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Arrêté - Préfecture - Oise - 20210127 RAA spécial sommaire
Document publié le Mercredi 27 janvier 2021
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20210127 RAA spécial sommaire)
Thèmes du document : Sécurité publique, Vieillesse, Justice et droit,
E PREFETE
DE L'OISE
Liberté |
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 27 janvier 2021 Recueil des actes administratifs n° Spécial du 27 janvier 2021
SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L'OISE
CABINET DE LA PRÉFÈTE
DIRECTION DES SÉCURITÉS
BUREAU DE LA SÉCURITÉ CIVILE ET DE LA GESTION DES CRISES
LISTE DES CANDIDATS REÇUS OU RECYCLÉS À L'EXAMEN DU BREVET NATIONAL DE SÉCURITÉ ET DE SAUVETAGE AQUATIQUE (BNSSA) ORGANISÉ PAR LA CROIX ROUGE SIGNÉE LE 15 JANVIER 2021
ARRÊTÉ DU 26 JANVIER 2021 PORTANT PROLONGATION DE LA FERMETURE DE L'ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE DU] PLESSIS BELLEVILLE
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL COMMUN DEPARTEMENTAL
CONVENTION DE DÉLÉGATION DE GESTION DU 1% JANVIER 2021 ENTRE LA DIRECCTE DES HAUTS-DE| FRANCE ET LE SECRÉTARIAT GÉNÉRAL COMMUN DÉPARTEMENTAL DE L'OISE, FIXANT LES MODALITÉS| D'EXERCICE DES MISSIONS RELEVANT DU CHAMP DE L'UD DIRECCTE DE L'OISE PAR LE SECRÉTARIAT] GÉNÉRAL COMMUN DÉPARTEMENTAL PENDANT. LA PHASE TRANSITOIRE DU 1 TRIMESTRE 2021 + SIGNATURE DU 15 JANVIER 2021
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION RÉGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMÉNAGEMENT ET] DU LOGEMENT
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 25 JANVIER 2021 FIXANT LA LISTE DES USAGERS DU SERVICE PRIORITAIRE DE) L'ÉLECTRICITÉ
DIRECTION RÉGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L'EMPLOI
RÉCÉPISSÉ DU 11 DÉCEMBRE 2020 DE RETRAIT D'ENREGISTREMENT DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE] SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° 533571352 AU NOM DE L'ORGANISME PALHARES FRANÇOISE
RÉCÉPISSÉ DU 9 DÉCEMBRE 2020 DE DÉCLARATION MODIFICATIF D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉE SOUS LE N° SAP531190171 AU NOM DE L'ORGANISME AGNESINA TOITOT SOLENE
RÉCÉPISSÉ DU 2 NOVEMBRE 2020 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE! ENREGISTRÉE SOUS LE N° SAP831815097 AU NOM DE L'ORGANISME SERVICE D'INTERVENTION À DOMICILE
RÉCÉPISSÉ DU 31 JUILLET 2020 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE) ENREGISTRÉE SOUS LE N° SAP885056945 AU NOM DE L'ORGANISME SHMITT SÉBASTIEN RAYMOND ÉMILE
RÉCÉPISSÉ DU 1 SEPTEMBRE 2020 DE DÉCLARATION MODIFICATIF D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉE SOUS LE N° SAP848104287 AU NOM DE L'ORGANISME NET JARDIN
RÉCÉPISSÉ DU 26 NOVEMBRE 2020 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP891150070 AU NOM DE L'ORGANISME MON P'TIT COURS À MOI
RÉCÉPISSÉ DU 1 NOVEMBRE 2020 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE! ENREGISTRÉE SOUS LE N° SAP831815097 AU NOM DE L'ORGANISME SERVICE D'INTERVENTION À DOMICILE
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Recueil des actes administratifs n° Spécial du 27 janvier 2021
RÉCÉPISSE DU 18 OCTOBRE 2020 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP881786651 AU NOM DE L'ORGANISME HUG AUX SERVICES
RÉCÉPISSÉ DU 02 NOVEMBRE 2020 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE! ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP889467825 AU NOM DE L'ORGANISME BELLEVITRE
RÉCÉPISSÉ DU 12 JANVIER 2021 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP891928699 AU NOM DE L'ORGANISME INSULA MÉNAGE
RÉCÉPISSÉ DU 21 JANVIER 2021 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE! ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP892648759 AU NOM DE L'ORGANISME HAVARD FLORENCE
RÉCÉPISSÉ DU 21 JANVIER 2021 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP892853953 AU NOM DE L'ORGANISME PICARD DENNIS
DIRECTION DÉPARTEMENTALE
DES FINANCES PUBLIQUES DE L'OISE
DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 5 JANVIER 2021 EN MATIÈRE DE CONTENTIEUX ET DE GRACIEUX FISCAL POUR LE SERVICE IMPÔTS DES PARTICULIERS (SIP) DE MÉRU
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE LA PROTECTION
DES POPULATIONS
DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 26 JANVIER 2021 AU SEIN DE LA DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS DE L'OISE POUR CERTAINES SANCTIONS ADMINISTRATIVES, INJONCTIONS ET TRANSACTIONS RELEVANT DES CODES DU COMMERCE ET DE LA CONSOMMATION
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORÊT
RÉCÉPISSÉ ET COURRIER DE NOTIFICATION D'ACCORD DU 18 DÉCEMBRE 2020 CONCERNANT LA CRÉATION D'UN FORAGE POUR L'IRRIGATION DE CULTURE - COMMUNE DE CAUVIGNY — DOSSIER N°60- 2020-00138
RÉCÉPISSÉ ET COURRIER DE NOTIFICATION D'ACCORD DU 21 JANVIER 2021 CONCERNANT LA DÉCLARATION D'UN FORAGE D'IRRIGATION ET DEMANDE D'AUGMENTATION DES PRÉLÉVEMENTS - COMMUNE DE COMPIÈGNE — DOSSIER N°60-2020-00140
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 16 DÉCEMBRE 2020 PORTANT PRESCRIPTIONS SPÉCIFIQUES À DÉCLARATION LOI SUR L'EAU AU TITRE DE L'ARTICLE L.214-3 DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT CONCERNANT LA CRÉATION D'UNE ZONE D'AMÉNAGEMENT — COMMUNE DE TROSLY-BREUIL — DOSSIER N°60-2020-00039
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