Déliberation - 26juin60

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Déliberation - 26juin60 Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Besançon. Lien du pdf (Déliberation - 26juin60)Thèmes du document : Tourisme, Aménagement du territoire, Jeunesse, Citadelle et fortifications de Vauban - Restauration du redan 159, au Front Saint Etienne - Lancement de l’opération - Tranche 2 - Réalisation des travaux - Demandes de subventions

M. l’Adjoint LIME, Rapporteur : La Citadelle de Vauban est une propriété de la Ville de Besançon, classée Monument Historique par arrêtés des 8 juin 1942, 5 janvier 1944 et 14 mars 1944.

Dans le cadre du Contrat de Projets Etat-Région 2007/2013 (CPER), et suite à l’étude préliminaire et préalable à la restauration de la Citadelle élaborée par Paul BARNOUD, Architecte en Chef des Monuments Historiques (ACMH), la Ville de Besançon, en accord avec la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Franche-Comté, Conservation Régionale des Monuments Historiques, a décidé d’engager un programme de travaux de restauration. L’un des premiers éléments jugé prioritaire concerne le Redan 159, au front Saint-Etienne.

Dans sa séance du 14 septembre 2007, l’assemblée délibérante a décidé de lancer l’opération, d’approuver le programme de travaux, le coût et l’échéancier prévisionnel, et d’engager la 1ère tranche de l’opération, c’est-à-dire la phase Etudes jusqu’au dossier de consultation des entreprises.

Le maître d’oeuvre de cette opération, Paul BARNOUD, Architecte en Chef des Monuments Historiques, a remis le dossier des études de Parti Architectural et Technique (PAT). Sur la base de cette étude, il est proposé de poursuivre par la phase de réalisation des travaux.

Le coût de ces derniers est estimé, avant la phase de consultation des entreprises, à :

- Travaux 630 520 € HT

- Honoraires et divers 65 000 € HT

-------------------

Soit un montant HT de 695 520 € HT

TVA à 19,6 % 136 322 €

Soit un montant global TTC de 831 842 €

Les dépenses relatives à ces travaux seront imputées au chapitre 23.324. 2313.6044B.33000 du budget principal.

BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 983

26 juin 2008Plan de financement prévisionnel de la 2ème tranche (travaux) :

2ème tranche travaux

Phase année 2008 Phase année 2009

Montants HT 200 000 € 495 520 €

Etat - DRAC (40 %) 80 000 € 198 208 €

Région de Franche-Comté (20 %) 40 000 € 99 104 €

Département du Doubs (25 %) 50 000 € 123 880 €

Agglomération CAGB (10 %) 20 000 € 49 552 €

Ville de Besançon (5 %) 10 000 € 24 776 €

Montant total HT 200 000 € 495 520 €

TVA à la charge de la Ville de Besançon 39 200 € 97 122 €

Total TTC 239 200 € 592 642 €

L’engagement des travaux, objet de la tranche conditionnelle, ne sera réalisé qu’à condition de l’inscription des crédits au budget correspondant.

Echéancier prévisionnel :

La consultation des entreprises sera lancée à l’automne 2008.

Le démarrage des travaux est prévu à la fin de l’année 2008.

La durée prévisible du chantier, hors intempéries, est de l’ordre de 13 mois.

Le Conseil Municipal est appelé à :

- approuver le programme défini ci-dessus, le coût et l’échéancier prévisionnel ;

- engager la 2ème tranche de l’opération, c’est-à-dire la phase de réalisation des travaux ;

- autoriser M. le Maire à solliciter l’aide financière de l’Etat (DRAC), de la Région de Franche- Comté, du Département du Doubs et de la Communauté d’Agglomération du Grand Besançon, la Ville s’engageant à prendre en charge les financements non acquis et à signer les conventions à venir avec les partenaires pour leur participation financière ;

- autoriser M. le Maire à signer les marchés de travaux, après mise en concurrence conformément aux dispositions du Code des Marchés Publics.

«M. LE MAIRE : Comme je vous l’ai dit, je vais partir la semaine prochaine à Québec. C’est d’ailleurs pour cela qu’il n’y a pas de conseil municipal début juillet et que nous avons un ordre du jour chargé. J’espère donc que vous m’accorderez des circonstances atténuantes.

984 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON

26 juin 2008Ces travaux importants montrent bien à l’évidence quelle est la volonté de la ville de s’engager dans une dynamique de restauration de la forteresse, des enceintes bastionnées, et pour le Département du Fort Griffon. Il y aura aussi un volet touristique important, un plan de valorisation et un plan de jalonnement touristique. Je ne sais pas si c’est de bon augure mais on a beaucoup de demandes d’hôtels qui veulent venir s’installer ici à Besançon, j’espère que c’est un bon signe. Nous allons aussi doter la ville d’une structure d’accueil des campings car. Une structure provisoire sera installée au milieu du parking de Chamars où le stationnement va un peu changer pendant les vacances parce que d’une part il y aura un stationnement réservé pour la Citadelle, c’est-à-dire que les personnes qui viendront à Chamars pourront y garer leur voiture, acheter leurs billets d’entrée à la Citadelle et ensuite partir en bus à la Citadelle, Nicole WEINMAN a travaillé là-dessus avec Jean-Claude ROY, et d’autre part donc une aire de campings car qui sera située dans le milieu de Chamars en attendant une aire plus structurée pour accueillir les campeurs.

Et je veux redire encore à cet instant combien nous sommes tristes par rapport à ce jeune employé d’une entreprise de Maîche qui a eu ce matin un grave accident. On voudrait exprimer à la victime et à sa famille vraiment toute notre compassion. Je voudrais aussi remercier, Joëlle SCHIRRER, Jean-François GIRARD, Eric ANGUENOT et Thierry MORTON qui ont été sur le terrain tout de suite avec nos services et redire encore combien les interventions des pompiers et du SAMU ont été rapides et efficaces, dans des circonstances qui étaient particulièrement difficiles et dangereuses».

Après en avoir délibéré et sur avis favorable unanime de la Commission n° 3, le Conseil Municipal, à l’unanimité des suffrages exprimés, décide d’approuver les propositions du Rapporteur.

Récépissé préfectoral du 27 juin 2008.

BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 985

26 juin 2008