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Déliberation - 2025 DM1 Maquette Complete
Document publié le Jeudi 6 novembre 2025 par la commune de Plessis-Trévise.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 DM1 Maquette Complete)
Thèmes du document : Transports, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 1
REPUBLIQUE FRAN AISE Ç
COMMUNE dont la population est de 3500 habitants et plus : VILLE DU PLESSIS TREVISE (1)
AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE (2)
Numéro SIRET : 21940059500019
POSTE COMPTABLE : SERVICE DE GESTION COMPTABLE DE CRETEIL
M. 57
Décision modificative 1 (3)
Voté par nature
BUDGET : BUDGET PRINCIPAL VILLE (4)
ANNEE 2025
(1) Indiquer soit le nom de la collectivité, soit le libellé de l’établissement, soit le nom du syndicat mixte relevant de l’article L. 5721-2 du CGCT.
(2) A compléter s’il s’agit d’un budget annexe.
(3) Préciser s’il s’agit du budget supplémentaire ou d’une décision modificative.
(4) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe. VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 2
Sommaire
I - Informations générales
A - Informations statistiques, fiscales et financières 4
B - Modalités de vote du budget 5
C1 - Exécution du budget de l'exercice précédent - Résultats 6
C2 - Exécution du budget de l'exercice précédent - RAR Dépenses 7
C3 - Exécution du budget de l'exercice précédent - RAR Recettes 8
II - Présentation générale du budget
A - Vue d'ensemble - Vote et reports 9
B1 - Présentation des AP votées 11
B2 - Présentation des AE votées 12
C1 - Equilibre financier du budget - Investissement 13
C2 - Equilibre financier du budget - Fonctionnement 16
D1 - Balance générale - Dépenses 18
D2 - Balance générale - Recettes 20
III - Vote du budget
A - Section d'investissement - Vue d'ensemble 22
A1 - Section d'investissement - Dépenses - Détail par article 26
A2.1 - Section d'investissement - Dépenses - Vue d'ensemble des opérations d'équipement 30
A2.2 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées en AP 31
A2.3 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées hors AP 32
A3 - Section d'investissement - Recettes - Détail par article 33
B - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble 36
B1 - Section de fonctionnement - Dépenses - Détail par article 39
B2 - Section de fonctionnement - Recettes - Détail par article 45
IV - Annexes
A - Présentation croisée
A1 - Section d'investissement - Vue d'ensemble 48
A1.01 - Opérations non ventilables 51
A1.900 - Fonction 0 - Services généraux 52
A1.900-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens Sans Objet
A1.901 - Fonction 1 - Sécurité 55
A1.902 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage 56
A1.903 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs 59
A1.904 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors RSA) 63
A1.904-4 - Fonction 4-4 - RSA Sans Objet
A1.905 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat 66
A1.906 - Fonction 6 - Action économique 69
A1.907 - Fonction 7 - Environnement 71
A1.908 - Fonction 8 - Transports 74
A2 - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble 78
A2.01 - Opérations non ventilables 80
A2.930 - Fonction 0 - Services généraux 81
A2.930-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens Sans Objet
A2.931 - Fonction 1 - Sécurité 87
A2.932 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage 88
A2.933 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs 93
A2.934 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) 99
A2.934-3 - Fonction 4-3 - APA Sans Objet
A2.934-4 - Fonction 4-4 - RSA/Régularisation de RMI Sans Objet
A2.935 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat 105
A2.936 - Fonction 6 - Action économique 109
A2.937 - Fonction 7 - Environnement 111
A2.938 - Fonction 8 - Transports 114
B - Annexes patrimoniales
B1.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie Sans Objet
B1.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette Sans Objet
B1.3 - Etat de la dette - Répartition par structure de taux Sans Objet
B1.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours Sans Objet
B1.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture Sans Objet VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 3
B1.6 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme Sans Objet
B1.7 - Etat de la dette - Autres dettes Sans Objet
B2 - Méthodes utilisées pour les amortissements Sans Objet
B3.1 - Etat des provisions constituées Sans Objet
B3.2 - Etalement des provisions Sans Objet
B4 - Etat des charges transférées Sans Objet
B5 - Détail des chapitres d'opérations pour comptes de tiers Sans Objet
B6 - Prêts Sans Objet
B7.1 - Etat synthetique des engagements donnés Sans Objet
B7.2 - Etat synthetique des engagements reçus Sans Objet
B7.3 - Etat des emprunts garantis Sans Objet
B7.4 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux emprunts garantis Sans Objet
B7.5 - Etat des contrats de crédit-bail Sans Objet
B7.6 - Etat des marchés de partenariat Sans Objet
B7.7 - Etat des recettes grevées d'affectation spéciale Sans Objet
B7.8 - Autres engagements donnés Sans Objet
B7.9 - Autres engagements reçus Sans Objet
B8 - Subventions versées Sans Objet
B9 - Etat du personnel Sans Objet
B10 - Liste des organismes dans lesquels la collectivité a pris un engagement financier Sans Objet
B11.1 - Liste des organismes de regroupement Sans Objet
B11.2 - Liste des établissements publics créés Sans Objet
B11.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe Sans Objet
C - Annexes budgétaires
C1.1 - Equilibre budgétaire Sans Objet
C1.2 - Equilibre budgétaire - Dépenses Sans Objet
C1.3 - Equilibre budgétaire - Recettes Sans Objet
D - Autres éléments d'information
D1 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe Sans Objet
D2.1 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 1 : Budget Sans Objet
D2.2 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 2 : Compte d'exploitation Sans Objet
D3 - Décisions en matière de taux Sans Objet
D4.1 - Etats de la répartition de la TEOM - Investissement Sans Objet
D4.2 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnement Sans Objet
D5.1 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement (2) Sans Objet
D5.2 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (2) Sans Objet
V - Arrêté et signatures
A - Arrêté et signatures 118
Préciser, pour chaque annexe, si l’état est joint ou sans objet.
Dans l’ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
Conformément à l’instruction budgétaire et comptable, il convient de mentionner que :
dans la présentation croisée, la rubrique fonctionnelle 01 – Opérations non ventilables comprend les impôts et taxes non affectés, les dotations et participations,
la dette et les opérations financières, les opérations patrimoniales en investissement, les frais de fonctionnement des groupes d’élus en fonctionnement ;
les opérations d’ordre doivent figurer en italique.
(1) A utiliser également par les collectivités de moins de 3500 habitants qui mobiliseraient des AP-AE régies par l’article L.5217-10-7 du CGCT après avoir adopté un
règlement budgétaire et financier conformément à l’article L. 5217-10-9. Si la collectivité opte pour ce régime, la collectivité ne renseigne pas les annexes C2.1 et C2.2 de la
partie IV « Annexes ». Les projets de dotations d’AP-AE inscrits sur les annexes B1 et B2 de la partie II apparaissent alors dans les états de la partie III « Vote du budget »,
sinon les montants dans les champs AP-AE sont par convention de 0.
(2) Cet état ne peut être produit que par les communes dont la population est inférieure à 500 habitants et qui gèrent les services de distribution de l’eau potable et
d’assainissement sous forme de régie simple sans budget annexe (art. L. 2221-11 du CGCT) VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
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I – INFORMATIONS GENERALES I INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
Informations statistiques
Valeurs
Population totale 20327
Informations fiscales (N-2)
Collectivité
Indicateur de ressources fiscales ou potentiel fiscal par habitant (1) 54321.00
Informations financières – ratios Valeurs
1 Dépenses réelles de fonctionnement / population 1421.31
2 Recettes réelles de fonctionnement / population 1510.37
3 Dépenses d’équipement brut / population 370.25
4 Encours de dette / population (2) (3) 734.82
5 DGF / population 119.52
6 Dépenses de personnel / dépenses réelles de fonctionnement (4) 44.96
7 Dépenses réelles de fonctionnement et remboursement annuel de la dette en capital / recettes réelles de fonctionnement (4) 99.13
8 Dépenses d’équipement brut / recettes réelles de fonctionnement 24.51
9 Encours de la dette / recettes réelles de fonctionnement (2) (3) (4) 48.65
10 Epargne brute / recettes réelles de fonctionnement (2) (4) 5.90
(1) A renseigner selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité. Informations comprises dans la fiche de répartition de la DGF de l’exercice N-1, établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios s’appuyant sur l’encours de la dette se calculent à partir du montant de la dette au 1 janvier N. er
(3) L’encours de dette doit comprendre les avances remboursables consenties au titre de l'article 25 de la loi n° 2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020, portant attribution des avances remboursables sur les recettes fiscales prévues aux articles 1594 A et 1595
du code général des impôts
(4) Pour les syndicats mixtes, seules ces données sont à renseigner. VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
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I – INFORMATIONS GENERALES I MODALITES DE VOTE DU BUDGET B
I – L'assemblée délibérante vote le présent budget :
- au niveau du chapitre (1) pour la section d’investissement ;
- au niveau du chapitre (1) pour la section de fonctionnement ;
- avec (2) vote formel sur les chapitres « opérations d’équipement » ; - avec (2) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II – En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, sans vote formel sur chacun des chapitres, en fonctionnement et en investissement sans vote formel pour les chapitres « opération d’équipement ».
III – Conformément à l’article L. 5217-10-6 du CGCT, l’assemblée délibérante autorise le président à opérer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, dans les limites suivantes (3) :
- Fonctionnement : 7.50%
- Investissement : 7.50%
IV – En l’absence de mention au paragraphe III ci-dessus, le président est réputé ne pas avoir reçu l’autorisation de l’assemblée délibérante de pratiquer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre.
V – Les provisions sont semi-budgétaires (4).
VI – La comparaison s’effectue par rapport au budget de l’exercice (5).
VII – Le présent budget a été voté avec reprise des résultats de l'exercice N-1 après le vote du compte administratif (6).
(1) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(2) Indiquer « avec » ou « sans ».
(3) Au maximum dans la limite de 7,5% des dépenses réelles de chaque section.
(4) A compléter par un seul des deux choix suivants :
- semi budgétaire ;
- budgétaire par délibération N°… du …
(5) Budget de l’exercice = budget primitif + budget supplémentaire + décision modificative avec retranscription des virements de crédits, s’il y a lieu.
(6) A compléter par un seul des trois choix suivants :
- sans reprise des résultats de l’exercice N-1 ;
- avec reprise des résultats de l’exercice N-1 après le vote du compte administratif ;
- avec reprise anticipée des résultats de l’exercice N-1. VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
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I – INFORMATIONS GENERALES I EXECUTION DU BUDGET DE L’EXERCICE PRECEDENT – RESULTATS (1) C1
RESULTAT DE L’EXERCICE N-1
Dépenses Recettes Solde d’exécution ou résultat reporté Résultat ou solde (A)
(2)
TOTAL DU BUDGET 33 782 667,20 37 633 386,84 2 112 016,79 A1 5 962 736,43
Investissement 5 260 343,64 6 774 379,89 (3) 1 818 667,67 A2 3 332 703,92
Fonctionnement 28 522 323,56 30 859 006,95 (4) 293 349,12 A3 2 630 032,51
RESTES A REALISER N-1
Dépenses Recettes Solde (B)
TOTAL des RAR I + II 1 059 754,50 III + IV 684 065,00 B1 -375 689,50
Investissement I 1 059 754,50 III 684 065,00 B2 -375 689,50
Fonctionnement II 0,00 IV 0,00 B3 0,00
RESULTAT CUMULE = (A) + (B) (5)
TOTAL A1 + B1 5 587 046,93
Investissement A2 + B2 2 957 014,42
Fonctionnement A3 + B3 2 630 032,51
(1) État à compléter uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice N-1 après le vote du compte administratif ou en cas de reprise anticipée des résultats de l’exercice N-1.
(2) Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses.
(3) Solde d’exécution de N-2 reporté sur la ligne budgétaire 001 du compte administratif N-1. Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses.
(4) Résultat de fonctionnement reporté sur la ligne budgétaire 002 du compte administratif N-1. Indiquer le signe – si déficitaire, et + si excédentaire.
(5) Indiquer le signe – si déficit et + si excédent. VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
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I – INFORMATIONS GENERALES I
EXECUTION DU BUDGET DE L’EXERCICE PRECEDENT – RAR DEPENSES C2
DETAIL DES RESTES A REALISER N-1 EN DEPENSES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Dépenses engagées non mandatées
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (I) 1 059 754,50
018 RSA 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (3) 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) (3) 236 595,89
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 823 158,61
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (II) 0,00
011 Charges à caractère général (4) 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés (4) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
65 Autres charges de gestion courante (4) 0,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote
du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortissent de la comptabilité
des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre et non rattachées.
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortissent de la
comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
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I – INFORMATIONS GENERALES I
EXECUTION DU BUDGET DE L’EXERCICE PRECEDENT – RAR RECETTES C3
DETAIL DES RESTES A REALISER N-1 EN RECETTES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Titres restant à émettre
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (III) 684 065,00
018 RSA 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (3) 684 065,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (IV) 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations (4) 0,00
75 Autres produits de gestion courante (4) 0,00
013 Atténuations de charges (4) 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote
du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortissent de la comptabilité
des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre et non rattachées.
