Procès Verbal - pv reunion du 06 juillet 2021

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Procès Verbal - pv reunion du 06 juillet 2021 Document publié le Mardi 6 juillet 2021 par la commune de Sablons. Lien du pdf (Procès Verbal - pv reunion du 06 juillet 2021)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs, Page 1 sur 8

Etaient présents : Laurent TEIL, Antonia BOURDON, Julien JODAR, Claude FAYAN, Sophie REBOREDO, Dominique FONLUPT, Jacques BERTHET, Nathalie MOREL, Cécile PONTRELLI, Pascale VALLET, Didier SERRE, Magalie ARNAUD, Rémi ASTIER, Denis MAZARD, Renée DOREL, Sandra LEON et Myriam MANOUVRIER.

Absents excusés avec procuration : Alain PITON (procuration donnée à Mme FAYAN) et Roland MISSAGUA (procuration donnée à Mme DOREL) --

Absents excusés sans procuration : --

Absents non excusés : --

Mme Antonia BOURDON a été désignée secrétaire de séance

Ordre du Jour :

1. Approbation du Procès-Verbal de la séance du 15 juin 2021

2. Désignation d’un secrétaire de séance

3. Projet d’installation de panneaux photovoltaïques sur un bâtiment communal 4. Convention d’occupation des salles associatives

5. Etablissement Public de Coopération Culturelle Travail et Culture : Approbation des statuts modifiés et désignation des deux représentants

6. Personnel communal : suppression et création d’un poste

7. Modifications budgétaires

8. Renouvellement de l’adhésion au Centre des Espaces Naturels 38

9. Transfert du bail commercial pour le « PROXI »

10. Acquisition du matériel pour l’école numérique

11. Interventions musicales dans les écoles pour la rentrée 2021/2022

12. Compte rendus des commissions communales

13. Questions diverses

*********************************************

N°2021-35- OBJET : rénovation de la toiture du bâtiment du service technique et du local commercial attenant

Monsieur le Maire informe l’assemblée de l’état actuel de la toiture des locaux du service technique et du local commercial attenant (les deux sont propriétés de la commune) et de la nécessité de prévoir leurs remplacements. M. FONLUPT fait part des études réalisées sur l’opportunité de poser des panneaux photovoltaïques avec gestion ou non par la commune de la production de l’électricité engendrée par ce système.

Il est proposé de lancer une consultation en procédure adaptée restreinte conformément à l’article 28 du Code des Marchés Publics pour missionner un prestataire spécialisé (bureau d’études).

Ouï l’exposé de M. Le Maire, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents et après en avoir délibéré

- approuve le lancement de l’étude du remplacement de la toiture des locaux du service technique et du

local commercial attenant

- s’engage à inscrire à son budget les crédits nécessaires au financement de l’ensemble de ces études

PROCES VERBAL

de la réunion du Conseil Municipal

du 06 juillet 2021Page 2 sur 8

- donne tout pouvoir à Monsieur le Maire en ce qui concerne le lancement de la consultation en

procédure adaptée restreinte conformément à l’article 28 du Code des Marchés Publics.

N°2021-36- OBJET : convention d’occupation des salles communales

M. Le Maire soumet à l’assemblée un projet actualisé de convention de mise à disposition de locaux communaux aux associations.

Après étude du projet voir (document ci-dessous), le Conseil Municipal décide à l’unanimité des membres présents et après en avoir délibéré,

- de valider le projet de convention d’occupation des salles communes tel que présenté

- d’autoriser Monsieur le Maire à signer la dite convention avec les associations.

annexe à la délibération n°2021-036 :

ENTRE :

La commune de SABLONS représentée par Laurent TEIL, Maire, dûment habilité par délibération n°……en date du à compléter

D’une part ;

ET

L’association « à compléter », représentée par à compléter , sa- son président(e), dont le siège est à compléter - déclarée en sous-préfecture de à compléter sous le numéro à compléter D’autre part ;

IL EST CONVENU CE QUI SUIT :

ARTICLE 1 - OBJET ET DUREE DE LA CONVENTION :

La commune de SABLONS met à disposition de l’association « à compléter », l’accès à la salle à compléter . l’association « à compléter » accepte cette convention qui est à titre précaire et révocable, pour une durée de 1 an, renouvelable par tacite reconduction, sauf résiliation par l’une ou l’autre des parties dans les conditions précisées à l’article 5 ci-après et qui prend effet à compter du à compléter .

ARTICLE 2 – USAGE DES LOCAUX :

L’association s’engage à utiliser ce local pour les activités de à compléter organisées par l’association : préciser date et horaire ; Toute modification de ce planning devra faire l’objet d’une demande écrite de la part de l’association.

