Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations CM du 13 fevrier 2024
Déliberation - Liste des deliberations CM du 4 fevrier 2025
Déliberation - Liste des deliberations CM du 1er juin 2023
Déliberation - CM 20241003 liste deliberations
Déliberation - Liste deliberations 20230704
Déliberation - Liste des deliberations CM du 21 mars 2026
Déliberation - Liste des deliberations CM du 4 juillet 2024
Déliberation - Liste de deliberations CM du 8 janvier 2025
Déliberation - Liste des deliberations CM 09.02.26
Déliberation - CM 20250703 liste deliberations
Déliberation - Liste deliberations CM du 7 fevrier 2023
Document publié le Mardi 7 février 2023 par la commune de Beaugency.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM du 7 fevrier 2023)
Thèmes du document : Sécurité publique, Institutions publiques, Religion et laïcité,
CONSEIL MUNICIPAL
du 7 février 2023
Liste des délibérations de la séance
numéro objet mention D 2023
001 Désignation du secrétaire de séance
D 2023
002 Installation de nouveaux conseillers municipaux approuvé D 2023
003 Modification de la composition des commissions municipales approuvé D 2023
004 Approbation du PV de la séance du 01/12/2023 approuvé D 2023
005 Compte-rendu des décisions du Maire dans le cadre de ses délégations D 2023
006 Modification des statuts de la CCTVL pour la compétence lecture publique approuvé D 2023
007 Rapport d’activité du Petr Pays Loire Beauce pour 2022
D 2023
008 Réélection des membres du conseil d’administration du CCAS approuvé D 2023
009 Modification du périmètre du droit de préemption urbain : secteur Treca et ZAC des Capucines approuvé D 2023
010 Information sur l’exercice du droit de préemption urbain
D 2023
011 Donation d’une parcelle de la commune dans le secteur Barchelin approuvé D 2023
012 Rétrocession à la commune d’une parcelle du SDIS du Loiret approuvé D 2023
013 Convention de service commun pour l’instruction des demandes d’urbanisme approuvé D 2023
014 Convention relative aux moyens alloués par la ville à l’école Notre-Dame approuvé D 2023
015 Débat sur les orientations budgétaires pour 2023 approuvé D 2023
016 Subventions aux associations pour 2023 : versement d’une avance approuvé D 2023
017 Remboursement aux agents des aides accordées par le FIPHFP approuvé D 2023
018 Participation de la Ville d’Olivet aux frais de formation d’un agent de police municipale approuvé D 2023
019 Rapport social unique pour 2021
D 2023
020 Mise à jour du tableau des effectifs approuvé