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Conseil Municipal - conseil municipal du 03 mars 2015
Conseil Municipal - conseil municipal du 21 octobre 2015
Document publié le Mercredi 21 octobre 2015 par la commune de Montmirail.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal du 21 octobre 2015)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Transports,
COMPTE-RENDU
SOMMAIRE
- DU
CONSEIL
MUNICIPAL
le 21
octobre
2015
à 20h30
en
Mairie
Le
21
octobre
2015
à 20h30,
le
Conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
dans
son
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
Présidence
de
M.
Etienne
DHUICQ,
Maire,
Présents
: TOUS
LES
MEMBRES
SAUF
Absent
représentés:
Micheline
JACQUARD
représentée
par
Elisabeth
MOUFFLIER,
Jérémy
ARAQUE,
représenté
par
Nelly
GRIFFON,
Pascal
POISSON
représenté
par
Etienne
DHUICQ,
Juan
GARCIA
RODRIGUEZ
représenté
par
Pierre
QUILLERE,
Yvonne
THIMOND
représenté
par
Régis
NOIZET,
Jacky
PINGRET
représenté
par
Brigitte
LAGRUE
Absente
excusée:
Céline
PECHART
Absents
non
représentés,
non
excusés:
Michel
DAUTEUIL,
Nathalie
VERON,
Morgane
DOR
Marc
GEORGET,
Trésorier,
présent
Romain
GIRARDIN
a été
nommé
secrétaire
Après
avoir
constaté
que
le quorum
est atteint, M.
le Maire
ouvre
la séance
à 20h30.
Lecture
du
registre
des
délibérations
du
17
septembre
2015
par
le secrétaire
de
séance
Adopté
à l'unanimité
COMMUNICATIONS
Label
Villes
et Villages
fleuris
- maintien
de
la 3ème
fleur
Projet
de
schéma
départemental
de
coopération
intercommunal
Installation
prochaine
d'un
dentiste
au PSM /
recherche
de
logement
24/25/26
octobre
Foire
Saint-Simon
24
octobre
à
11h30
à la Halle
aux
Veaux
- pot
avec
les forains
24
octobre
à
17h
- pot
suite
concours
charolais
avec
les
Services
Techniques
3/11/2015
- Conseil
communautaire
6/11/2015
- à 20h30
Commission
animation
- Noël
10/11/2015
- Déplacement
à Paris
- Invalides
+ arc de triomphe
11/11/2015
- Cérémonies
du
11
novembre
12/11/2015
- 11h
salle du
CM,
Signature
du protocole
de participation
citoyenne
ler/12/2015
-
Début
des
festivités
de
Noël
autour
du
calendrier
de
l'avent
place
Rémy
Petit
-
animations
tous
les jours
à 17h30
e
3/12/2015
- Remise
des jouets
au
CCAS
par
Century
21
suite
à collecte
qui
aura
lieu
du
ler
au
30
novembre
e
4/12/2015
- 16h
Marché
de
la
Saint-Nicolas
e
18/12/2015
- 18h30
- halle
aux
veaux
- Remise
des jouets
aux
enfants
Compte
rendu
du
Conseil
Municipal
f DELIBERATIONS
2015-9523
MAPA
11/2015/TR
Réfection
et
aménagement
de
passages
piétons
et
aménagement
d'un
sens
unique Monsieur
QUILLERE
présente
les
projets
de
travaux
de
réfection
et
d'aménagement
de
passages
piétons
surelevés
rue
de
Châlons,
rue
du
Docteur
Philippe
Amelin,
rue
de
la Tour
et rue
du
Faubourg
de
Paris
ainsi
que
l'aménagement
d'un
sens
unique
rue
Jean
de
la Fontaine.
Ces
travaux
ont
été
décidés
suite
à la commission
de
sécurité
du
29
mai
2015.
En
parallèle,
des
travaux
vont
également
être
réalisés
dans
le
Hameau
de
Cornantier
avec
notamment
l'implantation
de
"stop"
(autre
devis).
3 entreprises
ont
été consultées
et 2 ont présenté
une
offre:
MAPA
11/2015/TR
Colas
24970€HT
Girardin | __
26
980
€
HT
Le
conseil
municipal
après
avoir
délibéré,
décide
d'attribuer
le MAPA11/2015/TR
à l'entreprise
COLAS
pour
un
montant
de
24
970
€ HT.