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortissent de la
comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II VUE D’ENSEMBLE A
DEPENSES RECETTES
VOTE Crédits d’investissement votés au titre du présent budget (y compris le compte 1068) (1) -253 644,59 -253 644,59
+ + +
REPORTS
Restes à réaliser de l’exercice précédent (RAR N-1) (2) 0,00 0,00
001 Solde d’exécution de la section d’investissement reporté (2) (si solde négatif)
0,00
(si solde positif)
0,00
= = =
Total de la section d’investissement (3) -253 644,59 -253 644,59
DEPENSES RECETTES
VOTE Crédits de fonctionnement votés au titre du présent budget (1) 337 334,58 337 334,58
+ + +
REPORTS
Restes à réaliser de l’exercice précédent (RAR N-1) (2) 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté (2)
(si déficit)
0,00
(si excédent)
0,00
= = =
Total de la section de fonctionnement (4) 337 334,58 337 334,58
TOTAL DU BUDGET (5) 83 689,99 83 689,99
(1) Au budget primitif, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de cette étape budgétaire. De même, pour les décisions modificatives et le budget supplémentaire, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de l’étape budgétaire sans sommation avec ceux
antérieurement votés lors du même exercice.
(2) A servir uniquement à l’étape budgétaire de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission
d’un titre et non rattachées.
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à
l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent.
(3) Total de la section d’investissement = RAR + solde d’exécution reporté + crédits d’investissement votés.
(4) Total de la section de fonctionnement = RAR + résultat reporté + crédits de fonctionnement votés.
(5) Total du budget = total de la section de fonctionnement + total de la section d’investissement. VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 10 VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 11
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II PRESENTATION DES AP VOTEES B1
AUTORISATION DE PROGRAMME (1) Chapitre(s) Montant
Numéro Libellé
TOTAL 0,00
« AP de dépenses imprévues » (2) 020 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) Il s’agit des AP nouvelles qui sont votées lors de la séance. Cela concerne des AP relatives à de nouvelles programmations pluriannuelles mais également des AP modifiant un stock d’AP existant.
(2) L’assemblée peut voter des AP de « dépenses imprévues ». Leur montant est limité à 2 % des dépenses réelles de la section correspondante. En fin d’exercice, ces AP sont automatiquement annulées si elles n’ont pas été engagées. VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 12
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II PRESENTATION DES AE VOTEES B2
AUTORISATION D’ENGAGEMENT (1) Chapitre(s) Montant
Numéro Libellé
TOTAL 0,00
« AE de dépenses imprévues » (2) 022 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) Il s’agit des AE nouvelles qui sont votées lors de la séance. Cela concerne des AE relatives à de nouveaux engagements pluriannuels mais également des AE modifiant un stock d’AE existant.
(2) L’assemblée peut voter des AE de « dépenses imprévues ». Leur montant est limité à 2 % des dépenses réelles de la section correspondante. En fin d’exercice, ces AE sont automatiquement annulées si elles n’ont pas été engagées. VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 13
9 988 435,36
0,00
9 988 435,36 -253 644,59 -253 644,59 0,00 10 242 079,95
416 821,14 306 194,93 306 194,93 110 626,21
308 247,05 217 094,93 217 094,93 91 152,12
108 574,09 89 100,00 89 100,00 19 474,09
9 571 614,22 -559 839,52 -559 839,52 0,00 10 131 453,74
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 745 500,00 0,00 0,00 0,00 1 745 500,00
150 000,00 0,00 0,00 0,00 150 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 545 500,00 0,00 0,00 0,00 1 545 500,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
50 000,00 0,00 0,00 0,00 50 000,00
7 826 114,22 -559 839,52 -559 839,52 0,00 8 385 953,74
200 000,00 200 000,00 200 000,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7 131 908,33 -415 176,52 -415 176,52 0,00 7 547 084,85
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
494 205,89 -344 663,00 -344 663,00 0,00 838 868,89
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER DU BUDGET – SECTION D’INVESTISSEMENT C1
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé
Budget de
l'exercice (1)
I
Restes à réaliser
N-1 (2)
II
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée (3)
III
TOTAL
IV = I + II + III
018 RSA
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204) (y compris opérations) (4)
204 Subventions d'équipement versées (y
compris opérations) (4) (9)
21 Immobilisations corporelles (y compris
opérations) (4)
22 Immobilisations reçues en
affectation (y compris opérations) (4)
(5)
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
(y compris opérations) (4)
Total des dépenses d’équipement
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement (4)
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation
(BA,régie) (6)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières (4)
Total des dépenses financières
45… Chapitres d’opérations pour compte
de tiers (7)
Total des dépenses réelles d’investissement
040 Opérations ordre transf. entre
sections (8)
041 Opérations patrimoniales (8)
Total des dépenses d’ordre
d’investissement
TOTAL
+
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif.
(3) Il s’agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR.
(4) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(5) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(6) A servir uniquement lorsque la collectivité effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle crée.
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(8) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 14
2 320 164,30
9 988 435,36
3 332 703,92
6 655 731,44 -253 644,59 -253 644,59 0,00 6 909 376,03
2 736 985,44 217 094,93 217 094,93 2 519 890,51
308 247,05 217 094,93 217 094,93 91 152,12
878 709,00 0,00 0,00 878 709,00
1 550 029,39 0,00 0,00 1 550 029,39
3 918 746,00 -470 739,52 -470 739,52 0,00 4 389 485,52
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 809 100,00 29 100,00 29 100,00 0,00 2 780 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
300 000,00 0,00 0,00 0,00 300 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 000 000,00 0,00 0,00 0,00 2 000 000,00
509 100,00 29 100,00 29 100,00 0,00 480 000,00
1 109 646,00 -499 839,52 -499 839,52 0,00 1 609 485,52
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 -559 839,52 -559 839,52 0,00 559 839,52
1 109 646,00 60 000,00 60 000,00 0,00 1 049 646,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER DU BUDGET – SECTION D’INVESTISSEMENT C1
RECETTES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé
Budget de
l'exercice (1)
I
Restes à réaliser
N-1 (2)
II
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée (3)
III
TOTAL
IV = I + II + III
018 RSA
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf
138) (4)
16 Emprunts et dettes assimilées (5)
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (4)
204 Subventions d'équipement versées (4) (13)
21 Immobilisations corporelles (4)
22 Immobilisations reçues en affectation (4) (6)
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (4)
Total des recettes d’équipement
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf
1068)
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés (7)
138 Autres subventions invest. non transf. (4)
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (8)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières (4)
024 Produits des cessions d'immobilisations
Total des recettes financières
45… Chapitres d’opérations pour le compte de
tiers (9)
Total des recettes réelles d’investissement
021 Virement de la section de
fonctionnement (10)
040 Opérations ordre transf. entre
sections (10) (11)
041 Opérations patrimoniales (10)
Total des recettes d’ordre d’investissement
TOTAL
+
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES
Pour information :
Il s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à
l’excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de
fonctionnement. Il sert à financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux
investissements de la collectivité.
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL DÉGAGÉ PAR
LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (12)
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif.
(3) Il s’agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR.
(4) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(5) Sauf 165, 166 et 16449.
(6) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(7) Le compte 1068 n’est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.
(8) A servir uniquement lorsque la collectivité effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle crée. VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 15
(9) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(10) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041.
(11) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et
réglementaires applicables.
(12) Solde de l’opération DF 023 + DF 042 – RF 042 ou solde de l’opération RI 021 + RI 040 – DI 040.
(13) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 16
31 688 060,37
0,00
31 688 060,37 337 334,58 337 334,58 0,00 31 350 725,79
2 428 738,39 0,00 0,00 2 428 738,39
0,00 0,00 0,00 0,00
878 709,00 0,00 0,00 878 709,00
1 550 029,39 0,00 0,00 1 550 029,39
29 259 321,98 337 334,58 337 334,58 0,00 28 921 987,40
54 400,00 0,00 0,00 54 400,00
6 500,00 0,00 0,00 0,00 6 500,00
569 869,40 0,00 0,00 0,00 569 869,40
28 628 552,58 337 334,58 337 334,58 0,00 28 291 218,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
8 858 075,00 0,00 0,00 0,00 8 858 075,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
112 746,00 14 416,00 14 416,00 0,00 98 330,00
13 140 000,00 150 000,00 150 000,00 0,00 12 990 000,00
6 517 731,58 172 918,58 172 918,58 0,00 6 344 813,00
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER – SECTION DE FONCTIONNEMENT C2
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé
Budget de
l'exercice (1)
I
Restes à réaliser
N-1 (2)
II
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée (3)
III
TOTAL
IV = I + II + III
011 Charges à caractère général (4)
012 Charges de personnel et frais
assimilés (4)
014 Atténuations de produits
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
65 Autres charges de gestion
courante (sauf 6586) (4)
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
Total des dépenses de gestion courante
66 Charges financières
67 Charges spécifiques (4)
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (4)
Total des dépenses réelles de
fonctionnement
023 Virement à la section
d'investissement (5)
042 Opérations ordre transf. entre
sections (5) (6)
043 Opérations ordre intérieur de la
section (5)
Total des dépenses d’ordre de
fonctionnement
TOTAL
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
(1) Voir état I-B pour la comparaison par rapport au budget de l’exercice.
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif.
(3) Il s’agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DF 043 = RF 043.
(6) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires
applicables. VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 17
2 320 164,30
31 688 060,37
630 032,51
31 058 027,86 337 334,58 337 334,58 0,00 30 720 693,28
108 574,09 89 100,00 89 100,00 19 474,09
0,00 0,00 0,00 0,00
108 574,09 89 100,00 89 100,00 19 474,09
30 949 453,77 248 234,58 248 234,58 0,00 30 701 219,19
0,00 0,00 0,00 0,00
47 949,58 46 949,58 46 949,58 0,00 1 000,00
500,00 0,00 0,00 0,00 500,00
30 901 004,19 201 285,00 201 285,00 0,00 30 699 719,19
418 550,00 0,00 0,00 0,00 418 550,00
4 350 232,00 0,00 0,00 0,00 4 350 232,00
19 509 015,00 0,00 0,00 0,00 19 509 015,00
3 555 141,00 201 285,00 201 285,00 0,00 3 353 856,00
3 018 066,19 0,00 0,00 0,00 3 018 066,19
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
50 000,00 0,00 0,00 0,00 50 000,00
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER – SECTION DE FONCTIONNEMENT C2
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé
Budget de
l'exercice (1)
I
Restes à réaliser
N-1 (2)
II
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée (3)
III
TOTAL
IV = I + II + III
013 Atténuations de charges (4)
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
70 Prod. services, domaine, ventes
diverses
73 Impôts et taxes (sauf 731)
731 Fiscalité locale
74 Dotations et participations (4)
75 Autres produits de gestion
courante (4)
Total des recettes de gestion courante
76 Produits financiers
77 Produits spécifiques (4)
78 Reprises amort., dépréciations,
prov. (semi-budgétaires) (4)
Total des recettes réelles de fonctionnement
042 Opérations ordre transf. entre
sections (5) (6)
043 Opérations ordre intérieur de la
section (5)
Total des recettes d’ordre de
fonctionnement
TOTAL
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
Pour information :
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
DÉGAGÉ AU PROFIT DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT (7)
Il s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à l’excédent
des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à
financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements de la
collectivité.
(1) Voir état I-B pour la comparaison par rapport au budget de l’exercice.
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif.
(3) Il s’agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DF 043 = RF 043.
(6) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires
applicables.
(7) Solde de l’opération DF 023 + DF 042 – RF 042 ou solde de l’opération RI 021 + RI 040 – DI 040. VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 18
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE – DEPENSES D1
DEPENSES D’INVESTISSEMENT (y compris RAR)
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (3) 0,00 5 648,00 5 648,00
15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaire)
0,00 0,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (7) 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement 100 000,00 100 000,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) (5) -444 663,00 0,00 -444 663,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) (10) 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) (5) -415 176,52 300 546,93 -114 629,59
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (5) (8) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (3) (sauf 2324) (5) 200 000,00 0,00 200 000,00
018 RSA 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00 0,00 0,00
28 Amortissement des immobilisations (reprises) 0,00 0,00
29 Dépréciations des immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Dépréciation des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
3… Stocks et en-cours 0,00 0,00
198 Neutralisation des amortissements 0,00 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (6) 0,00 0,00 0,00
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Dépréciation des comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 Dépréciation des comptes financiers (4) 0,00 0,00
Dépenses d’investissement – Total -559 839,52 306 194,93 -253 644,59
+
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES -253 644,59
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT (y compris RAR)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
011 Charges à caractère général (9) 172 918,58 172 918,58
012 Charges de personnel et frais assimilés (9) 150 000,00 150 000,00
014 Atténuations de produits 14 416,00 14 416,00
016 APA 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00
60 Achats et variation des stocks 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante (sauf
6586) (9)
0,00 0,00 0,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00
67 Charges spécifiques (9) 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions (9) 0,00 0,00 0,00
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00
Dépenses de fonctionnement – Total 337 334,58 0,00 337 334,58
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 337 334,58
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir la liste des opérations d’ordre de l’instruction budgétaire et comptable M. 57. VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 19
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Hors chapitres opérations.
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d’un service public doté de la seule autonomie financière.
(8) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.
(9) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(10) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 20
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE – RECETTES D2
RECETTES D’INVESTISSEMENT (y compris RAR)
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 29 100,00 0,00 29 100,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (3) 60 000,00 0,00 60 000,00
15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaire)
-559 839,52 0,00 -559 839,52
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (6) 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) (3) 0,00 17 094,93 17 094,93
204 Subventions d'équipement versées (3) (9) 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (7) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00 200 000,00 200 000,00
018 RSA 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00 0,00 0,00
28 Amortissement des immobilisations 0,00 0,00
29 Dépréciations des immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Dépréciation des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
3… Stocks et en-cours 0,00 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (5) 0,00 0,00 0,00
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Dépréciation des comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 Dépréciation des comptes financiers (4) 0,00 0,00
021 Virement de la section de fonctionnement 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00
Recettes d’investissement – Total -470 739,52 217 094,93 -253 644,59
+
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE 0,00
+
R 1068 AFFECTATION DU RESULTAT 0,00
=
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES -253 644,59
RECETTES DE FONCTIONNEMENT (y compris RAR)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
013 Atténuations de charges (8) 0,00 0,00
016 APA 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00
60 Achats et variation des stocks 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00 0,00
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
72 Production immobilisée 83 452,00 83 452,00
73 Impôts et taxes (sauf 731) 201 285,00 201 285,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00
74 Dotations et participations (8) 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante (8) 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00
77 Produits spécifiques (8) 46 949,58 5 648,00 52 597,58
78 Reprise sur amortissements et provisions (8) 0,00 0,00 0,00
79 Transferts de charges 0,00 0,00
Recettes de fonctionnement – Total 248 234,58 89 100,00 337 334,58 VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 21
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 0,00
=
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 337 334,58
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir la liste des opérations d’ordre de l’instruction budgétaire et comptable M. 57.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(6) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d’un service public doté de la seule autonomie financière.
