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Ordre du Jour - ODJ 28.09.2026
Document publié le Lundi 28 septembre 2026 par la commune de Gennes-Val-de-Loire.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 28.09.2026)
Thèmes du document : Travail et emploi, Consommateurs, Institutions publiques,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE ORDINAIRE
La prochaine réunion du Conseil Municipal de Gennes-Val-de-Loire aura lieu à la salle de Trèves :
LUNDI 28 SEPTEMBRE 2026 à 19h
ORDRE DU JOUR :
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation compte-rendu des séances précédentes
Administration générale
1. Approbation du règlement intérieur du Conseil municipal
2. Adoption du pacte du participant à la gouvernance partagée de Gennes-Val-de-Loire 3. Composition de la Commission Communale d’Harmonisation des cultures de maïs 4. Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
5. Extension et renouvellement du plan de gestion de la Réserve naturelle régionale et espace naturel sensible « étang et boisement de Joreau »
Finances
6. Lancement du renouvellement du marché de fourniture de produits d’entretien 7. SIEML – Versement d’un fonds de concours travaux de réparation - candélabre n°26, rue de la Loire – Les Rosiers-sur-Loire
8. SIEML – Versement d’un fonds de concours travaux de réparation - candélabre n°77, rue Lise Coquillon – Les Rosiers-sur-Loire
9. SIEML – Versement d’un fonds de concours travaux de réparation - bornes piétonnes lumineuses aux n°224 et 228 rue des Turcies – Saint-Martin-de-la-Place 10. SIEML – Versement d’un fonds de concours travaux de réparation - lanterne n°3 Quai des mariniers – Le Thoureil
11. Décision modificative budgétaire n°1
12. Apurement comptable - admissions en non-valeur, créances irrécouvrables sur le budget principal – nomenclature M57
13. Marché public d’assurances de la collectivité – approbation d’avenants de prorogation temporaire
Intercommunalité
Néant
Ressources humaines
14. Débat protection sociale complémentaire
15. Création d'un poste relevant du cadre d’emplois des adjoints administratifs territoriaux 16. Créations de postes saisonniers ALSH pour l’année scolaire 2026-2027
Affaires scolaires
Néant
Divers
17. Décisions du Maire prises sur délégation du Conseil municipal
18. Questions diverses
Ordre du jour affiché le 22 septembre 2026, conformément aux dispositions de l’article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales.