Déliberation - reunion de conseil du 8 octobre 2024 pdf

Documents similaires

Déliberation - reunion de conseil du 10 decembre 2024

unknown - Reunion de conseil du 7 octobre 2025

Conseil Municipal - reunion cm du 17 octobre 2024

Déliberation - reunion de conseil du 13 fevrier 2024

Déliberation - Reunion de conseil du 14 mai 2024

Procès Verbal - PV CONSEIL MUNICIPAL 24 SEPTEMBRE 2024

unknown - reunion de conseil du 12 novembre 2024

Déliberation - REUNION DE CONSEIL DU 10 SEPTEMBRE 2024

Procès Verbal - 8 PV reunion 8 novembre 2018 2

Conseil Municipal - conseil municipal 9 octobre 2024 1

Déliberation - reunion de conseil du 8 octobre 2024 pdf Document publié le Mardi 8 octobre 2024 par la commune de Thaon. Lien du pdf (Déliberation - reunion de conseil du 8 octobre 2024 pdf)Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Sécurité sociale, 1/6 COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du MARDI 8 OCTOBRE 2024 à 20 h 30 Nombre de conseillers en exercice : 19 Nombre de présents : 10 Nombre de votants : 17 Date de la convocation : 02/10/2024 Date d’affichage : 02/10/2024 L’an deux mille vingt-quatre, le MARDI 8 OCTOBRE, à 20 h 30, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni, sous la présidence de Monsieur Richard MAURY, Maire de Thaon, dans la salle communale « Maison du Temps Libre » de Thaon, conformément à la délibération n°2021/45 du 14/10/2021. Etaient présents : M. Richard MAURY, Mme Isabelle BONAMY, Mme Patricia LEPLAY, M. Jean –Pierre ISABEL, M. Xavier DUHAMEL, Mme Catherine RIVIERE, Mme Annie MICHEL, Mme Ségolène LETELLIER, Mme Kris MARGUERITE et Mme Valérie SABOUROUX DALES. Excusés : M. Emmanuel GOSSIEAUX, Mme Lydia MARCHAT, ayant donné procuration à M. Xavier DUHAMEL M. Gwénolé BOURLES, ayant donné procuration à Mme Isabelle BONAMY M. Guillaume DAUMER, ayant donné procuration à M. Jean-Pierre ISABEL M. Arnauld de RUDDER Mme Céline LETONDEUR , ayant donné procuration à Mme Catherine RIVIERE M. Mathieu BAUDRY, ayant donné procuration à M. Erwan MENESES M. Ludovic AVENEL-VOISIN, ayant donné procuration à Mme Annie MICHEL Mme Ségolène LETELLIER, ayant donné procuration à Mme Kris MARGUERITE Secrétaire de séance : Mme Isabelle BONAMY Approbation du compte-rendu du 10 septembre 2024 Le compte rendu de la réunion du mardi 1 septembre 2024 est adopté à l’unanimité. Adhésion relative à l’adhésion au contrat d’assurance statutaire 2025-2028 du Centre de Gestion du Calvados Considérant que le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Calvados a négocié un contrat groupe d’assurance statutaire garantissant les prestations qui incombent aux employeurs territoriaux vis-à-vis de leurs agents, en cas de maladie ordinaire, longue maladie, longue durée, d’accident du travail, de maladies professionnelles, d’incapacité temporaire de travail, ou de décès en vertu de l’application des textes régissant le statut de ses agents, Monsieur le Maire expose que le Centre de Gestion a communiqué à la Commune les résultats la concernant. Le Conseil Municipal après en avoir délibéré : - Vu le code général des collectivités territoriales ; - Vu la Loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale, notamment l’article 26 ; non encore codifié ; - Vu le Décret n° 86-552 du 14 mars 1986 pris pour l’application de l’article 26 (alinéa 2) de la Loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 et relatif aux contrats d’assurances souscrits par les centres de gestion pour le compte des collectivités locales et établissements territoriaux ; - Vu les délibérations n°2024/024 et n°2024/025 du Conseil d’Administration du CdG 14 en date du 10 juillet 2024, relatives au marché d’assurance statutaire ;2/6 - Décide à l’unanimité :  ARTICLE 1 ER : d’accepter la proposition suivante : Assureur : CNP Assurances Courtier : Relyens SPS Durée du contrat : 4 ans (date d’effet au 01/01/2025). AGENTS (titulaires ou stagiaires) affiliés CNRACL Risques garantis :  Maladie ordinaire ou temps partiel pour raison thérapeutique sans arrêt préalable à l'expiration d'une période de franchise mentionnée à l'acte d'engagement  Longue maladie, maladie longue durée  Congé pour invalidité temporaire imputable au service  Maternité y compris congés pathologiques / Adoption / Paternité et accueil de l’enfant  Temps partiel pour raison thérapeutique consécutif à un arrêt, mise en disponibilité d'office pour raison de santé, infirmité de guerre, allocation d’invalidité temporaire  Décès  Maintien du demi-traitement pour les agents ayant épuisé leurs droits