(7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.
(8) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 22
0,00
306 194,93 306 194,93 306 194,93 306 194,93 110 626,21
217 094,93 217 094,93 217 094,93 217 094,93 91 152,12
89 100,00 89 100,00 89 100,00 89 100,00 19 474,09
-559 839,52 -559 839,52 0,00 -559 839,52 -559 839,52 0,00 0,00 10 131 453,74
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 745 500,00
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 150 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 545 500,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50 000,00
-559 839,52 -559 839,52 -559 839,52 0,00 0,00 8 385 953,74
100 000,00 100 000,00 0,00 100 000,00 100 000,00 0,00 0,00 0,00
200 000,00 200 000,00 0,00 200 000,00 200 000,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-415 176,52 -415 176,52 0,00 -415 176,52 -415 176,52 0,00 0,00 7 547 084,85
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-444 663,00 -444 663,00 0,00 -444 663,00 -444 663,00 0,00 0,00 838 868,89
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-253 644,59 -253 644,59 0,00 -253 644,59 -253 644,59 0,00 0,00 10 242 079,95
III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE – DEPENSES – AP NOUVELLES ET CREDITS DE L’EXERCICE A
DEPENSES
Chapitre Budget de
l'exercice (1)
RAR N-1 (2)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AP lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information,
dépenses
gérées dans le
cadre d’une AP
Pour
information,
dépenses
gérées hors AP
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
TOTAL
018 RSA
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (10)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Total des opérations d’équipement (4)
Total des dépenses d’équipement 0,00 -559 839,52
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf
1688 non budgétaire)
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
020 Dépenses imprévues (dans le cadre
d’une AP)
Total des dépenses financières
45 Chapitres d’opérations pour compte de
tiers (5)
Total des dépenses réelles
040 Opérations ordre transf. entre
sections (6) (7)
041 Opérations patrimoniales (8)
Total des dépenses d’ordre
D001 Solde d’exécution négatif reporté ou anticipé (9) VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 23
-253 644,59
Chapitre Budget de
l'exercice (1)
RAR N-1 (2)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AP lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information,
dépenses
gérées dans le
cadre d’une AP
Pour
information,
dépenses
gérées hors AP
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
Total des dépenses d’investissement cumulées
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif.
(3) Il s'agit des AP nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AP relatives à de nouvelles programmations pluriannuelles mais également les AP modifiant un stock d'AP existant.
(4) Voir l’état III-A2.1 pour le détail des opérations d’équipement.
(5) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(6) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 040 = RF 042
(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(8) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(9) Le solde d’exécution reporté est le résultat constaté de l’exercice précédent qui fait l’objet d’un report et non d’un vote de l’assemblée délibérante. Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des
résultats).
(10) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 24
III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE – RECETTES A
RECETTES
Chapitre Budget de l'exercice (1) RAR N-1 (2)
I
Propositions nouvelles Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL 4 909 376,03 0,00 -253 644,59 -253 644,59 -253 644,59
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions
d'investissement (hors
138)
1 049 646,00 0,00 60 000,00 60 000,00 60 000,00
16 Emprunts et dettes
assimilées (hors 16449,
165, 166 et 1688 non
budgétaire)
559 839,52 0,00 -559 839,52 -559 839,52 -559 839,52
20 Immobilisations
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions
d'équipement versées
(10)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations
corporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en
cours (sauf 2324)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes
d’équipement
1 609 485,52 0,00 -499 839,52 -499 839,52 -499 839,52
10 Dotations, fonds divers et
réserves (sauf 1068)
480 000,00 0,00 29 100,00 29 100,00 29 100,00
138 Autres subventions invest.
non transf.
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes
assimilées (16449, 165 et
166)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Cpte de liaison :
affectation (BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
300 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 25
Chapitre Budget de l'exercice (1) RAR N-1 (2)
I
Propositions nouvelles Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
024 Produits des cessions
d'immobilisations
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes financières 780 000,00 0,00 29 100,00 29 100,00 29 100,00
45 Chapitres d’opérations
pour compte de tiers (3)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles 2 389 485,52 0,00 -470 739,52 -470 739,52 -470 739,52
021 Virement de la section de
fonctionnement
1 550 029,39 0,00 0,00 0,00
040 Opérations ordre transf.
entre sections (4) (5) (6)
878 709,00 0,00 0,00 0,00
041 O p é r a t i o n s
patrimoniales (7)
91 152,12 217 094,93 217 094,93 217 094,93
Total des recettes d’ordre 2 519 890,51 217 094,93 217 094,93 217 094,93
R001 Solde d’exécution positif reporté ou anticipé (8) 0,00
Affectation au compte 1068 (9) 0,00
Total des recettes d’investissement cumulées -253 644,59
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif.
(3) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RI 040 = DF 042
(5) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(6) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(7) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(8) Le solde d’exécution reporté est le résultat constaté de l’exercice précédent qui fait l’objet d’un report et non d’un vote de l’assemblée délibérante. Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des
résultats).
(9) Le montant inscrit doit être conforme à la délibération d’affectation du résultat. Ce montant ne fait donc pas l’objet d’un nouveau vote.
(10) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 26
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 28 567,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 486 290,35
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 384 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 112 627,45
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 229 782,71
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 687,22
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 191 217,83
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 772,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 673 641,40
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 167 976,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 239 932,58
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-415 176,52 -415 176,52 0,00 -415 176,52 -415 176,52 0,00 2 539 791,43
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 43 875,77
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 925 682,79
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 93 309,84
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 377 721,40
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 000,00
-415 176,52 -415 176,52 0,00 -415 176,52 -415 176,52 0,00 0,00 7 547 084,85
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 196 172,29
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 260,00
-444 663,00 -444 663,00 0,00 -444 663,00 -444 663,00 0,00 638 436,60
-444 663,00 -444 663,00 0,00 -444 663,00 -444 663,00 0,00 0,00 838 868,89
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-253 644,59 -253 644,59 0,00 -253 644,59 -253 644,59 0,00 0,00 10 242 079,95
III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – DEPENSES – DETAIL PAR ARTICLE A1
Chap. / art. (1) Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AP lors de la
séance
budgétaire (4)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour information
Crédits gérés
hors AP
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
TOTAL
018 RSA
20 Immobilisations
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement
versées (10)
21 Immobilisations corporelles
2111 Terrains nus
2115 Terrains bâtis
2121 Plantations d'arbres et
d'arbustes
2128 Autres agencements et
aménagements
21311 Bâtiments administratifs
21312 Bâtiments scolaires
21313 Bâtiments sociaux et
médico-sociaux
21314 Bâtiments culturels et sportifs
21316 Equipements du cimetière
21318 Autres bâtiments publics
21328 Autres bâtiments privés
21351 Bâtiments publics
21352 Bâtiments privés
2151 Réseaux de voirie
2152 Installations de voirie
21531 Réseaux d'adduction d'eau
21532 Réseaux d'assainissement
21533 Réseaux câblés
21534 Réseaux d'électrification
21538 Autres réseaux VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 27
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 500,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 543 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 545 500,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50 000,00
-559 839,52 -559 839,52 0,00 -559 839,52 -559 839,52 0,00 0,00 8 385 953,74
100 000,00 100 000,00 0,00 100 000,00 100 000,00 0,00 0,00 0,00
200 000,00 200 000,00 0,00 200 000,00 200 000,00 0,00 0,00
200 000,00 200 000,00 0,00 200 000,00 200 000,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 337 373,45
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 522,72
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 78 808,10
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 36 792,24
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 220 157,31
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 49 024,66
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 500,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 178 030,60
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 55 000,00
Chap. / art. (1) Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AP lors de la
séance
budgétaire (4)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour information
Crédits gérés
hors AP
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
215738 Autre matériel et outillage de
voirie
2158 Autres inst.,matériel,outil.
techniques
21621 Biens sous-jacents
21828 Autres matériels de transport
21831 Matériel informatique scolaire
21838 Autre matériel informatique
21841 Matériel de bureau et mobilier
scolaire
21848 Autres matériels de bureau et
mobiliers
2185 Matériel de téléphonie
2188 Autres immobilisations
corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
238 Avances commandes immo
corporelles
Total des opérations
d’équipement (5)
Total des dépenses d’équipement
10 Dotations, fonds divers et
réserves
10226 Taxe d'aménagement
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes
assimilées (sauf le 1688 non
budgétaire)
1641 Emprunts en euros
165 Dépôts et cautionnements
reçus
18 Cpte de liaison : affectation
(BA,régie)
26 Participations et créances
rattachées VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 28
324,00 324,00 324,00 324,00 0,00
285,12 285,12 285,12 285,12 285,12
0,00 0,00 0,00 0,00 3 497,81
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-17 745,50 -17 745,50 -17 745,50 -17 745,50 20 913,50
-4 398,74 -4 398,74 -4 398,74 -4 398,74 11 140,49
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
238 630,05 238 630,05 238 630,05 238 630,05 49 848,48
0,00 0,00 0,00 0,00 5 466,72
217 094,93 217 094,93 217 094,93 217 094,93 91 152,12
61 920,00 61 920,00 61 920,00 61 920,00 0,00
1 030,00 1 030,00 1 030,00 1 030,00 0,00
313,00 313,00 313,00 313,00 0,00
20 189,00 20 189,00 20 189,00 20 189,00 0,00
83 452,00 83 452,00 83 452,00 83 452,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 1 425,09
5 648,00 5 648,00 5 648,00 5 648,00 16 574,00
0,00 0,00 0,00 0,00 1 475,00
5 648,00 5 648,00 5 648,00 5 648,00 19 474,09
89 100,00 89 100,00 89 100,00 89 100,00 19 474,09
-559 839,52 -559 839,52 0,00 -559 839,52 -559 839,52 0,00 0,00 10 131 453,74
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 745 500,00
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 150 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 150 000,00
Chap. / art. (1) Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AP lors de la
séance
budgétaire (4)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour information
Crédits gérés
hors AP
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
27 Autres immobilisations
financières
27638 Créance Autres établissements
publics
020 Dépenses imprévues (dans le
cadre d’une AP)
Total des dépenses financières
45… Opérations pour compte de
tiers (6)
Total des dépenses réelles
040 Opérations ordre transf. entre
sections (7)
Reprise sur autofinancement
antérieur
13911 Subv. transf. Etat et établ.
nationaux
13912 Subv. transf. Régions
13913 Subv. transf. Départements
Charges transférées (8)
21312 Bâtiments scolaires
21313 Bâtiments sociaux et
médico-sociaux
21314 Bâtiments culturels et sportifs
21318 Autres bâtiments publics
041 Opérations patrimoniales (9)
2128 Autres agencements et
aménagements
21312 Bâtiments scolaires
21313 Bâtiments sociaux et
médico-sociaux
21314 Bâtiments culturels et sportifs
21351 Bâtiments publics
2151 Réseaux de voirie
21534 Réseaux d'électrification
2158 Autres inst.,matériel,outil.
techniques
2188 Autres immobilisations
corporelles VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 29
306 194,93 306 194,93 306 194,93 306 194,93 110 626,21
Chap. / art. (1) Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AP lors de la
séance
budgétaire (4)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour information
Crédits gérés
hors AP
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
Total des dépenses d’ordre
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes.
(2) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(3) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif.
(4) Il s'agit des AP nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AP relatives à de nouvelles programmations pluriannuelles mais également les AP modifiant un stock d'AP existant.
(5) Voir état III-A2.1 pour le détail des opérations d’équipement.
(6) Il y a autant de ligne que d’opération pour compte de tiers.
(7) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (DI 040 = RF 042).
(8) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(9) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (DI 041 = RI 041).
