 133,49 € 79 924,82 € 80 724,07 € 42 238,44 € 79 551,32 € Gestion techique des installations

Masse salariale 5 831,13 € 12 220,37 € 12 342,58 € 12 466,00 € 12 590,66 € 6 588,00 € 12 407,75 €

Sous-total 214 317 449 147 453 639 458 175 462 757 242 135 456 034,11 €

Impôts et taxes -

CVAE provision transaprente 1 955,85 € 4 090,22 € 4 113,03 € 4 137,00 € 4 162,25 € 2 173,54 € 4 126,38 €

CFE provision transaparente 2 157,53 € 4 500,00 € 4 500,00 € 4 500,00 € 4 500,00 € 2 342,47 € 4 500,00 €

Organic - €

Taxe d'apprentissage - €

Taxes sur les salaires 7 497,57 € 15 551,72 € 15 365,57 € 15 289,81 € 15 339,70 € 7 997,97 € 15 408,47 €

Formation professionnelle Présent dans masse salariale =1% de la masse salariale brute annuelle - €

Effort construction - €

SACEM & SPRE 1 198,63 € 2 500,00 € 2 500,00 € 2 500,00 € 2 500,00 € 1 301,37 € 2 500,00 €

TEOM 1 438,36 € 3 000,00 € 3 000,00 € 3 000,00 € 3 000,00 € 1 561,64 € 3 000,00 €

Sous-total 14 247,94 € 29 641,94 € 29 478,59 € 29 426,81 € 29 501,95 € 15 376,99 € 29 534,84 € Dotations aux amortissements de caducité Sous-total 14 582,26 € 29 808,04 € 28 543,28 € 27 278,52 € 26 013,77 € 13 198,70 € 27 884,92 € TOTAL 519 897,76 € 1 086 919,63 € 1 090 291,43 € 1 092 574,07 € 1 096 163,87 € 571 627,64 € 1 091 494,88 €Annexe 8E1 - Compte d'exploitation prévisionnel sans ozoneur - ENI Caudry Année 2022 2023 2024 2025 2026 2027 Estimation réalisés à euros HT constants Nombre de mois 5,75 12 12 12 12 6,25 Moyenne annuelle Produits globaux

Recettes d'exploitation - €

Recettes billeterie 189 001,51 € 402 740,60 € 422 268,00 € 438 489,71 € 449 704,96 € 237 311,71 € 427 903,30 €

Produits annexes 1 398,40 € 5 014,27 € 7 291,67 € 7 291,67 € 7 291,67 € 3 795,66 € 6 416,67 €

Sous-total 190 399,91 € 407 754,87 € 429 559,67 € 445 781,38 € 456 996,62 € 241 107,37 € 434 319,96 € Compensations -

Compensation pour contraintes de service public 330 916,70 € 682 124,09 € 663 691,09 € 649 752,01 € 642 126,57 € 332 060,73 € 660 134,24 €

Compensations pour contraintes institutionnelles 15 292,92 € 31 896,67 € 31 896,67 € 31 896,67 € 31 896,67 € 16 603,74 € 31 896,67 €

Sous-total 346 209,63 € 714 020,75 € 695 587,76 € 681 648,68 € 674 023,24 € 348 664,48 € 692 030,91 € Produits globaux TOTAL 536 609,54 € 1 121 775,62 € 1 125 147,42 € 1 127 430,06 € 1 131 019,86 € 589 771,85 € 1 126 350,87 €

Charges globales - Achat de fluides - €

Eau 18 911,04 € 39 443,02 € 39 443,02 € 39 443,02 € 39 443,02 € 20 531,99 € 39 443,02 €

Electricité 45 567,48 € 95 040,73 € 95 040,73 € 95 040,73 € 95 040,73 € 49 473,26 € 95 040,73 €

Gaz 39 129,22 € 81 612,37 € 81 612,37 € 81 612,37 € 81 612,37 € 42 483,15 € 81 612,37 €

Sous-total 103 607,73 € 216 096,13 € 216 096,13 € 216 096,13 € 216 096,13 € 112 488,39 € 216 096,13 € Fournitures petits équipements - €