ARTICLE 3 - JOUISSANCE :

L’association aura la jouissance du local à compter de la signature de la présente convention. Cette occupation est strictement personnelle et ne pourra être ni cédée ni transmise sans accord express de la commune. La commune dispose d’un droit de visite du local, afin de vérifier que l’activité organisée est en conformité avec l’article 2 de la présente convention.

ARTICLE 4 - CHARGES ET CONDITIONS :

Assurance : l’association devra fournir en mairie, annuellement, l’attestation de son assurance dûment acquittée.

Consommations d’eau, d’électricité : Aucun remboursement de frais ne sera demandé à l’association , l’occupation de la salle à compléter est totalement gratuite.

Occupation précaire et à titre gratuitPage 3 sur 8

Nettoyage des locaux : La commune prend en charge le nettoyage de la salle à compléter , sous réserve d’une utilisation normale.

Usage de l’immeuble : l’association devra veiller à la mise en œuvre et au respect dans les lieux loués des prescriptions de sécurité en vigueur. Il ne pourra utiliser le local qu’à l’usage déterminé par la présente convention.

Clef : un seul exemplaire de la clef de la salle sera mis à disposition de l’association à chaque séance ou contre décharge pour un prêt à long terme, qui s’engage à n’effectuer aucune reproduction de la clef sans l’accord préalable et écrit de la mairie de SABLONS.

Chauffage et équipements : en cas de dysfonctionnement des installations ou de graves défauts du local, l’association s’engage à le ou les signaler en mairie dans les plus brefs délais.

ARTICLE 5 – RESILIATION :

S’agissant d’une convention d’occupation précaire, la présente convention pourra être résiliée de plein droit, sur l’initiative de la commune pour préserver l’intérêt général, à tout moment, moyennant un préavis d’un mois, expédié par lettre recommandée avec accusé de réception, au domicile élu. L’association pourra résilier la présente convention, par lettre recommandée avec accusé réception expédiée un mois avant le terme.

ARTICLE 6 – REGLEMENT DES LITIGES :

En cas de litige, les parties s’engagent à le résoudre à l’amiable. A défaut, seul le Tribunal administratif de GRENOBLE sera compétent.

Fait à Sablons, le

Le, la Président(e), Le Maire, L. TEIL

N°2021-37- OBJET : désignation des délégués à l’établissement Public de Coopération Culturelle Travail et Culture

Le Conseil Municipal décide à l’unanimité des membres présents et après en avoir délibéré, de désigner M. Jacques BERTHET en tant que titulaire et M. Julien JODAR en tant que suppléant à l’établissement Public de Coopération Culturelle Travail et Culture.

N°2021-38- OBJET : création d’un poste d’adjoint technique à temps non complet

Vu le code général des collectivités territoriales,

Vu la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires, Vu la loi 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant statut de la Fonction Publique Territoriale et notamment l’article 34,

Vu le décret 2019-1414 du 19 décembre 2019 relatif à la procédure de recrutement pour pourvoir des emplois permanents de la fonction publique territoriale ouverts aux agents contractuels, Vu le budget de la collectivité,

Vu le tableau des effectifs existant,

Considérant, qu’il convient de crée un emploi permanent pour satisfaire au besoin du service de restaurant scolaire et à l’entretien des écoles, que celui-ci peut être assuré par un agent du cadre d’emploi des adjoints techniques territoriaux,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents, décide,

Article 1er : création et définition de la nature du poste

Il est créé un poste d’adjoint technique territorial, à compter du 02 septembre 2021 dans le cadre d’emplois des adjoints techniques territoriaux, accessible selon les conditions de qualification définies par le statut, pour exercer les fonctions d’agent entretien des écoles et agent de restauration scolaire.Page 4 sur 8

Après le délai légal de parution de la vacance d’emploi, l’emploi peut également être pourvu par un agent contractuel sur le fondement de l’article 3-3 de la loi du 26 janvier 1984 : pour les besoins de la continuité du service, pour faire face à une vacance temporaire d’emploi dans l’attente du recrutement d’un fonctionnaire.

Article 2 : temps de travail

L’emploi créé est à temps non complet pour une durée hebdomadaire annualisée de 23h37.

Article 3 : crédits

Les crédits nécessaires sont inscrits au budget de la collectivité.

Article 4 : tableau des effectifs

Le tableau des effectifs de la collectivité est modifié en ce sens.

Article 5 : Monsieur le Maire est chargé de signer tous les documents relatifs à ce dossier et de procéder au recrutement.