(10) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 30
100 000,00 0,00 100 000,00 100 000,00 0,00 0,00
100 000,00 0,00 100 000,00 100 000,00 0,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.1
Vue d’ensemble des chapitres des opérations d’équipement
N°
Opération
Libellé de l’opération N° AP
(1)
Pour mémoire
réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour
information
Crédits gérés
hors AP
2025001 CONSTRUCTION D'UN
GYMNASE ET D'UN
TERRAIN SYNTHETI
TOTAL
(1) Colonne à renseigner uniquement lorsque l’opération d’équipement est afférente à une AP. VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 31
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
Cet état ne contient pas d'information. VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 32
-100 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
100 000,00 100 000,00 0,00 0,00
100 000,00 100 000,00 0,00 0,00
100 000,00 100 000,00 0,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2025001
LIBELLE : CONSTRUCTION D'UN GYMNASE ET D'UN TERRAIN SYNTHETI NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 33
0,00 0,00 0,00 0,00 300 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 300 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
29 100,00 29 100,00 29 100,00 0,00 100 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 380 000,00
-499 839,52 -499 839,52 -499 839,52 0,00 1 609 485,52
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-559 839,52 -559 839,52 -559 839,52 0,00 559 839,52
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 30 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 25 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 312 785,00
0,00 0,00 0,00 0,00 371 280,00
60 000,00 60 000,00 60 000,00 0,00 10 581,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 300 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-253 644,59 -253 644,59 -253 644,59 0,00 4 909 376,03
III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES – DETAIL PAR ARTICLE A3
Chap. / art. (1) Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL
018 RSA
13 Subventions d'investissement (hors 138) 1 049 646,00 0,00 60 000,00 60 000,00 60 000,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
1312 Subv. transf. Régions
1318 Autres subventions d'équipement transf.
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux
1322 Subv. non transf. Régions
1323 Subv. non transf. Départements
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement
1345 Amendes radars automatiques et de police
13462 Dotation de soutien à l'invest local
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 1688 non budgétaire) (4) 559 839,52 0,00 -559 839,52 -559 839,52 -559 839,52
1641 Emprunts en euros
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (5)
204 Subventions d'équipement versées (5) (11)
21 Immobilisations corporelles (5)
22 Immobilisations reçues en affectation (5)
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (5)
Total des recettes d’équipement
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 480 000,00 0,00 29 100,00 29 100,00 29 100,00
10222 FCTVA
10226 Taxe d'aménagement
138 Autres subventions invest. non transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (16449, 165 et 166) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
27638 Créance Autres établissements publics VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 34
217 094,93 217 094,93 217 094,93 2 519 890,51
200 000,00 200 000,00 200 000,00 0,00
609,12 609,12 609,12 1 188,00
16 485,81 16 485,81 16 485,81 89 964,12
217 094,93 217 094,93 217 094,93 91 152,12
0,00 0,00 0,00 216 866,48
0,00 0,00 0,00 10 218,22
0,00 0,00 0,00 1 799,04
0,00 0,00 0,00 51 587,40
0,00 0,00 0,00 38 868,38
0,00 0,00 0,00 4 193,42
0,00 0,00 0,00 106 647,19
0,00 0,00 0,00 186 257,02
0,00 0,00 0,00 3 147,76
0,00 0,00 0,00 29 944,73
0,00 0,00 0,00 3 692,91
0,00 0,00 0,00 810,00
0,00 0,00 0,00 78 185,67
0,00 0,00 0,00 32 478,78
0,00 0,00 0,00 67 109,80
0,00 0,00 0,00 6 143,33
0,00 0,00 0,00 25 274,87
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 796,80
0,00 0,00 0,00 11 309,20
0,00 0,00 0,00 3 378,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 878 709,00
0,00 0,00 0,00 1 550 029,39
-470 739,52 -470 739,52 -470 739,52 0,00 2 389 485,52
29 100,00 29 100,00 29 100,00 0,00 780 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Chap. / art. (1) Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
024 Produits des cessions d'immobilisations
Total des recettes financières
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles
021 Virement de la section de fonctionnement
040 Opérations ordre transf. entre sections (7) (8) (9)
192 Plus ou moins-values sur cession immo.
2802 Frais liés à la réalisation de document
28031 Frais d'études
28033 Frais d'insertion
2804412 Sub nat org pub - Bât. et installations
2805 Licences, logiciels, droits similaires
28128 Autres aménagements de terrains
281321 Immeubles de rapport
281351 Bâtiments publics
28152 Installations de voirie
281532 Réseaux d'assainissement
281534 Réseaux d'électrification
2815731 Matériel roulant
2815738 Autre matériel et outillage de voirie
28158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
281828 Autres matériels de transport
281831 Matériel informatique scolaire
281838 Autre matériel informatique
281841 Matériel de bureau et mobilier scolaire
281848 Autres matériels de bureau et mobiliers
28185 Matériel de téléphonie
28188 Autres immo. corporelles
041 Opérations patrimoniales (10)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
238 Avances commandes immo corporelles
Total des recettes d’ordre
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(3) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif. VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 35
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Voir l’annexe IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(7) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RI 040 = DF 042
(8) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(9) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(10) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(11) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 36
337 334,58
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 2 428 738,39
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 878 709,00
0,00 0,00 0,00 0,00 1 550 029,39
337 334,58 337 334,58 0,00 337 334,58 337 334,58 0,00 0,00 28 921 987,40
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 630 769,40
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 54 400,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 500,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 569 869,40
337 334,58 337 334,58 0,00 337 334,58 337 334,58 0,00 0,00 28 291 218,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 858 075,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
14 416,00 14 416,00 14 416,00 14 416,00 0,00 98 330,00
150 000,00 150 000,00 150 000,00 150 000,00 0,00 12 990 000,00
172 918,58 172 918,58 0,00 172 918,58 172 918,58 0,00 0,00 6 344 813,00
337 334,58 337 334,58 0,00 337 334,58 337 334,58 0,00 0,00 31 350 725,79
III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE – DEPENSES– AE NOUVELLES ET CREDITS DE L’EXERCICE B
Chap. Libellé Budget de
l'exercice (1)
RAR N-1 (2)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information,
dépenses
gérées dans le
cadre d’une AE
Pour
information,
dépenses
gérées hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
TOTAL
011 Charges à caractère général (4)
012 Charges de personnel et frais
assimilés (4)
014 Atténuations de produits
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
65 Autres charges de gestion
courante (sauf 6586) (4)
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
Total des dépenses de gestion des services
66 Charges financières
67 Charges spécifiques (4)
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (4)
022 Dépenses imprévues (dans le cadre
d’une AE)
Total des dépenses financières
Total des dépenses réelles
023 Virement à la section
d'investissement
042 Opérations ordre transf. entre
sections (5)
043 Opérations ordre intérieur de la
section
Total des dépenses d’ordre
D002 Résultat reporté ou anticipé (6)
Total des dépenses de fonctionnement cumulées VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 37
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif.
(3) Il s'agit des AE nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AE relatives à de nouveaux engagements pluriannuels mais également les AE modifiant un stock d'AE existant.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(6) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif) ou si reprise anticipée des résultats. VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 38
337 334,58
0,00
89 100,00 89 100,00 89 100,00 19 474,09
0,00 0,00 0,00 0,00
89 100,00 89 100,00 89 100,00 19 474,09
248 234,58 248 234,58 248 234,58 0,00 30 701 219,19
46 949,58 46 949,58 46 949,58 0,00 1 500,00
0,00 0,00 0,00 0,00
46 949,58 46 949,58 46 949,58 0,00 1 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 500,00
201 285,00 201 285,00 201 285,00 0,00 30 699 719,19
0,00 0,00 0,00 0,00 418 550,00
0,00 0,00 0,00 0,00 4 350 232,00
0,00 0,00 0,00 0,00 19 509 015,00
201 285,00 201 285,00 201 285,00 0,00 3 353 856,00
0,00 0,00 0,00 0,00 3 018 066,19
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 50 000,00
337 334,58 337 334,58 337 334,58 0,00 30 720 693,28
III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE – RECETTES B
Chap. Libellé Budget de l'exercice (1)
RAR N-1 (2)
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
Total
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL
013 Atténuations de charges (3)
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
70 Prod. services, domaine, ventes diverses
73 Impôts et taxes (sauf 731)
731 Fiscalité locale
74 Dotations et participations (3)
75 Autres produits de gestion courante (3)
Total des recettes de gestion des services
76 Produits financiers
77 Produits spécifiques (3)
78 Reprises amort., dépréciations, prov. (semi-budgétaires) (3)
Total des recettes financières
Total des recettes réelles
042 Opérations ordre transf. entre sections (4) (5) (6)
043 Opérations ordre intérieur de la section (7)
Total des recettes d’ordre
R002 Résultat reporté ou anticipé (8)
Total des recettes de fonctionnement cumulées
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif.
(3) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RF 042 = DI 040
(5) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(6) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 775 et 776 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(7) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(8) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif) ou si reprise anticipée des résultats. VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 34 892,02
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 965,27
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 148 711,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 307 900,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 406,40
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 88 521,25
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 69 024,73
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 128 310,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 339,19
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 021,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 219 889,63
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 170 201,66
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 145 007,92
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 309,41
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 708,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 161,04
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50 026,62
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 560,86
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 292 571,24
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 86 353,96
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 111 699,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 39 492,06
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 738,32
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 75 950,00
-30 000,00 -30 000,00 0,00 -30 000,00 -30 000,00 0,00 1 189 950,00
41 052,00 41 052,00 0,00 41 052,00 41 052,00 0,00 112 050,00
123 600,00 123 600,00 0,00 123 600,00 123 600,00 0,00 1 108 868,81
172 918,58 172 918,58 0,00 172 918,58 172 918,58 0,00 0,00 6 344 813,00
337 334,58 337 334,58 0,00 337 334,58 337 334,58 0,00 0,00 31 350 725,79
III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSES – DETAIL PAR ARTICLE B1
Chap. / art.
(1)
Libellé Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (4)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
TOTAL
011 Charges à caractère général (5)
6042 Achats de prestations de services
60611 Eau et assainissement
60612 Energie - Electricité
60622 Carburants
60623 Alimentation
60624 Produits de traitement
60628 Autres fournitures non stockées
60631 Fournitures d'entretien
60632 Fournitures de petit équipement
60633 Fournitures de voirie
60636 Habillement et vêtements de travail
6064 Fournitures administratives
60661 Médicaments
60668 Autres produits pharmaceutiques
6067 Fournitures scolaires
6068 Autres matières et fournitures
611 Contrats de prestations de services
6132 Locations immobilières
61351 Matériel roulant
61358 Autres
614 Charges locatives et de copropriété
61521 Entretien terrains
615221 Entretien, réparations bâtiments
publics
615228 Entretien, réparations autres
bâtiments
615231 Entretien, réparations voiries
615232 Entretien, réparations réseaux
61524 Entretien bois et forêts
61551 Entretien matériel roulant VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 40
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 413,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 98 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 62 450,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 200,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 220,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 486,52
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 360,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 81 539,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 121,65
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 147,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 540,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 148 468,97
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 720,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 200,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 119 487,76
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 581,34
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 194 453,40
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 116,00
5 000,00 5 000,00 0,00 5 000,00 5 000,00 0,00 39 504,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 096,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 164 910,43
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 150,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 28 020,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 523,52
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 54 284,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 81 000,00
33 266,58 33 266,58 0,00 33 266,58 33 266,58 0,00 427 262,83
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 131 549,43
Chap. / art.
(1)
Libellé Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (4)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
61558 Entretien autres biens mobiliers
6156 Maintenance
6161 Multirisques
617 Etudes et recherches
6182 Documentation générale et technique
6184 Versements à des organismes de
formation
6185 Frais de colloques et de séminaires
6188 Autres frais divers
62268 Autres honoraires, conseils
6227 Frais d'actes et de contentieux
6228 Divers
6231 Annonces et insertions
6232 Fêtes et cérémonies
6233 Foires et expositions
6234 Réceptions
6236 Catalogues et imprimés
6238 Divers
6241 Transports de biens
6245 Transports de personnes extérieures
6247 Transports collectifs
6248 Divers
6251 Voyages, déplacements et missions
6261 Frais d'affranchissement
6262 Frais de télécommunications
627 Services bancaires et assimilés
6281 Concours divers (cotisations)
6282 Frais de gardiennage
6283 Frais de nettoyage des locaux
6284 Redevances pour services rendus
62876 Remb. frais à un GFP de
rattachement
62878 Remb. frais à des tiers
6288 Autres services extérieurs
63512 Taxes foncières
63513 Autres impôts locaux VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 41
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100,00
14 416,00 14 416,00 14 416,00 14 416,00 0,00 98 330,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 199,07
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 553,16
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 293,98
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 173,69
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 203,34
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 120 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 120 450,95
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 585 131,12
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 420 607,27
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 111,94
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 212 013,55
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 252 847,81
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 497 667,36
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 41 898,76
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 90 156,18
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 065 050,13
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 361 233,49
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 32 697,65
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 182 173,47
150 000,00 150 000,00 150 000,00 150 000,00 0,00 4 410 573,81
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 767,31
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 103 711,08
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 36 282,46
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 232 202,42
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 150 000,00
150 000,00 150 000,00 150 000,00 150 000,00 0,00 12 990 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 850,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 528,76
Chap. / art.
(1)
Libellé Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (4)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
6355 Taxes et impôts sur les véhicules
6358 Autres droits
012 Charges de personnel et frais
assimilés (5) (6)
6218 Autre personnel extérieur
6331 Versement mobilité
6332 Cotisations versées au F.N.A.L.
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT
6338 Autres impôts, taxes sur
rémunérations
64111 Rémunération principale titulaires
64112 SFT, indemnité de résidence
64113 NBI
64118 Autres indemnités
64131 Rémunérations
64132 SFT, indemnité de résidence
64136 Indemnités liées à la perte d'emploi
64138 Primes et autres indemnités
6414 Personnel rémunéré à la vacation
64168 Autres emplois aidés
6417 Rémunérations des apprentis
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
6453 Cotisations aux caisses de retraites
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
6455 Cotisations pour assurance du
personnel
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage
6472 Prestations familiales directes
6474 Versement aux autres oeuvres
sociales
6475 Médecine du travail, pharmacie
6478 Autres charges sociales diverses
6488 Autres
014 Atténuations de produits
703894 Reversements/forfait
post-stationnement VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 42
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 671,32
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 77 640,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 750,00
1 000,00 1 000,00 0,00 1 000,00 1 000,00 0,00 773 604,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 51 362,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 510 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 429,54
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 050,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 300,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 572 734,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 542 935,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 500,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 120,41
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 378,73
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 600,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 210 000,00
-1 000,00 -1 000,00 0,00 -1 000,00 -1 000,00 0,00 3 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 858 075,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
14 416,00 14 416,00 14 416,00 14 416,00 0,00 48 230,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Chap. / art.
