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Compte-Rendu - 26 budget primitif eau 2023 complet
Compte-Rendu - 13 2026 vote budget primitif communal 2026
Compte-Rendu - 22 budget principal primitif 2023 complet
Compte-Rendu - 26 budget eau cfu 2024 visee maire
unknown - budget primitif 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Puy-Saint-André.
Lien du pdf (unknown - budget primitif 2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Budget, Économie et finances,
ASA
DES
CANAUX
DE
PUY
ST
ANDRE
(M57)
- ASA
DES
CANAUX
DE
PUY
ST
ANDRE
- BP
- 2024
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
Commune
: ASA
DES
CANAUX
DE
PUY ST ANDRE
(M57)
(1)
AGREGE
AU
BUDGET
PRINCIPAL
DE
(2)
Numéro
SIRET
: 20003760400010
POSTE
COMPTABLE
: SERVICE
DE
GESTION
COMPTABLE
DE
BRIANC
M.
57
Budget primitif
|
Voté
par
nature
BUDGET
: ASA
DES
CANAUX
DE
PUY
ST
ANDRE
(3)
:
ANNEE
2024
{1} Indiquer soit le nom de la collectivité, soit le libellé de établissement, soit le nom du syndicat mixte rélevant de l'article L. 5721-2 du CGCT. (2) A compléter s'il s'agit d'un budget annexe.
:
(3) indiquer le budget concemé
: budget principal ou tibellé du budget annexe.
Page
1 ASA
DES
CANAUX
DE
PUY
ST
ANDRE
(M57)
- ASA
DES
CANAUX
DE
PUY
ST
ANDRE
- BP
- 2024
Sommaire
E-
Informations
générales
A
- Informations
statistiques,
fiscales
et financières
B
- Modalités
de
vote
du
budget
C1
- Exécution
du
budget
de
l'exercice
précédent
- Résultats
C2
- Exécution
du
budget
de
l'exercice
précédent
- RAR
Dépenses
C3
- Exécution
du
budget
de
l'exercice
précédent
- RAR
Recettes
IX - Présentation
générale
du
budget
A -
Vue
d'ensemble
- Vote
et reports
B1
- Présentation
des AP
votées
(collectivités de plus de 3500
habitants)
(1)
B2
- Présentation
des
AE
votées
(collectivités
de
plus
de
3500
habitants)
(1)
C1
- Equilibre
financier
du
budget
- Investissement
C2
- Equitibre
financier
du
budget
- Fonctionnement
Di
- Balance
générale
- Dépenses
D2
- Balance
générale
- Recettes
D
- Vote
du
budget
:
A -
Section
d'investissement
- Vue
d'ensemble
A1 -
Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
par
article
A2.1
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Vue d'ensemble
des
opérations
d'équipement
A2.2
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
des
opérations
d'équipement
gérées
en
AP
A2.3
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
des
opérations d'équipement
gérées
hors
AP
A3
- Section
d'investissement
- Recettes
- Détail
par
article
B - Section
de
fonctionnement
- Vue
d'ensemble
.
B1-
Section
de
fonctionnement
- Dépenses
- Détail
par
article
”
B2
- Section
de
fonctionnement
- Recettes
- Détail
par
article
IV
- Annexes
À
- Présentation
croisée
Al
- Section
d'investissement
- Vue
d'ensemble
A1.01
- Opérations
non
ventilables
A1.900
- Fonction
0 - Services
généraux
A1.900-5
- Fonction
0-5
- Gestion
des
fonds
européens
A1.901
- Fonction
1 - Sécurité
.
A1.902
- Fonction
2 - Enseignement,
formation professionnelle
et apprentissage
:
A1.903
- Fonction
3 - Culture,
vié
sociale,
jeunesse,
sports
et loisirs
AT.904
- Fonction
4 - Santé
et âction
sociale
(hors
RSA}
A4.904-4
- Fonction
4-4
- RSA
ÀE,905
- Fonction
5 - Aménagement
des
territoires
et habitat
A1.906
- Fonction
6 - Action
économique
A1.907
- Fonction
7 - Environnement
Ai.908
- Fonction
8 - Transports
A2
- Section
de fonctionnement
- Vue
d'ensemble
A2.01
- Opérations
non
ventilables
:
À2.930
- Fonction
0
- Services
généraux
A2.930-5
- Fonction
0-5
- Gestion des fonds
européens
A2.931
- Fonction
! - Sécurité
‘
°
A2.932
- Fonction
2 - Enseignement,
formation
professionnelle
et
apprentissage
A2.933
+ Fonction
3
- Culture,
vie sociale, jeunesse,
sports
et loisirs
A2.934
- Fonction
4
- Santé
et action
sociale
(hors
APA
et RSA/Régularisation
de RMI}
A2.934-3
- Fonction
4-3
- APA
A2.934-4-
Fonction
4-4
- RSA/Régularisation
de
RMI
A2.935
- Fonction
5 - Aménagement
des
territoires et habitat
À2.936
- Fonction
6 - Action
économique
- A2.937
- Fonction
7 - Environnement
A2.938
- Fonction
8 - Transports
B
- Annexes
patrimoniales
B1.1
- Etat de la dette - Détail des
crédits de
trésorerie
B1.2
- Etat de la dette - Répartition par nature
de dette
B1.3
- Etat
de
la dette
- Répartition
par
structure
de
taux
B1.4
- Etat
de
la dette
- Typologie
de
la répartition
de
l'encours
BI.
