Ordre du Jour - Ordre du jour du conseil municipal du 9 mars 2023

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Convocation - Avis de convocation du 13 mars 2025

Procès Verbal - Proces verbal du conseil municipal du 9 mars 2023

Ordre du Jour - Ordre du jour du conseil municipal du 9 mars 2023 Document publié le Jeudi 9 mars 2023 par la commune de Viroflay. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du conseil municipal du 9 mars 2023)Thèmes du document : Éducation, Jeunesse, Handicap et inclusivité, 8 VIROFLAY 02 mars 2023 AVIS DE CONVOCATION LE CONSEIL MUNICIPAL AURA LIEU LE

Jeudi 9 mars 2023 à 20h00

HOTEL DE VILLE - SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL

ORDRE DU JOUR

FINANCES - URBANISME - TRAVAUX

Finances

1. Adoption du Budget Primitif Ville - Exercice 2023

Fixation des taux des impôts locaux - Exercice 2023 2

3. Création et modification des autorisations de programme et crédits de paiement (AP-CP) 4

JM.ISSAKIDIS

JM.ISSAKIDIS

JM.ISSAKIDIS

Demande de subventions auprès de l’Etat : Dotation de Soutien à l’Investissement Local JM.ISSAKIDIS

et fonds vert

5. Exonération de taxes foncières sur les propriétés bâties :

logements achevés avant le 1% janvier 1989 ayant fait l’objet de dépenses d’équipement destinées à économiser l’énergie JM.ISSAKIDIS 6. Demande de garantie d’emprunt Erigère Place de la Fête JM.ISSAKIDIS

Urbanisme

7. Bilan de l’action foncière de la Commune de Viroflay A. BRELIER-MURRY et de l’Etablissement Public Foncier d’Ile de France durant l’année 2022 8. Cession de la sente du Pont des Chasses (parcelle AH 170 1, rue P. Curie) JP.OLIER

ENSEIGNEMENT-JEUNESSE-SPORTS

Enseignement

9. Dotations pour fournitures scolaires aux écoles publiques de Viroflay P.BILLAUDEL 10. Dotation pour fournitures de petits équipements aux écoles

11. Dotation aux bibliothèques, centres documentaires des écoles publiques de Viroflay

12. Subvention aux coopératives des écoles publiques de Viroflay

13. Subvention « Jouets de Noël » aux écoles maternelles de Viroflay 14. Participation de la commune de Viroflay aux frais de scolarité

des élèves domiciliés à Viroflay et scolarisés dans une école publique hors-commune 15 Participation des communes aux frais de scolarité des élèves domiciliés hors-commune et scolarisés dans une école publique de Viroflay

16 Remboursement à la commune d’accueil d’un élève scolarise en Unité Localisée pour l’inclusion scolaire (ex CLIS) et/ou établissement spécialisé (hospitalier ou non) Année scolaire 2022-2023.

17 Aide financière à la formation BAFA

* Dlivier LEBRUN

RER

RP n°14 - 78221 Viroflav cedex - Tél : +33 (011 39 24 98 98 / Fax : +33 (011 39 94 98 29 - www ville-viraflav fr

Maire de Viroflay

onséiller départemental des Yvelines

P.BILLAUDEL

P.BILLAUDEL

P.BILLAUDEL

P.BILLAUDEL

P.BILLAUDEL

P.BILLAUDEL

P.BILLAUDEL

P.BILLAUDEL