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Procès Verbal - tko2ktfoi8pydrw
Document publié le Jeudi 17 juin 2021 par la commune de Bertrimoutier.
Lien du pdf (Procès Verbal - tko2ktfoi8pydrw)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
BERTRIMOUTIER Séance du 17 JUIN 2021
PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE BERTRIMOUTIER
Séance du 17 juin 2021
L'an deux mille vingt et un et le dix-sept juin à 20h00, le Conseil Municipal de Bertrimoutier, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Jacques NICOLLE.
Convocation adressée Le 12/06/2021
Présents : BINCKLY Céline — IUNG Martine — LUCCISANO Marcel —
MAURICE Claude — NICOLLE Jacques - BERRY Jacques - - GUISOT Lionel- KENNER Ghislaine - ETIENNE Hélène
Absent(s) : PASQUIER Sylvain (ayant donné pouvoir à Jacques NICOLLE) - WEINMANN Jean-Paul
A été nommé secrétaire de séance : KENNER Ghislaine
Ordre du jour :
- Vote des travaux façade ouest
- Modification du temps de travail hebdomadaire d’un agent technique territorial
- Décision Modificative budget 2021
- Questions diverses
1-4-1 Contrat public / privé
17062021-001 FACADE ARRIERE DE LA MAIRIE
Le Maire expose qu'il convient de redonner une bonne apparence à la ramée en tôle de la façade arrière de la mairie. L'entreprise SCHANNING propose un devis de 4224 € TTC.
Après avoir délibéré le Conseil Municipal :
RETIENT à l'unanimité le devis et vote les crédits correspondants. AUTORISE à l'unanimité le Maire à effectuer toutes les démarches nécessaires. BERTRIMOUTIER Séance du 17 JUIN 2021
Le Maire propose d’assainir l'atelier arrière de la maire (ancien préau) en le dotant d’une isolation intérieure et d’un sol compacté en enrobé pour laquelle des devis ont été obtenus :
- L'entreprise ISOBAT pour un total de 16 744.73 € TTC
- L'entreprise SCHANING propose une isolation pour un total de
4 668.54 € TTC.
- L'entreprise MOREL pour le décapage et compactage du sol de 595 € TTC
- L'entreprise PASQUIER pour la fourniture et la pose d'enrobé 990 € TTC
Le Conseil Municipal après avoir délibéré
RETIENT à l'unanimité les devis des entreprises SCHANING pour un montant de 4 668.54 € TTC, MOREL pour un montant de 595 € et PASQUIER pour un montant de 990 € et vote les crédits correspondants. AUTORISE à l'unanimité le Maire à effectuer toutes les démarches nécessaires.
4-2 Personnel Contractuel
17062021-003 MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL HEBDOMADAIRE
D’UN AGENT TECHNIQUE TERRITORIAL
Le Maire expose au Conseil Municipal la nécessité de modifier la durée hebdomadaire de travail d’un emploi d'agent technique territorial contractuel à temps non complet (6 heures hebdomadaires) afin d'assurer un meilleur entretien des locaux.
Après avoir entendu le Maire dans ses explications complémentaires et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal APPROUVE à l'unanimité le passage à 6 heures du contrat le liant à l'agent technique contractuel à temps partiel et vote les crédits suffisants au budget de l'exercice.
07-02 Décision Modificative
17062021-004 DECISION MODIFICATIVE BUDGET 2021
Le Conseil Municipal est informé que la décision modificative référence 20210521-ne peut être comptablement réalisé.
(Le Maire rappelle qu'à la suite de la dissolution de la Commission Syndicale des Biens Indivis Combrimont / Bertrimoutier, le résultat de fonctionnement du budget de cette entité faisant ressortir un solde de 235.43 € réparti pour moitié entre les communes de Combrimont et Bertrimoutier.)
Il propose en conséquence d'annuler cette délibération 20210521-001 et de lui substituer une nouvelle imputation comptable pour le budget primitif de l’année 2021 comme suit :
Recettes fonctionnement compte 002 + 117.71
Dépenses fonctionnement compte + 117.71 BERTRIMOUTIER Séance du 17 JUIN 2021
| 60631 | |
Le Conseil municipal après avoir délibéré à l’unanimité
ANNULE la délibération 20210521-001 du 21 mai 2021 portant Décision Modificative N°1 au Budget Primitif 2021,
MODIFIE comme suit le Budget Primitif 2021
Recettes fonctionnement compte 002 +117.71
Dépenses fonctionnement compte 60631 + 117.71
L'ordre du jour étant épuisé, le présent procès-verbal a été clôturé.
MAURICE Claude BINC Céli PASQUIER Sylvain Proceetaen ZT Nyeole_
IUNG Martine ETIENNE Hélène LUCCISANO Marcel
GUISOT Lionel WEINMANN Jean-Paul KENNER Ghislaine
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NICOLLE Jacques BERRY Jacques
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