- Etat de la dette - Détail des
opérations
de couverture
Page
2
œ 3. a À 9
Sans
Objet
Sans
Objet
10 13 15 17 19 23 25 26 27 28 29 32 34
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
-
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans Objet Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet î î
ASA
DES
CANAUX
DE
PUY
ST
ANDRE
{M87)
- ASA
DES
CANAUX
DE
PUY
ST
ANDRE
- BP
- 2024
B1.6
- Etat
de
la dette
- Dette
pour
financer
l'emprunt
d'un
autre
organisme
BE.7
- Etat de la dette - Autres
dettes
B2
- Méthodes
utilisées pour les amortissements
B3.1
- Etat des provisions
constituées
B3.2
- Etalement
des
provisions
B4
- Etat des charges
transférées
B$
- Détail
des chapitres
d'opérations pour
comptes
de tiers
B6
- Prêts
B7.1
- Etat
synthetique
des
engagements
donnés
B7.2
- Etat
synthetique
des
engagements
reçus
B7.3
- Etat des emprunts garantis
B7.4
- Calcul
du
ratio
d'endettement
relatif aux
emprunts
garantis
B7.5
- Etat des contrats
de crédit-bail
B7.6
- Etat des marchés
de partenariat
B7.7
- Etat des recettes grevées
d'affectation
spéciale
B7:8
- Autres
engagements
donnés
B7.9
- Autres
engagements
reçus
B8
- Subventions
versées
B9
- Etat
du
personnel
B10
- Liste des organismes-dans
lesquels
la collectivité a pris un engagement
financier
B11.1
- Liste
des
organismes
de regroupement
B11.2
- Liste des
établissements publics
créés
B11.3
- Liste des
services
individualisés
dans
un budget
annexe
C
- Annexes
budgétaires
C1.1
- Equilibre
budgétaire
C1.2 -
Equilibre
budgétaire.
Dépenses
C1.3
- Equilibre
budgétaire
- Recettes
,
.
C2.1
- Etat des autorisations
de programme
et des
crédits de paiement
afférents
(collectivités
de moins
de
3 500
habitants)
C2.2
- Etat
des
autorisations
d'engagement
et des
crédits
de paiement
afférents
(collectivités
de moins
de
3.500 habitants)
D
- Autres
éléments
d'information
:
D1
- Liste
des
services
assujettis
à la TVA
et non
érigés
en
budget
annexe
D2.1
- Services
ferroviaires
régionaux
des
voyageurs
- Volet
1 : Budget
D22
- Services
ferroviaires
régionaux
des voyageurs
-- Volet
2 : Compte
d'exploitation
D3
- Décisions
en
matière
de
taux
D4.1
- Etats de a répartition de la TEOM
- Investissement
:
D4.2
- Etats de la répartition de la TEOM
- Fonctionnement
.
DS5.i
- Etats
des dépenses
et recettes
des
services
d'eau
et d'assainissement
- Fonctionnement
(2)
.
D522
- Etats des
dépensés
et recettes des services
d'eau et d'assainissement
- Investissement
(2)
V - Arrêté
et signatures
A -
Arrêté
et signatures
Préciser, pour chaque annexe, si l'état est joint ou sans objet,
Dans
l'ensemble
des
tableaux,
les cases
grisées
ne
doivent
pas
être
remplies.
Conformément à Finstruction budgétaire et comptable, i convient de mentionner que :
dans la présentation croisée, la rubrique fonctionnelle 61 - Opérations non ventilables comprend les impôts et taxes non affectés, les dotations et participalions, la détte et les opérations financières, les opérations patrimoniales en investissement, les frais de fonctionnement des groupes d'élus en fonctionnement ; les opérations d'ordre doivent figurer en italique.
°
(JA
utiiser
également
par
les
collectivités
de
moins
de
3500
habitants
qui
mobiliseraient des
AP-AË
régies
par
l'arîclé
L.5217-10-7
du
CGCT
après
avoir
adopté
un
règlement
budgétairg
et financier
conformément
à l'article
L. 5217-10-9.
Si la
collectivité
opte
pour
çe
régime,
la collectivité
ne
renseigne
pas
les
annexes
C2.1
et C2.2
de
la
partie
IV
« Annexes
». Les
projets
de
dotations
d'AP-AE
inscrits
sur
les
annexes
81
et B2
de
la partie
|| apparaissent
alors
dans
les
états de
la parle
il
« Vots
du
budget
»,
sinon
les
montants
dans
les
champs AP-AE
sont
par
convention
de
0.
‘
°
{2)
Cet
état
ne
peut
être
produit
que
par
les
communes
dont
la population
est
inférieure
à 500
habitants
et qui
gèrent
les
services
de
distribution
de
l'eau
potable
et
d'assainissement
sous forme
de
régie
simple
sans
budget
annéxe
{art.
L. 2221-41
du
CGCT)
Page
3
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans Objet Sans
Objet
Sans Objet Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
36 37 38
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
.
39
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
40 + 884
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DES
CANAUX
DE
PUY
ST
ANDRE
(M57)
- ASA
DES
CANAUX
DE
PUY
ST
ANDRE
- BP
- 2024
.
| — INFORMATIONS
GENERALES
|
EXECUTION
DU
BUDGET
DE
L'EXERCICE
PRECEDENT
— RAR
DÉPENSES
C2
DETAIL
DES
RESTES
À
REALISER
N-1
EN
DEPENSES
(1
Libellé
c
RSA
‘
‘
0,00
Dofations,
fonds
divers
et réserves
0,
Subventions
d'investissement
0,09
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
Cpte
de
liaison
: affectation
{BA,régie)
0,00
Immobilisations
inc
les
(sauf le 204)
‘
-
0,00
Subventions
d'équi
versées
(3
.
:
0,00
lisations
les
‘
-
0,00
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3}
0,09
Immobilisations
en
cours
{sauf 2324)
0,00
Participations
et créances
rattachées
0,00
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
.
0,00
à caractère
(4
.
0,00
de
et frais
assimilés
(4
‘
0,0
Atténüations
de
uits
‘
0
APA
-
0,00
RSA
/
arisations
de RMI
.
.
0,00
65°
:
__
| Autres
c
de
n courante
(4
‘
0,00"
Frais
fonctionnement
des
d'élus
:
0,00
66
financières
.
0,00
67
‘
0,00
{}11 s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabiité d'engagement annuelle, A servir uniquement en cas de reprise des résullats de l'ekercles précédent, soit après le vote du compte administralf, soit en cas de reprise anticipée des résultats. Les restes à réaliser de ta section de fonctionnement correspondent: en dépenses, aux dépenses engagées non mandalées et non rallschées telles qu'elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; el en receltes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre et non rattachées. Les restes à réaliser de {a section d'investissement correspondént : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 34/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recetles, aux recetles certaines n'ayant pas doñné lieu à l'émission d'un titre aui 31/42 de l'exertice précédent. (2) Suivant le niveau de vote retenu par l'assemblée délibérante. (8) Hors dépenses imputées au chapitre 018. (4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
.
(6) Le chapitre 204 «Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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7 ASA
DES
CANAUX
DE
PUY
ST
ANDRE
(M57)
- ASA
DES
CANAUX
DE
PUY
ST
ANDRE
- BP
- 2024
1
INFORMATIONS
GENERALES
|
EXECUTION
DU
BUDGET
DE
L'EXERCICE
PRECEDENT
— RAR
RECETTES
_
C3
DETAIL
DES
RESTES
A
REALISER
N-1
EN
RECETTES
(1
Chap.
/'art.
(2)
Libellé”
.
Titres
restant
à émettre
SECTION
D’INVESTISSEMENT
-— TOTAL
qi
0,00
018
RSA
-
‘
‘
-
0,00
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations'
0,00
10
.. | Dotations,
fonds
divers et réserves
-
0,00
43
Subventions
d'investissement
.
0,00
16
El
nts
et dettes
assimilées
‘
0,00
18
Cpte
de
liaison
: affectation
(BArégie)
0,00
20°
Immobilisations
incorporelles
(sauf 204)
(3
0,00
204
Subventions
d'équi
versées
.
0,60
21.
immobilisations
les
(3
u
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
-
0,00
23
Immobilisations
en
cours
{sauf 2324
9,00
26
Parti
tions
et
créances
rattachées
.
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
{3)
:
0,00
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-
TOTAL
0,00
70
Prod.
services,
domaine,
ventes
diverses
‘
0,00
73
Im
et taxes
-
‘
LT.
0,09
Fiscalité
locale
0,00
74
Dotations
et
ions
(4)
0,00
75
Autres
uits
de
on
courante
(4
‘
0,00
Atténuations
de
es
(4
-
-
"
0,00
APA
0,00
RSA/
Régularisations
de
RMI
0,09
76
Produits
financiers
.
0,00
17
Prodüits
s
À
0,00
{4)1E s'agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d'engagement annuelle. À servir uniquemant en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vole du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats. Les restes à réaïiser de la sectiori de fonclionnement correspondent: en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu'elles ressorissent de la comptabilité des engagements : et en recelles, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un lire et non rattachées. Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondant : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortissent de ta comptabilité des engagemens ; et en recelles, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 34/12 de l'exercice précédent. {2) Suivante niveau de vote retenu par l'assemblée délibérante. 48) Hors recettes imputées au chapitre 018. {4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017. {5) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324,
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8 uoissnie, 8 nay suuop sed juekE,u soueyes sapesai xne ‘sensoe ue je { sjuelueBeBue sep eHIIqeIdLLOS E ép juESsROSSAL &
M
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nb sales saguoenes uou 39 ségrepueuu uou seeBeBue sesusdep xne ‘sasuedep ua : JUSpUOdSELICO JU8LÉAUUEOLO; BP LOHIES EI BP JOSIREI P SASSU 537 “sense: sap epdioque ssudai ap S89 ue jJos JEHSIUILPE ejdco np ejoA e] Seide los juSpFopId SojieXE} Sp sjENSEU Sep ssUdeu 8h SE0 LS juewenbUN AIS V7 (L}
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L£'OLZ 9€ L£'OL2 9€ {£} jueueuuorouoy
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+ + +
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+202 - dd» JHGNY LS Ad 40 XNVNVO 30 VSV - (SW) AHANV LS And 30 XNVNVI SIG VSY ASA
DES
CANAUX
DE
PUY
ST
ANDRE
(M57)--
ASA
DES
CANAUX
DE
PUY
ST
ANDRE
- BP
- 2024
I1—
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
il
EQUILIBRE
FINANCIER
DU
BUDGET
—
SECTION
D'INVESTISSEMENT
C1
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
Pour
mémoire,
.
.
Restes
à
réaliser
Propositions
Vote
de
TOTAL
Chap.
Libellé
budget
,
un
N-1
nouvelles
{2}
l'assemblée
{
RAR
+ vote}
précédent
()
018
RSA
.
0,06
8,00
.
0,00
0,00
°
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
te
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
°
204}
(y
compris
opérations}
(3):
204
Subventions
d'équipement
versées (C2
-
0,00
0,09
0,00
0,00
6,00
compris
opérations)
(3) (8)
.
21.
Immobilisations
corporelles
{y compris
12
800,00
0,00
12
936,00 | -
12
936,00
12
936,00
opérations)
{3}
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
6,00
0,00
affectation
(y
comptis
opérations}
(3)
‘
@
7
23
: Immobilisations
en
cours
(sauf
2324}
536,00
0,00
6,09
0,00
0,00
—
}'{y compris
opérations)
(3)
Total
des
dépenses
d'équipement
13
336,00
0,00
12
936,00
|.
12
936,00
42
936,00
10
Dotations,
fonds
divers
el réserves
0,00
0,00
0,00
0,06
‘
0,00
13
Subventions
d'investissement
{3}
°
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
-
0,06
0,00
0,00
0,00
0,09
18
Cpte
de
liaison
: affectation
0,00
0,00
|:
.
0,00
9,00
0,06
(BArégie)
(5)
‘
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
“0,00
0,06
27
Auîres
immobilisations
financières
(3}
0,00
0,00
0,00
9,00
.
0,00
Totai
des
dépenses
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
45...
Chapitres
d'opérations
pour
compte
‘
0,00
0,00
.
0,00
0,00
0,00
‘
de tiers (6)
.
Total
des
dépenses
réelles
d'investissement
:
13
336,00
0,06
12
936,00
12
936,00
12
936,00
040
Opérations
ordre
fransf.
entre
0,00
0,00
-..
0,00
0,00
sections
{7)
041
Opératlons
patrimoniales
(7)
0,00
0,00
6,00
@,00
Total
des
dépenses
d'ordre
0,00
0,00
0,00
9,00
d'investissement
‘
°
[
TOTAL.
13 336,00
|
0,00
12 836,00
12 936,00 |
12936,00
|
+
Î
|
D 0ù1
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
0,00
|
L
:
TOTAL
DES
DEPENSES
D’INVESTISSEMENT
CUMULEES
| «
12
936,00
j
(4) Voir état 1-B pour la comparaison par rapport au budget précédent, 2) Proposition formulée par le président pour l'exercice
N.
