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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR Conseil municipal du 11 septembre 20
Ordre du Jour - Ordre du Jour 10.11.2022
Document publié le Jeudi 10 novembre 2022 par la commune de Verrie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 10.11.2022)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Jeunesse, Mode, textile et habillement,
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU CONSEIL
MUNICIPAL DU JEUDI 10 NOVEMBRE 2022
- Information n°01 : Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 29 septembre 2022
Rapporteur : Monsieur Jean-François FRUCHET
- Information n°02 : Agenda 2023
Rapporteur : Monsieur Jean-François FRUCHET
- Information n°03 : Désignation d’un conseiller municipal correspondant incendie et secours
Rapporteur : Monsieur Jean-François FRUCHET
DIRECTION GENERALE
- Affaire n°01 : Décisions prises dans le cadre des délégations
Rapporteur : Monsieur Jean-François FRUCHET
- Affaire n°02 : Garantie de l’emprunt de Vendée Habitat
Rapporteur : Monsieur Jean-François FRUCHET
- Affaire n°03 : Approbation du rapport 2021 de Vendée Eau
- Rapporteur : Monsieur Jean-François FRUCHET
DIRECTION MOYENS ET PROXIMITE
- Affaire n°04 : Décision Modificative n°2 – Budget Commune de Chanverrie Rapporteur : Monsieur Jean-François FRUCHET
- Affaire n°05 : Demande de subvention entrepreneurs Verriais
Rapporteur : Monsieur Loïc CHEVALIER
- Affaire n°06 : Admission en non-valeur
Rapporteur : Monsieur Jean-François FRUCHET
- Affaire n°07 : Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2023 Rapporteur : Monsieur Jean-François FRUCHET
- Affaire n°08 : Validation du projet et plan de fin des cellules commerciales Rapporteur : Monsieur Jean-François FRUCHET - Affaire n°09 : Subvention exceptionnelle de la commune vers la MARPA Rapporteur : Madame GREFFIER Isabelle
- Affaire n°10 : Modification des emplois permanents
Rapporteur : Monsieur Jean-François FRUCHET
DIRECTION ENFANCE, JEUNESSE ET VIE SCOLAIRE
- Affaire n°11 : Modification des statuts de la CCPM
Rapporteur : Madame Nadine ROUTHIAU
DIRECTION AMENAGEMENT ET INFRASTRUCTURES
- Affaire n°12 : Dénomination de la rue dans la zone du Chiron de la Roche Rapporteur : Monsieur Loic CHEVALIER
- Affaire n°13 : Attribution Marché de la Logette
Rapporteur : Monsieur Olivier ROY
- Affaire n°14 : Attribution Marché aménagement Allée de Lattre de Tassigny Rapporteur : Monsieur Olivier ROY
- Affaire n°15 : Convention SYDEV
Rapporteur : Monsieur Dominique BITAUD
ANNEXES
- Annexe n°01 : Agenda 2023
- Annexe n°02 : Rapport annuel 2021 de Vendée Eau
- Annexe n°03 : Décision Modificative n°02 – Livret de la Commission Finance
- Annexe n°04 : Tableau des modifications des emplois permanents
- Annexe n°05 : Convention SYDEV