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Document publié le Jeudi 2 février 2023 par la commune de Bagnolet.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 2 fevrier 2023)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Investissement et développement économique,
LISTE DES DELIBERATIONS
DE LA SEANCE ( e n a p p l i c a t i o n d e l ’ a r t i c l e L . 2 1 2 1 - 2 5 d u C G C T )
_____________
du 02 février 2023 à 19 h 06
_____________
Administration générale
DEL230202 01 Approbation du procès-verbal du 14 décembre 2022
ADOPTEE A L'UNANIMITE
Commande publique
DEL230202 02 Avenant n°1 à la convention entre la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
ADOPTEE A L'UNANIMITE
DEL230202 03 Avenant 1 au marché d'assurance flotte automobile
ADOPTEE PAR UNE MAJORITE DE 31 VOIX POUR ET 7 ABSTENTIONS
DEL230202 04 Convention de transfert de maitrise d'ouvrage pour la construction d'une salle de sports de combat et la reconstruction des installations sportives des Malassis en lien avec la construction de la nouvelle piscine des Malassis à Bagnolet
ADOPTEE A L'UNANIMITE
DEL230202 05 Convention ad-hoc d'indemnisation de la société imprimerie de Compiègne en application de la théorie de l'imprévision
ADOPTEE PAR UNE MAJORITE DE 30 VOIX POUR ET 7 ABSTENTIONS
DEL230202 06 Adhésion RESAH
ADOPTEE A L'UNANIMITE
DEL230202 07 Opérations de contrôle, diagnostics et audits techniques sur les bâtiments (ERP et ERT) sur les installations, équipements et appareils de travail et installations temporaires de la ville de Bagnolet
ADOPTEE A L'UNANIMITE
BAGNOLET
Conseil Municipal - 2 -
Ressources humaines
DEL230202 08 Mise à jour du tableau des effectifs
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DEL230202 09 Création d'un emploi permanent de diététicien et autorisation de recrutement - Direction Santé
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DEL230202 10 Création d'emplois permanents et autorisation de recrutement - Direction Santé
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DEL230202 11 Contrat d'apprentissage au sein de la Direction de la Communication et des Relations publiques
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DEL230202 12 Modification de la rémunération des assistantes maternelles
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DEL230202 13 Prime de responsabilité - Directeur Général des Services (DGS)
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DEL230202 14 Dispositif de la période de préparation au reclassement (PPR)
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