à prestations Conditions : Garanties indemnités journalières (IJ) 100% GARANTIES ET FRANCHISES TAUX CHOIX Tous les risques, avec une franchise de 10 jours par arrêt en maladie ordinaire 6.05%  Tous les risques, avec une franchise de 15 jours par arrêt en maladie ordinaire 5.83%  Tous les risques, avec une franchise de 30 jours par arrêt en maladie ordinaire 5.30%  Tous les risques, avec une franchise de 30 jours sur l’ensemble des arrêts (sauf maternité sans franchise) 4.81%  AGENTS (titulaires ou stagiaires) affiliés IRCANTEC Risques garantis :  Accident du travail / accident de trajet / Maladie professionnelle  Grave maladie  Maternité (y compris congés pathologiques) / Adoption / Paternité et accueil de l’enfant  Maladie ordinaire à l'expiration d'une période de franchise mentionnée à l'acte d'engagement  Reprise d’activité partielle pour motif thérapeutique Conditions : (garanties/franchises/taux) Garanties IJ 100% GARANTIES ET FRANCHISES TAUX CHOIX Tous les risques, avec une franchise de 10 jours par arrêt en maladie ordinaire 1.20 %  Tous les risques, avec une franchise de 15 jours par arrêt en maladie ordinaire 1.10 %  Tous les risques, avec une franchise de 30 jours par arrêt en maladie ordinaire 1.05% 3/6  ARTICLE 2 : d’accepter les frais liés au pilotage du contrat groupe. Dans ce cadre, le Centre de Gestion du Calvados réalise une mission facultative, qui ne peut être financée par la cotisation obligatoire. Il prend la charge financière de la consultation et de l’AMO. Il assure l’interface entre la collectivité et l’assureur. Il est l’interlocuteur privilégié des adhérents des contrats et le tiers de confiance des parties en présence tout au long de la période contractuelle. Aussi, cette mission facultative sera financée par la collectivité/l’établissement à hauteur de : Collectivités et établissements Tarifs Entre 1 et 30 agents 10 € par agent et par an (avec un minimum de 20 € par an) Le nombre d’agents sera celui indiqué dans le contrat. Le CdG 14 émettra un titre de recettes avant le 30 juin de l’année en cours.  ARTICLE 3 : autorise le Maire ou son représentant à adhérer au présent contrat groupe assurance statutaire couvrant les risques financiers liés aux agents, fonctionnaires ou non titulaires souscrit par le CdG 14 pour le compte des collectivités et établissements du Calvados, à prendre et à signer les conventions en résultant et tout acte y afférent.  ARTICLE 4 : précise que les crédits nécessaires sont ouverts au budget. Vote pour le renouvellement de la CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE avec la CAF DU CALVADOS La commune a signé avec la CAF du Calvados une Convention Territoriale Globale (contrat d'objectifs et de co- financement) qui arrive à échéance le 31 décembre 2024 et qui doit être renouvelée pour la période du 1 er janvier 2025 au 31 décembre 2028. Cette Convention Territoriale Globale permet : - de maintenir les financements pour les équipements existants (Relais Petite Enfance, Micro-crèche) - de bénéficier de prestations de service pour les actions de développement dont la mise en œuvre sera actée en Comité de Pilotage (actions autour de la parentalité, passage de la garderie en Accueil Collectif de Mineurs...) Cette convention devra être signée avant la fin de l'année 2024. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité : - autorise Monsieur le Maire à signer la Convention Territoriale Globale avec la Caisse d'Allocations Familiales, convention d'une durée de 4 ans à compter du 1er janvier 2025. Vote pour d’approuver la candidature de la commune à la démarche Territoires Engagés pour la Nature La loi du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages fixe l’objectif de « zéro perte nette de biodiversité ». Cet objectif se traduit par la parution, en juillet 2018, du plan biodiversité « Biodiversité, tous vivants ! », visant à accélérer la mise en œuvre de la stratégie nationale pour la biodiversité (SNB). Territoires engagés pour la nature (TEN) est une des actions phare du Plan biodiversité national. L’initiative vise à reconnaître des collectivités candidates, dont les projets de développement intègrent la prise en compte de la biodiversité. Le projet global de la collectivité pour la biodiversité s’attachera à mobiliser de façon transversale ses différentes compétences, ainsi que l’ensemble des acteurs du territoire. Le dispositif TEN est animé en Normandie par la DREAL, la Région, l’Office français de la biodiversité, les agences de l’eau Seine-Normandie et Loire-Bretagne