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Convocation - 2. Convocation CM 3 mai
Document publié le Mardi 26 avril 2022 par la commune de Mer.
Lien du pdf (Convocation - 2. Convocation CM 3 mai)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Aménagement du territoire,
1
Mairie de Mer - 9 rue Nationale - 41500 Mer - Tél. 02 54 81 40 80 – Fax 02 54 81 40 89 Email : contact@mer41.fr – Site internet : www.mer41.fr
Mer, le 26 avril 2022
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du conseil municipal qui aura lieu le :
MARDI 3 MAI 2022 à 19 heures 30
A l’Espace Culturel
28 route d’Orléans
41 500 Mer
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées. 2
Mairie de Mer - 9 rue Nationale - 41500 Mer - Tél. 02 54 81 40 80 – Fax 02 54 81 40 89 Email : contact@mer41.fr – Site internet : www.mer41.fr
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 MAI 2022
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 15 mars 2022.
Informations sur les décisions prises par le maire en application des délégations.
Institutionnel :
Délibération n°1 : Modification de la composition de la commission « aménagement et développement du territoire » - abrogation partielle de la délibération n°2020-28 en date du 9 juillet 2020
Juridique :
Délibération n°2 : Engagement d’une procédure de médiation dans le cadre d’un litige avec un riverain.
Sport :
Délibération n°3 : Modification du règlement intérieur et du plan d’organisation de la surveillance et des secours de la piscine municipale.
Urbanisme :
Délibération n°4 : Dénomination de quatre voies au sein du hameau de Villaugon
Culture :
Délibération n°5 : Validation de l’avant-projet définitif (APD) du projet de réhabilitation d’un bâtiment communal en une médiathèque/ludothèque à Mer
Délibération n°6 : Validation du plan de financement du projet médiathèque
Ressources humaines :
Délibération n°7 : Création d’emplois non permanents pour faire face à un accroissement saisonnier d’activité à la piscine municipale
Délibération n°8 : Création d’emplois non permanents pour faire face à un accroissement saisonnier d’activité au musée
Délibération n°9 : Création d’emplois non permanents pour faire face à un accroissement saisonnier concernant l’entretien des espaces verts
Délibération n°10 : Création de postes permanents au sein des services techniques et juridique 3
Mairie de Mer - 9 rue Nationale - 41500 Mer - Tél. 02 54 81 40 80 – Fax 02 54 81 40 89 Email : contact@mer41.fr – Site internet : www.mer41.fr
Délibération n°11 : Création d’une activité accessoire relative à la piscine municipale
Délibération n°12 : Attribution d’un logement de fonction par nécessité absolue de service pour l’emploi de gardien du complexe sportif
Délibération n°13 : Modification de l’avenant n°2 à la convention de mise à disposition de services ou parties de services de la Ville de Mer au profit de la CCBVL
Voirie :
Délibération n°14 : Convention de groupement de commandes entre la CCBVL et la ville de Mer pour les travaux de réfection de voirie
Patrimoine :
Délibération n°15 : Attribution d’une subvention à l’association Franco-Turque pour le financement partiel d’une étude de sol
Questions diverses