Produits de traitement de l'eau 5 754,38 € 12 002,00 € 12 002,00 € 12 002,00 € 12 002,00 € 6 247,62 € 12 002,00 €

Analyses 2 785,04 € 5 808,79 € 5 808,79 € 5 808,79 € 5 808,79 € 3 023,75 € 5 808,79 €

Fournitures administratives 719,18 € 1 500,00 € 1 500,00 € 1 500,00 € 1 500,00 € 780,82 € 1 500,00 €

Vêtements de travail - € - € - € - € - € - € - €

Achats marchandises 3 240,30 € 7 807,13 € 8 945,83 € 8 945,83 € 8 945,83 € 4 656,74 € 8 508,33 €

Sous-total 12 498,89 € 27 117,92 € 28 256,62 € 28 256,62 € 28 256,62 € 14 708,93 € 27 819,12 € Services Extérieurs - €

Nettoyage, entretien, maintenance et renouvellement 63 225,68 € 131 870,70 € 131 870,70 € 131 870,70 € 131 870,70 € 68 645,02 € 131 870,70 €

Locations 1 102,74 € 2 300,00 € 2 300,00 € 2 300,00 € 2 300,00 € 1 197,26 € 2 300,00 €

Administration 12 701,65 € 26 543,06 € 26 647,73 € 26 725,59 € 26 923,26 € 14 111,59 € 26 730,58 €

Promotion communication 7 335,62 € 15 300,00 € 14 365,07 € 13 350,00 € 13 350,00 € 6 949,32 € 14 130,00 €

Site internet 958,90 € 2 000,00 € 2 000,00 € 2 000,00 € 2 000,00 € 1 041,10 € 2 000,00 €

Sous-traitance 4 257,53 € 8 880,00 € 8 880,00 € 8 880,00 € 8 880,00 € 4 622,47 € 8 880,00 €

Analyses 839,04 € 1 750,00 € 1 750,00 € 1 750,00 € 1 750,00 € 910,96 € 1 750,00 €

Visites obligatoires 1 530,62 € 3 192,44 € 3 192,44 € 3 192,44 € 3 192,44 € 1 661,82 € 3 192,44 €

Assurances 3 085,27 € 6 435,00 € 6 435,00 € 6 435,00 € 6 435,00 € 3 349,73 € 6 435,00 €

Système billettique et cartes 1 882,81 € 3 927,00 € 3 927,00 € 3 927,00 € 3 927,00 € 2 044,19 € 3 927,00 €

Gardiennage 767,12 € 1 600,00 € 1 600,00 € 1 600,00 € 1 600,00 € 832,88 € 1 600,00 €

Déplacements du personnel 3 595,89 € 7 500,00 € 7 500,00 € 7 500,00 € 7 500,00 € 3 904,11 € 7 500,00 €

Télécommunications 1 198,63 € 2 500,00 € 2 500,00 € 2 500,00 € 2 500,00 € 1 301,37 € 2 500,00 €

Frais postaux 383,56 € 800,00 € 800,00 € 800,00 € 800,00 € 416,44 € 800,00 €

Frais de structure 7 887,58 € 16 451,25 € 16 451,25 € 16 451,25 € 16 451,25 € 8 563,66 € 16 451,25 €

Redevance d'ocupation du domaine public 24 265,29 € 50 610,46 € 50 610,46 € 50 610,46 € 50 610,46 € 26 345,17 € 50 610,46 €

Sous-total 135 017,95 € 281 659,91 € 280 829,65 € 279 892,44 € 280 090,11 € 145 897,07 € 280 677,43 € Frais de personnel (Nb d'ETP) - €

Coûts salariaux hors charges patronales 190 481,48 € 377 402,23 € 381 176,25 € 384 988,01 € 388 837,89 € 192 528,32 € 383 082,84 €

Charges patronales 17,89% 20 386,41 € 61 363,09 € 61 976,72 € 62 596,48 € 63 222,45 € 42 428,35 € 62 394,70 €

Autres charges liées au personnel (à préciser) - €

Mutuelle 0,70% 796,59 € 2 397,75 € 2 421,73 € 2 445,94 € 2 470,40 € 1 657,88 € 2 438,06 €

Tickets restaurant 1,86% 2 117,37 € 6 373,27 € 6 437,01 € 6 501,38 € 6 566,39 € 4 406,68 € 6 480,42 €

Vêtement de travail 0,47% 535,22 € 1 611,01 € 1 627,12 € 1 643,39 € 1 659,82 € 1 113,90 € 1 638,09 €

Sous-total 214 317,07 € 449 147,34 € 453 638,82 € 458 175,21 € 462 756,96 € 242 135,13 € 456 034,11 € Impôts et taxes - €

CVAE provision transaprente 1 955,85 € 4 090,22 € 4 113,03 € 4 137,00 € 4 162,25 € 2 173,54 € 4 126,38 €

CFE provision transaparente 2 157,53 € 4 500,00 € 4 500,00 € 4 500,00 € 4 500,00 € 2 342,47 € 4 500,00 €

Organic - - € - € - € - € - € - € - €

Taxe d'apprentissage - - € - € - € - € - € - € - €

Taxes sur les salaires - 7 497,57 € 15 551,72 € 15 365,57 € 15 289,81 € 15 339,70 € 7 997,97 € 15 408,47 €

Formation professionnelle Présent dans masse salariale =1% de la masse salariale brute annuelle - € - € - € - € - € - € - € Effort construction - - € - € - € - € - € - € - €

SACEM & SPRE - 1 198,63 € 2 500,00 € 2 500,00 € 2 500,00 € 2 500,00 € 1 301,37 € 2 500,00 €

TEOM - 1 438,36 € 3 000,00 € 3 000,00 € 3 000,00 € 3 000,00 € 1 561,64 € 3 000,00 €

- - €

Sous-total 14 247,94 € 29 641,94 € 29 478,59 € 29 426,81 € 29 501,95 € 15 376,99 € 29 534,84 € Provisions / Reprises pour renouvellement Sous-total 25 625,92 € 53 448,34 € 53 448,34 € 53 448,34 € 53 448,34 € 27 822,42 € 53 448,34 €

Dotations aux amortissements de caducité Sous-total 14 582,26 € 29 808,04 € 28 543,28 € 27 278,52 € 26 013,77 € 13 198,70 € 27 884,92 €

Charges globales TOTAL 519 897,76 € 1 086 919,63 € 1 090 291,43 € 1 092 574,07 € 1 096 163,87 € 571 627,64 € 1 091 494,88 €

Résultat courant avant impôts 16 711,78 € 34 855,99 € 34 855,99 € 34 855,99 € 34 855,99 € 18 144,21 € 34 855,99 € Impôts sur les sociétés 4 177,94 € 8 714,00 € 8 714,00 € 8 714,00 € 8 714,00 € 4 536,05 € 8 714,00 € Intéressement des salariés 3 342,36 € 6 971,20 € 6 971,20 € 6 971,20 € 6 971,20 € 3 628,84 € 6 971,20 € Résultat net 9 191,48 € 19 170,80 € 19 170,80 € 19 170,80 € 19 170,80 € 9 979,32 € 19 170,80 € Clause de retour à meilleure fortune en cas d'amélioration du résultat net contractuel

Intéressement reversé à l'autorité délégante par palier : de 0 € à 40 000 € 35 % de la tranche Intéressement reversé à l'autorité délégante par palier : de + de 40 000 € 40 % de la trancheAnnexe 8B1 : Estimation des fréquentations - ENI Le-Cateau-Cambrésis Usagers CA2C Usagers hors CA2C

2022 2023 2024 2025 2026 2027 Moyenne annuelle 2022 2023 2024 2025 2026 2027 Moyenne annuelle Nombre de mois 5,75 12 12 12 12 6,25 5,75 12 12 12 12 6,25 Espace aquatique

