Compte-Rendu - CR du 23 mai 2020

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Compte-Rendu - CR du 23 mai 2020 Document publié le Samedi 23 mai 2020 par la commune de Rousses. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 23 mai 2020)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, Compte-rendu de la séance du 23 mai 2020

Étaient présents : Bernard AEBERHARD, Michel AGRINIER, Philippe BOUTELLIER, Maryse GARIT, François GEULJANS, Hugo GHISLAIN, Daniel GIOVANNACCI, Claude GRELLIER, Evodie HERAIL, Jonathan MEYNADIER, Julia PLUMEJEAU (Conseillers élus le 15 mars 2020) et Daniel MEYNADIER (Maire sortant)

Le Conseil Municipal s’est réuni dans la salle du Foyer Rural et à huis clos dans le respect des mesures sanitaires en vigueur.

Evodie HERAIL a été désignée secrétaire de séance

Hugo GHISLAIN, benjamin de l’assemblée, est chargé de rédiger les procès-verbaux et documents à transmettre à la Préfecture,

Julia PLUMEJEAU et Philippe BOUTELLIER sont désignés assesseurs pour les opérations de vote.

Le maire sortant donne lecture des résultats du vote du 15 mars 2020, puis invite le doyen du Conseil, Claude GRELLIER, à procéder à l’élection du Maire.

Election du Maire

M Claude GRELLIER, après avoir rappelé la procédure, demande quels sont les Conseillers qui désirent être candidats à la fonction de Maire. Un seul conseiller en l’occurrence Daniel GIOVANNACCI s’étant porté candidat, il est procédé à l’élection du Maire à bulletin secret.

M Daniel GIOVANNACCI ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire et a été immédiatement installé.

Détermination du nombre d’Adjoints

Lors des précédents mandats le nombre d’adjoints (deux) était reconduit. Or, il se trouve que la réglementation, sans nous y obliger, nous autorise à créer un troisième poste d’adjoint puisque le pourcentage du nombre d’adjoints ne peut pas être supérieur à 30% du nombre de Conseillers Municipaux (soit 30% de 11 conseillers ouvre la possibilité d’avoir 3 adjoints).

Pour éclairer le Conseil, le Maire précise qu’au sein de notre commune, il est d’usage que les adjoints ne perçoivent aucune indemnité. Après échanges entre les Conseillers, et suite à un vote (10 pour et 1 abstention) il est décidé de créer un troisième poste d’adjoint

Election des Adjoints

Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes que l’élection du Maire aux élections des adjoints :

● Premier adjoint.

Jonathan MEYNADIER se porte candidat au poste de 1er adjoint, aucun autre candidat ne s’étant déclaré, il est procédé à l’élection du 1er adjoint à bulletin secret.

M Jonathan MEYNADIER ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé premier adjoint au Maire et a été immédiatement installé.

● Deuxième adjoint

Evodie HERAIL est candidate à la fonction de 2ième adjoint, aucun autre candidat ne s’étant déclaré, il est procédé à l’élection du 2ième adjoint à bulletin secret.

Mme Elodie HERAIL ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée deuxième adjointe au Maire et a été immédiatement installée.● Troisième adjoint

Pour l’élection du 3ième adjoint, un seul Conseiller, Claude GRELLIER, s’étant porté candidat, il est procédé à l’élection à bulletin secret.

M Claude GRELLIER ayant obtenu la majorité absolue au deuxième tour, a été proclamé troisième adjoint au Maire et a été immédiatement installé.

Lecture de la charte de l’élu local

Le Maire fait la lecture de la charte de l’élu local, un exemplaire est remis à chaque Conseiller Municipal.

Un rappel est fait sur le devoir de réserve attaché à la fonction d’élu, facteur essentiel de l’efficacité des débats et préparation des décisions au sein du conseil.

Création messageries professionnelles pour les élus et les agents de la commune

Monsieur le Maire propose la création d’une messagerie professionnelle pour les élus et les agents avec pour objectif d’assurer la confidentialité des documents transmis à chacun et supprimer les envois papier.

Chaque élu ou agent aura accès à une messagerie dédiée pour recevoir pour les élus (convocations, procès-verbaux, dossiers et informations …) et pour les agents (les informations professionnelles).

Chaque bénéficiaire disposera d’un identifiant et d’un mot de passe personnel.

Après en avoir délibéré le Conseil municipal a décidé de créer 13 adresses électroniques professionnelles pour les élus et les services de la commune.

Les procès-verbaux et documents étant signés et plus rien n’étant à l’ordre du jour,

La séance est levée à vingt-deux heures et dix minutes.