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Déliberation - liste des deliberations cm 17 janvier 2024
Document publié le Mercredi 17 janvier 2024 par la commune de Tallud-Sainte-Gemme.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm 17 janvier 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
DÉPARTEMENT DE
LA
VENDÉE
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
- 17
JANVIER
2024
—
Article
L2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le
dix-sept
janvier,
le
Conseil
municipal,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à
la
salle
du
conseil
de
la
mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Lionel
GAZEAU,
maire.
Présents
: Lionel GAZEAU
- Raphaël
DAGUSÉ
- Élise DAGUSÉ
— Mickaël
ÉTOURNEAU
- Nadine
PRIEUR
-
Théo
BLANCHARD
- Michel
GABET
- Stéphane
DEVIENNE
- Catherine
RAUTUREAU
—
Myriam
DEGUIL.
Absents
: néant.
Secrétaire
de
séance
: Théo
BLANCHARD
ORDRE
DU
JOUR
:
e
MAM,
demande
de
subvention
du
SYDEV
et
du
Conseil
Départemental
de
la
Vendée,
ainsi
qu’à
la Région
Pays-de-la-Loire
{dernier
organisme
rajouté
dans
les délibérations
au
début
du
conseil
municipal
avec
l’accord
des
conseillers)
e
Vendée
numérique,
réseau
très
bas
débit
+
Prime
de
pouvoir
d'achat
exceptionnelle
pour
les
agents
de
la fonction
publique
+
Informations
diverses
2024-01-01
MAM,
DEMANDE
DE
SUBVENTION
AUPRÈS
DU
SYDEV
Approuvé
à
l’unanimité
2024-01-02
MAM,
DEMANDE
DE
SUBVENTION
AUPRÈS
DU
CONSEIL
DÉPARTEMENTAL
DE
LA VENDÉE
Approuvé
à
l'unanimité
2024-01-03
MAM,
DEMANDE
DE
SUBVENTION
AUPRÈS
DE
LA
RÉGION
PAYS-DE-LA-LOIRE
Approuvé
à l'unanimité
2024-01-04
VENDÉE
NUMÉRIQUE,
RÉSEAU
TRÈS
BAS
DÉBIT
Approuvé
à l’unanimité
? 2
LAN. 2074
Vu
par
le
Maire,
Lionel
Gazeau /