Public

Adulte 2652 5558 5640 5794 6011 3193 5770 2807 5883 5971 6133 6363 3380 6108 Enfant 2164 4534 4601 4727 4904 2605 4707 3589 7521 7633 7841 8134 4321 7808 Enfant de moins de 4 ans 635 1332 1351 1388 1440 765 1382 273 571 580 596 618 328 593 10 entrées enfants 58 122 123 127 132 70 126 82 171 174 179 185 98 178 10 entrées adultes 275 577 586 602 624 332 599 305 640 649 667 692 368 664 Pass 4 famille 55 115 116 119 124 66 119 62 130 132 136 141 75 135 Happy Hour 764 1602 1625 1670 1732 920 1663 0 0 0 0 0 0 0 Autres organismes (IME, UNSS …) sans encadrement 11 22 23 23 24 13 23 17 36 37 38 39 21 38 - 0 0 Sous-total 6614 13861 14066 14450 14991 7963 14389 7136 14954 15176 15590 16173 8591 15524 Scolaires - € - €

Scolaires du 1er degré 7911 16500 16500 16500 16500 8589 16500 527 1100 1100 1100 1100 573 1100 Scolaires du 2nd degré 758 1580 1580 1580 1580 822 1580 259 540 540 540 540 281 540 0 0 - 0 0 - 0 0 - 0 0 Sous-total 8668 18080 18080 18080 18080 9412 18080 786 1640 1640 1640 1640 854 1640 Groupes - € - €

Club 4SNC 0 3167 6605 6605 6605 6605 3438 6605 1 Séance IME avec BPJEPS AAN (1 heure) 5 11 11 11 11 6 11 12 24 24 24 24 12 24 Entrée groupe, centres de loisirs 894 1874 1902 1954 2027 1077 1946 787 1649 1674 1719 1784 947 1712 0 0 - 0 0 - 0 0 Sous-total 900 1885 1913 1965 2038 1082 1957 3965 8278 8303 8348 8413 4398 8341 Espaces bien-être et forme - € - € 1 entrée Liberté 96 202 206 210 216 115 209 107 224 226 230 236 126 230 10 entrées Liberté 163 343 350 357 368 195 355 86 181 183 185 191 101 185 0 0 0 0 Sous-total 259 545 556 567 584 310 564 193 405 409 415 427 227 415 Activités Forme et Aquatique - € - €

1 séance Basic 58 121 123 127 130 69 125 84 176 179 185 190 101 183 10 séances Basic 240 502 512 528 543 287 523 384 804 820 844 870 460 836 1 séance Premium 29 60 61 63 65 34 63 38 80 82 84 87 46 84 10 séances Premium 384 804 820 844 870 460 836 432 904 922 950 978 517 941 1 séance Basic + 137 288 293 299 308 164 298 71 150 151 153 158 84 154 10 séances Basic + 297 626 638 651 671 356 648 110 231 233 237 244 130 237 Pass-annuel académie du savoir nager - sans accès illimité à l'espace aquatique 604 1296 1355 1409 1479 790 1386 360 772 806 838 880 470 825 Pass-annuel académie du savoir nager - avec accès illimité à l'espace aquatique 537 1152 1204 1252 1315 702 1232 96 206 215 224 235 125 220 Domin'O 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Stage natation 129 273 279 290 305 163 288 197 414 424 441 463 247 437 Séance Bébés Nageurs - séance 58 121 124 129 136 72 128 97 204 209 217 228 122 215 Bébés Nageurs - 10 séances 24 50 52 54 56 30 53 29 61 62 65 68 36 64 0 0 Sous-total 2496 5293 5463 5647 5878 3127 5581 1897 4001 4104 4238 4401 2337 4196 ABONNEMENTS (sans distinction provenance) - € - € Adulte - € - €

Classic - flexible 441 935 989 1048 1090 579 1016 0 Pass Vitalité - flexible 1096 2324 2457 2604 2708 1439 2526 0 Excellence - flexible 518 1098 1161 1230 1280 680 1193 0 Classic - annuel 153 325 344 365 379 201 354 0 Pass Vitalité - annuel 690 1464 1548 1641 1706 906 1591 0 Excellence - annuel 336 712 752 797 829 441 773 0 0 0 3234 6859 7250 7685 7993 4246 7453 0 0 0 0 0 0 0 Enfants annuel - € - €

