Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Pays Ribéracois - Liste d
unknown - Communauté de communes - Pays Ribéracois - Deliber
unknown - Communauté de communes - Pays Ribéracois - Proces
unknown - Communauté de communes - Pays Ribéracois - Deliber
unknown - Communauté de communes - Pays Ribéracois - Deliber
unknown - Communauté de communes - Pays Ribéracois - Liste d
unknown - Communauté de communes - Pays Ribéracois - Deliber
unknown - Communauté de communes - Pays Ribéracois - Liste d
unknown - Communauté de communes - Pays Ribéracois - Deliber
unknown - Communauté de communes - Pays Ribéracois - Deliber
unknown - Communauté de communes - Pays Ribéracois - Liste des deliberations du 29 septembre 2026
Document publié le Mardi 29 septembre 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays Ribéracois - Liste des deliberations du 29 septembre 2026)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
CCPR – Conseil communautaire du 29/09/206
1- Pôle Administration Générale
1 -1 Secrétariat Général – Rapporteur Didier Bazinet
Projet de délibération n° 2026-133 : Approbation du procès-verbal et désignation du secrétaire de séance
Adopté à l’unanimité
Projet de délibération n° 2026-134 : Examen de l’adhésion de la commune de Cubjac au Syndicat Mixte du
Conservatoire à Rayonnement Départemental de la Dordogne
Adopté à l’unanimité
Projet de délibération n°2026-135 : Modification de la délibération n°2026-68 en date du 29 avril 2026 relative à
la désignation des délégués de la CCPR au conseil d’administration du Pays Périgord Vert (PPV)
Adopté à l’unanimité
Projet de délibération n° 2026-136 : Adoption du règlement intérieur du Conseil communautaire de la
Communauté de communes du Périgord Ribéracois
Adopté à l’unanimité
Projet de délibération n° 2026-137 : Modification des statuts de la Communauté de Communes du Périgord
Ribéracois et prise de compétence d’Autorité Organisatrice de l’Accueil du Jeune Enfant (AOAJE)
Adopté à l’unanimité
1-2 Finances – Rapporteur Nicolas Platon
Projet de délibération n° 2026-138 : Admissions en non-valeur et créances éteintes
Adopté à l’unanimité
Projet de délibération n° 2026-139 : Décision Modificative n°2 Budget Principal
Adopté à l’unanimité
Projet de délibération n° 2026-140 : Décision Modificative n°1 Budget annexe SPANC
Adopté à l’unanimité
Projet de délibération n° 2026-141 : Remboursement de frais à un agent
Adopté à l’unanimité
Projet de délibération n° 2026-142 : Instauration de la Taxe sur la Vacance des Locaux d’Habitation (TVLH)
Adopté à l’unanimité (2 abstentions)
Projet de délibération n° 2026-143 : Perception de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) en
lieu et place du syndicat mixte qui l’a instituée et création d’un budget annexe TEOM
Liste des délibérations du conseil Communautaire
Du mardi 29 septembre 2026 CCPR – Conseil communautaire du 29/09/206
1-3 Commande Publique – Rapporteur Francis Lafaye
Projet de délibération n° 2026-144 : Désignation d’un membre pour la commission d’appel d’offre (CAO)
Adopté à l’unanimité
Projet de délibération n° 2026-145 : Autorisation donnée à Monsieur le Président de signer l’avenant n°1 à la
convention constitutive du groupement de commandes portant sur des prestations d’assurances
Adopté à l’unanimité
1-4 Ressources Humaines – Rapporteure Priça Mortier
Projet de délibération n° 2026-146 : Débat sur la Protection Sociale Complémentaire
Adopté à l’unanimité
Projet de délibération n° 2026-147 : Modification du tableau des effectifs
Adopté à l’unanimité
Projet de délibération n° 2026-148 : Contrats à durée déterminée pour accroissement temporaire d’activité
Adopté à l’unanimité
Projet de délibération n° 2026-149 : Convention d’engagement pour l’accueil de Services Civiques Solidarité
Séniors
Adopté à l’unanimité
2- Pôle Aménagement et Développement
2-1 Service mutualisé d’Autorisation du Droit du Sol (ADS)– Rapporteur Francis Lafaye
Projet de délibération n° 2026-150 : Adoption des tarifs applicables par le service pour les prestations assurées
au titre de l’instruction des demandes de publicités extérieures.
Adopté à l’unanimité
3-1 Péri et extrascolaire – Rapporteure Monique Boineau-Serrano
Projet de délibération n° 2026-151 : Echelonnement des paiements activités Extrascolaires Camps
Adopté à l’unanimité CCPR – Conseil communautaire du 29/09/206
3- Pôle Service à la Population
3-2 Culture– Rapporteur Florent Simon
Projet de délibération n° 2026-152 : Attribution des subventions Culturelles
Adopté à l’unanimité
3-3 Jeunesse– Rapporteur Florent Simon
Projet de délibération n° 2026-153 : Attribution des subventions Jeunesse
Adopté à l’unanimité
3-4 Social – Rapporteure Murielle Cassier
Projet de délibération n° 2026-154 : Attribution des subventions au titre de l’action sociale
Adopté à l’unanimité
3-5 Sports – Rapporteur Jean-Pierre Chaumette
Projet de délibération n° 2026-155 : Attribution des subventions sport
Adopté à l’unanimité
4- Pôle Technique
4-1 Patrimoine - Rapporteur Jean-Pierre Paretour
Projet de délibération n° 2026-156 : Plan de financement pour les travaux de l’Accueil Périscolaire de Lisle
Adopté à l’unanimité