(1)
Libellé Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (4)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
739116 Prél. article 55 de la loi SRU
739118 Autres revers, restit. contrib. directes
7392221 Fonds péréquation ress. com. et
intercom
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
65 Autres charges de gestion
courante (sauf le 6586) (5)
65131 Bourses
65311 Indemnités de fonction
65312 Frais de mission et de déplacement
65313 Cotisations de retraite
65314 Cotis. sécurité sociale - part patronale
65315 Formation
65316 Frais de représentation du maire
653172 Cotis.fonds financ.allocation fin
mandat
6541 Créances admises en non-valeur
6542 Créances éteintes
6553 Service d'incendie
65561 Contrib fonds compens. ch.
territoriales
65568 Autres contributions
6558 Autres contributions obligatoires
65733 Subv. fonct. départements
657351 Subv. fonct. GFP de rattachement
657363 Subv.Fonct. CCAS/CIAS
657364 Subv.Fonct. Caisse des écoles
657381 Subv. fonct. autres EPL
65748 Subv.fonct.autres personnes droit
privé
65811 Droits d''utilisat° - informatique nuage
65818 Autres
6583 Pénalités sur marchés
65888 Autres VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 43
-7 130,60
68 544,22
0,00 0,00 0,00 0,00 2 428 738,39
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 878 709,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 878 709,00
0,00 0,00 0,00 0,00 1 550 029,39
337 334,58 337 334,58 0,00 337 334,58 337 334,58 0,00 0,00 28 921 987,40
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 630 769,40
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 34 400,00
0,00 0,00 0,00 0,00 20 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 54 400,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 500,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 500,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 -7 130,60
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 577 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 569 869,40
337 334,58 337 334,58 0,00 337 334,58 337 334,58 0,00 0,00 28 291 218,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Chap. / art.
(1)
Libellé Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (4)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
Total des dépenses de gestion des services
66 Charges financières
66111 Intérêts réglés à l'échéance
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE
67 Charges spécifiques (5)
673 Titres annulés (sur exercices
antérieurs
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (5)
6815 Dot. prov. pour risques fonct. courant
6817 Dot. prov. dépréc. actifs circulants
022 Dépenses imprévues (dans le cadre
d’une AE)
Total des charges financières et spécifiques
Total des dépenses réelles
023 Virement à la section
d'investissement
042 Opérations ordre transf. entre
sections (7) (8) (9)
6761 Différences sur réalisations
(positives)
6811 Dot. amort. immos incorporelles
043 Opérations ordre intérieur de la
section (8) (10)
Total des dépenses d’ordre
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (11)
Montant des ICNE de l’exercice -75 674,82
Montant des ICNE de l’exercice N-1
= Différence ICNE N – ICNE N-1
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 44
(2) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(3) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif.
(4) Il s'agit des AE nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AE relatives à de nouveaux engagements pluriannuels mais également les AE modifiant un stock d'AE existant.
(5) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(6) Les dépenses de frais de personnel sont exclues des autorisations d’engagement.
(7) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(8) Cf. définitions des chapitres des opérations d’ordre (DF 042 = RI 040) (DF 043 = RF 043).
(9) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 675 et 676 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(10) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent.
(11) Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif. VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 45
0,00 0,00 0,00 0,00 19 509 015,00
201 285,00 201 285,00 201 285,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 594 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 2 759 856,00
201 285,00 201 285,00 201 285,00 0,00 3 353 856,00
0,00 0,00 0,00 0,00 35 200,00
0,00 0,00 0,00 0,00 128 300,00
0,00 0,00 0,00 0,00 110 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 154 877,00
0,00 0,00 0,00 0,00 40 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 1 201 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 417 432,00
0,00 0,00 0,00 0,00 320 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 3 500,00
0,00 0,00 0,00 0,00 180 549,19
0,00 0,00 0,00 0,00 70 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 45 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 142 160,00
0,00 0,00 0,00 0,00 120 048,00
0,00 0,00 0,00 0,00 50 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 3 018 066,19
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 25 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 25 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 50 000,00
337 334,58 337 334,58 337 334,58 0,00 30 720 693,28
III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES – DETAIL PAR ARTICLE B2
Chap / art. (1) Libellé Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
Total
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL
013 Atténuations de charges (4)
6419 Remboursements rémunérations personnel
6459 Remb.charges sécu.sociale et prévoyance
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
70 Prod. services, domaine, ventes diverses
70311 Concessions cimetières (produit net)
70321 Stationnement et location voie publique
70323 Red. occupation dom. public
70383 Redevance de stationnement
70384 Forfait de post-stationnement
704 Travaux
70631 Redevances services à caractère sportif
70632 Redevances services à caractère loisir
7066 Redevances services à caractère social
7067 Redev. services périscolaires et enseign
706881 Cotisations obligatoires
706888 Autres
70846 Mise à dispo personnel GFP de rattach.
70848 Mise à dispo personnel autres organismes
70873 Remb. frais par le CCAS/CIAS
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement
70878 Remb. frais par des tiers
73 Impôts et taxes (sauf 731)
73211 Attribution de compensation
7328 Autres fiscalités reversées
7331 Taxe annuelle sur locaux de bureaux
73331 Communes (FSRIF)
731 Fiscalité locale VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 46
89 100,00 89 100,00 89 100,00 19 474,09
248 234,58 248 234,58 248 234,58 0,00 30 701 219,19
0,00 0,00 0,00 0,00
46 949,58 46 949,58 46 949,58 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
46 949,58 46 949,58 46 949,58 0,00 1 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 500,00
0,00 0,00 0,00 0,00 500,00
201 285,00 201 285,00 201 285,00 0,00 30 699 719,19
0,00 0,00 0,00 0,00 54 850,00
0,00 0,00 0,00 0,00 50 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 313 700,00
0,00 0,00 0,00 0,00 418 550,00
0,00 0,00 0,00 0,00 500,00
0,00 0,00 0,00 0,00 20 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 3 550,00
0,00 0,00 0,00 0,00 25 412,00
0,00 0,00 0,00 0,00 1 554 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 252 192,00
0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 36,00
0,00 0,00 0,00 0,00 60 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 356 878,00
0,00 0,00 0,00 0,00 196 969,00
0,00 0,00 0,00 0,00 1 875 695,00
0,00 0,00 0,00 0,00 4 350 232,00
0,00 0,00 0,00 0,00 8 200,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 325 369,00
0,00 0,00 0,00 0,00 500 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 18 665 446,00
Chap / art. (1) Libellé Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
Total
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
73111 Impôts directs locaux
73118 Autres contributions directes
73123 Taxe com add droit mut ou pub foncière
73141 Accise sur l'électricité
73156 Versement mobilité
73174 Taxe locale sur la publicité extérieure
74 Dotations et participations (4)
74111 Dotation forfaitaire des communes
741123 DSU des communes
741127 DNP des communes
744 FCTVA
74611 DGD des communes et EPCI
74718 Autres participations Etat
7473 Participation départements
74751 Participation GFP de rattachement
747888 Autres
74833 Etat-Compens.exonération taxes foncières
7484 Dotation de recensement
7485 Dotation pour les titres sécurisés
74888 Autres
75 Autres produits de gestion courante (4)
752 Revenus des immeubles
755 Dédits et pénalités perçus
75813 Redev. fermiers et concessionnaires
75888 Autres
Total des recettes de gestion des services
76 Produits financiers
764 Revenus valeurs mobilières de placement
77 Produits spécifiques (4)
773 Mandats annulés (exercices antérieurs)
775 Produits des cessions d'immobilisations
78 Reprises amort., dépréciations, prov. (semi-budgétaires) (4)
Total des recettes réelles
042 Opérations ordre transf. entre sections (5) (6) (7) VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 47
0,00
0,00
89 100,00 89 100,00 89 100,00 19 474,09
0,00 0,00 0,00 0,00
5 648,00 5 648,00 5 648,00 19 474,09
83 452,00 83 452,00 83 452,00 0,00
Chap / art. (1) Libellé Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
Total
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
722 Immobilisations corporelles
777 Rec... subv inv transférées cpte résult
043 Opérations ordre intérieur de la section (5) (8)
Total des recettes d’ordre
Détail du calcul de la taxe départementale de publicité foncière pour les collectivités dites « surfiscalisées » (compte 73121) (9)
Montant brut 0,00
Compensation 0,00
Montant net 0,00
Détail du calcul des ICNE au compte 7622 (10)
Montant des ICNE de l’exercice 0,00
Montant des ICNE de l’exercice N-1
= Différence ICNE N – ICNE N-1
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(3) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre (RF 042 = DI 040) (RF 043 = DF 043).
(6) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 775 et 776 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(7) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(8) Ce chapitre est destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(9) Destiné à retracer le prélèvement de la part non départementale de la taxe.
(10) Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 7622 sera négatif. VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 48
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 383 366,00 0,00 317 768,00 30 000,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 380 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 383 366,00 0,00 317 768,00 30 000,00 0,00 0,00 2 380 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 200 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 491 233,26 459 480,18 2 858 084,12 169 799,54 0,00 567 141,54 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 100 000,00 51 603,60 30 000,00 0,00 200 432,29 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 543 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 491 233,26 559 480,18 3 109 687,72 199 799,54 0,00 767 573,83 1 543 000,00
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE A1
Chapitre
nature
Libellé
01
Opérations non
ventilables
0
Services
généraux (hors
01 et Gestion
des fonds
européens)
0-5
Gestion des
fonds
européens
1
Sécurité
2
Enseign.,
formation
prof.,apprentissage
3
Cult., vie soc.,
jeun., sports,
loisirs
4
Santé et action
sociale (hors
RSA)
4-4
RSA
DEPENSES
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
45 Opérations pour compte de tiers
RECETTES
024 Produits des cessions d'immobilisations
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
45 Opérations pour compte de tiers VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 49
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE (suite) A1
Chapitre
nature
Libellé
5
Aménagement des
territoires et habitat
6
Action économique
7
Environnement
8
Transports
9
Fonction en réserve TOTAL
DEPENSES 2 248 658,39 113 423,08 151 818,08 386 940,14 9 571 614,22
10 Dotations, fonds divers et réserves 50 000,00 0,00 0,00 0,00 50 000,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 2 500,00 0,00 0,00 0,00 1 545 500,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 49 740,00 0,00 62 430,00 494 205,89
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 2 046 158,39 63 683,08 151 818,08 324 510,14 7 131 908,33
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 200 000,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 150 000,00 0,00 0,00 0,00 150 000,00
45 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 429 100,00 25 000,00 332 359,00 21 153,00 3 918 746,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 129 100,00 0,00 0,00 0,00 2 509 100,00
13 Subventions d'investissement 0,00 25 000,00 332 359,00 21 153,00 1 109 646,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 300 000,00 0,00 0,00 0,00 300 000,00
45 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 50 VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 51
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.01
01 – OPERATIONS NON VENTILABLES
Article / compte
nature (1)
Libellé 01
Opérations non ventilables
DEPENSES 1 543 000,00
164 Emprunts auprès des éts financiers 1 543 000,00
RECETTES 2 380 000,00
102 Dotations et fonds d'investissement 380 000,00
106 Réserves 2 000 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 52
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux
Article / compte nature (1) Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de la
collectivité
021
Personnel non ventilé
025
Cimetières et pompes
funèbres
026
Administration générale de
l'Etat
028
Autres moyens généraux
DEPENSES 584 897,83 0,00 133 888,00 34 788,00 14 000,00
203 Frais d'études, recherche, développement 4 260,00 0,00 0,00 0,00 0,00
205 Licences, procédés, droits similaires 196 172,29 0,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 191 980,55 0,00 133 188,00 34 788,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 700,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 192 484,99 0,00 0,00 0,00 14 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 53
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
205 Licences, procédés, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 54
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU
CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions
interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
045
Actions
internationales
048
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 767 573,83
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 260,00
205 Licences, procédés, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 196 172,29
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 359 956,55
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 700,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 206 484,99
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 55
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.901
FONCTION 1 – Sécurité
Article / compte nature (1) Libellé
10
Services communs
11
Police, sécurité, justice
12
Incendie et secours
13
Hygiène et salubrité
publique
18
Autres interv. protect.
personnes, biens
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 197 299,54 0,00 0,00 2 500,00 199 799,54
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 30 000,00 0,00 0,00 0,00 30 000,00
213 Constructions 0,00 340,00 0,00 0,00 0,00 340,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 40 000,00 0,00 0,00 0,00 40 000,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 126 959,54 0,00 0,00 2 500,00 129 459,54
RECETTES 0,00 30 000,00 0,00 0,00 0,00 30 000,00
134 Fonds affectés à l'équipement non amort. 0,00 30 000,00 0,00 0,00 0,00 30 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 56
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
Article / compte
nature (1)
Libellé
20
Services
communs
21
Enseignement du premier degré
22
Enseignement du second degré
23
Enseignement
supérieur
24
Cités scolaires
201
Services
communs
211
Ecoles
maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
221
Collèges
222
Lycées publics
223
Lycées privés
DEPENSES 27 299,28 1 151 413,66 1 870 086,78 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 5 302,80 23 542,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
212 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 47 759,51 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 0,00 929 649,93 1 281 728,21 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 17 507,04 99 460,93 384 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 9 792,24 17 000,00 33 056,26 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 100 000,00 100 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 300 000,00 17 768,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 300 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 17 768,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 57
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
25
Formation professionnelle
251
Insertion
sociale et
professionnelle
252
Formation
professionnalisante
personnes
253
Formation
certifiante
des
personnes
254
Formation
des actifs
occupés
255
Rémunération
des stagiaires
256
CNFPT - Formation des actifs occupés
257
CFNPT et CDG - missions
spécifiques
258
Autres
2561
Missions
statutaires et
règlementaires
2562
Développement
des
compétences
2563
Évolution et
transition
professionnelle
2564
Organisation
des activités
pédagogiques
2565
Autres
2571
Concours
2572
Missions
administratives
DEPENSES 22 758,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche,
développement
22 758,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
212 Agencements et aménagements
de terrains
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage
techniq.
