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Convocation - CHEMIN 5543 1591368003
Document publié le Vendredi 5 juin 2020 par la commune de Bernin.
Lien du pdf (Convocation - CHEMIN 5543 1591368003)
Thèmes du document : Démocratie, Travail et emploi, Justice et droit,
COMMUNE DE
Dernin Bernin, le 5 juin 2020 Aux conseillers municipaux :
Anne-Françoise BESSON — Hervé LAMBERT - Sophie
COUDERC - Jean BOURJADE - Pascale PELLEGRINI -
Christophe DURET -Noémie BRUNIER - René REGIS -
Valérie SALASCA — Brice MAUBLEU - Jacqueline COGNE —
Gabriel SABATIER -— Cyrielle SAVELLA -— Daniel
PELLEGRINI - Isabelle MAROUARD - Alain GOUEDO —
Elizabeth BRET — Jonathan ARMANI — Cosima FRICK -
Franck LAZZAROTTO -— Lisa MANUGUERRA - Alain
SALOMON - Céline PEYSSON
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la séance du conseil municipal :
le mercredi 10 juin 2020
à 20h00
à la salle des fêtes municipale
Conformément à l’article 10 de l'ordonnance n° 2020-562 du 13 mai 2020,
La présence du public est limitée à 10 personnes sur inscription et par ordre d'arrivée auprès de la mairie.
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.
Anne-Françoise BESSON,
Maire de Bernin
ORDRE DU JOUR :
1 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 23/05/20
Il Tirage au sort des jurés d’Assises 2021
ll - Vote des délibérations
Désignation des représentants communaux au sein des syndicats, associations et autres organismes
1. Désignation des délégués auprès du Syndicat Intercommunal de la Zone Verte du Grésivaudan (SIZOV)
2. Désignation des délégués auprès du Syndicat Mixte de Gestion du Parc Naturel Régional Chartreuse (PNRC)
3. Désignation des délégués auprès des Pompes Funèbres Intercommunales de la Région grenobloise (PF)
4. Désignation des délégués auprès du Territoire d'énergie Isère (TE 38)
Mairie de Bernin
RD 1090 - 38190 Bernin » Tél. 04 76 92 07 40 + Fax 04 76 08 97 22 + mairie@bernin.fr PRE 5. Désignation des délégués auprès du Syndicat Intercommunal de la Maison des Personnes Agées (SIMPA)
6. Désignation d'un représentant élu auprès de l'Agence d'Urbanisme de la Région Grenobloise (AURG)
7. Désignation des délégués auprès du comité du personnel Berninois (CPB) 8. Désignation des représentants auprès de l'Association Musicale de la Zone Verte (AMZOV) 9. Désignation d’un représentant élu auprès de la Société Publique Locale Eau de Grenoble Alpes
10. Désignation du correspondant défense
11. Désignation du correspondant sécurité routière
Commissions communales
12. Composition de la commission d'appel d'offres (CAO)
13. Composition de la commission de délégation de service public * 14. Gestion des listes électorales : désignation du conseiller municipal membre‘de la commission de contrôle
Social / Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
15. Fixation du nombre d'administrateurs du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
16. Election des membres élus au Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
Environnement / Energie
17. Signature d’une convention avec GRESI21 pour l'installation de panneaux photovoltaïques sur le toit des tennis couverts
Ressources humaines
18. Délibération autorisant le recrutement d'agents contractuels pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité
19. Délibération autorisant le recrutement d'agents contractuels pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité
20. Délibération autorisant le recrutement d'agents contractuels de remplacement
Finances
21. Vote des taux d'imposition des taxes directes locales 2020
Enfance jeunesse
22. Approbation du règlement des accueils jeunesse péri et extrascolaires rentrée 2020 23. Tarifs séjour d’été à Embrun proposé aux enfants et aux jeunes d'âges collège, du 4 au 10 juillet 2020
IV - Points divers / Questions diverses
-_ Prêt toxique : positionnement du conseil municipal sur la procédure d'appel - Débat suite à la présentation de l'opération Les Grands Champs par Valrim Aménagements
- Présentation et explication sur le fonctionnement des différentes commissions municipales composées d'élus avant vote au prochain conseil municipal de juillet
Mairie de Bernin
RD 1090 - 38190 Bernin » Tél. 04 76 92 07 40 + Fax 04 76 08 97 22 + mairie@bernin.fr www.bernin.fr