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Déliberation - 2019 96
Déliberation - 2019 12
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Freissinières.
Lien du pdf (Déliberation - 2019 12)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Handicap et inclusivité,
Envoyé
en
préfecture
le
18/02/2019
Reçu
en
préfecture
le
13/02/2019
Affiché le ID : 005-210500583-20190212-201912-DE
(Q
@
ef
>-
Freissinières
PAYS
DES
ÉCRINS
COMMUNE
DE
FREISSINIERES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
12
FEVRIER
2019
DELIBERATION
N°2019-12
CONSEILLERS
EN
EXERCICE
: 11
Conseillers
présents
: 9
Pour
: 9
Conseillers
absents
: 2
Contre
:
Conseillers
représentés
:
Abstention
:
L’an
deux
mille
dix-neuf,
Le
douze
février
à
dix-neuf
heures
Le
Conseil
Municipal
de
Freissinières
était
assemblé
en
session
ordinaire,
à
la Mairie
de
Freissinières,
après
convocation
légale
du
04
février
2019,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Cyrille
DRUJON
D’ASTROS,
Maire
de
Freissinières.
Présents:
ARDUIN
Annie
-
BOISSET
André
-
BOISSET
Etienne
-
BOISSET
Julien
-
DEHOUX
Brigitte
-
DRUJON
D’ASTROS
Cyrille
-
MATHURIN
Christian
-
REYNAUD
Pascale
- SEGOND
Éric.
Absent
: BERTHALON
Jérôme
- LUTZ
Sandrine
Pouvoir
:
Secrétaire
de
séance
: ARDUIN
Annie
Objet
: SUBVENTION
A
LA
SECTION
AMAC
DE
LA
ROCHE
DE
RAME
ET
L’'ARGENTIERE-LA-BESSEE Monsieur
le
Maire
présente
aux
Membres
du
Conseil
Municipal
la
Section
AMAC
de
La
Roche
de
Rame
et
l’Argentière-la-Bessée
qui
prend
en
charge
les
anciens
combattants
du
canton
de
l’Argentière-la-Bessée.
Monsieur
le
Maire
propose
de
participer
aux
animations
de
l’association,
et
de
lui
permettre
d’apporter
un
soutien
aux
plus
anciens
de
ses
anciens
combattants
en
lui
octroyant
une
aide
de
200,00
€. Envoyé
en
préfecture
le
18/02/2019
Reçu
en
préfecture
le
13/02/2019
Affiché
le
ID
: 005-210500583-20190212-201912-DE
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
Approuve
l’exposé
du
Maire.
Autorise
le
Maire
à
octroyer
une
subvention
de
200
€
à
la
Section
AMAC
de
La
Roche
de
Rame
et
l’Argentière-la-Bessée
Ainsi
fait
et
délibéré
les
jour
et
an
susdits.
Pour
Extrait
Conforme Le
Maire
Cyrille
DRUJON
D’ASTROS