Adopté
à l'unanimité
2015
- 9524
Effacement
du
réseau
basse
tension
- rue
des
Egremonts
Monsieur
le Maire
expose
à l'assemblée
le projet
d'effacement
des
réseaux
basse
tension,
rue
des
Egremonts.
Il
s'agit
ici
de
profiter
des
travaux
qui
seront
réalisés
dans
la
rue.
Ces
travaux
seront
réalisés
par
le
SIEM
pour
un
montant
de
62
000
€
HT.
La
commune
devra
participer
à
hauteur
de
18
600
€
soit
30
%
par
un
fonds
de
concours.
La
commune
s'engage
à solutionner
les
problèmes
liés
au
réseau
d'éclairage
public
et
les
problèmes
liés
aux
réseaux
de
télécommunication.
Ces
travaux
sont
prévus
pour
2016.
Le
conseil
municipal
après
avoir
délibéré,
approuve
la réalisation
du
projet
et la solution
technique
proposée.
Adopté
à l'unanimité
2015
- 9525
MAPA
13/2015/FO
Acquisition
d'une
balayeuse
de
voirie
articulée
Monsieur
le Maire
explique
la nécessité
de procéder
au remplacement
de la balayeuse
de voirie
de
la commune.
Monsieur
GIRARDIN
présente
les
caractéristiques
techniques
de
la
balayeuse.
10
entreprises
ont
retiré
le
dossier
de
consultation
et 2 ont
présenté
une
offre.
Il s'agit du
même
modèle
"HAKO
City
Master
1600
classic"
HAKO
77150
€HT
CMM
96
130
€
HT
L'entreprise
HAKO
propose
une
reprise
de
la
balayeuse
actuelle
de
la
mairie
pour
1000
€.
Il
est
décidé
de
la
conserver. Le
conseil
municipal
après
avoir
délibéré
attribue
le MAPA
13/2015/FO
à l'entreprise
HAKO
pour
un
montant
de
77
150
C HT.
Adopté
à l'unanimité
Compte
rendu
du
Conseil
Municipal
ITS,
WwÀ 2015
- 9526
Vente
de
la parcelle
cadastrée
section
YB
n°87
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
le
projet
de
vente
de
la
parcelle
cadastrée
section
YB
n°87
à
Monsieur
BOURGEOIS
dont
le projet
est d'installer son
entreprise
dédiée
au
modélisme
sur ce terrain
de
5277
m?.
Ce
terrain
est
actuellement
mis
à
disposition
de
l'association
des
mini
bolides.
Il
sera
précisé
dans
l'acte
de
vente
la
possibilité
pour
l'association
de
pouvoir
utiliser
la structure
mise
en
place
par
Monsieur
BOURGEOIS
pour
une
durée
de
10
ans.
Une
convention
sera
établie
entre
l'association
et
Monsieur
BOURGEOIS
pour
fixer
les
conditions
d'utilisation. Le
conseil
municipal
après
avoir
délibéré,
autorise
la vente
de
la parcelle
cadastrée
section
YB
n°87
d'une
surface
de
5
277
m°
au
prix
de 37
000
€, les frais de
notaires
et de division
seront
à la charge
de
l'acquéreur.
Adopté
à l'unanimité
2015
- 9527
- Vente
d'un
véhicule
communal
- Renault
Express
- 2356
VD
51
Monsieur
le
Maire
expose
au
conseil
municipal
le
projet
de
vente
du
véhicule
communal
Renault
Express
2356
VD
51.
La
mise
à
prix
du
véhicule
avait
été
fixée
à
800
€.
Une
annonce
a
été
publiée
et
une
seule
offre
a
été
formulée.
Il
s'agit de
l'offre de
Monsieur
JEAN
qui
propose
d'acquérir
le véhicule
pour
400
€.
Le
conseil
municipal
après
avoir
délibéré,
autorise
la vente
du
véhicule
communal
renault
express
à Monsieur
JEAN
pour
un
montant
de
400
€.
