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Document publié le Mardi 11 octobre 2016
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - B 171016 P1)
Thèmes du document : Transports, Banque, Institutions publiques,
HARMONY PARK | 11 bd Solidarité | BP 55025 | 57071 METZ CEDEX 3
T.03 87 20 10 00 | F. 03 87 20 10 29 | www.metzmetropole.fr
Metz NA'A\ | METZ MÉTROPOLE COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION 27
Nombre de
membres Membres Membres Absent(s) Absen(s) : 8 Pouvoir(s) : élus au Bureau: enfonction: 46 présents : 31 excusé(s) : 7 ° (4 47
Date de convocation : 11 octobre 2016 Vote(s) pour: 31
Vote(s) contre: 0
Abstention(s): 0
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU BUREAU
Séance du Lundi 17 octobre 2016,
Sous la présidence de Monsieur Jean-Luc BOHL, Président de la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole, Maire de Montigny-lès-Metz.
Secrétaire de séance : Hélène KISSEL.
Point n°2016-10-17-BD-1 :
Désignation de Madame Josyane LECLAIRE, Conseiller communautaire suppléant de la Commune de Vaux, au sein d'une Commission d'étude thématique.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Le Bureau,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU la délibération du Conseil de Communauté du 28 avril 2014 portant délégation du Conseil au Bureau,
VU la délibération du Conseil de Communauté en date du 26 septembre 2016 procédant à l'installation de Madame Josyane LECLAIRE en qualité de Conseiller communautaire suppléant de la Commune de Vaux au Conseil de Communauté de Metz Métropole,
CONSIDERANT qu'un Conseiller communautaire suppléant peut être membre d'une Commission d'étude thématique,
DECIDE de désigner Madame Josyane LECLAIRE en qualité de membre de la Commission d'étude thématique Cohésion sociale.
Pour extrait conforme
Metz, le 18 octobre 2016
Pour le Président et par délégation
Le Directeur Géné Metz V\ COMMUNAUTÉ D'AGGLOMERATION 7°
BORDEREAU D'ENVOI
HAËTZ METROPOLE COMMUNAUTÉ D'AGGLOIAÉRATION
HARMOHY PARK | 1 bd Solidarité | 8P 55025 | 57071 /AETZ CEDEX 3
103 87 20 10 00 { F, 03 87 20 10 29 | www.metzmotropolo.fe
Destinataire
PREFECTURE DE LA MOSELLE -
8 place de la Préfeclure - BP 71014 -—
57084 METZ CEDEX 1 -
Bureau du contrôle de légalité, de la coopération intercommunale et du conseil aux élus —
Désignation des pièces Nombre | Observations
Délibérations Réunion de Bureau - Lundi 17 octobre
2076.
Point 1 — Désignation de Mme LECLAIRE au sein d'une
Commission d'étude thématique.
Point 2 — Adoption des statuts modifiés du Centre DA
Pompidou-Metz.
Annexe : Statuts.
Point 3 - DSP Transports - Renouvellement de 3 bus
articulés par la SAEML TAMM - Demande de garantie
d'emprunt.
Annexe : Proposition commerciale de la Caisse
d'Epargne,
Point 4 — DSP Transports — Renouvellement de 8 bus
Standards par la SAEML TAMM — Demande de garantie
d'emprunt.
Annexe : Proposition commerciale dle la Caisse
d'Epargne.
Point 8 - DSP pour le transport urbain de voyageurs —
rapport annuel 2015,
Annexe : Synthèse.
Annexe : SAEML TAMM — Rapport annuel 2015.
Point 6 — Acquisition de sel de déneigement-— #
atiribution de marché.
Point 7 — Attribution du marché de réalisation de
travaux de réhabilitation par l'intérieur des réseaux
pluviaux.
Point 8 — Rappoit annuel sur le prix et la qualité du /
service public d'assainissement — Exercice 2015.
Annexe : Synthèse,
Annexe : Rapport annuel Metz Métropole.
Annexe : Rapport d'activité HAGANIS.
Nombre total des actes transmis :
8 délibérations dont 5 accompagnées d'annexes,
Contrôle de légalité
| Delbz- AR
“’Fail à Metz, le 18 octobre 2016
Pour le Président.
Le Directeur Général