ainsi que l’Agence normande de la biodiversité et du développement durable (ANBDD). La commune de THAON souhaite candidater au dispositif TEN, et dans ce cadre, s’engage si elle est retenue à réaliser sous 3 ans un plan d’actions en faveur de la biodiversité. Celui-ci s’exprimera par la mise en œuvre des actions suivantes : - Action n°1 : Création d’un Atlas de la biodiversité communale avec l'appui du CPIE Vallée de l'Orne - Action n°2 : Création de passages entre les jardins pour les hérissons - Action n°3 : Journée "la médiathèque se met au vert"4/6 L’obtention de la reconnaissance TEN validera la qualité de l’engagement de la commune de THAON concernant la prise en compte de la biodiversité dans ses différentes politiques publiques. Après avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité d’approuver la candidature de la commune à la démarche Territoires Engagés pour la Nature. Communauté Urbaine Caen la Mer Vote d’approbation d’une convention de reversement du produit de la Taxe d’aménagement perçue par la CU Caen la Mer à la commune, au titre de l’année 2025. L’article 1379-0 bis du code des impôts prévoit pour les communes et les intercommunalités la possibilité d’instaurer une taxe d’aménagement en vue de financer les actions et opérations en faveur de l'équipement et de l'aménagement durable du territoire. La taxe d’aménagement constitue ainsi non seulement un levier pour le financement des équipements, mais également une opportunité dans la stratégie de l’aménagement du territoire à l’échelle communautaire. Par délibération du 23 novembre 2017, la communauté urbaine a instauré un taux uniforme de taxe d’aménagement de 5% sur l’ensemble de son territoire, à compter du 1 er janvier 2018. Par ailleurs, la taxe d’aménagement étant perçue de plein droit par la communauté urbaine, une délibération prévoit les conditions de reversement de tout ou partie de la taxe perçue par la CU Caen la Mer à ses communes membres, compte tenu de la charge des équipements publics relevant de leurs compétences. Ainsi, si la communauté urbaine est compétente notamment en matière de création ou d’aménagement et d’entretien de voirie, de gestion des services d’intérêt collectif d’assainissement et d’eau, de distribution d’électricité, de nombreux équipements publics demeurent à la charge des communes membres (écoles, périscolaire, crèches, culture, loisirs...). Depuis la création de la communauté urbaine, les communes membres bénéficient d’un reversement de 75 % du produit de la taxe d’aménagement perçu l’année même par la communauté urbaine, dont les modalités sont définies par convention, leur permettant ainsi de réaliser des équipements publics relevant de leurs compétences. Il est donc proposé que les communes membres de la communauté urbaine continuent de bénéficier d’une part du produit de la taxe d’aménagement. Le taux de reversement reste inchangé pour l’année 2025, soit 75 %. Par ailleurs, si un taux de taxe d’aménagement majoré est institué dans certains secteurs conformément à l’article 1635 quater N du code général des impôts, en raison de l’importance des constructions nouvelles édifiées sur ces secteurs rendant nécessaire la réalisation d’équipements publics relevant des compétences communales, le produit de taxe d’aménagement correspondant au taux au-delà de 5 % est reversé aux communes concernées. VU les articles 1379-0 bis et 1635 quater A bis du code général des impôts, Vu l’ordonnance n°2022-883 du 14 juin 2022 relative au transfert à la Direction Générale des Finances Publiques de la gestion de la taxe d’aménagement et de la part logement de la redevance d’archéologie préventive, VU la délibération du conseil communautaire du 23 novembre 2017 instaurant un taux uniforme de taxe d’aménagement de 5% sur l'ensemble de son territoire, à compter du 1 er janvier 2018. VU le projet de convention joint à la présente délibération, Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, à l’unanimité :  approuve le projet de convention afférent au reversement, par la communauté urbaine :  de 75 % du produit de la taxe d'aménagement effectivement perçue par la Communauté Urbaine Caen la Mer, au titre de l’année 2025.  de l’intégralité du produit supplémentaire de taxe d’aménagement perçu sur la ou les zones sur lesquelles est appliqué un taux majoré, soit supérieur à 5 %.  autorise le Maire à signer ladite convention de reversement de la taxe d’aménagement ainsi que l’ensemble des pièces nécessaires à la bonne exécution de la présente délibération.  