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Procès Verbal - 2026 03 21 PV Conseil def
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Goutelle.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2026 03 21 PV Conseil def)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
COMMUNE DE
PROCÈS-VERBAL
CONSEIL MUNICIPAL
21 MARS 2026
Présents : 15 - Quorum : 8
| Pascal BOUCHERET Angélique DUGOUT Thierry GUILLOT
Véronique CHAFFRAIX Anne-Sophie GANNE Ludivine JARUBASZ
Maxime CHAZOTTE Séverine GASTEAU Aurélie MICHEAU
François CLUZEL Estelle GIRARD PUVINEL | Stéphane NEBUS
Romain DENERVAUD Patrice GUILLOT Damian WALSH
Présent et ne participant pas aux votes : Elisa RAYNAL-KERGOAT
Invitée : Laurie CHEFDEVILLE (secrétaire générale de mairie).
Ordre du jour:
Election du Maire
Détermination du nombre d’adjoints
Election des adjoints
Procès-verbal du CM du 03 Mars 2026
Lecture de la chartre de l’Elu DEN
La séance débute à 10h15.
Le Maire sortant, Frédéric SABY, souhaite la bienvenue à toutes les personnes présentes, il souhaite également la bienvenue aux nouveaux élus. Il remercie les anciens élus communaux. Il donne la présidence à CLUZEL François et se retire de la table.
Président de séance : François CLUZEL (Doyen d'âge)
Secrétaire de séance : Ludivine JARUBASZ
CLUZEL François procède à l'appel et vérifie le quorum. CLUZEL François sollicite deux assesseurs afin de constituer le bureau de vote de l'élection du maire et des adjoints : CHAZOTTE Maxime et CHAFFRAIX Véronique.
1. Election du Maire
Délibération MA-DEL-2026-013
Lecture des articles L2122-4 et L2122-7 du Code Général des Collectivités
Territoriales.
François CLUZEL effectue un appel à candidature au poste de Maire.
Stéphane NEBUS se déclare candidat. Pas d’autres candidatures.
A l'appel de leurs Noms et Prénoms, les Conseillers se rendent à l’urne chacun leur
tour.
A l'issue, il est procédé au dépouillement.
Nombre de bulletin dans l’urne > 15
Bulletins blancs > 0
Bulletins exprimés > 15
Stéphane NEBUS est élu Maire avec 15 voix pour.
François CLUZEL cède la présidence de l'assemblée à Stéphane NEBUS. Stéphane NEBUS remercie l'ensemble des Conseillers Municipaux pour leur confiance et effectue son discours de Maire nouvellement élu.
2. Détermination du nombre d’adjoints
Délibération MA-DEL-2026-014
Lecture est faite des articles L2122-1 et L2122-2 du Code Général des Collectivités
Territoriales.
Stéphane NEBUS propose au Conseil Municipal de voter pour un nombre de quatre
adjoints.
Le Conseil Municipal vote à l'unanimité cette proposition.
3. Election des adjoints
Délibération MA-DEL-2026-015
Lecture de l’article L2122-7 du Code Général des Collectivités Territoriales. Stéphane NEBUS présente la liste des candidats à l'élection aux fonctions d'Adjoints au Maire :
- 1% Adjoint : Damian WALSH
- 2ème Adjointe : Anne-Sophie GANNE
- 3ème Adjoint : Thierry GUILLOT
- 4ème Adjointe : Angélique DUGOUT
A l'appel de leur Nom et Prénom, les Conseillers se rendent à l’urne chacun leur tour.
A l'issue, il est procédé au dépouillement.
Nombre de bulletin dans l'urne > 15
Bulletins blancs > 0
Bulletins exprimés > 15
La liste des 4 Adjoints est élue avec 15 voix pour.
Le tableau du Conseil Municipal est donc selon les règles en vigueur le suivant :
Stéphane NEBUS Maire
Damian WALSH 1° Adjoint
Anne Sophie GANNE 2è"° Adjointe
Thierry GUILLOT 3è"° Adjoint
Angélique DUGOUT 4è"° Adjointe
François CLUZEL Conseiller (66 ans)
Patrice GUILLOT Conseiller (65 ans)
Pascal BOUCHERET Conseiller (55 ans)
Véronique CHAFFRAIX Conseillère (49 ans)
Séverine GASTEAU Conseillère (49 ans)
Estelle GIRARD-PUVINEL Conseillère (45 ans)
Aurélie MICHEAU Conseillère (43 ans)
Ludivine JARUBASZ Conseillère (42 ans)
Romain DENERVAUD Conseiller (34 ans)
Maxime CHAZOTTE Conseiller (31 ans)
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de valider l'élection des Adjoints ainsi que l’ordre du tableau suite à la proclamation du Maire et des Adjoints.
Le Conseil Municipal valide à l'unanimité.
Ce tableau sera remis en Sous-préfecture de RIOM lundi 23 mars 2026 avant 18h.
4. Validation du Procès Verbal du CM du 03 Mars 2026
Chaque membre du conseil a été destinataire en amont du procès-verbal du Conseil Municipal du 03 Mars 2026. Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de prendre acte du Procès Verbal de la session du Conseil municipal du 03 mars 2026 et le met au vote.
Celui-ci est voté à l'unanimité.
5. Lecture de la « Charte de l’Elu local »
Monsieur le Maire donne lecture de la « Charte de l’Elu local » par les articles L1111- 12, L1111-13 et L1111-14 du du Code Général des Collectivités Territoriales.
L'ordre du jour étant épuisé, monsieur le Maire remercie le Conseil Municipal et les personnes présentes dans la salle, lève la séance à 11h00 et invite l'ensemble des présents à partager un moment de convivialité.
Le Maire La secrétaire Stéphane NEBUS Ludivine JARUBASZ
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