Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV 27.01.2022 rectifie signe
Compte-Rendu - CR Sommaire CM du 6 FEVRIER 2020
Compte-Rendu - CR Sommaire CM du 25.11.2021
Compte-Rendu - CR Sommaire CM du 9 dec 2015
Compte-Rendu - CR Sommaire CM du 21 mai 2015
Compte-Rendu - CR Sommaire signe 14.04.21
Compte-Rendu - CR SOMMAIRE COMMUNICATION
Compte-Rendu - CR Sommaire CM du 30.09.2021
Compte-Rendu - CR Sommaire CM du 25 SEPTEMBRE 2014
Compte-Rendu - CR Sommaire CM du 15 MAI 2014
Compte-Rendu - CR Sommaire assemble signe RECTIFIE
Document publié le Jeudi 1 avril 2021 par la commune de Brétigny-sur-Orge.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Sommaire assemble signe RECTIFIE)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Fiscalité,
D DÉ ÉP PA AR RT TE EM ME EN NT T D DE E
L L’ ’E ES SS SO ON NN NE E
A Ar rr ro on nd di is ss se em me en nt t
d de e P PA AL LA AI IS SE EA AU U
Nombre de conseillers
. En exercice……… 35
. Présents...………. 29
. Votants…………. 35
Le Maire de Brétigny-sur-Orge
certifie que la convocation et le
compte-rendu de la présente
délibération ont été affichés à la
mairie, conformément aux
articles L 2121-10 à L 2121-25 et
R 2121-7 R 2121-11 du Code
Général des Collectivités
Territoriales.
LE MAIRE
Nicolas MÉARY
OBJET
Compte rendu
sommaire :
(art. L 2121-25 du Code
Général des Collectivités
Territoriales)
COMMUNE DE BRÉTIGNY-SUR-ORGE
E EX XT TR RA AI IT T D DU U R RE EG GI IS ST TR RE E D DE ES S D DÉ ÉL LI IB BÉ ÉR RA AT TI IO ON NS S
D DU U C CO ON NS SE EI IL L M MU UN NI IC CI IP PA AL L
L’An deux mille vingt et un le jeudi 1er avril, le Conseil municipal
de Brétigny-sur-Orge, dûment convoqué en date du vendredi 26
mars s'est réuni en séance ordinaire, salle Maison Neuve, sous la
présidence de Monsieur Nicolas MÉARY, Maire.
ETAIENT PRESENTS :
M. MÉARY Nicolas
M. CHERFA Lahcène
Mme LECOUSTEY Christiane
M. PELTIER Michel
Mme CHRETIEN Sandrine
M. GIRARD Alain
Mme MARTIGNE Patricia
Mme FLORETTE Aline
M. BETRANCOURT Mathieu
Mme PILOQUET Gaëlle
Mme MAYER-GILLET Danielle
M. COINCE Jean-Luc
Mme CARMONT Françoise
M. PIERRE Pascal
Mme MARCHAL Bernadette
M. CERISARA Giorgio
Mme CESTIA-FURCY Corinne
Mme RAFFALI Pascale
M. VALLET Eric
Mme DELPUECH Marie-France
Mme CORREA Angélique
M. COURTOT John
Mme FOULON Cécilia
M. MARGUERITTE Clément
M. CHAMPION Christian
M. POUZOL Michel (présent à partir de 20h40)
Mme DAENINCK Sylvie
M. GUSTAVE Steevy
Mme CILIA Chloé
ABSENTS AYANT DONNÉ POUVOIR :
M. DEVLEESCHAUWER Christian à M. MÉARY Nicolas
M. ABDOURAHIM Abdallah à M. CHERFA Lahcène
Mme OMRANI Nawel à Mme LECOUSTEY Christiane
Mme AFONSO-MACHADO Sandra à Mme DAENINCK Sylvie
Mme NOURI Sabrina à Mme CILIA Chloé
M. MOUKADDI Nourdine à M. GUSTAVE Steevy
ABSENTS : Néant
SECRÉTAIRE DE SÉANCE :
M. MARGUERITTE Clément ETUDE ==
mu =
Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 34
1.
Abstentions : 8
Votes Contre : 0
Votes Pour : 27
2. Élection d’un nouvel adjoint ADOPTÉ À LA MAJORITÉ
Abstentions : 0
Votes blancs : 8
Votes en faveur de
M. MARGUERITTE 27
3. LE CONSEIL
MUNICIPAL
A PRIS ACTE À
L'UNANIMITÉ
4. ADOPTÉ À LA MAJORITÉ
Abstentions : 8
Votes en faveur de
M. MARGUERITTE 27
5.
Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 35
6. Approbation de l’adhésion du SIEGRA au SMOYS ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 35
ADOPTÉ À LA MAJORITÉ
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ Approbation de l’adhésion de l'EPT 12 Grand-Orly
Seine Bièvre au SMOYS
Élection d’un membre à la Commission municipale N°1
« Travaux, Mobilités, Environnement, Sécurité et Propreté »
COMPTE RENDU SOMMAIRE
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1ER AVRIL 2021
AFFICHÉ LE 2 AVRIL 2021
( Art. L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales)
LE CONSEIL MUNICIPAL A PRIS
ACTE A L'UNANIMITÉ
Nomination d'un censeur aux Conseils d'administration
de la SORGEM
Décisions municipales : 149-150-151-2020 et 001-002-003-004-005-006-
007-008-009-010-011-012-013-014-015-018-019-020-021-022-023-024-2021
Élection d’un membre à la CAO
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ Approbation du procès-verbal de la séance du 4 février 2021 n/u7
7. Approbation de l'adhésion de la commune d'Épinay-sous-Sénart
au SMOYS
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 35
8. Fixation des indemnités du Maire, des Adjoints et Conseillers
municipaux investis d’une délégation
ADOPTÉ À LA MAJORITÉ
Abstentions : 8
Votes Contre : 0
Votes Pour : 27
9. Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes
et les hommes
LE CONSEIL
MUNICIPAL
A PRIS ACTE À
L'UNANIMITÉ
10. Vote des taux d’imposition 2021 ADOPTÉ À LA MAJORITÉ
Abstentions : 8
Votes Contre : 0
Votes Pour : 27
11. Vote du budget primitif 2021 – Budget principal ADOPTÉ À LA MAJORITÉ
Abstentions : 0
Votes Contre : 8
Votes Pour : 27
12. Approbation du compte de gestion 2020 - Budget annexe
des transports
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 35
13. Vote du compte administratif 2020 - Budget annexe
des transports
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
Abstentions : 0
M. MÉARY ne prenant pas part au vote Votes Contre : 0 Votes Pour : 33
14. Reprise des résultats 2020 - Budget annexe des transports ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 35
15. Vote du budget primitif 2021 – Budget annexe des transports ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 35
16. Subvention au budget primitif 2021 - Budget annexe des transports ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
Abstentions : 0
Votes Contre : 0 nn En =
Votes Pour : 35
17. Subvention au CCAS ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 35
18. Demande de subventions relatives au plan France relance –
Continuité pédagogique – Appels à projets pour un socle numérique
dans les écoles élémentaires
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 35
19. Demande d'une subvention dans le cadre du plan de relance
gouvernemental pour le projet de réhabilitation du bâtiment
administratif de l’ancien CFA
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 35
20. Approbation du dispositif d’appel à projets « Tickets-loisirs »
au titre de l’année 2021
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 35
21. Opposition au transfert de la compétence PLU à Cœur
d’Essonne Agglomération
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 35
22. Modification du tableau des emplois et des effectifs ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 35
23. ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
Abstentions : 0
M. CHAMPION ne prenant pas part au vote Votes Contre : 0 Mme CHRETIEN ne prenant pas part au vote Votes Pour : 33
24.
Abstentions : 0
Votes Contre : 0
M. CHAMPION ne prenant pas part au vote Votes Pour : 34
25. Attribution d’une subvention et autorisation de signature
d’une convention d’objectifs pour l’année 2021 avec le
CSB Judo
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
Attribution d’une subvention et autorisation de signature
d’une convention d’objectifs pour l’année 2021 avec le CSB
Athlétisme
Attribution d’une subvention et autorisation de signature
d’une convention d’objectifs pour l’année 2021 avec le
CSB Basket-ball
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ mn"
Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 34
26. Attribution d’une subvention et autorisation de signature
d’une convention d’objectifs pour l’année 2021 avec le
CSB Tennis
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 34
27. Attribution d’une subvention et autorisation de signature
d’une convention d’objectifs pour l’année 2021 avec le
CSB Football
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 34
28. Attribution d’une subvention et autorisation de signature
d’une convention d’objectifs pour l’année 2021 avec
l'Amicale Laïque
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 35
29. Attribution d’une subvention et autorisation de signature
d’une convention d’objectifs pour l’année 2021 avec
l'École de Musique
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 35
30. Attribution de subventions exceptionnelles liées à la
Covid-19 – CSB Football
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
Abstentions : 0
Votes Contre : 0
M. CHAMPION ne prenant pas part au vote Votes Pour : 34
31. Attribution d’une subvention d’encadrement pour le
CSB Rugby
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
Abstentions : 0
Votes Contre : 0
M. CHAMPION ne prenant pas part au vote Votes Pour : 34
32. Attribution d’une subvention d’encadrement pour le
CSB Aïkido
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
Abstentions : 0
Votes Contre : 0
M. CHAMPION ne prenant pas part au vote Votes Pour : 34
33. Attribution d’une subvention d’encadrement pour le
CSB Gymnastique
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
Abstentions : 0
Votes Contre : 0
M. CHAMPION ne prenant pas part au vote Votes Pour : 34
34. Attribution d’une subvention d’encadrement pour le
CSB Karaté
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
Abstentions : 0
M. CHAMPION ne prenant pas part au vote
M. CHAMPION ne prenant pas part au vote
M. CHAMPION ne prenant pas part au vote 35.
36.
37.
38.
39.
40.
M, Champion ne prenant pas part au vote
Attribution d'une subvention d'encadrement pour le
CSB Roller
M. Champion ne prenant pas part au vote
Attribution d'une subvention d'encadrement pour le
CSB Taekwondo
M. Champion ne prenant pas part au vote
Attribution d'une subvention d'encadrement pour le
CSB Tennis de Table
M. Champion ne prenant pas part au vote
Attribution d'une subvention d'encadrement pour l'Espadon
Attribution de subvention sur projet - Lire et faire lire Essonne
Autorisation de signer une convention avec des professionnels de santé intervenant dans le centre de vaccination Covid-19
Motion sur la fiscalité de l'Agglomération Cœur d'Essonne
Votes Contre :
Votes Pour :
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
Abstentions :
Votes Contre :
Votes Pour :
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
Abstentions :
Votes Contre :
Votes Pour :
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
Abstentions :
Votes Contre :
Votes Pour :
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
Abstentions :
Votes Contre :
Votes Pour :
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
Abstentions :
Votes Contre :
Votes Pour :
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
Abstentions :
Votes Contre :
Votes Pour :
ADOPTÉ À LA MAJORITÉ
Abstentions :
Votes Contre :
Votes Pour :
AUrIeR
Directeur général des services
Roo
O