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Procès Verbal - Affichage ODJ2503
Document publié le Mardi 19 mars 2024 par la commune de Louviers.
Lien du pdf (Procès Verbal - Affichage ODJ2503)
Thèmes du document : Sécurité publique, Sécurité sociale, Justice et droit,
ME: L VILLE DE,
Louviers en Normandie Louviers, le 19 mars 2024
Direction générale des services
N/Réf : FXP/AH/MPr
RÉUNION DU CONSEIL
MUNICIPAL
DE LA VILLE DE LOUVIERS
se réunira
Lundi 25 mars 2024 à 19h30
à l'Hôtel de Ville — Salle Pierre Mendès France
19 rue Pierre Mendès France — 27400 Louviers
Séance ouverte au public et retransmise en direct sur internet
www. ville-louviers.fr
Françers-Xam)
Ordre du Jour
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal
du 12 février 2024
2. Audition de M. Christophe Bouillon, président de l’agence nationale de la Cohésion des territoires (ANCT) sur le programme « Action Cœur de Ville » et les enjeux du soutien aux villes dites « moyennes »
3. Informations et échange de vues sur la vie à Louviers
4, Délibérations A 1
A 11
A 12
A 2
A 21
A 22
A 23
À 3
A31
À 32
A4
A41
A 5
A 51
À 6
A 61
A 62
B1
B2
B3
B 4
À. Débats liés à des délibérations
Projet social municipal — Partenariats structurants
Convention territoriale globale avec la Caisse d'Allocations Familiales et les partenaires du territoire
Contrat de ville Seine-Eure - Quartiers 2030
Finances municipales
Affectation comptable des résultats issus de la gestion 2023 du budget principal Vote des taux de fiscalité directe locale pour l’exercice 2024
Décision modificative n°1 du budget principal 2024
Soutien aux associations lovériennes
Subventions aux associations proposées par la Commission consultative d’attribution des subventions pour l'année 2024
Subventions aux associations sportives adhérentes à l'Office municipal des sports pour l’année 2024
Vie commerçante
Attribution d'une subvention dans le cadre du fonds municipal d'attractivité commerciale
Sécurité publique
Demande de subvention auprès du fonds interministériel de prévention de la délinquance (FIPD) pour l'extension du dispositif de vidéo-protection
Bâtiments communaux
Attribution des marchés de travaux pour la construction du gymnase Philippe- Croizon
Autorisation de demande de subvention de l'Agglomération Seine-Eure pour l'aménagement d'un bâtiment en bureaux et locaux d'activités situé rue des Entrepôts
B. Autres délibérations
Convention gestion en flux des réservations de logements avec le bailleur
3F Normanvie
Demande de garantie d'emprunt du bailleur Poste Habitat Normandie dans le cadre de son programme immobilier sis route de la Vacherie
Demande de garantie d'emprunt du baïlleur 3F Normanvie pour la construction de 39 logements dans le cadre de son programme « Jeanne d’Arc » sis 5 rue des Martyrs de la Résistance
Subvention exceptionnelle en soutien à l'organisation de l'épreuve cycliste "Tour de l'Eure juniors" 2024 B5
B 6
B7
B8
B9
B 10
B11
B 12
B 13
Avenant n°1 à la convention 2023-133 relative à la requalification de la place de la Poissonnerie
Convention avec le Siege 27 pour des travaux de réseaux électriques,
téléphoniques et d'éclairage public rue Angélique-Vignon
Convention de servitudes avec le Siege 27 pour l'implantation d'une ligne
électrique souterraine
Acquisition d'une propriété appartenant à la Siloge dans le lotissement du clos du Mûrier pour régularisation foncière et classement dans le domaine public communal
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