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Arrêté - Préfecture - Oise - 20210408 RAA special sommaire
Document publié le Jeudi 8 avril 2021
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20210408 RAA special sommaire)
Thèmes du document : Sécurité publique, Vieillesse, Ruralité,
ŒE PREFETE
DE L'OISE
Liberté
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro Spécial du 8 avril 2021 Recueil des actes administratifs n° Spécial du 8 avril.2021
SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L'OISE
N° de page
CABINET DE LA PRÉFÈTE
DIRECTION DES SÉCURITÉS .
BUREAU DE LA SÉCURITÉ CIVILE ET DE LA GESTION DES CRISES
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N°60-DDS-20210407-1 DU 7 AVRIL 2021 PORTANT DÉTERMINATION DE LA LISTE DES 1 CENTRES DE VACCINATION CONTRE LE VIRUS DE LA COVID-19 DANS L'OISE
BUREAU DES POLICES ADMINISTRATIVES
Per DU 6 AVRIL 2021 RELATIF À LA COMPOSITION DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE DE LA SÉCURITÉ 4 ROUTIÈRE
BUREAU DE LA DÉFENSE ET DE LA SÉCURITÉ NATIONALE
ARRÊTÉ DU 7 AVRIL 2021 PORTANT INTERDICTION TEMPORAIRE DE RASSEMBLEMENTS FESTIFS À CARACTÈRE! 10 MUSICAL (TEKNIVAL, RAVE-PARTY OU FREE-PARTY) DANS LE DÉPARTEMENT DE L'OISE
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS
BUREAU DU CONTRÔLE DE LA LÉGALITÉ ET DES ÉLECTIONS
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 8 AVRIL 2021 PORTANT SUR LE TRANSFERT DE TROIS ITEMS COMPLÉMENTAIRES À 13 LA COMPÉTENCE GEMAPI À LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA PICARDIE VERTE -
BUREAU DES CONCOURS FINANCIER ET DU CONTRÔLE BUDGÉTAIRE
ARRÊTÉ DU 7 AVRIL 2021 PORTANT COMPOSITION DE LA COMMISSION DES ÉLUS DE LA DOTATION 16 D'ÉQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX
SOUS-PRÉFECTURES
SOUS-PRÉFECTURE DE COMPIÈGNE
BUREAU DE L'ANIMATION TERRITORIALE
ARRÊTÉ DU 2 AVRIL 2021 REPORTANT LES ÉLECTIONS MUNICIPALES PARTIELLES INTÉGRALES DES 11 ET 18 18 AVRIL 2021 À VILLERS-SUR-COUDUN
ARRÊTÉ DU 2 AVRIL 2021 REPORTANT LES ÉLECTIONS MUNICIPALES PARTIELLES COMPLÉMENTAIRES DES 11 20 ET 18 AVRIL 2021 À BABOEUF
Recueil des actes administratifs n° Spécial du 8 avril 2021
: CORINNE ORZECHOWSKI, PRÉFÈTE DE L'OISE, AUX COLLABORATEURS PLACÉS SOUS SON AUTORITÉ
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION RÉGIONALE DE SANTÉ - HAUTS-DE-FRANCE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 29 MARS 2021 PORTANT MISE EN DEMEURE DE METTRE FIN À LA LOCATION DU LOCAL SITUÉ DANS LE BÂTIMENT SIS 8 BOULEVARD SALVADOR ALLENDE À CREIL
DIRECTION RÉGIONALE DE L'ÉCONOMIE, DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS DES HAUTS-DE-FRANCE
ARRÊTÉ DREETS HAUTS-DE-FRANCE 2021-PD-0-01 DU 07 AVRIL 2021 PORTANT SUBDÉLÉGATION DE SIGNATURE DE M. ANDRÉ BOUVET, DIRECTEUR RÉGIONAL DE L'ÉCONOMIE, DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES}
SOLIDARITÉS DES HAUTS-DE-FRANCE, DANS LE CADRE DES ATTRIBUTIONS ET COMPÉTENCES DE MME
DIRECTION RÉGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L'EMPLOI
RÉCÉPISSÉ DU 25 FÉVRIER 2021 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE! ENREGISTRÉE SOUS LE N° SAP894060375 POUR L'ORGANISME JENNIFER MACE
RÉCÉPISSÉ DU 26 MARS 2021 DE DÉCLARATION MODIFICATIF D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP838235943 POUR L'ORGANISME AIDE A DOMICILE DU BEAUVAISIS
RÉCÉPISSÉ DU 29 MARS 2021 DE DÉCLARATION MODIFICATIF D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP813312428 POUR L'ORGANISME BEN DAOUD ESTHER
RETRAIT DU 31 MARS 2021 DU RÉCÉPISSÉ D'ACTIVITÉ EXCLUSIVE D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉE SOUS LE N° SAP843223876 AU NOM DE ANASTASIA LE RENARD
DIRECTION DES SERVICES DÉPARTEMENTAUX DE L'ÉDUCATION
NATIONALE DE L'OISE
DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 25 MARS 2021 DE MME E. COMPAGNON DONNÉE À MME C. LOUIS SCHUMAN, M. A-K KHELIFI, M. A. MOLLET
DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 24 MARS 2021 DE MME E. COMPAGNON DONNÉE À MME C. LOUIS SCHUMAN, M. A-K KHELIFI, M. A. MOLLET
DIRECTION DÉPARTEMENTALE
DE LA SECURITE PUBLIQUE DE L'OISE
DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 07 AVRIL 2021 DE M ERIC HEIP, DIRECTEUR DÉPARTEMENTAL DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE DE L'OISE
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE DE L'AMÉNAGEMENT, DE L'URBANISME ET DE L'ÉNERGIE
ORDRE DU JOUR MODIFICATIF DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE D'AMÉNAGEMENT COMMERCIAL — RÉUNION REPORTÉE AU 22 AVRIL 2021 À 10 HEURES - MODIFICATIF SIGNÉ LE 2 AVRIL 2021
SERVICE DE LA SÉCURITÉ, DE L'EXPERTISE ET DES CRISES
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 31 MARS 2021 PORTANT MODIFICATION DES CATÉGORIES DES PASSAGES À NIVEAU N° 31, 32, 33, 34, 35 ET 36 LIGNE SNCF N° 319000 — LIGNE DE BRETEUIL-EMBRANCHEMENT À BRETEUIL-VILLE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 15 MARS 2021 PORTANT MODIFICATION DES CATÉGORIES DES PASSAGES À NIVEAU N° 29 ET 31 LIGNE SNCF N° 272000 DE PARIS A LILLE
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