Ludiboo - annuel 29 60 60 60 60 31 60 0 0 0 29 60 60 60 60 31 60 0 0 0 0 0 0 0 - € - € 0 0 Sous-total 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Autres - € - € Entrée évènementielle 0 86 223 335 405 405 211 333 Anniversaire 0 72 150 150 150 150 78 150 Anniversaire + 0 48 100 100 100 100 52 100 Frais d'adhésion à la smiling community 0 0 0 0 0 0 0 0 Bracelet d'accès 0 0 0 0 0 0 0 0 1/2 journée espace aquatique 0 96 200 200 200 200 104 200 - 0 0 Sous-total 0 0 0 0 0 0 0 302 673 785 855 855 445 783 TOTAL 22200 46584 47388 48454 49624 26171 48084 14279 29951 30416 31086 31909 16852 30899Annexe 8B2 : Estimation des recettes billeteries - ENI Le-Cateau-Cambrésis Usagers CA2C Usagers hors CA2C

Estimation réalisée à euro constant. Année 2022 2023 2024 2025 2026 2027 Moyenne annuelle Année 2022 2023 2024 2025 2026 2027 Moyenne annuelle

Recettes en € HT Nombre de mois 5,75 12 12 12 12 6 Nombre de mois 5,75 12 12 12 12 6,25 Espace aquatique TARIF APPLICABLE TARIF APPLICABLE Public TTC TTC

Adulte 4,00 € 9 404,29 € 19 708,71 € 20 000,78 € 20 546,12 € 21 315,37 € 11 322,36 € 20 459,53 € 4,50 € 10 181,40 € 21 337,31 € 21 653,52 € 22 243,92 € 23 076,74 € 12 257,97 € 22 150,17 € Enfant 3,00 € 5 754,12 € 12 058,99 € 12 237,70 € 12 571,37 € 13 042,04 € 6 927,71 € 12 518,39 € 3,50 € 10 123,17 € 21 215,27 € 21 529,67 € 22 116,70 € 22 944,75 € 12 187,86 € 22 023,48 € Enfant de moins de 4 ans - € - € - € - € - € - € - € - € - € - € - € - € - € - € - € - € 10 entrées enfants 25,00 € 1 286,33 € 2 695,78 € 2 735,73 € 2 810,32 € 2 915,54 € 1 548,69 € 2 798,48 € 30,00 € 1 977,74 € 4 144,78 € 4 206,20 € 4 320,89 € 4 482,66 € 2 381,11 € 4 302,68 € 10 entrées adultes 34,00 € 8 300,11 € 17 394,67 € 17 652,45 € 18 133,76 € 18 812,69 € 9 992,98 € 18 057,33 € 38,00 € 9 352,51 € 19 600,19 € 19 890,65 € 20 432,99 € 21 198,01 € 11 260,02 € 20 346,87 € Pass 4 famille 13,00 € 629,83 € 1 319,95 € 1 339,51 € 1 376,03 € 1 427,55 € 758,29 € 1 370,23 € 15,00 € 751,54 € 1 575,02 € 1 598,36 € 1 641,94 € 1 703,41 € 904,82 € 1 635,02 € Happy Hour 3,50 € 2 371,35 € 4 969,68 € 5 043,33 € 5 180,84 € 5 374,81 € 2 855,01 € 5 159,00 € 4,00 € - € - € - € - € - € - € - € Autres organismes (IME, UNSS …) sans encadrement 25,00 € 234,73 € 491,93 € 499,22 € 512,83 € 532,03 € 282,61 € 510,67 € 35,00 € 461,47 € 967,11 € 981,45 € 1 008,21 € 1 045,95 € 555,59 € 1 003,96 € - € - € Sous-total 27 980,77 € 58 639,71 € 59 508,71 € 61 131,27 € 63 420,04 € 33 687,63 € 60 873,63 € 32 847,84 € 68 839,69 € 69 859,85 € 71 764,64 € 74 451,53 € 39 547,37 € 71 462,18 € - € - € Scolaires - € - €