Information sur la protection des haies sur le PLUi HM : la commune doit définir les haies à protéger sur son territoire.5/6  Informations diverses : - Un groupe de travail « gens du voyage » co-animé par M. Patard-Legendre et Mme Bouchard a été mis en place. Ce groupe est composé de 6 élus représentant la diversité du territoire à partir des candidatures reçues. - Zone à faible émissions : Comme l’exige la loi, la ZFE devra couvrir au moins 50% de la population de l'aire urbaine de Caen la mer, soit un peu plus de 100 000 habitants. Dans cette zone la circulation des véhicules non classés (antérieurs à 1997) sera interdite : il s’agit d’un périmètre minimal (ZFE-m). Pour échanger avec les habitants, les commerçants, les associations, sur le périmètre envisagé, les dérogations possibles et le fonctionnement de ce dispositif, la Communauté urbaine organise une consultation publique du mercredi 9 octobre au samedi 9 novembre. Le périmètre de la consultation : - Le périmètre envisagé : l'intérieur du périphérique. - Les véhicules concernés par l'interdiction de circulation dans le périmètre : ceux antérieurs à 1997. - Une dérogation locale « petit rouleur » pour les véhicules roulants moins de 6000 km/an. Pour participer : chacun peut adresser ses contributions, suggestions, interrogations, sur le projet :  Par mail, à l'adresse zfe@caenlamer.fr.  Ou par voie postale : Communauté urbaine Caen la mer - 16 rue Rosa Parks - CS 52700 / 14027 CAEN CEDEX 9. Informations du CCAS Programme : - Semaine bleue : Thé dansant à la MTL du 4 octobre : 70 participants. - Octobre Rose : 12 et 13/10/2024 animations à la MTL. Vente de « petits nœuds » roses 1€ : bénéfices reversés au centre François Baclesse, - Bons de chauffage : permanence en mairie le mercredi 16 octobre de 14 h à 18 h pour le dépôt des demande d’aides « chauffage ». - Repas des anciens : dimanche 27 octobre à la MTL. - Animation d’un atelier Marabille : recycler et réparer les appareils électriques le 16 novembre 2024 à la MTL. - Collecte de denrées et de produits d’hygiène au profit de la « Banque alimentaire du Calvados » : samedi 30 novembre matin, à la mairie. - Téléthon : samedi 30 novembre à la MTL. Mise en place d’une mutuelle communale : Le CCAS a choisi la Mutuelle Familiale de Normandie. Possibilité pour tous les habitants d’adhérer dès janvier 2025. Information sur l’ouverture d’une « petite jardinerie » dans nos locaux rue de Barbières Le bail est signé. Les travaux sont en cours. Ouverture prévue début novembre. Affaires diverses  L’association UNC Thaon organise un loto dimanche 13 octobre à la MTL.  Monsieur le Maire informe que suite à sa demande Madame Anne Marie Béliarde est nommée membre consultatif de la commission communale « environnement ».  Lecture d’un message de l’Association des Maires de France réagissant à la publication du rapport de la Cour des Comptes le 2 octobre. Le communiqué de presse est disponible sur le site de l’AMF : https://www.amf.asso.fr  Transformation du péage en flux libre sur l’axe Paris-Normandie (A13 – A 14) à compter de décembre 2024  M. Bertrand Bouyx, député du Calvados : nouvelle newsletter en mairie : à disposition de tous les administrés  Lettre « l’actualité du Sénat et du territoire » envoyé par Mme Sonia de la Provôté, sénatrice  Mme Kris Marguerite demande ce qui l’en est du problème des eaux usées qui refoulent dans le Chironne : M. Jean-Pierre Isabel répond qu’une enquête en cours par les services de la CU Caen la Mer.6/6  Mme Patricia Leplay expose le programme médiathèque : - octobre : atelier photos, après-midi jeux de sociétés - novembre : atelier boîte numérique, bébés lecteurs, club lecture - décembre : mini stage radio, rencontre avec une libraire de Douvres, espace jeux vidéo en accès libre, atelier de Noel, projection d’un film de Noël.  La DRAC a accordé, à la commune, une subvention de 3 970 € pour le projet : « le 80 ème et l’éducation aux médias dans le cadre du dispositif EMI livres et lectures ».  Présentation d’un livret réalisé par l’AVET résumant le livre sur la Vieille Eglise dans le but de promouvoir l’édifice et d’obtenir du mécénat auprès de grandes entreprises locales pour sa restauration.  Réunion de la commission Culture le 12 novembre à la Mairie.  Marché de Noël le 15 décembre à la MTL  M. Jean Pierre ISABEL informe le « kiosque à livres » est installé dans l’espace jeux près de la MTL. L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur Richard MAURY, Maire de Thaon, lève la séance à vingt-deux heures vingt minutes.