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations
corporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
238 Avances commandes immo
corporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs
amort
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
132 Subv inv rattachées aux actifs
non amort
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 58
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
26
Apprentissage
27
Formation
sanitaire et sociale
28
Autres services périscolaires et annexes
29
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
281
Hébergement et
restauration
scolaires
282
Sport scolaire
283
Médecine scolaire
284
Classes de
découverte
288
Autre service
annexe de
l'enseignement
DEPENSES 0,00 0,00 32 130,00 0,00 0,00 0,00 6 000,00 0,00 3 109
687,72
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 51 603,60
212 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 47 759,51
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 211
378,14
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 500 967,97
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 32 130,00 0,00 0,00 0,00 6 000,00 0,00 97 978,50
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 200 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 317 768,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 300 000,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 768,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 59
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
DEPENSES 1 842,17 0,00 30 226,00 0,00 0,00 1 000,00 0,00 5 850,00 0,00
203 Frais d'études, recherche,
développement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
212 Agencements et
aménagements de terrains
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 1 842,17 0,00 26 726,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 850,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage
techniq.
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
216 Biens historiques et culturels 0,00 0,00 3 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations
corporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 60
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 1)
Article / compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport,
gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de
formation
sportifs
325
Autres
équipements
sportifs ou
loisirs
326
Manifestations
sportives
327
Soutien aux sportifs
3271
Soutien aux
sportifs de haut
niveau
3272
Soutien aux clubs
amateurs
3273
Autres soutiens aux sportifs
DEPENSES 247 451,17 25 192,00 12 000,00 0,00 204 074,84 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 100 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
212 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 70 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 135 951,17 18 248,00 0,00 0,00 124 074,84 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 1 944,00 12 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
216 Biens historiques et culturels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 11 500,00 5 000,00 0,00 0,00 10 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 61
Article / compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport,
gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de
formation
sportifs
325
Autres
équipements
sportifs ou
loisirs
326
Manifestations
sportives
327
Soutien aux sportifs
3271
Soutien aux
sportifs de haut
niveau
3272
Soutien aux clubs
amateurs
3273
Autres soutiens aux sportifs
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 62
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
33
Jeunesse (action socio-éduc.) et loisirs
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de vacances
338
Autres activités pour
les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
DEPENSES 31 844,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 559 480,18
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100 000,00
212 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 70 000,00
213 Constructions 1 844,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 314 536,18
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 944,00
216 Biens historiques et culturels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 500,00
218 Autres immobilisations corporelles 30 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 57 500,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 63
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 312 785,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 312 785,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
41
Santé
410
Services communs
411
PMI et planification
familiale
412
Prévention et éducation
pour la santé
413
Sécurité alimentaire
414
Dispensaires et autres éts
sanitaires
418
Autres actions
DEPENSES
211 Terrains
213 Constructions
218 Autres immobilisations corporelles
RECETTES
131 Subv inv rattachées aux actifs amort
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 64
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 70 581,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 70 581,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 111 111,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 351 637,36 0,00 0,00 0,00 0,00 763,00
0,00 0,00 27 721,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 490 470,26 0,00 0,00 0,00 0,00 763,00
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA) (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
42
Action sociale
420
Services communs
421
Famille et enfance
422
Petite enfance
4211
Actions en faveur de
la maternité
4212
Aides à la famille
4213
Aides sociales à
l'enfance
4214
Adolescence
4221
Crèches et garderies
4222
Multi accueil
4228
Autres actions pour
la petite enfance
DEPENSES
211 Terrains
213 Constructions
218 Autres immobilisations corporelles
RECETTES
131 Subv inv rattachées aux actifs amort
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 65
312 785,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 581,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
383 366,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
111 111,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
352 400,36 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 721,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
491 233,26 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA) (suite 2)
Article / compte nature
(1)
Libellé
42
Action sociale
TOTAL DU
CHAPITRE
423
Personnes âgées
424
Personnes en
difficulté
425
Personnes
handicapées
428
Autres interventions
sociales 4231
Forfait autonomie
4232
Autres actions de
prévention
4238
Autres actions pour
les personnes âgées
DEPENSES
211 Terrains
213 Constructions
218 Autres immobilisations corporelles
RECETTES
131 Subv inv rattachées aux actifs amort
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 66
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat
Article / compte nature
(1)
Libellé
50
Services communs
51
Aménagement et services urbains
510
Services communs
511
Espaces verts
urbains
512
Eclairage public
513
Art public
514
Electrification
515
Opérations
d'aménagement
518
Autres actions
d'aménagement
urbain
DEPENSES 0,00 614 782,83 1 195 183,34 431 505,00 0,00 0,00 0,00 0,00
102 Dotations et fonds d'investissement 0,00 50 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
211 Terrains 0,00 370 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
212 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 901 233,12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 0,00 0,00 191 459,26 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 44 782,83 11 132,43 431 505,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 91 358,53 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
276 Autres créances immobilisées 0,00 150 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 429 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
102 Dotations et fonds d'investissement 0,00 129 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
276 Autres créances immobilisées 0,00 300 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 67
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 1)
Article
/
compte
nature
(1)
Libellé
52
Politique de la ville
53
Agglomérations et
villes moyennes
54
Espace rural et
autres espaces de
dév.
55
Habitat (Logement)
551
Parc privé de la
collectivité
552
Aide au secteur
locatif
553
Aide à l'accession à
la propriété
554
Aire d'accueil des
gens du voyage
555
Logement social
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 7 187,22 0,00 0,00 0,00 0,00
102 Dotations et fonds d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 2 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
211 Terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
212 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 4 687,22 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
276 Autres créances immobilisées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
102 Dotations et fonds d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
276 Autres créances immobilisées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 68
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
56
Actions en faveur du
littoral
57
Techno. de l'information
et de la comm.
58
Autres actions
59
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE 581
Réserves Foncières
588
Autres actions
d'aménagement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 248 658,39
102 Dotations et fonds d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50 000,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 500,00
211 Terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 370 000,00
212 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 901 233,12
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 196 146,48
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 487 420,26
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 91 358,53
276 Autres créances immobilisées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 150 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 429 100,00
102 Dotations et fonds d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 129 100,00
276 Autres créances immobilisées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 300 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 69
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.906
FONCTION 6 – Action économique
Article /
compte
nature (1)
Libellé
60
Services communs
61
Interventions
économiques
transversales
62
Structure d'animation
et de dév. éco.
63
Actions sectorielles
631
Agriculture, pêche et agro-alimentaire
632
Industrie, commerce
et artisanat
633
Développement
touristique 6311
Laboratoire
6312
Marchés alimentaires
6318
Autres
DEPENSES 0,00 72 740,00 5 223,08 0,00 32 000,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 19 740,00 0,00 0,00 30 000,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 0,00 13 000,00 4 500,00 0,00 2 000,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 40 000,00 723,08 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 10 000,00 0,00 0,00 15 000,00 0,00 0,00 0,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 10 000,00 0,00 0,00 15 000,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 70
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.906
FONCTION 6 – Action économique (suite)
Article / compte nature (1) Libellé
64
Rayonnement,
attractivité du
territoire
65
Insertion éco. et
éco.sociale, solidaire
66
Maintien et dév. des
services publics
67
Recherche et
innovation
68
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 3 460,00 0,00 0,00 0,00 113 423,08
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 49 740,00
213 Constructions 0,00 3 460,00 0,00 0,00 0,00 22 960,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 40 723,08
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 000,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 71
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907
FONCTION 7 – Environnement
Article /
compte
nature (1)
Libellé
70
Services communs
71
Actions
transversales
72
Actions déchets et propreté urbaine
720
Services communs
collecte et propreté
721
Collecte et traitement des déchets
722
Propreté urbaine
7211
Actions prévention
et sensibilisation
7212
Collecte des
déchets
7213
Tri, valorisation,
traitement déchets
7221
Actions prévention
et sensibilisation
7222
Action propreté
urbaine et
nettoiement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 121 818,08
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 121 818,08
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 332 359,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 332 359,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 72
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907
FONCTION 7 – Environnement (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
73
Actions en matière de gestion des eaux
74
Politique de l'air
731
Politique de l'eau
732
Eau potable
733
Assainissement
734
Eaux pluviales
735
Lutte contre les
inondations
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 30 000,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 30 000,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 73
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907
FONCTION 7 – Environnement (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
75
Politique de l'énergie
76
Préserv. patrim.
naturel,risques
techno.
77
Environnement
infrastructures
transports
78
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE 751
Réseaux de
chaleur et de froid
752
Energie
photovoltaïque
753
Energie éolienne
754
Energie
hydraulique
758
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 151 818,08
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 151 818,08
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 332 359,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 332 359,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 74
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports
Article /
compte
nature (1)
Libellé
80
Services communs
81
Transports
scolaires
82
Transports publics de voyageurs
820
Services communs
821
Transport sur route
822
Transport
ferroviaire
823
Transport fluvial
824
Transport maritime
825
Transport aérien
828
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 392,28 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 392,28 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 75
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports (suite 1)
Article / compte
nature (1)
Libellé
83
Transports de marchandises
830
Services communs
831
Fret routier
832
Fret ferroviaire
833
Fret fluvial
834
Fret maritime
835
Fret aérien
838
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 76
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports (suite 2)
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
84
Voirie
841
Voirie nationale
842
Voirie régionale
843
Voirie
départementale
844
Voirie
métropolitaine
845
Voirie communale
846
Viabilité hivernale
et aléas
climatiques
847
Equipements de
voirie
848
Parkings
849
Sécurité routière
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 144 200,00 0,00 242 347,86 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 62 430,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 144 200,00 0,00 159 855,52 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 062,34 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 21 153,00 0,00 0,00 0,00 0,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 0,00 0,00 21 153,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 77
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports (suite 3)
Article / compte
nature (1)
Libellé
85
Infrastructures
86
Liaisons
multimodales
87
Circulations
douces
89
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
851
Gares, autres
infrastructures
routières
852
Gares et autres
infrastructures
ferrov.