Scolaires du 1er degré 29,00 € - € 70,00 € 1 230,59 € 2 566,67 € 2 566,67 € 2 566,67 € 2 566,67 € 1 336,07 € 2 566,67 € Scolaires du 2nd degré 35,00 € 1 104,74 € 2 304,17 € 2 304,17 € 2 304,17 € 2 304,17 € 1 199,43 € 2 304,17 € 35,00 € 377,57 € 787,50 € 787,50 € 787,50 € 787,50 € 409,93 € 787,50 € - € - € - € - € - € - € - € - € Sous-total 1 104,74 € 2 304,17 € 2 304,17 € 2 304,17 € 2 304,17 € 1 199,43 € 2 304,17 € 1 608,16 € 3 354,17 € 3 354,17 € 3 354,17 € 3 354,17 € 1 746,00 € 3 354,17 € Groupes - € - €

Accueil de loisirs sans hébergement 1,00 € 792,83 € 1 661,54 € 1 686,17 € 1 732,14 € 1 796,99 € 954,53 € 1 724,84 € 3,50 € 2 219,68 € 4 651,82 € 4 720,76 € 4 849,47 € 5 031,04 € 2 672,40 € 4 829,04 € Association et club désignés par l'autorité délégante, dont SN4C - € 20,00 € - € Associations, hors SN4C 12,00 € - € - € - € - € - € - € - € - € Sous-total 792,83 € 1 661,54 € 1 686,17 € 1 732,14 € 1 796,99 € 954,53 € 1 724,84 € 2 219,68 € 4 651,82 € 4 720,76 € 4 849,47 € 5 031,04 € 2 672,40 € 4 829,04 € Autres - € - €

1/2 journée espace aquatique 875,00 € - € 875,00 € - € 1 journée espace aquatique 1 500,00 € - € 1 500,00 € - € 1 heure espace bien-être 325,00 € - € 325,00 € - € 1 heure espace forme 235,00 € - € 235,00 € - € 1 heure mise à disposition MNS 35,00 € - € 35,00 € - € Sous-total - € - € - € - € - € - € - € - € - € - € - € - € - € - € Espaces bien-être et forme - € 1 entrée Liberté 11,00 € 879,00 € 1 850,91 € 1 887,93 € 1 925,69 € 1 982,86 € 1 053,26 € 1 915,93 € 13,00 € 1 158,28 € 2 427,42 € 2 451,69 € 2 488,02 € 2 561,89 € 1 360,83 € 2 489,62 € 10 entrées Liberté 80,00 € 1 086,76 € 2 288,40 € 2 334,17 € 2 380,85 € 2 451,54 € 1 302,21 € 2 368,79 € 99,00 € 711,99 € 1 492,12 € 1 507,04 € 1 529,37 € 1 574,78 € 836,50 € 1 530,36 € - € - € Sous-total 1 965,75 € 4 139,32 € 4 222,10 € 4 306,54 € 4 434,40 € 2 355,47 € 4 284,72 € 1 870,26 € 3 919,54 € 3 958,73 € 4 017,40 € 4 136,67 € 2 197,33 € 4 019,98 € Activités Forme et Aquatique - € - €