(8) Hors dépenses imputées au chapitre 018. 44) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'inveslisseinent réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, it relrace, le cas échéant, l'annulation de tels travaux sffectués sur un exercice antériaur. 48) A servir uniquement lorsque la collectivité effectue une dotation initiale en espèces au profit d'un service publie non personnalisé qu'elle crée. (6) Seul le
total des opérations pour compte de ilers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
{7) DF 023 = RI 021 ; Di 040 = RF 042; RI 040 = DF 042
; DI 041 = RI D41.
(8) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324,
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10 ASA
DES
CANAUX
DE
PUY
ST
ANDRE
(M57)
- ASA
DES
CANAUX
DE
PUY
ST
ANDRE
- BP
- 2024
11 —
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
A
EQUILIBRE
FINANCIER
DU
BUDGET
—
SECTION
D'INVESTISSEMENT
C1
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
Pour
mémoire,
rt
.
.
.
Restes
à réaliser
Propositions
Vote
de
TOTAL
Chap.
Libetlé
:
budget
«
;
.
N-i
nouvelles
(2)
l'assemblée
(5
RAR
+ vote)
précédent
(1}
.
o18
[RSA
‘
‘
0,00
.
0,00
0,00
0,00
0,00
13
|
Subventions
d'investissement
(reçues)
(sauf
0,00
0,00
0,00
6,00
0,00
le 138)
(3)
‘
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
:
7
000
0,00
0,00
0,00
0,00
20
lramobilisations
incorporelles
(sauf
le
204}
(3)
°
0,00
0,00
€,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
{3}
(13)
0,00
9,00
0,00
0,00
.
8,00
21
iramobilisations
corporelles
(3)
0,00
0,06
0,00
‘0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3) (6)
°
0,00
-
0,00
0,00
0,00
0,00
23
immabäisations
en
cours
(sauf
2324}
{3}
0,00
0,00
0,00
l
6,06
6,00
Total.
des
recettes
d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
|
”
0,00
40
Dôtations,
fonds
divers
et
réserves
(sauf
0,00
-
9,00
0,00
|
0,09
©
0,00
1068)
.
.
1068
l'Excédenis
de
fonctionnement
capitaïlsés
(6)
6,00
:
0,00
.
“0,00
0,00
0,60
438
Autres
subventions
invest.
non
transf.
(3)
(7)
0,08
0,06
-
0,00
6,00
6,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
°
0,00
9,00
0,00
0,00
18
Cpte
de
fiaison
:affectation
{BArégie)
{8)
0,00
9,00
0,00
.
0,00
0,09
26
Participations
et
créances
rattachées
.
0,90
|
-
8,00
‘
8,00
0,00
‘0,00
27
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
|.
0,00
0,00
0,60
0,00
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
financières
0,00
_
0,00
6,00
0,00
.
0,00
45...
Chapitres
d'opérations
pour
te
compte
de
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
tiers
(9)
‘
‘
:
Total
des
recettes
réelles
d'investissement
L
0,00
‘_
0,00
0,00
0,00
6,00
021
Virement
de
la
section
de
6 936,00
6 000,60
6 000,00
6 000,00
©
|
fonctionnement
(10)
.
040
Opérations
ordre
transf,
entre
0,00
É
0,00
:
0,00
‘
2,60
:
sections
(10)
(11)
‘
:
Lo
041
Opérations
patrimoniales
(10)
:
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'ordre
d'investissement
6 936,00
6 000,00
6 000,00
6 000,60
TOTAL
6 936,00
0,00
|.
6 000,00
6
000,00
|
6 000,60
|
|
+
Ï
3
R
001
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
6 936,00 |
L
-
TOTAL-DES
RECETTES
D’INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
12
936,00
|
Pour
information
:
H s'agit,
pour
un
budget
voté
en
équilibre,
des
ressources
propres
correspondant
à
l'excédent
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
sur
les
‘dépenses
réelles
de |
AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
DÉGAGÉ
PAR
fonctionnement.
Il sert
à finéncer
le remboursement
du
capital
de la dette
et les nouveaux
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
(12}
investissements de la collectivité.
‘
6 000,00
4) Voir état 1-8 pour la comparaison par rapport au budget précédent. (2) Proposition formulée pér le président pour l'exercice N, {8} Hors recettes Imputées au chapitre 018. (4) Sauf 165, 168 et 16449. (5) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalsés ur les blens reçus en affectation. En recele, i retrace, le cas échéant, l'annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur. (8) Le compte 1068 n'est pas un chapitre mais un articie du chapitre 10. (7) Le compte 138 n'est pas un chapitre mais une subdivision du chapitre 13. (8) A servir uniquement lorsque la collectivité effeciue une dotation initiale en espèces au profil d'un service public non personnalisé qu'elle crée. (8) Seuï te total des opérations paur compte de tiers figure sur cel état (voir le détail en IV-B5). (0) DF 023 = RI 021 ; Di 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI041. (11) Les comptes 18, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a oplé pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et
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11 ASA
DES
CANAUX
DE
PUY
ST
ANDRE
(M57)
- ASA
DES
CANAUX
DE
PUY
ST
ANDRE
- BP
- 2024
réglementaires applicables.
.
:
{42} Soïde de l'opération DF 023 + DF 042 — RF 042 ou solde de l'opération RI 024 + Ri 040 — Di 040. (48) Le chapitre 204 « Subventions
d'équipement versées »'est un chapitre globallsé regroupant les comptes 204 et 2324.
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DES
CANAUX.DE
PUY
ST
ANDRE
(M57)
- ASA
DES
CANAUX
DE
PUY
ST
ANDRE
- BP
- 2024
Il.
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
EQUILIBRE
FINANCIER
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
C2
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
Pour
mémoire,
ae
Restes
à réaliser
Propositions
Vote
de
TOTAL
Chap.