Adopté
à l'unanimité
2015
-
9528
Aide
financière
communale
aux
travaux
des
devantures
commerciales
et
des
vitrines
des
commerçants
et artisans
- modification
du
règlement
d'attribution
Monsieur
GIRARDIN
présente
le
projet
de
modification
du
règlement
d'attribution
de
l'aide
financière
pour
le
ravalement
des
devantures
commerciales.
Il
est
proposé,
dans
la
nouvelle
version
du
règlement
de
rendre
éligible
à
la
subvention,
l'ensemble
de
la
façade
du
bâtiment
concerné
à condition
que
des
travaux
significatifs
soient
réalisés
sur
la partie
commerciale.
Il est également
ajouté
une
clause
obligeant
le bâtiment
à rester
un
local
commercial
pour
une
durée
minimale
de
5 ans
suivant
l'attribution
de
la subvention.
À
défaut,
le remboursement
de
l'aide financière
sera
demandé.
Le
conseil
municipal
après
avoir
délibéré
approuve
les
modification
du
règlement
fixant
les
conditions
d'attribution
de
l'aide
financière
pour
le ravalement
des
devantures
commerciales.
Adopté
à l'unanimité
2015
- 9529
Mise
en
place
d'espaces
de
publicité dans
le
bulletin
d'information
Brie
Champenoise
info
-
fixation
des
tarifs
Monsieur
GIRARDIN
présente
le
projet
de
mise
en
place
d'encarts
publicitaires
dans
le
Bulletin
Brie
Champenoise
info.
La
commission
de
l'emploi
et du
développement
économique
du
5 octobre
dernier
a proposé
de
fixer
les tarifs
suivants:
1/8
de
page
100
€
1/4
de
page
275€
1/2
page
500
€
1 page
entière
1000
€
Si une
entreprise
réserve
un
encart
publicitaire
dans
chacun
des
4 bulletins
annuels,
il lui sera appliqué
la
gratuité
sur
le 4ème.
Compte
rendu
du
Conseil
Municipal Ces
tarifs s'appliqueront
pour
le prochain
bulletin
qui
sortira
en janvier
2016.
Des
pages
supplémentaires
seront
ajoutées
au
bulletin
pour
tenir compte
de
l'espace
occupés
par les publicités.
Le
conseil
municipal
après
avoir
délibéré
approuve
les tarifs fixés
pour
les encarts
publicitaires
dans
le bulletin
Brie
Champenoise
info.
Adopté
à l'unanimité
2015
- 9530
Désignation
des
membres
du
bureau
de
l'AF
de
Courbetaux
Monsieur
le
Maire
explique
que
dans
le
cadre
du
renouvellement
du
Bureau
de
l'Association
Foncière
(AF)
de
Courbetaux,
le Conseil
municipal
est appelé
à proposer
à la désignation,
la moitié
des
six membres
composant
l’AF.
Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré,
propose
les personnes
suivantes:
- Pascal
PINON
- Jean-Claude
HENRY
- Sylvain
LE
BRUN
Adopté
à l'unanimité
2015
- 9531
Désignation
des
membres
du
bureau
de
l'AF
de
Maclaunay
Monsieur
le
Maire
explique
que
dans
le
cadre
du
renouvellement
du
Bureau
de
l'Association
Foncière
(AF)
de
Maclaunay,
le Conseil
municipal
est appelé
à proposer
à la désignation,
la moitié
des
six membres
composant
l’AF.
Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré,
propose
les
personnes
suivantes:
- Pascal
ROBIN
- Pierre
MIRAT
- Fabrice
MOLIN
Adopté
à l'unanimité
2015
- 9532
Validation
de
l'agenda
d'accessibilité
programmée
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
municipal
l'obligation
pour
la
mairie
de
déposer
un
Agenda
d'accessibilité
programmée
(ADAP).
Il
s'agit
d'un
document
de
programmation
financière
en
matière
d'accessibilité
par
lequel
la
commune
s'engage
à réaliser
les travaux
dans
un
calendrier
précis.
LE
conseil
municipal
après
avoir
délibéré,
adopte
l'Agenda
d'Accessibilité
Programmée
et
le
montant
prévu
de
113
000
€
HT
et demande
l'approbation
de
l'ADAP
sur
6 ans.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
La
séance
est
levée
à 22h25
Etienne
DHUICQ
Compte
rendu
du
Conseil
Municipal