1 séance Basic 9,00 € 431,51 € 904,32 € 922,07 € 949,74 € 978,23 € 517,05 € 940,58 € 10,50 € 734,16 € 1 538,59 € 1 568,81 € 1 615,87 € 1 664,35 € 879,71 € 1 600,30 € 10 séances Basic 70,00 € 1 398,40 € 2 930,65 € 2 988,20 € 3 077,85 € 3 170,19 € 1 675,64 € 3 048,19 € 85,00 € 2 716,89 € 5 693,84 € 5 805,66 € 5 979,82 € 6 159,22 € 3 255,53 € 5 922,19 € 1 séance Premium 10,00 € 239,73 € 502,40 € 512,26 € 527,63 € 543,46 € 287,25 € 522,55 € 12,00 € 383,56 € 803,84 € 819,62 € 844,21 € 869,54 € 459,60 € 836,07 € 10 séances Premium 80,00 € 2 557,08 € 5 358,90 € 5 464,15 € 5 628,07 € 5 796,91 € 3 064,03 € 5 573,83 € 99,00 € 3 559,93 € 7 460,60 € 7 607,12 € 7 835,33 € 8 070,39 € 4 265,70 € 7 759,81 € 1 séance Basic + 10,00 € 1 138,70 € 2 397,77 € 2 445,73 € 2 494,64 € 2 568,70 € 1 364,45 € 2 482,00 € 11,00 € 654,85 € 1 372,38 € 1 386,11 € 1 406,65 € 1 448,41 € 769,37 € 1 407,55 € 10 séances Basic + 75,00 € 1 857,88 € 3 912,16 € 3 990,40 € 4 070,21 € 4 191,04 € 2 226,21 € 4 049,58 € 90,00 € 827,05 € 1 733,27 € 1 750,60 € 1 776,55 € 1 829,29 € 971,69 € 1 777,69 € Pass-annuel académie du savoir nager - sans accès illimité à l'espace aquatique 170,00 € 2 852,74 € 6 121,16 € 6 397,72 € 6 651,94 € 6 984,54 € 3 728,20 € 6 547,26 € 199,00 € 1 987,73 € 4 265,10 € 4 457,79 € 4 634,93 € 4 866,68 € 2 597,73 € 4 561,99 € Pass-annuel académie du savoir nager - avec accès illimité à l'espace aquatique 220,00 € 2 461,19 € 5 281,00 € 5 519,60 € 5 738,93 € 6 025,88 € 3 216,49 € 5 648,62 € 245,00 € 489,44 € 1 050,20 € 1 097,65 € 1 141,26 € 1 198,33 € 639,64 € 1 123,30 € Domin'O 295,00 € - € - € - € - € - € - € - € 395,00 € - € - € - € - € - € - € - € Stage natation 45,00 € 970,89 € 2 044,42 € 2 095,21 € 2 178,47 € 2 287,39 € 1 220,96 € 2 159,47 € 49,50 € 1 621,75 € 3 414,93 € 3 499,78 € 3 638,84 € 3 820,79 € 2 039,46 € 3 607,11 € Séance Bébés Nageurs - séance 8,50 € 407,53 € 858,15 € 879,47 € 914,42 € 960,14 € 512,50 € 906,44 € 10,00 € 807,08 € 1 699,47 € 1 741,70 € 1 810,91 € 1 901,45 € 1 014,96 € 1 795,11 € Bébés Nageurs - 10 séances 65,00 € 129,85 € 273,43 € 280,22 € 291,36 € 305,93 € 163,30 € 288,82 € 79,00 € 189,38 € 398,79 € 408,70 € 424,94 € 446,18 € 238,16 € 421,23 € - € - € Sous-total 14 445,49 € 30 584,37 € 31 495,04 € 32 523,26 € 33 812,41 € 17 976,09 € 32 167,33 € 13 971,83 € 29 431,01 € 30 143,52 € 31 109,31 € 32 274,61 € 17 131,55 € 30 812,37 € ABONNEMENTS - € - € Abonnement Adulte - € - €