Libellé
budget eu
N-41
nouvelles
(2}
l'assemblée
{
RAR
+ vote}
précédent
(1)
011
Charges
à caractère
générai
(3)
24
633,82
0,00
28
060,31
28
050,31
28
050,31
032
Charges
de
personnel
et
frais
100,00
0,00
:
120,00
120,00
120,00
assimilés
(3)
°
014
Atfténuations
de
produits
9,00
0,00
0,00
0,00
0,80
016
APA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
o17
RSA
/ Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
1
800,60
6,00
4
900,00
+
900,00
À
900,00
courante
(sauf
6586)
(3)
6686
|
Frais fonctionnement
des
groupes
0,00
0,00
6,00
0,09
6,00
d'élus
|
Total
des
dépenses
de
gestion
courante
26
633,82
0,00
°.
30
070,31
30
070,31
30
070,31
66
Charges
financières
‘0,08
0,00
0,00
‘
0,00
0,00
67
Charges
spécifiques
(3)
200,00
200,00
200,00
200,00
68
Dotations
aux
provisions,
0,00
8,00
.
0,00
0,00
|
dépréciations (semi-budgétaires)
(3)
/
Total
des
dépenses
réelles
de
26
833,82
30
270,34
30
270,31
30
270,31
fonctionnement
°
023
Virement
à la section-
6 936,00
6 000,00
6 000, 00
6 000,00
d'investissement
(4)
.
°
042
Opératlons
ordre
transf.
entre
0,00
0,00
0,00
0,00
sections
(4)
(5)
043
Opérations
ordre
intérieur de
la
0,00
0,00
0,00
0,00
section
{4)
Total
des
dépenses
d'ordre
de
‘6 936,00
6 000,00
6 000,00
6 000,00
fonctionnement
/
”
[
TOTAL.
33.769,82
0,00 |
36.270,31
36 270,31
|
.36270,31
|
:
+
D 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE
|
9,00 |
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
|
3627031
|
{1} Voir état 1-B pour la comparaison par rapport au budget précédent. {2) Proposition formulée par le président pour l'exercice N. {8) Hors dépensès imputées aux chapitres 018 et 017. {4) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042; RI 040 = DF 042; DF 043 = RF 043.
-
(5) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détait du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
Page
13 ASA
DES
CANAUX
DE
PUY
ST
ANDRE
(M57)
- ASA
DES
CANAUX
DE
PUY
ST
ANDRE
- BP
- 2024
l —- PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
ll
EQUILIBRE
FINANCIER
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
C2
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
Poûr
mémoire,
un
"
;
Chap:
Libellé
budget
Restes
à
réaliser
Propositions
Vote
de
TOTAL
.
Le
N-1
nouvelles
(2)
l'assemblée
{5
RAR
+ vote)
précédent
(1)
013
Afténuations
de charges
{3}
0,09
0,09
0,60
0,00
6,00
416
APA
0,00
:
0,00
0,00
0,00
6,00
017
RSA/
Réguiarisations
de
RMI
0,00
0,00
6,00
0,00
0,00
70
Prod.
services,
domaine,
ventes
9 800,00
6,00
9 800,00
9 800,00
9 800,00
diverses
73
Impôts
et taxes
(sauf
le 734)
*
0,00
0,00
G,00
0,00
0,00
734
' Fiscalité
locale
.
0,09
0,09
0,60
0,00
0,06
74
Dotations
et participations
(3)
0,00
0,00
0,00
0,90
0,00
75
Autres
produits
de
gestion
9,55
0,00
10,60
+0,00
10,06
courante
(3)
‘
Total
des
recettes
de
gestion
courante
8
809,55
0,00
9
810,00
3
810,00
9
810,00
76
Produits
financiers
0,00
0,00
6,00
0,00
0,06
17
Produits spécifiques
63}
0,00
0,00
0,00
0,06
78
Reprises
amort.,
dépréciations,
0,00
0,00
0,00
0,06
prov.
(semi-budgétaires)
{3}
Total
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
8
809,55
0,00
9
810,00
9
810,00
9
810,00
| 042
Opérations
ofdre
fransf.
enire
0,00
6,00
0,00
0,00
sections
(4)
(5)
043
Opérations
ordre
intérieur
de
la
0,00
0,00
0,00
0,00
section (4).
Total
des
recettes
d'ordre
de
0,00
0,00
0,00
0,00
fonctionnement
Î
TOTAL
9 809,55
9,00
9 840,00
9 810,00
|
9 810,00 |
,
+
Ï
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
|
26 460,1
|
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
Î
36
270,31
|
Pour
information
:
AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
DÉGAGÉ
AU
PROFIT
DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
(6)
6 000,00
(1) Voir état -B pour {a comparaison par rapport au budget précédent, (2) Proposition formulée par le président pôur l'exercice N. (3) Hors recettes Imputées aux chapitres 016 et 017. (4) DF
023
= RI
021
; DJ
640
= RF
042;
RI 040
= DF
042; DF
043
= REF
043,
(6)
Les
comptes
78
peuvent
figurer
dans
le
détail
du
chapitre
si
la
collectivité
a opté
pour
le
régime
des
provisions
budgétaires,
confomnément
aux
dispositions
tégistatives
et
réglementaires
applicables.
{s'agit pour tn budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à l'excédent des
recettes
réelles
de
fonclionnement
sur
les
dépenses
réelles
de
fonctionnement.
Il sert
à
financer
le
remboursement
du
capital
de
ta
dette
el
les
nouveaux
investissements
de
la
collectivité.
{6) Solde
de
l'opération
DF
623
+ DF
042—
RF
042
où
solde
de
l'opération
RI
024
+
RI
040—
Di
040.
Page
14 ASA
DES
CANAUX
DE
PUY
ST
ANDRE
(M57)
- ASA
DES
CANAUX
DE
PUY
ST
ANDRE
- BP
- 2024
11 —
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
BALANCE
GENERALE
— DEPENSES"
D1
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
(y compris
RAR)
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
40
Dotations,
fonds
divers
et réserves
°
0,00
0,00
‘
0,00
13
Subventions
d'investissement
(3)
0,00
0,00
0,06
15
Provisions
pour risques
et charges
(4)
0,00
9,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(sauf
1688
nori
0,00
:
0,00
6,00
budgétaire)
À
18
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA,régie})
7)
0,00
0,00
Total
des
opérations
d'équipement
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
@
{&)
0,00
0,00
0,00
204
|
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(5)
(10)
LC
0,00
.