N°2021-39 OBJET : mise à jour du tableau des effectifs

M. Le Maire expose qu’il appartient à l’organe délibérant de la collectivité de fixer les effectifs des emplois permanents nécessaires au fonctionnement des services.

Le Conseil Municipal,

Vu la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 modifiée, portant droits et obligations des fonctionnaires, Vu la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale,

Vu les décrets portants statuts particuliers des cadres d’emplois et organisant les grades s’y rapportant, pris en application de l’article 4 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée,

Sur proposition du Maire,

Après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents,

1)° APPROUVE le tableau des effectifs de la collectivité à compter du 01 août 2021 comme suit :

service filière Grade/emploi Temps de travail

hebdomadaire

Postes

pourvus

Postes

vacants

Administratif A Attaché 35h 1 0 Administratif C Adjoint administratif 35h 2 0 Administratif C Adjoint administratif principal 1ère

classe

35h 1 0

Technique C Adjoint technique principal 1ère

classe

35h 2 0

Technique C Adjoint technique 35h 2 0 Ecoles C Adjoint territorial d’animation

principale de 2ème classe

35h 1 0

Ecoles C Adjoint territorial d’animation

principale de 2ème classe

30h30 1 0

Ecoles C Agent spécialisé principal de 1ère

classe des écoles maternelles

35h 2 0

Entretien /

restauration

scolaire

C Adjoint technique principal 2ème

classe

29h15 1 0

Entretien /

restauration

scolaire

C Adjoint technique principal 1ère

classe

28h 1 0Page 5 sur 8

Entretien /

restauration

scolaire

C Adjoint technique principal 1ère

classe

21h 0 1

Entretien /

restauration

scolaire

C Adjoint technique principal 2ème

classe

23h 1 0

Entretien C Adjoint technique 12h 1 0 Entretien /

restauration

scolaire

C Adjoint technique 23h37 0 1

2°) PRECISE que les précédentes délibérations fixant le tableau des effectifs sont abrogées à compter du 07 juillet 2021

3°) DIT que les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges sociales correspondant aux emplois et grades ainsi créés sont inscrits au budget de l’exercice en cours.

N°2021-40- OBJET : Adhésion au Conservatoire des Espaces Naturels de l’Isère (CEN38) au titre de l’année 2021

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et avec 1 voix « CONTRE » (Rémi ASTIER), décide de renouveler son adhésion au Conservatoire des Espaces Naturels de l’Isère (CEN38) au titre de l’année 2021.

N°2021-41- OBJET : Transfert du bail commercial

Monsieur le Maire informe l’assemblée du changement de locataires pour le commerce de proximité situé 1 rue Monnet à SABLONS, dont la commune est propriétaire du local.

Vu l’acte authentique reçu par Maître Laurent POLYCARPE en date du 29 novembre 2013, de bail professionnel conclu entre la commune de SABLONS et la SARL CHR, pour une durée de 9 ans ayant commencé à courir le 1er décembre 2013 pour se terminer le 30 novembre 2022, Vu l’acte authentique reçu par Maître Jean-Louis SERVE en date du 14 septembre 2015 validant la cession du fonds de commerce de la SARL CHR à la SARL LE PANIER GARNI,

Considérant que la cession du fonds de commerce par la SARL LE PANIER GARNIR à M et Mme Mickaël DESCHAMPS,

Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents et après en avoir délibéré, : - approuve le changement de bail qui passera de la SARL LE PANIER GARNI, à M et Mme

DESCHAMPS. Un compromis a été signé le 31 mai dernier et la date butoir pour signer l’acte de

cession est fixée au 15 septembre prochain.

- décide de maintenir le loyer initial de 800,00€/mois soit 9 600€/an qui prendra effet dès la signature

officielle de cession du fonds de commerce

- dit que le bail sera signé par Maître SERVE, notaire à FELINES (Ardèche)

- autorise Monsieur le Maire à signer tout document relatif à ce dossier.

N°2021-42- OBJET : Modifications budgétaires sur le budget principal communal 2021

M. JODAR, adjoint délégué aux finances, informe l’assemblée que certains réajustements sont à enregistrer sur le budget principal 2021.