Classic - flexible - € 1 470,32 € 3 118,13 € 3 295,74 € 3 493,66 € 3 633,41 € 1 930,00 € 3 388,25 € Pass Vitalité - flexible - € 6 850,17 € 14 527,26 € 15 354,76 € 16 276,85 € 16 927,93 € 8 991,82 € 15 785,76 € Excellence - flexible - € 3 955,48 € 8 388,44 € 8 866,26 € 9 398,71 € 9 774,66 € 5 192,13 € 9 115,14 € Classic - annuel - € 671,23 € 1 423,49 € 1 504,58 € 1 594,93 € 1 658,73 € 881,09 € 1 546,81 € Pass Vitalité - annuel - € 4 487,67 € 9 517,07 € 10 059,18 € 10 663,26 € 11 089,79 € 5 890,71 € 10 341,54 € Excellence - annuel - € 2 437,21 € 5 168,64 € 5 463,05 € 5 791,12 € 6 022,77 € 3 199,19 € 5 616,40 € - € - € - - € - € Abonnement Enfant Tarif résident - € - € Ludiboo - annuel - € 115,07 € 240,00 € 240,00 € 240,00 € 240,00 € 124,93 € 240,00 € - € - € - € - € - € - € Sous-total - € - € - € - € - € - € - € 19 987,16 € 42 383,02 € 44 783,57 € 47 458,54 € 49 347,28 € 26 209,87 € 46 033,89 € Autres - € - € Entrée évènementielle 20,00 € 1 438,36 € 3 719,18 € 5 578,77 € 6 750,00 € 6 750,00 € 3 513,70 € 5 550,00 € 20,00 € - € Anniversaire 95,00 € 569,35 € 1 187,50 € 1 187,50 € 1 187,50 € 1 187,50 € 618,15 € 1 187,50 € 95,00 € - € Anniversaire + 125,00 € 499,43 € 1 041,67 € 1 041,67 € 1 041,67 € 1 041,67 € 542,24 € 1 041,67 € 125,00 € - € Frais d'adhésion à la smiling community 29,00 € 220,15 € 459,17 € 459,17 € 459,17 € 459,17 € 239,02 € 459,17 € 29,00 € - € Bracelet d'accès 5,00 € 727,17 € 1 516,67 € 1 516,67 € 1 516,67 € 1 516,67 € 789,50 € 1 516,67 € 5,00 € - € 1 Séance IME avec BPJEPS AAN (1 heure) 60,00 € 263,70 € 550,00 € 550,00 € 550,00 € 550,00 € 286,30 € 550,00 € 70,00 € 671,23 € 1 400,00 € 1 400,00 € 1 400,00 € 1 400,00 € 728,77 € 1 400,00 € - € - € Sous-total 3 718,15 € 8 474,18 € 10 333,77 € 11 505,00 € 11 505,00 € 5 988,90 € 10 305,00 € 671,23 € 1 400,00 € 1 400,00 € 1 400,00 € 1 400,00 € 728,77 € 1 400,00 € TOTAL 50 007,74 € 105 803,28 € 109 549,95 € 113 502,38 € 117 273,00 € 62 162,06 € 111 659,68 € 73 176,17 € 153 979,24 € 158 220,59 € 163 953,53 € 169 995,29 € 90 233,29 € 161 911,62 €Annexe 8B3 : Estimation des compensations - ENI Le-Cateau-Cambrésis 2022 2023 2024 2025 2026 2027 Moyenne annuelle Estimation réalisée à euros HT constant Nombre de mois 5,75 12 12 12 12 6,25 Compensation pour sujétions de service public 346 230,43 € 729 736,01 € 724 744,60 € 718 025,07 € 712 461,40 € 373 635,66 € 720 966,63 € Compensation pour contraintes institutionnelles Tarif applicable Unité Quantité annuelle Etablissements scolaires préélementaires et élémentaires désignés par la CA2C 24 séance pédagogique 660 7 647,26 € 15 950,00 € 15 950,00 € 15 950,00 € 15 950,00 € 8 302,74 € 15 950,00 € Etablissements scolaires secondaires désignés par la CA2C créneaux-classe selon l'article 5-8.1.2 - la compensation institutionnelle ne comprend pas ces publics Associations et clubs désignés par la CA2C 10 heure équivalent ligne d'eau 1321 6 333,56 € 13 210,00 € 13 210,00 € 13 210,00 € 13 210,00 € 6 876,44 € 13 210,00 € Manifestations sportives 729 demi-journée 4 1 398,40 € 2 916,67 € 2 916,67 € 2 916,67 € 2 916,67 € 1 518,26 € 2 916,67 € Sous-total 15 379,22 € 32 076,67 € 32 076,67 € 32 076,67 € 32 076,67 € 16 697,44 € 32 076,67 € TOTAL 361 609,66 € 761 812,67 € 756 821,26 € 750 101,73 € 744 538,06 € 390 333,10 € 753 043,30 €