0,00
0,00
21
lmmobilisations
corporelles
{3) (5)
12
936,00
0,00
12
936,06
22
Immobitisations
reçues
en
affectation
(3) {5}
{8}
:
0,00
6,00
.
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(3) (sauf
2324)
(6)
0,00
9,00!
”
0,00
018
|RSA
0,00
.
.
00
{|
0,00
26
Participations
et créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
°
0,00
0,00
28
Amortissement
des
immobilisations
(reprises)
0,00
°
0,00
29
Dépréciations
des
immobilisations
(4)
6,00
0,00
39
Dépréciation
des
stocks
et en-cours
(4)
0,00
‘
0,00
3...
|
Stocks
eten-cours
0,00
À”
0,00
198.
|
Neutralisation
des
amortissements
0,00
0,00
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
(6)
0,00
0,00
481
|
Charges
à
rép.
sur plusieurs
exercices
0,00
0,00
49.
|
Dépréciation
des
comptes
de
tiers
(4)
0,00
0,00
59
Dépréciation
des
comptes
financiers
(4)
0,00
0,00
‘Dépenses d'investissement- Total
_:
12 936,00
_
2,00
12 936,00
"
%
Î
L
D 991
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
I
9.90
|
Î
E
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
[
!__12936.00
]
DEPENSES
DE FONCTIONNEMENT
(y compris
RAR)
FONCTIONNEMENT
.
Opérations
réelles
(1}
Opérations
d”'
o11
|
Charges
à caractère
général
(9)
-
28 050,31
28
050,31
012
|
Charges
de
personnel
et frais
assimilés
(9)
129,00
129,09
014
Atténualtions
de
produits
‘
.
0,00
0,96
016
|APA
:
0,00
0,60
017
.|
RSA /
Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
60
|
Achats
et variation
des stocks
8,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
(sauf
1 906,00
1 909,00
6586) (©)
6586
{!
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
0,00
0,00
66
Charges
financières
0,00
9,00
.9,00
67
Charges
spécifiques
(8)
200,00
0,00
205,00
68
Dot.
aux
amortissements
et provisions
{9}
20
0,00
6,00
71
Production
stockée
{ou
déstockage)
0,00
0,00
023 * À
Virement
à la section
d'investissement
6 000,00
6 000,00
Dépenses
de
fonctionnement
-
Total
30
270,31
6 000,00
36
270,31
|
+
Î
.
L
©
D
002
RESULTAT
REPORTE
OU
ANTICIPE
[
ü, 60
Î
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
I
|
"
_36270,31
}
(I) Y compris les opérations relaïves au rattachement eties opérations d'ordre semi-budgétaires. (2) Voir ta liste des opérations d'ordre de l'instruction budgétaire et cémpteble M. 57. {8} Hors dépenses Imputées au chapitre 018. {4) Ces chapitres ne sant à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables. (5) Hors chapitres opérations.
Page
15 ASA
DES
CANAUX
DE
PUY
ST
ANDRE
(M67)
- ASA
DES
CANAUX
DE
PUY
ST
ANDRE
- BP
- 2024
{6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet élat {Voir le détail en IV-B5). (7) A utiliser uniquement dans le cas a la collectivité effectuerail une dotätion Initiale au profit d'un service public doté de la seule autonomie financière. {8) A utliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés. (8) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
.
(10) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globatisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page
16 ASA
DES
CANAUX
DE
PUY
ST
ANDRE
{M57)
- ASA
DES
CANAUX
DE
PUY
ST
ANDRE
- BP
-2024
BALANCE
GENERALE
- RECETTES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
(y compris
RAR)
INVESTISSEMENT
.
Opérations
réelles
(1}
Opérations
d'ordre
(2}
TOTAL
40
|
Dotations,
fonds
divers
et réserves
{sauf
1068)
0,00
0,00
0,00
13
|
Subventions
d'investissement
(reçues)
(3)
0,00
0,00
18
À
Provisions
pour
risques
et charges
(4}
9,00
6,00
46
|
Emprunts
et dettes
assimilées
(sauf
1688
non
budgétaire)
.
0,00
0,00
18
|
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA,régie)
{6)
°
0,00
0,00
20
|
Immobilisations
incorporeiles
(sauf
le 204)
(3)
0,00
0,00
6,00
204 |
Subventions
d'équipement
versées
(3) (9)
.
0,00
.0,00
0,00
21
|
immobilisations
corporelles
(8)
6,00
:
6,00
0,00
22
|
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
(7)
0,00
0,60
0,09
23
|
Immobilisations
en
cours(sauf
2324)
(3)
0,08
0,00
0,00
018 {
RSA
0,00
0,00
9,00
26
|
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
|
Autres
immobilisations
financières
{3}
°
0,00
0,00
28 |
Amortissement
des
immobilisations
0,00
0,00
29
|
Dépréciations
des
immobilisations
(4)
0,00
0,00
39
|
Dépréciation
des
stacks
eten-cours
{4}
0,00
0,00
3... À
Stockset
en-cours
0,00
0,00
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
(6}
0,00
0,00
481 |
Charges
à rép.
sur plusieurs
exercices
8,00
0,00
49
Dépréciation
des
comptes
de
tiers
(4)
0,00
6,00
59
|
Dépréciation
des
comptes
financiers
(4}
0,00
021 |
Virement
de la section de fonctionnement
6 000,00
024 |
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
Recettes
d'investissement
— Tofal
6
000,00
6
000,00
4
Î
R 001 SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF REPORTE OÙ ANTICIPE
|
636,00
|
Î
R 1068 AFFECTATION
DU RESULTAT
|
0,00 |
|
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
12
936,00
H
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
(y compris
RAR)
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
{1)
Opérations
d’ordre
(2)
013 |
Atténuations
de
charges
{8}
0,00
0,00
016 !
