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Procès Verbal - p9bkn6fpe111lpa
Document publié le Vendredi 16 décembre 2022 par la commune de Bertrimoutier.
Lien du pdf (Procès Verbal - p9bkn6fpe111lpa)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
COMMUNE DE BERTRIMOUTIER
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2022
Présents: NICOLLE Jacques, MAURICE Claude, ETIENNE Hélène, KENNER Ghislaine, LUCCISANO Marcel -
IUNG Martine - PASQUIER Sylvain
Absents: WEINMANN Jean-Paul - GUISOT Lionel (ayant donné pouvoir à LUCCISANO Marcel) - BINCKLY
Céline (ayant donné pouvoir à ETIENNE Hélène) - BERRY Jacques
Secrétaire : PASQUIER Sylvain
Délibérations :
- APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 OCTOBRE 2022
Adopté.
- INDEMNISATION DES FRAIS DE DENEIGEMENT PERIODE 2021-2022
Adopté
- DECISION MODIFICATIVE 1 : ECART DE VERSEMENT DE SUBVENTION DSIL
Adopté
- DECISION MODIFICATIVE 2 : INSUFFISANCE DE DEPENSE D'INVESTISSEMENT
Adopté
- DECISION MODIFICATIVE 3 : AMORTISSEMENTS IMMOBILISATIONS EAU
Adopté
- ADMISSION EN NON-VALEUR
Adopté
- REALISATION D'UNE VIDEO PROTECTION
Adopté
- RETRAIT DE LA COMMUNE DE COMBRIMONT DU SYNDICAT DE LA GENDARMERIE DE PROVENCHERES SUR FAVE ET COLROY
Prend acte
- INDEMNNISATION IHTS, HEURES COMPLEMENTAIRES ET SUPPLEMENTAIRES
Adopté
Le Maire: 7 Le Secrétaire : :
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