853
Haltes, autres
infrastructures
fluviales
854
Ports, autres
infrastructures
portuaires
855
Aéroports et autres
infrastructures
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 386 940,14
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 62 430,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 304 447,80
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 062,34
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 153,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 153,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 78
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE A2
Chapitre
nature
Libellé
01
Opérations non
ventilables
0
Services
généraux (hors
01 et Gestion
des fonds
européens)
0-5
Gestion des
fonds
européens
1
Sécurité
2
Enseign.,
formation
prof.,apprentissage
3
Cult., vie soc.,
jeun., sports,
loisirs
4
Santé et action
sociale (hors
APA et RSA /
Régularisation
de RMI)
4-3
APA
DEPENSES 7 228 634,90 5 249 342,29 0,00 1 910 824,32 3 967 237,14 3 055 294,49 3 807 619,02 0,00
011 Charges à caractère général 29 960,18 1 510 051,85 0,00 243 477,29 1 703 089,09 891 127,07 380 523,63 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00 3 316 597,30 0,00 1 053 645,03 2 220 594,05 1 497 287,88 2 837 895,39 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 62 646,00 0,00 50 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 6 574 405,32 355 047,14 0,00 563 602,00 43 554,00 666 879,54 589 200,00 0,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 569 869,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges spécifiques 0,00 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations 54 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 25 119 395,58 171 500,00 0,00 0,00 1 286 000,00 501 080,00 2 182 524,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 50 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00 96 000,00 0,00 0,00 1 195 000,00 363 230,00 530 632,00 0,00
73 Impôts et taxes 3 555 141,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 19 000 815,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 2 514 990,00 25 500,00 0,00 0,00 80 000,00 94 000,00 1 632 192,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 11 000,00 43 850,00 19 700,00 0,00
76 Produits financiers 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits spécifiques 47 949,58 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 79
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE (suite) A2
Chapitre
nature
Libellé
4-4
RSA /
Régularisation de
RMI
5
Aménagement
des territoires et
habitat
6
Action
économique
7
Environnement
8
Transports
9
Fonction en
réserve
TOTAL
DEPENSES 0,00 2 564 496,32 40 540,00 691 782,15 743 551,35 29 259 321,98
011 Charges à caractère général 0,00 1 019 047,83 37 040,00 133 959,15 569 455,49 6 517 731,58
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00 1 484 611,49 0,00 556 273,00 173 095,86 13 140 000,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 112 746,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 59 337,00 3 500,00 1 550,00 1 000,00 8 858 075,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 569 869,40
67 Charges spécifiques 0,00 1 500,00 0,00 0,00 0,00 6 500,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 54 400,00
RECETTES 0,00 731 750,00 156 000,00 0,00 801 204,19 30 949 453,77
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50 000,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00 21 000,00 11 000,00 0,00 801 204,19 3 018 066,19
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 555 141,00
731 Fiscalité locale 0,00 508 200,00 0,00 0,00 0,00 19 509 015,00
74 Dotations et participations 0,00 3 550,00 0,00 0,00 0,00 4 350 232,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 199 000,00 145 000,00 0,00 0,00 418 550,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 500,00
77 Produits spécifiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 47 949,58
78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 80
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.01
01 – OPERATIONS NON VENTILABLES
Article / compte
nature (1)
Libellé 01
Opérations non ventilables
DEPENSES 7 228 634,90
606 Achats non stockés de matières et fourni 38 428,76
615 Entretien et réparations -4 894,67
623 Pub., publications, relations publiques -3 000,00
624 Transports biens, transports collectifs -573,91
655 Contributions obligatoires 6 572 734,00
658 Charges diverses de gestion courante 1 671,32
661 Charges d'intérêts 569 869,40
681 Dot. amort. et prov. Charges de fonct. 54 400,00
RECETTES 25 119 395,58
731 Fiscalité locale 19 000 815,00
732 Fiscalité reversée 2 759 856,00
733 Fisc. spécif. des coll. d'Ile-de-France 795 285,00
741 D.G.F. 2 429 542,00
744 FCTVA 60 000,00
746 Dotation générale de décentralisation 36,00
748 Autres attributions et participations 25 412,00
764 Revenus valeurs mobilières de placement 500,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 1 000,00
775 Produits des cessions d'immobilisations 46 949,58
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 81
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux
Article / compte nature (1) Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de la
collectivité
021
Personnel non ventilé
025
Cimetières et pompes
funèbres
026
Administration générale de
l'Etat
028
Autres moyens généraux
DEPENSES 4 280 470,86 0,00 30 084,00 16 250,00 481 764,68
604 Achats d'études, prestations de services 9 550,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 448 193,85 0,00 5 350,00 5 678,35 34 900,92
611 Contrats de prestations de services 43 545,76 0,00 6 000,00 0,00 0,00
613 Locations 1 220,00 0,00 0,00 0,00 883,20
615 Entretien et réparations 327 860,53 0,00 10 800,00 5 350,00 600,00
616 Primes d'assurances 40 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 21 324,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 70 176,12 0,00 5 000,00 1 200,00 3 100,00
621 Personnel extérieur au service 150 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 10 178,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 29 514,79 0,00 0,00 4 000,00 277 621,61
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 3 147,00 0,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 71 172,00 0,00 720,00 21,65 0,00
627 Services bancaires et assimilés 1 333,31 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 43 316,52 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 73 368,90 0,00 0,00 0,00 5 833,46
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 9 364,76 0,00 0,00 0,00 200,00
641 Rémunérations du personnel 2 013 776,91 0,00 0,00 0,00 110 769,48
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 730 326,04 0,00 0,00 0,00 41 256,01
647 Autres charges sociales 8 865,43 0,00 0,00 0,00 0,00
648 Autres charges de personnel 2 956,94 0,00 0,00 0,00 0,00
653 Indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
654 Pertes sur créances irrécouvrables 18 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 39 650,00 0,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 45 984,00 0,00 2 214,00 0,00 6 600,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
739 Reverst. et restit. sur impôts et taxes 62 646,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 82
Article / compte nature (1) Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de la
collectivité
021
Personnel non ventilé
025
Cimetières et pompes
funèbres
026
Administration générale de
l'Etat
028
Autres moyens généraux
RECETTES 81 000,00 0,00 50 000,00 500,00 40 000,00
641 Rémunérations du personnel 25 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 25 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 50 000,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 6 000,00 0,00 0,00 0,00 40 000,00
747 Participations 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
748 Autres attributions et participations 20 000,00 0,00 0,00 500,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 83
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
DEPENSES 433 072,75 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 700,00
604 Achats d'études, prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 3 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 700,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 1 633,48 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
621 Personnel extérieur au service 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 96,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 5 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 6 225,16 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 126 627,13 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 46 080,86 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 510,98 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
648 Autres charges de personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
653 Indemnités 242 599,14 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
654 Pertes sur créances irrécouvrables 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 84
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
739 Reverst. et restit. sur impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
748 Autres attributions et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 85
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux (suite 2)
Article / compte nature
(1)
Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU
CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions
interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
045
Actions
internationales
048
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 249 342,29
604 Achats d'études, prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 550,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 500 823,12
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 49 545,76
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 103,20
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 345 610,53
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 40 000,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 324,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 81 109,60
621 Personnel extérieur au service 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 150 000,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 274,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 319 436,40
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 147,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 71 913,65
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 333,31
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 43 316,52
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 85 427,52
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 564,76
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 251 173,52
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 817 662,91
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 376,41
648 Autres charges de personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 956,94
653 Indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 242 599,14
654 Pertes sur créances irrécouvrables 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 000,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 39 650,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 54 798,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00 VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 86
Article / compte nature
(1)
Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU
CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions
interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
045
Actions
internationales
048
Autres actions
739 Reverst. et restit. sur impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 62 646,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 171 500,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 000,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 000,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50 000,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 46 000,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
748 Autres attributions et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 500,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 87
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.931
FONCTION 1 – Sécurité
Article / compte nature (1) Libellé
10
Services communs
11
Police, sécurité, justice
12
Incendie et secours
13
Hygiène et salubrité
publique
18
Autres interv. protect.
personnes, biens
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 1 327 139,32 542 935,00 15 750,00 25 000,00 1 910 824,32
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 30 930,71 0,00 0,00 467,50 31 398,21
613 Locations 0,00 370,00 0,00 0,00 0,00 370,00
615 Entretien et réparations 0,00 164 424,46 0,00 0,00 0,00 164 424,46
618 Divers 0,00 10 972,12 0,00 0,00 10 100,00 21 072,12
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 2 300,00 0,00 0,00 0,00 2 300,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 1 850,00 0,00 0,00 832,50 2 682,50
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 540,00 0,00 0,00 0,00 540,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 1 570,00 0,00 0,00 0,00 1 570,00
628 Divers 0,00 220,00 0,00 15 750,00 2 500,00 18 470,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 26 908,94 0,00 0,00 0,00 26 908,94
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 650,00 0,00 0,00 0,00 650,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 802 264,08 0,00 0,00 0,00 802 264,08
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 220 619,32 0,00 0,00 0,00 220 619,32
647 Autres charges sociales 0,00 3 852,69 0,00 0,00 0,00 3 852,69
655 Contributions obligatoires 0,00 0,00 542 935,00 0,00 11 100,00 554 035,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 200,00 0,00 0,00 0,00 200,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 9 367,00 0,00 0,00 0,00 9 367,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 100,00 0,00 0,00 0,00 100,00
739 Reverst. et restit. sur impôts et taxes 0,00 50 000,00 0,00 0,00 0,00 50 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 88
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
Article / compte
nature (1)
Libellé
20
Services
communs
21
Enseignement du premier degré
22
Enseignement du second degré
23
Enseignement
supérieur
24
Cités scolaires
201
Services
communs
211
Ecoles
maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
221
Collèges
222
Lycées publics
223
Lycées privés
DEPENSES 87 160,16 1 038 483,04 1 378 547,83 0,00 408,91 717,36 0,00 0,00 0,00
604 Achats d'études, prestations de services 0,00 0,00 38 150,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 41 049,87 189 138,00 278 055,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 9 000,00 770,10 2 940,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 7 948,30 8 524,00 11 974,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 2 267,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 13 300,00 22 242,88 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 6 310,00 6 480,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 3 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 27 714,25 33 336,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 574 593,68 731 303,80 0,00 408,91 717,36 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 213 437,13 232 949,61 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 94,39 1 612,43 346,33 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
648 Autres charges de personnel 0,00 583,45 3 516,01 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
655 Contributions obligatoires 15 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 800,00 0,00 11 454,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 11 000,00 2 500,00 2 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 11 000,00 0,00 96 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 96 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 11 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 89
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
25
Formation professionnelle
251
Insertion
sociale et
professionnelle
252
Formation
professionnalisante
personnes
253
Formation
certifiante
des
personnes
254
Formation
des actifs
occupés
255
Rémunération
des stagiaires
256
CNFPT - Formation des actifs occupés
257
CFNPT et CDG - missions
spécifiques
258
Autres
2561
Missions
statutaires et
règlementaires
2562
Développement
des
compétences
2563
Évolution et
transition
professionnelle
2564
Organisation
des activités
pédagogiques
2565
Autres
2571
Concours
2572
Missions
administratives
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
604 Achats d'études, prestations de
services
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières
et fourni
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de
services
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires,
honoraires
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations
publiques
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports
collectifs
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais
télécommunication
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre
orga.)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et
prévoyance
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 90
Article /
compte
nature (1)
Libellé
25
Formation professionnelle
251
Insertion
sociale et
professionnelle
252
Formation
professionnalisante
personnes
253
Formation
certifiante
des
personnes
254
Formation
des actifs
occupés
255
Rémunération
des stagiaires
256
CNFPT - Formation des actifs occupés
257
CFNPT et CDG - missions
spécifiques
258
Autres
2561
Missions
statutaires et
règlementaires
2562
Développement
des
compétences
2563
Évolution et
transition
professionnelle
2564
Organisation
des activités
pédagogiques
2565
Autres
2571
Concours
2572
Missions
administratives
648 Autres charges de personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
655 Contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop.
- Subvent°
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 91
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
26
Apprentissage
27
Formation
sanitaire et sociale
28
Autres services périscolaires et annexes
29
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
281
Hébergement et
restauration
scolaires
282
Sport scolaire
283
Médecine scolaire
284
Classes de
découverte
288
Autre service
annexe de
l'enseignement
DEPENSES 0,00 0,00 955 339,34 63 500,00 0,00 0,00 443 080,50 0,00 3 967
237,14
604 Achats d'études, prestations de services 0,00 0,00 869 414,81 0,00 0,00 0,00 28 500,00 0,00 936 064,81
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 38 482,53 0,00 0,00 0,00 14 600,00 0,00 561 325,40
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 9 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 500,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 15 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 710,10
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 28 446,30
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 8 602,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 602,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 267,60
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 63 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 99 042,88
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 1 440,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 230,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 2 900,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 900,00
628 Divers 0,00 0,00 10 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 000,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 987,09 0,00 75 037,54
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 280 244,60 0,00 1 587
268,35
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 105 028,71 0,00 551 415,45
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 720,10 0,00 2 773,25
648 Autres charges de personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 099,46
655 Contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 000,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 254,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 300,00
RECETTES 0,00 0,00 954 000,00 0,00 0,00 0,00 225 000,00 0,00 1 286
000,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 954 000,00 0,00 0,00 0,00 145 000,00 0,00 1 195
000,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 80 000,00 0,00 80 000,00 VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 92
Article / compte
nature (1)
Libellé
26
Apprentissage
27
Formation
sanitaire et sociale
28
Autres services périscolaires et annexes
29
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
281
Hébergement et
restauration
scolaires
282
Sport scolaire
283
Médecine scolaire
284
Classes de
découverte
288
Autre service
annexe de
l'enseignement
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 93
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
DEPENSES 1 239 164,78 5 100,00 28 960,00 0,00 0,00 5 500,00 0,00 59 120,00 0,00
604 Achats d'études, prestations de
services
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières
et fourni
5 950,00 5 100,00 22 750,00 0,00 0,00 2 500,00 0,00 44 900,00 0,00
611 Contrats de prestations de
services
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de
copropriété
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 170,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 460,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations
publiques
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports
collectifs
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais
télécommunication
0,00 0,00 1 210,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 590,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements
(autre orga.)
21 924,84 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 528 856,57 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et
prévoyance
174 127,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 1 366,30 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
648 Autres charges de personnel 439,87 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
651 Charges interv. cpt propre -
Aides pers.
