Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Bayeux Intercom - Liste d
unknown - Communauté de communes - Bayeux Intercom - Liste d
unknown - Communauté de communes - Bayeux Intercom - Liste d
unknown - Communauté de communes - Bayeux Intercom - Liste d
unknown - Communauté de communes - Bayeux Intercom - Liste d
unknown - Communauté de communes - Bayeux Intercom - Liste d
unknown - Communauté de communes - Bayeux Intercom - Liste d
unknown - Communauté de communes - Bayeux Intercom - Liste d
unknown - Communauté de communes - Bayeux Intercom - Liste d
unknown - Communauté de communes - Bayeux Intercom - Liste d
unknown - Communauté de communes - Bayeux Intercom - Liste deliberations CC 09 03 2023
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Bayeux Intercom - Liste deliberations CC 09 03 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes,
1
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DE LA SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU JEUDI 9 MARS 2023 A 18h30
N° 01 – Finances – Approbation des comptes de gestion 2022 / Approuvée à l’unanimité
N° 02 – Finances – Vote des comptes administratifs 2022 – Détermination des résultats / Approuvée à l’unanimité
N° 03 – Finances – Affectation des résultats 2022 / Approuvée à l’unanimité
N° 04 – Finances – Débat d’Orientations Budgétaires – Présentation du rapport des Orientations Budgétaires – Année 2023 / L’assemblée prend acte
N° 05 – Finances – Dépenses « Fêtes et cérémonies » à imputer au compte 6232 / Approuvée à l’unanimité
N° 06 – Enseignement – Organisation du seizième Challenge Bayeux Intercom / Approuvée à l’unanimité
N° 07 – Enseignement – Jardins permacole Bellefontaine – Approbation de la convention avec l’association « L’arbre, tiers lieu agri-culturel » / Approuvée à la majorité
N° 08 – Administration Générale – Convention d’attribution d’une subvention à l’Association « Foyer Jacques Cornu » pour le dispositif OSYS / Approuvée à l’unanimité
N° 09 – Administration Générale / Ressources Humaines – Bilan 2022 du Plan d’actions Pluriannuel d’Égalité Femmes/Hommes / L’assemblée prend acte
N° 10 – Marchés Publics – Attribution du marché relatif à la fourniture de matériels informatiques et à l’équipement du réseau informatique et sa maintenance pour les besoins de Bayeux Intercom, la Ville de Bayeux et son CCAS / Approuvée à l’unanimité
N° 11 – Marchés Publics – Attribution du marché relatif à l’établissement du schéma directeur de gestion des eaux pluviales et du zonage des eaux pluviales des communes / Approuvée à l’unanimité
N° 12 – Marchés Publics – Groupement de commandes pour la location et l’entretien de vêtements de travail et de linge plat / Approuvée à l’unanimité
N° 13 – Assainissement – Eau Potable – Défense Incendie – Convention de rétrocession pour le lotissement « Les Libérateurs » (PA 1), de la S.N.C. FONCIER CONSEIL sur Bayeux / Approuvée à l’unanimité
N° 14 – Assainissement – Eau Potable – Défense Incendie – Convention de rétrocession pour le lotissement « Le Littoral » de la S.A. PARTELIOS HABITAT sur Port-en-Bessin – Huppain / Approuvée à l’unanimité
N° 15 – Assainissement – Eau Potable – Rétrocession à Bayeux Intercom d’ouvrages d’assainissement et de défense incendie concernant les lotissements « La Goulette », « Les Dessous de Cotis » et « Le Vary » à Commes / Approuvée à l’unanimité
N° 16 – Assainissement – Eau Potable – Défense Incendie – Rétrocession à Bayeux Intercom d’ouvrages d’assainissement, d’eau potable et de défense incendie concernant le lotissement « La Pigache III » à Saint-Vigor-le-Grand / Approuvée à l’unanimité
N° 17 – Développement Touristique – Dénomination commune touristique pour la commune d’Arromanches-les-Bains / Approuvée à l’unanimité
N° 18 – Aménagement du Territoire et Politique de l’Habitat – Opérations Programmées d’Amélioration de l’Habitat – Subventions complémentaires à l’aide de l’ANAH / Approuvée à l’unanimité 2
N° 19 – Aménagement du territoire et Politique de l’Habitat – Mise en place de la Conférence Intercommunale du Logement / Approuvée à l’unanimité
N° 20 – Aménagement du Territoire et Politique de l’Habitat – Fonds européens – Désignation des représentants au Groupe d'Action Locale Pêche et Aquaculture sur le littoral du Calvados / Sont élus : Madame Mélanie LEPOULTIER et Monsieur Christophe VAN ROYE
N° 21 – Transition environnementale – Rapport transition écologique 2022 / L’assemblée prend acte
N° 22 – Mobilité – Partenariat avec le SDEC ENERGIE pour la mise en place d’un dispositif d’accompagnement à la décarbonation des déplacements des collectivités / Approuvée à l’unanimité
N° 23 – Ressources Humaines – Tableau des effectifs permanents / Approuvée à l’unanimité
N° 24 – Ressources Humaines – Emplois non permanents / Approuvée à l’unanimité
N° 25 – Ressources Humaines – Augmentation de la valeur faciale des titres restaurants / Approuvée à l’unanimité
* * *
Fait à Bayeux, le 13 mars 2023