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Séance - seance du 21 mars 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Hauville.
Lien du pdf (Séance - seance du 21 mars 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
MAIRIE DE HAUVILLE
PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MARS 2026
ORDRE DU JOUR
1) Election du Maire (selon les articles L. 2121-7 et L. 2122-8 du CGCT)
2) Détermination du nombre d’adjoints
3) Election des adjoints
Lecture de la Charte de l’Elu local
Présents :
MIGNOT William
JANELA Annie
AUBERT Sabrina
DUPERRON MIGNOT Christine
DUPUY Didier
EDDE Séverine
CROGUENNEC Jean-Pierre
LUST Virginie
LESTERLAN Hervé
SCHEWE Delphine
DELANOS Arnaud
BOURLIER Céline
CARDON Thibault
Absents excusés :
FAUCON Thierry donne pouvoir à DUPERRON MIGNOT Christine
DAMM Jean Marie
Christine DUPERRON MIGNOT est désignée secrétaire de séance.
Mme Allain, adjoint administrative, assiste à la séance.
Le quorum est atteint.
La séance débute à 15 H 00.
William MIGNOT, Maire sortant, ouvre la séance et rappelle quelques consignes afin d’assurer le bon déroulement des débats du Conseil Municipal.
William MIGNOT procède à l’appel des Conseillers.
William MIGNOT fait lecture de l’ordre du jour.
William MIGNOT précise que la réglementation prévoit qu’il appartient au doyen d’âge de présider la séance de l’élection du Maire. Le doyen d’âge est Jean Marie DAMM. Il est empêché et excusé. William MIGNOT, doyen d’âge en l’absence de Jean Marie DAMM, préside la séance.
1) Election du Maire (selon les articles L. 2121-7 et L. 2122-8 du CGCT)
Deux assesseurs sont désignés pour superviser les opérations de vote : Annie JANELA et Séverine EDDE.
Les bulletins au nom de William MIGNOT sont déposés sur la table, ainsi que les bulletins blancs et les enveloppes. Aucun autre bulletin n’est déposé sur cette table. Le scrutin se déroulera à bulletin secret. Les Conseillers sont invités par William MIGNOT, à l’appel de leur nom, à prendre un bulletin de vote, un bulletin blanc et une enveloppe puis, dans l’isoloir, à mettre le bulletin de leur choix dans l’enveloppe.
Chaque conseiller dépose son enveloppe dans l’urne en présence de William MIGNOT et des deux assesseurs.
Il est procédé au dépouillement.
Votants : 14
William MIGNOT : 12 voix
Blancs : 2
William MIGNOT est élu Maire de Hauville.
William MIGNOT préside la séance en qualité de Maire.
2) Détermination du nombre d’adjoints
William MIGNOT propose, pour la liste « Pour Hauville continuons ensemble ! » le nombre de deux adjoints.
Aucune autre proposition n’est formulée.
Il est procédé au vote :
Contre : 0
Abst : 0
Pour : 14 dont 1 pouvoir
3) Election des adjoints
William MIGNOT procède à l’appel des Conseillers.
La liste « Pour Hauville continuons ensemble ! » propose une liste de deux adjoints : - Thierry FAUCON 1er adjoint
- Annie JANELA 2ème adjoint
Les bulletins sont déposés sur la table à côté des bulletins blancs.
Les Conseillers sont invités par William MIGNOT, à l’appel de leur nom, à prendre un bulletin de vote, un bulletin blanc et une enveloppe puis, dans l’isoloir, à mettre le bulletin de leur choix dans l’enveloppe.
Chaque conseiller dépose son enveloppe dans l’urne en présence de William MIGNOT et des deux assesseurs.
Il est procédé au dépouillement.
Votants : 14
Liste Thierry FAUCON et Annie JANELA : 12 voix pour – 2 bulletins blancs
Thierry FAUCON est élu 1er adjoint de Hauville.
Annie JANELA est élue 2ème adjointe de Hauville
William MIGNOT fait lecture de la Charte de l’Elu local. Ce document est remis à chaque Conseiller.
La séance est clôturée à 15h30.
Les procès-verbaux sont rédigés, signés et transmis à la Préfecture le jour même.