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 94
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
657 Charges intervent° cpt prop.
- Subvent°
506 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 5 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 5 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 95
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 1)
Article / compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport,
gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de
formation
sportifs
325
Autres
équipements
sportifs ou
loisirs
326
Manifestations
sportives
327
Soutien aux sportifs
3271
Soutien aux
sportifs de haut
niveau
3272
Soutien aux
clubs amateurs
3273
Autres
soutiens aux
sportifs
DEPENSES 257 408,60 58 370,00 34 329,54 0,00 128 220,00 142 500,00 0,00 0,00 0,00
604 Achats d'études, prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 225 610,00 38 050,00 9 000,00 0,00 127 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 570,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 25 493,60 19 600,00 8 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 1 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 985,00 720,00 0,00 0,00 720,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 2 000,00 0,00 1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
648 Autres charges de personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
651 Charges interv. cpt propre - Aides pers. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 15 429,54 0,00 0,00 137 500,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 1 450,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 3 500,00 0,00 43 850,00 0,00 17 930,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 3 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 17 930,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 96
Article / compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport,
gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de
formation
sportifs
325
Autres
équipements
sportifs ou
loisirs
326
Manifestations
sportives
327
Soutien aux sportifs
3271
Soutien aux
sportifs de haut
niveau
3272
Soutien aux
clubs amateurs
3273
Autres
soutiens aux
sportifs
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 43 850,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 97
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 2)
Article / compte nature
(1)
Libellé
33
Jeunesse (action socio-éduc.) et loisirs
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de
vacances
338
Autres activités pour
les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
DEPENSES 1 051 266,07 5 446,00 39 909,50 0,00 0,00 0,00 3 055 294,49
604 Achats d'études, prestations de services 166 000,00 0,00 554,00 0,00 0,00 0,00 166 554,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 30 744,50 0,00 1 755,50 0,00 0,00 0,00 513 860,00
611 Contrats de prestations de services 248,47 5 446,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 264,47
613 Locations 6 050,00 0,00 5 175,99 0,00 0,00 0,00 11 725,99
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 170,00
615 Entretien et réparations 1 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60 153,60
618 Divers 38 450,00 0,00 13 224,01 0,00 0,00 0,00 52 974,01
623 Pub., publications, relations publiques 600,00 0,00 200,00 0,00 0,00 0,00 5 800,00
624 Transports biens, transports collectifs 36 000,00 0,00 13 000,00 0,00 0,00 0,00 49 000,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 720,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 945,00
627 Services bancaires et assimilés 680,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 680,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 24 546,99 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 46 471,83
641 Rémunérations du personnel 556 656,41 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 085 512,98
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 188 360,88 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 362 488,08
647 Autres charges sociales 971,35 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 337,65
648 Autres charges de personnel 37,47 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 477,34
651 Charges interv. cpt propre - Aides pers. 0,00 0,00 2 000,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 4 000,00 0,00 0,00 0,00 663 429,54
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 450,00
RECETTES 380 000,00 0,00 50 000,00 0,00 0,00 0,00 501 080,00
706 Prestations de services 300 000,00 0,00 20 000,00 0,00 0,00 0,00 323 500,00
708 Autres produits 0,00 0,00 16 000,00 0,00 0,00 0,00 39 730,00
747 Participations 80 000,00 0,00 14 000,00 0,00 0,00 0,00 94 000,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 43 850,00 VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 98
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 99
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
41
Santé
410
Services communs
411
PMI et planification
familiale
412
Prévention et éducation
pour la santé
413
Sécurité alimentaire
414
Dispensaires et autres
éts sanitaires
418
Autres actions
DEPENSES 21 035,04 384 825,83 8 200,00 0,00 0,00 0,00
604 Achats d'études, prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 4 362,40 7 450,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 3 000,00 0,00 7 700,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 2 972,64 78,60 500,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 221,40 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 6 700,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 720,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 11 565,99 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 268 879,96 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 95 165,38 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 744,50 0,00 0,00 0,00 0,00
648 Autres charges de personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
655 Contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 4 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 3 200,00 252 192,00 0,00 0,00 19 700,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 3 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 252 192,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 19 700,00 0,00 VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 100
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 101
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
42
Action sociale
420
Services communs
421
Famille et enfance
422
Petite enfance
4211
Actions en faveur
de la maternité
4212
Aides à la famille
4213
Aides sociales à
l'enfance
4214
Adolescence
4221
Crèches et
garderies
4222
Multi accueil
4228
Autres actions pour
la petite enfance
DEPENSES 548 640,91 0,00 18 030,00 0,00 0,00 2 695 253,74 0,00 0,00
604 Achats d'études, prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 120 300,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 800,00 0,00 0,00 128 401,14 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 089,48 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 580,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 36 540,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 2 750,00 0,00 0,00 2 597,45 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 7 900,00 0,00 0,00 7 360,52 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 2 300,00 0,00 0,00 3 000,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 700,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 720,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 1 080,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 800,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 900,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 3 700,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 1 019,15 0,00 0,00 0,00 0,00 76 967,99 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 26 774,53 0,00 0,00 0,00 0,00 1 654 740,06 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 9 340,24 0,00 0,00 0,00 0,00 639 294,36 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 344,92 0,00 0,00 0,00 0,00 5 141,62 0,00 0,00
648 Autres charges de personnel 82,07 0,00 0,00 0,00 0,00 2 701,12 0,00 0,00
655 Contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 510 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 24 000,00 0,00 0,00 1 773 432,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 417 432,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 24 000,00 0,00 0,00 1 356 000,00 0,00 0,00 VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 102
Article /
compte
nature (1)
Libellé
42
Action sociale
420
Services communs
421
Famille et enfance
422
Petite enfance
4211
Actions en faveur
de la maternité
4212
Aides à la famille
4213
Aides sociales à
l'enfance
4214
Adolescence
4221
Crèches et
garderies
4222
Multi accueil
4228
Autres actions pour
la petite enfance
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 103
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
42
Action sociale
TOTAL DU
CHAPITRE
423
Personnes âgées
424
Personnes en
difficulté
425
Personnes
handicapées
428
Autres interventions
sociales 4231
Forfait autonomie
4232
Autres actions de
prévention
4238
Autres actions pour
les personnes âgées
DEPENSES 0,00 0,00 131 633,50 0,00 0,00 0,00 3 807 619,02
604 Achats d'études, prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 120 300,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 1 000,00 0,00 0,00 0,00 142 013,54
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 089,48
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 580,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 15 300,00 0,00 0,00 0,00 62 540,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 898,69
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 481,92
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 300,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 400,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 720,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 600,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 900,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 700,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 1 414,65 0,00 0,00 0,00 90 967,78
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 31 328,68 0,00 0,00 0,00 1 981 723,23
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 12 134,68 0,00 0,00 0,00 755 934,66
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 255,49 0,00 0,00 0,00 6 486,53
648 Autres charges de personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 783,19
655 Contributions obligatoires 0,00 0,00 3 200,00 0,00 0,00 0,00 3 200,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 67 000,00 0,00 0,00 0,00 581 000,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
RECETTES 0,00 0,00 110 000,00 0,00 0,00 0,00 2 182 524,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 417 432,00
708 Autres produits 0,00 0,00 110 000,00 0,00 0,00 0,00 113 200,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 632 192,00 VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 104
Article / compte nature (1) Libellé
42
Action sociale
TOTAL DU
CHAPITRE
423
Personnes âgées
424
Personnes en
difficulté
425
Personnes
handicapées
428
Autres interventions
sociales 4231
Forfait autonomie
4232
Autres actions de
prévention
4238
Autres actions pour
les personnes âgées
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 700,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 105
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat
Article / compte nature
(1)
Libellé
50
Services communs
51
Aménagement et services urbains
510
Services communs
511
Espaces verts
urbains
512
Eclairage public
513
Art public
514
Electrification
515
Opérations
d'aménagement
518
Autres actions
d'aménagement
urbain
DEPENSES 0,00 427 940,44 1 688 439,29 284 411,00 0,00 0,00 4 674,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 525,23 202 273,91 168 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 52 680,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 12 000,00 2 581,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 600,00 124 558,69 116 311,00 0,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 4 200,00 1 470,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 30 126,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 674,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 16 536,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 63 200,00 11 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 6 164,94 39 456,92 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 105 112,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 145 194,82 891 190,96 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 52 352,09 291 045,03 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 1 490,36 1 852,30 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
648 Autres charges de personnel 0,00 0,00 2 432,48 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 1 050,00 51 362,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 5 925,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 511 750,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 0,00 508 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
748 Autres attributions et participations 0,00 3 550,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 106
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
52
Politique de la ville
53
Agglomérations et
villes moyennes
54
Espace rural et
autres espaces de
dév.
55
Habitat (Logement)
551
Parc privé de la
collectivité
552
Aide au secteur
locatif
553
Aide à l'accession
à la propriété
554
Aire d'accueil des
gens du voyage
555
Logement social
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 113 831,59 0,00 0,00 0,00 45 200,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 2 500,00 0,00 0,00 0,00 4 200,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 51 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 41 000,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 2 960,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 1 440,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 1 336,48 0,00 0,00 0,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 40 171,08 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 11 895,64 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 28,39 0,00 0,00 0,00 0,00
648 Autres charges de personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 1 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 220 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 21 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
748 Autres attributions et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 199 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 107
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
56
Actions en faveur du
littoral
57
Techno. de l'information
et de la comm.
58
Autres actions
59
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE 581
Réserves Foncières
588
Autres actions
d'aménagement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 564 496,32
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 377 599,14
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 52 680,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 581,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 51 000,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 241 469,69
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 41 000,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 960,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 670,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 36 240,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 536,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 74 200,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 46 958,34
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 105 112,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 076 556,86
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 355 292,76
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 371,05
648 Autres charges de personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 432,48
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 52 412,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 925,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 500,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 731 750,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 000,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 508 200,00
748 Autres attributions et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 550,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 199 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 108 VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 109
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.936
FONCTION 6 – Action économique
Article /
compte
nature (1)
Libellé
60
Services communs
61
Interventions
économiques
transversales
62
Structure d'animation
et de dév. éco.
63
Actions sectorielles
631
Agriculture, pêche et agro-alimentaire
632
Industrie, commerce
et artisanat
633
Développement
touristique 6311
Laboratoire
6312
Marchés alimentaires
6318
Autres
DEPENSES 0,00 29 620,00 10 820,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 22 850,00 4 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 1 000,00 1 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 1 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 720,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 670,00 4 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 3 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 25 000,00 0,00 50 000,00 0,00 81 000,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 000,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 25 000,00 0,00 0,00 0,00 70 000,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 50 000,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 110
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.936
FONCTION 6 – Action économique (suite)
Article / compte nature (1) Libellé
64
Rayonnement,
attractivité du territoire
65
Insertion éco. et
éco.sociale, solidaire
66
Maintien et dév. des
services publics
67
Recherche et innovation
68
Autres actions
TOTAL DU CHAPITRE
DEPENSES 0,00 100,00 0,00 0,00 0,00 40 540,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 100,00 0,00 0,00 0,00 27 450,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 600,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 600,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 720,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 670,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 500,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 156 000,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 000,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 95 000,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 111
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement
Article /
compte
nature (1)
Libellé
70
Services communs
71
Actions
transversales
72
Actions déchets et propreté urbaine
720
Services communs
collecte et propreté
721
Collecte et traitement des déchets
722
Propreté urbaine
7211
Actions prévention
et sensibilisation
7212
Collecte des
déchets
7213
Tri, valorisation,
traitement déchets
7221
Actions prévention
et sensibilisation
7222
Action propreté
urbaine et
nettoiement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 691 782,15
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 109,15
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 80 000,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 000,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 850,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 639,76
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 393 399,54
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 143 960,79
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 823,25
648 Autres charges de personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 449,66
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 550,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 112
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
73
Actions en matière de gestion des eaux
74
Politique de l'air
731
Politique de l'eau
732
Eau potable
733
Assainissement
734
Eaux pluviales
735
Lutte contre les
inondations
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
648 Autres charges de personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 113
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
75
Politique de l'énergie
76
Préserv. patrim.
naturel,risques
techno.
77
Environnement
infrastructures
transports
78
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE 751
Réseaux de
chaleur et de froid
752
Energie
photovoltaïque
753
Energie éolienne
754
Energie
hydraulique
758
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 691 782,15
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 109,15
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 80 000,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 000,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 850,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 639,76
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 393 399,54
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 143 960,79
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 823,25
648 Autres charges de personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 449,66
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 550,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
80
Services communs
81
Transports
scolaires
82
Transports publics de voyageurs
820
Services communs
821
Transport sur route
822
Transport
ferroviaire
823
Transport fluvial
824
Transport maritime
825
Transport aérien
828
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 74,77 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 74,77 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
704 Travaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 115
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
83
Transports de marchandises
830
Services communs
831
Fret routier
832
Fret ferroviaire
833
Fret fluvial
834
Fret maritime
835
Fret aérien
838
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
704 Travaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
84
Voirie
841
Voirie nationale
842
Voirie régionale
843
Voirie
départementale
844
Voirie
métropolitaine
845
Voirie communale
846
Viabilité hivernale
et aléas
climatiques
847
Equipements de
voirie
848
Parkings
849
Sécurité routière
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 475 957,24 0,00 71 870,09 192 217,25 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 41 500,00 0,00 12 250,00 72 000,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 809,92 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 335 000,00 0,00 38 013,48 12 113,63 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 30 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 250,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 546,69 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 1 826,37 0,00 0,00 2 725,19 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 465,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 51 978,65 0,00 0,00 77 546,94 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 15 652,22 0,00 0,00 23 366,49 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 618 204,19 0,00 115 000,00 68 000,00 0,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 194 208,00 0,00 115 000,00 68 000,00 0,00
704 Travaux 0,00 0,00 0,00 0,00 180 549,19 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 243 447,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 117
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 3)
Article / compte
nature (1)
Libellé
85
Infrastructures
86
Liaisons
multimodales
87
Circulations
douces
89
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
851
Gares, autres
infrastructures
routières
852
Gares et autres
infrastructures
ferrov.
853
Haltes, autres
infrastructures
fluviales
854
Ports, autres
infrastructures
portuaires
855
Aéroports et autres
infrastructures
DEPENSES 3 432,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 743 551,35
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 125 824,77
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 809,92
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 385 127,11
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 000,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 3 432,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 682,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 546,69
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 551,56
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 465,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 129 525,59
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 39 018,71
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 801 204,19
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 377 208,00
704 Travaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 180 549,19
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 243 447,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
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V – ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
Nombre de membres en exercice : 35
Nombre de membres présents : 29
Nombre de suffrages exprimés : 33
VOTES :
Pour : 25
Contre : 7
Abstentions : 1
Date de convocation : 30/10/2025
Présenté par Le Maire (1),
A Le Plessis-Trévise, le 06/11/2025
Délibéré par l’assemblée Le Conseil Municipal (2), réunie en session ordinaire
A Le Plessis-Trévise, le 06/11/2025
Les membres de l’assemblée délibérante Le Conseil Municipal (2),(3).
.
BALLE HERVE
BERHAULT DIDIER
BOUVET CORINNE
CARON BRUNO
CASTET DELPHINE
DOISNEAU NICOLAS
EL HAMMIOUI LAELA
FLORENTIN SYLVIE
FROT MARC
GOURDIN REMY
GUERMONPREZ MONIQUE
HAOND VIVIANE
HASQUENOPH JEAN-MARIE
HEE FLORIANE
KARBOWSKA MONIKA
LABRUSSE THOMAS
LE GUELLAUD ELISE
LEMAIRE MIRABELLE
MAHIEU MAXIME VILLE DU PLESSIS TREVISE - BUDGET PRINCIPAL VILLE - DM - 2025
Page 119
V – ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
MAILLOT NORA
MARECHAL ALEXIS
MARTINS ANTHONY
MELOCCO AURELIE
ORFAO MARIE JOSE
PATOUX SABINE
PHILIPPET ALAIN
REBICHON-COHEN CARINE
RICCIARELLI JOEL
ROUSSEAU LUCIENNE
SALI-ORLIANGE VERONIQUE
TEXIER ALAIN
VALLEE FRANCOISE
VILLETTE RONAN
WIELGOCKI MATHILDE
Certifié exécutoire par Le Maire (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
A , le
(1) Indiquer « la présidente » ou « le président ».
(2) Indiquer la nature de l’assemblée délibérante : du conseil régional de …, de la Collectivité territoriale unique de …, de la métropole de …, du Conseil syndical de …
(3) L’ajout des signataires est désormais facultatif.