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Déliberation - Liste des deliberations CM du 4 fevrier 2025
Document publié le Mardi 4 février 2025 par la commune de Beaugency.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 4 fevrier 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Associations, ONG et mouvements politiques,
Affiché le 06/02/2025
CM_20250204_liste_deliberations 1/2
NUMÉRO DÉLIBÉRATIONS VOTES RÉSULTAT pour contre abstention
034 Désignation du secrétaire de séance acté
035 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 08/01/2025 25 1 1 approuvé
036 Compte-rendu des décisions du Maire dans le cadre de ses délégations acté
037 Modification des statuts de la Communauté de Communes des Terres du Val de Loire 27 0 1 approuvé
038 Etat des indemnités versées aux élus acté
039 Information sur l’exercice du droit de préemption urbain acté
040 Avis sur l’implantation d’une centrale d’enrobage à chaud de matériaux routiers à Villorceau 0 27 1 avis défavorable
041 Candidature de la ville au dispositif régional Territoire Engagé pour la Nature 25 0 3 approuvé
042 Budget principal : reprise anticipée des résultats de l’exercice 2024 et prévision d’affectation sur l’exercice 2025 28 0 0 approuvé
043 Budget annexe de l’eau : reprise anticipée des résultats de l’exercice 2024 et prévision d’affectation sur l’exercice 2025 28 0 0 approuvé
044 Budget annexe du cinéma : reprise anticipée des résultats de l’exercice 2024 28 0 0 approuvé
045 Budget annexe du camping : reprise anticipée des résultats de l’exercice 2024 28 0 0 approuvé
046 Budget principal : vote du budget primitif pour 2025 24 2 2 approuvé
047 Budget annexe de l’eau : vote du budget primitif pour 2025 28 0 0 approuvé
048 Budget annexe du cinéma : vote du budget primitif pour 2025 28 0 0 approuvé
049 Budget annexe du camping : vote du budget primitif pour 2025 28 0 0 approuvé
CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FÉVRIER 2025 Affiché le 06/02/2025
CM_20250204_liste_deliberations 2/2
NUMÉRO DÉLIBÉRATIONS VOTES RÉSULTAT pour contre abstention
050 Budget annexe de l’eau : emprunts pour le financement de la rénovation des châteaux d’eau 28 0 0 approuvé
051 Vote des taux d’imposition pour 2025 28 0 0 approuvé
052 Rapport quinquennal des attributions de compensation acté
053 Modification de la délibération accordant une garantie d’emprunt pour la construction de 14 logements sentier des Champs de Veaux 25 2 1 approuvé
054 Convention avec la CCTVL pour la refacturation des séances d’analyse de la pratique professionnelle 28 0 0 approuvé
055 Mise à jour du tableau des effectifs 28 0 0 approuvé
056 Rapport Social Unique acté
057 Vacations funéraires 28 0 0 approuvé
058 Subvention aux associations culturelles pour 2025 et conventions d’objectifs 26 1 1 approuvé
059 Subvention aux associations sportives pour 2025 et conventions d’objectifs 25 1 2 approuvé
060 Modification de la demande de subvention DETR/DSIL pour la construction d’un nouveau stade 28 0 0 approuvé
061 Subvention aux associations à caractère social, patriotique, éducatif et divers pour 2025 26 1 1 approuvé
062 Avenant à la convention d’objectifs et de financement de la CAF pour les formations BAFA/BAFD 28 0 0 approuvé
063 Avenant à la convention d’objectifs et de financement de la CAF pour les séjours de vacances 28 0 0 approuvé
064 Modification de la demande de subvention DETR/DSIL pour la rénovation de l’école élémentaire du Mail 27 1 0 approuvé