Le Conseil Municipal, décide, après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents, d’inscrire les modifications budgétaires suivantes :Page 6 sur 8

Section d’investissement :

opération dénomination article libellé montant

68 Gustave Toursier 2152 installations de voiries 1 625.00 €

71 centre socio-culturel 2313 immobilisations en cours 17 962.00 €

75 opérations nouvelles 2181 installations générales 12 587.00 € -

7 000.00 €

opération dénomination article libellé montant

** ** 2161 œuvres et objets d'arts 7 000.00 €

7 000.00 €

DEPENSES

sous-total

RECETTES sous-total

Section de fonctionnement :

chapître article libellé montant

6132 locations immobilières 366.00 €

6161 assurance multirisque 121.00 €

6226 honoraires 700.00 €

65 6535 formation des élus 543.00 €

1 730.00 €

chapître article libellé montant

13 6419 remb.rémunérations du personnel 1 730.00 €

1 730.00 €

11

DEPENSES

sous-total

sous-total RECETTES

N°2021-43- OBJET : Achat de matériels informatiques dans le cadre du « Label écoles numériques 2020 »

Monsieur le Maire rappelle les termes de la délibération n°2020-037 en date du 09 septembre 2020 portant projet d’acquisition de matériels informatiques dans le cadre du label « Ecoles numériques 2020 ».

Différents devis ont été reçus et ils sont soumis à l’assemblée par M. JODAR, adjoint en charge des finances. Il est rappelé que cette dépense avait été inscrite au budget primitif 2021, opération 17 « acquisition matériels scolaires ».

Après étude des différentes propositions, le Conseil Municipal, décide à l’unanimité des membres présents et après en avoir délibéré, d’accepter le devis de la société XEFI qui s’élève à 7 759,74€HT (soit 9 311,69€TTC).

N°2021-44 OBJET : interventions musicales en milieu scolaire pour l’année 2021-2022

Sur proposition de M. Le Maire, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité des membres présents et après en avoir délibéré,

- de reconduire les interventions musicales en milieu scolaire proposées par la Communauté de

Communes Entre Bièvre et Rhône

- d’accepter le tarif de 60,00€/heure par enseignant

- de valider les interventions sur la base de 15h/an/classe élémentaire et 5h/an/école maternelle pour

l’année 2021-2022

N°2021-045 - OBJET : Organisation de la foire aux dindes 2021 : fixation des tarifs des droits de place

M. JODAR, adjoint délégué à l’organisation de la foire aux dindes, informe l’assemblée de l’avancée de ce dossier et précise que ces festivités sont programmées pour les 20 et 21 novembre prochains et qu’il y a lieu de fixer, dès à présent les tarifs des droits de place.

Les propositions sont les suivantes :

- Droits de place :

o Pour une journée de foire : proposition de passer de 7,30€ à 8€ le mètre linéaire o Pour deux journées de foire : proposition de passer de 10,50€ à 11€ le mètre linéaire o Maintien de la gratuité pour les exposants de volaille et bétail jusqu’à 10m, au-delà les tarifs ci-dessus seront appliqués

o Création d’un tarif pour les tentes de 3 X 3m mises à disposition : 30€ par jour + 20€ de frais d’inscriptionPage 7 sur 8

- Frais d’inscription :

Il est proposé de passer de 17€ à 20€ par exposant

Ouï l’exposé de M. JODAR, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité des membres présents et après en avoir délibéré, de valider les tarifs suivants :

- Droits de place :

o Pour une journée de foire : 8€ le mètre linéaire

o Pour deux journées de foire : 11€ le mètre linéaire

o Maintien de la gratuité pour les exposants de volaille et bétail jusqu’à 10m, au-delà les tarifs ci-dessus seront appliqués

o Création d’un tarif pour les tentes de 3 X 3m mises à disposition : 30€ par jour + 20€ de frais d’inscription

- Frais d’inscription : 20€ par exposant

.***************************************************

Approbation du PV de la séance du 06 juillet 2021

M PRENOM QUALITE Observations éventuelles + signature

Laurent TEIL Maire

Antonia BOURDON 1ère adjointe

Julien JODAR 2ème adjoint

Claude FAYAN 3ème adjointe

Alain PITON 4ème adjoint

Excusé

Procuration donnée à Mme FAYAN

Sophie REBOREDO 5ème adjointe

Magalie ARNAUD Conseillère municipale

Rémi ASTIER Conseiller municipal délégué

Jacques BERTHET Conseiller municipalPage 8 sur 8

Renée DOREL Conseillère municipale

Dominique FONLUPT Conseiller municipal délégué

Sandra LEON Conseillère municipale

Myriam

MANOUVRIER Conseillère municipale

Denis MAZARD Conseiller municipal

Roland MISSAGUA Conseiller municipal Excusé Procuration donnée à M.me DOREL

Nathalie MOREL Conseillère municipale

Cécile PONTRELLI Conseillère municipale

Didier SERRE Conseiller municipal

Pascale VALLET Conseillère municipale