APA
0,00
0,00
07
|
RSA /
Régularisations
de
RMI
0,00
6,00
À,
60 |
Achats
et variation
des
stocks
0,00
70 |
Prod,
services,
domaine,
ventes
diverses
9 800,06
71
À
Production
stockée
(ou
déstockage)
‘
0,00
72.
|
Production
immobllisée
0,00
73
|
Impôts
et
taxes
{sauf
731)
0,09
731 |
Fiscalité
locale
0,09
74
|
Dotations
et
participations
(8}
-
0,00
76
|
Autres
produits
de
gestion
courante
(8)
0,00
0,00
76
Produits
financiers
0,00
0,00
77
À
Produits
spécifiques
(8)
-
0,00
0,00
78
|
Reprise
sur
amortissements
et provisions
(8)
0,00
0,00
79
|
Transferts
de
charges
0,00
6,00
Recettes
de
fonctionnement
-
Total
8,00
8
810,00
=
=
Ï
R 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE
|
26 460,31
|
I
TOTAL DES RÉCETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
|
26 270,31
|
Page
17 ASA
DES
CANAUX
DE
PUY
ST
ANDRE
(M57)
- ASA
DES
CANAUX
DE
PUY
ST
ANDRE
- BP
- 2024
(1) Y compris les opérations relalives au rattachement et les opérations d'ordre semi-budgétaires. {2} Voir ta liste des opérations d'ordre de l'instuction budgétaire el comptable M. 57. (3) Hors recettes imputées au chapitre 018, (4) Ces chapitres ne sontà renseigner
que
si la-collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément, aux dispositions légistatives el réglementaires anpiicabes.
(5} Seul te totat des opérations pour compte de tiscs figure sur cel état (voir le détail en IV-B5). {6} A utiliser uniquement dans le cas où la colleclivilé effectuerait une dotation initiale au profit d'un service pubtic doté de la seule âutonomie financière. (7) A utiliser uniquement dans le cas où la collecllvité effacluerait des dépenses sur des biens affectés.
(8) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017. {8} Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page
18 61 2884
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- 2024
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(
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—
VUE
D’'ENSEMBLE
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OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
A2.1
Vue
d'ensemble
des
chapitres
des
opérations
d'équipement
N°
Libellé
de
l'opération
|
N°AP
|
Pour
mémoire |
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Propositions
Vote
de
Pour
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Opération
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nouvelles
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gérés
|
Crédits
gérés
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- 2024
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CANAUX
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- 2024
il — VOTE
DU BUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT
—
DETAIL
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OPERATIONS
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Page
27 gz 884
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IV —- ANNEXES
ANNEXES
BUDGETAIRES
EQUILIBRE
BUDGETAIRE
:
c1.1
DISPONIBILITÉ
DE
RESSOURCES
PROPRES
PROVENANT
DES
EXERCICES
ANTERIEURS
Solde
de
la
section
d'investissement
de
l'exercice
N-1
(1)
Propositions
nouvelles
Vote
(2)
Solde
d'exécution
001
(A)
montant
négatif si
déficit
(D001)
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positif si excédent
(R001)}
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6 936,00
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(B)
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positif si excédent
0,00
. 0,00
Solde
positif : excédent
de financement
Solde
négatif: besoin
de
financement
Solde
de Ja section
investissement
de
l'exercice
N-1
{Solde
1 = À
+
B)
0,00
0,00
Disponibilité
des
ressources
propres
provenant
des
exercices
antérieurs
après
financement
de
la
section
investissement
de
l'exercice
N-1
(1)
Propositions
nouvelles
Vote
(2)
Affectation
au
1068
(C)
9,00
0,00
Solde
positif: excédent
de
financement
Solde
négatif
: besoin
de
financement
Solde
de
la section
investissement
de
l'exercice
N-1
(Solde
l}'
0,00
0,00
(Solde
Il = C
+ Solde
i)
Soide
négatif
: absence
de
ressources
proprés
provenant
des
exercices
antérieurs-pour
la couverture
de
l'annuité
Disponibilité
de
ressources
propres
des
exercices
antérieurs
Soide
positif
: ressources
disponibles
pour
la couverture
de
l'annuité
0,00
0,00
COUVERTURE
DE
L'ANNUITE
DE
LA
DETTE
PAR
LES
RESSOURCES
PROPRES
- PETIT
EQUILIBRE
Propositions
nouvelles
Vote
Dépenses
de
l'exercice
à
couvrir
par
des
ressources
propres
(D)(3}
0,00
: 0,00
Ressources
propres
externes
et internes
de
l'exercice
|LENS)
6
000,00
6 000,00
Couverture
de
f'annuité
de
la dette
(Solde
Ii = E
- D}
Solde
positif: annuité
dé
la dette
couverte
Solde
négatif
: annuité
de
la dette
non
couverte
par
les
ressources
de
l'exercice,
vérifier
la
couverture
par
les
éventuelles
ressources
disponibles
des
exercices
antérieurs
{cf.
solde
11}
6 000,00
6 000,00
(1) Eléments à compléter uniquement s'il y a eu reprise des résuliats, anticipée ou classique {2)
Cumul
des
crédits de
l'exercice
votés
ou
reporlés
{3) Les RAR élent intégrés au calcul des ressources propres provenant des exercices antérieurs, seuls les crédits de l'exercice sont à inscrire. Le détail des crédits est présenté aux états suivants
: “Equilibre
budgétaire
- Dépenses"
et
"Equilibre
budgétatre
- Recette”
Page
36 ASA
DES
CANAUX
DE
PUY
ST
ANDRE
(M57)
- ASA
DES
CANAUX
DE
PUY
ST
ANDRE
- BP
- 2024
.IV
- ANNEXES
IV
:
ANNEXES
BUDGETAIRES
EQUILIBRE
BUDGETAIRE
-— DEPENSES
‘
C1.2
DEPENSES
A
COUVRIR
PAR
DES
RESSOURCES
PROPRES
Art.
(1)
Libellé
{1}
Propositions
nouvelles
Vote
(2)
DEPENSES
TOTALES
A
COUVRIR
PAR
DES
RESSOURCES
0 00
0.06
PROPRES
=
À
+B
:
s
:
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(A)
0,00
0,00
1631
Emprunts
obligataires
9,00
0,00
1641
Emprunis
en
euros
0,00
0,00
1643
Emprunts
en
devises
9,00
0,00
16441
Opérations
afférentes
à l'emprunt
0,00
0,00
1671
0,00
0,00
1672
0,00
0,00
1678
0,00
0,00
1681
Autres
emprunts
0,00
0,00
1682
Le
0,00
0,00
1687
Autres
dettes
:
0,00
|.
