Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2020 06 57 DGS Representant.e.s SIFUREP
Déliberation - 2020 06 55 DGS Representant.e.s EPFIF
Déliberation - 2020 06 72 DGS Representant.e.s MVE
Déliberation - 2020 06 80 DGS Representant.e.s Villes Internet
Déliberation - 2020 06 81 DGS Representant.e.s CA MRI
Déliberation - 2020 06 83 DGS Representant.e.s Fontenay Cite Je
Déliberation - 2020 06 64 DGS Representant.e.s Conseils ecoles
Déliberation - 2026 04 82 DGS Désignation Union pour la défense
Déliberation - 2020 06 82 DGS Representant.e.s CA Hopital And
Déliberation - 2020 06 56 DGS Representant.e.s SIPPEREC
Déliberation - 2020 06 84 DGS Representant.e.s UDSM
Document publié le Jeudi 25 juin 2020 par la commune de Fontenay-sous-Bois.
Lien du pdf (Déliberation - 2020 06 84 DGS Representant.e.s UDSM)
Thèmes du document : Santé, Institutions publiques, Fin de vie,
Département du Val-de-Marne
Arrondissement de Nogent-sur-Marne
Nombre de membres composant
le Conseil Municipal .…........................ 45
Membres en exercice..….......….,........4b
Présents ou représentés
à la séance... 45
EXCUSÉ .........,.......... eue 00
AbsentssssenmRnssaesrestesnrsss 00
Délibération n°2020-06-84-DGS
Désignation du représentant du CM
pour siéger au sein de l'UDSM
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
LIBERTÉ - ÉGALITE - FRATERNITÉ
COMMUNE DE FONTENAY-SOUS-BOIS
EXTRAIT DU REGISTRE
des
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 25 JUIN 2020
L'an deux mille vingt, le vingt-cinq juin, les membres composant le Conseil municipal de la
Commune de Fontenay-sous-Bois, dûment convoqués le dix-neuf juin, se sont réunis au lieu
ordinaire de leurs séances, sous la présidence de Monsieur Jean-Philippe GAUTRAIS, Maire.
ETAIENT PRESENTS
M.GAUTRAIS, Mme KLOPP, M. CORNELIS, Mme FENASSE, M. MORA,
Mme AVOGNON ZONON, M. LACHELACHE, *Mme NIAKHATE, M. SEYE, Mme LELU,
M. DAMIANI, Mme BENZIANE, M. GUENICHE, M. ORJEBIN, Mme BOUHADA, M. CLERGET,
Mme CHARDIN, M. BRUNET, MmeMAFFRE, M. MALLERIN, Mme GAUTHIER,
M. CHAMPETIER, Mme LARABI, M. LEBLANC, *Mme VIENNEY, Mme GARNIER, Mme MICHEL,
M. MULLER, M. DAUMONT-LEROUX, M. BATTAL, Mme SAINT GAL, Mme JANIAUX, M. RISPAL,
M. NOMBO POATY, Mme MARTINEZ, Mme CHAMBRE-MARTIN, M. MATHIEU, M. GUYOT,
Mme INDJA, M. BERTRAND, M. LECOQ, Mme AMSELLEM-SIMONNET, M. BEDOURET, Mme CAZALS,
EXCUSEES - REPRESENTEES
Mme NAIT-BAHLOUL a donné mandat à Mme SAINT-GAL
*Mme NIAKHATE a donné mandat à Mme KLOPP
(à partir du point 11)
*Mme VIENNEY a donné mandat à M. CORNELIS
(à partir du point 19)
Le Président ayant ouvert la séance, il a été procédé à la nomination d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil.
Mme Anne KLOPP ayant obtenu la majorité des voix, a été désignée pour remplir cette fonction qu'elle a acceptée. Délibération n°2020-06-84-DGS
Désignation de représentants du Conseil municipal pour siéger au sein du Conseil d'Etablissement de l'Union pour la Défense de la Santé Mentale "U.D.S.M:",
LE CONSEIL,
VU l'article L.2121-33 du Code Général des Collectivités Territoriales, relatif à la désignation des
membres du conseil municipal pour siéger au sein d'organismes extérieurs,
VU les statuts de l'association qui prévoient la désignation de représentants du Conseil municipal
comme membres de droit au Conseil d'établissement de l'Union pour la Défense de la Santé
Mentale "U.D.S.M",
CONSIDERANT qu'il est nécessaire de désigner deux représentants du Conseil municipal
nouvellement installé, soit un titulaire et un.e suppléant.e pour siéger au sein du Conseil
d'établissement de cet organisme,
CONSIDERANT les propositions de candidatures soumises,
Titulaire : Anne-Marie MAFFRE-BOUCLET
Suppléant : Nassim LACHELACHE
Pour siéger au sein du Conseil d'Etablissement de l'Union pour la Défense de la Santé Mentale
"U.DSM",
POUR EXTRAIT CONFORME
A EM D
{ k
Transmission électronique en ART MAIRE ARUTRAIS
Préfecture du Val-de-Marne 4 S)
le =]. MUIL.2020 \
Publication
= 7 IUIL. 2020