0,00
Dépenses
et transferts
à déduire
dés
ressources
propres
(B)
0,09
0,09
10...
Reprise
de
dotations,
fonds
divers
et réserves
10...
Reversement
de
dotations,
fonds
divers
et réserves
139
Subv.
invest.
transférées
cpte
résultat
0,00
0,00
(1) Détailler tes chapitres budgétaires par articie conformément au plan de comptes. (2) Crédits de l'exercice votés lors de la séance.
Page
37 ASA
DES
CANAUX
DE
PUY
ST
ANDRE
(M57}
- ASA
DES
CANAUX
DE
PUY
ST
ANDRE
- BP
- 2024
IV — ANNEXES
IV
ANNEXES
BUDGETAIRES
EQUILIBRE
BUDGETAIRE
-
RECETTES
‘
C13
RESSOURCES
PROPRES
Art.
{1}
:
Libellé
(1)
Propositions
nouvelles
Vote
(2)
RECETTES
(RESSOURCES
PROPRES)
=
a
+
b
6
000,00
Ill
6
000,00
Ressources
propres
externes
de
l’année
(a)
0,00
0,00
10222
FCTVA
-
0,00
.
°
0,00
10226
Taxe
d'aménagement
(3)
: 0,00
0,00
10227
Versement
pour
sous
densité
°
0,00
0,00
10228
Autres
fonds
d'investissement
-
0,00
0,00
13146
Attributions
compensation
investissement
0,00
0,00
13156
Attributions
compensation
investissement
0,00
0,00
13246
Attributions
compensation
investissement
;
k
0,00
0,00
13256
Attributions
compensation
investissement
0,00
0,00
138
Autres
subventions
invest.
non
transf.
0,60
0,00
26...
Participations
et créances
rattachées
27...
Autres
immobilisations
financières
Ressources
propres
internes
de
l'année
(b}
(4}
6 000,00
.
6 000,00
16...
Provisions
pour
risques
et charges
ns
°
169
Primes
de
remboursement
des
obligations
0,00
°
0,00
26...
Participations
et créances rattachées
‘
‘
27...
Autres
immobilisations
financières
28...
Amortissement
des
immobilisations
29...
|
Dépréciations
des immobilisations
\
31...
Matières premières
(et fournitures}
(5)
33...
Eñn-cours
de
production
de
biens
(5)
35...
Stocks
de
produits
(5}
39...
Dépréciation
des
stocks
et en-cours
481...
Charges
à
rép.
Sur plusieurs
exercices
49...
Dépréciation
des
comptes-de
tiers
59...
Dépréciation
des comptes
financiers
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
Lo
0,00
.
0,00
021
-
|
Virement
de
la
section
de
fonctionnement
6
000,00
6
000,00
{1) Les comptes 15, 168, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes. {2) Crédits de l'exercice vatés lors de la séance.
-
{3) Le compte 40226 peut être utilsé uniquement par les communes et les établissements publics à fiscalité proprè. {4) Les comptes 46, 29, 89, 49 et 89 sonl présentés uniquement Si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, confomément aux dispésilions législatives et réglementaires aiférentes. (8) Les coïnptes 31, 33 et 35 ne peuvent être utfisés que pour les budgels utlisant la comptabilité de stock. Par conséquent, seuls les budgets retraçant les dépenses et les receltes d'un lotissement ou d'une ZAC peuvent utiliser les comptes susmentionnés.
Page
38 6€ 534
“vopempots 8p goancd un soSjoS 8j seenbsal inod sexe sel s Laec (2)
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000 000 006 d 000 C0 Ë 000 335
* 000 60 0 000 0000 000 00 0 ENAENS
000 000 - 00 0 0 00 0 00 0 co dal S831N0$S81 Sp a[EUNUILOS ed
SUPEJUOUT
00'0 99'0 00'0 09'0 00'0 00'0 ep sauoz sèp sonbiugoail SSajJUOUIS1 Se] JNS XEL
000 00 0 00 0 000 600 606 Syo1618,p seu UoNELUOSUOS ENS 6XEL
000 000 000 000 60 0 600 TSeASESIUS.p NP 15 SIP PUC) Soin ép SXEL
00 0 0 000 000 000 600 TUSUSPEUQUUE,p 8XE SESINOSSSI Sop.SIE}UOoUSDEUSp Fed
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Y202 - d& = AHONY LS Ad 30 XNVNYO 530 VS - (LS) SUQNY LS Añd 3G XNVNVO Säa VSY ASA
DES
CANAUX
DE
PUY
ST
ANDRE
(M57)
- ASA
DES
CANAUX
DE
PUY
ST
ANDRE
- BP
- 2024
-
t
V
— ARRETE
ET
SIGNATURES
ARRETE
ET
SIGNATURES
>|<
Nombre
de
membres
en
exercice
,#
#
Nombre
de membres
présents
:0
5
Nombre de suffrages exprimés :0_
5
VOTES
:
Pour
;#
FE
Contre
: 0
Abstentions
: Q
Date
de
convocation
:
o4.
O$-202%
Présenté
par
ä}
4%
BARNEOU
Ÿ
“
ROUESET
Al
“PUY
GT
ANDRE
Le
8-8.
2024
Délibéré
par
l'assemblée
(2},
réunie
en
session
os
Al
Puyer
ANbne
Le
8.08
024
Les
membres
de
l'assemblée
délibérante
(2),(3).
BARNEOUD
ROUSSET
Yves
‘
CL
BEÉRAUD
Christophe
[
:
_-
‘
fl
AT
|
DANIUAD
Francis
DSCENT
ERCWS
À
FAURE
GEORS
Henri
ET
) è
FEUILLACIER Denis
_.
RER
LOCICERO
ERIC
|
AV
eut
PEYRON
JEAN
LUC
.
|
.
SR
Certifié exécutoire
par
(1), compte
tenu
de
la transmission
en
préfecture,
le ,
et de
la publication
le
A,le
(i}indiquer « fa présidente » ou « le président ». (2) indiquer la nature
de
l'assemblée
détibérante
: du
conseit
régional
de
…,
de Ta Collectivité
territoriale
unique
de
…,
de
la métropole
de
…,
du
Conseil
syndical
de
…
{8) L'ajout des
signataires
est désormais
facuitatif.
Page
40’