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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 16 03 2023
Document publié le Jeudi 16 mars 2023 par la commune de Verrie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 16 03 2023)
Thèmes du document : Énergies, Ruralité, Investissement et développement économique,
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU CONSEIL
MUNICIPAL DU JEUDI 16 MARS 2023
Information n°01 : Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 26 janvier 2023.
DIRECTION GENERALE ET FINANCES
Affaire N°01 : Décisions prises dans le cadre des délégations
Rapporteur : Monsieur Jean-François FRUCHET
Affaire N°02 : Approbation des comptes administratifs 2022 – Budget principal et annexes
Rapporteur : Monsieur Jean-François FRUCHET
Affaire N°03 : Approbation des comptes de gestion 2022 – Budget principal et annexes
Rapporteur : Monsieur Jean-François FRUCHET
Affaire N°04 : Affectation de résultat de fonctionnement 2022 – Budget principal
Rapporteur : Monsieur Jean-François FRUCHET
Affaire N°05 : Affectation de résultat 2022 – Budget annexe - Lotissement « LA GARENNE »
Rapporteur : Monsieur Jean-François FRUCHET
Affaire N°06 : Affectation de résultat 2022 – Budget annexe - Lotissement « LA LOGETTE »
Rapporteur : Monsieur Jean-François FRUCHET
Affaire N°07 : Affectation de résultat 2022 – Budget annexe – Lotissement « LA GRANGE »
Rapporteur : Monsieur Jean-François FRUCHET
Affaire N°08 : Vote du budget primitif 2023 – Budget principal et annexes
Rapporteur : Monsieur Jean-François FRUCHET
Affaire N°09 : Vote des taux de fiscalité 2023
Rapporteur : Monsieur Jean-François FRUCHET Affaire N°10 : Demande de subvention pour le projet de rénovation énergétique de la salle polyvalente et création d’une chaufferie bois
Rapporteur : Monsieur Jean-François FRUCHET
Affaire N°11 : Subvention aux associations – 2023
Rapporteur : Monsieur Loïc CHEVALIER
Affaire N°12 : Tarifs location des salles et photocopies – 2023
Rapporteur : Monsieur Loïc CHEVALIER
DIRECTION AMENAGEMENT ET INFRASTRUCTURES
Affaire N°13 : Acquisition de parcelles sur Chambretaud
Rapporteur : Monsieur Olivier ROY
Affaire N°14 : Vente de 5M² de clôture – Rue des Maraîchers
Rapporteur : Monsieur Olivier ROY
Affaire N°15 : Convention SyDev – Effacement du réseau électrique – Rue des Chouans
Rapporteur : Monsieur Dominique BITAUD
Affaire N°16 : Convention constitutive d’un groupement de commandes portant sur des prestations de balayage des voies et caniveaux
Rapporteur : Monsieur Dominique BITAUD
Affaire N° 17 : Signature d’une convention pour la stérilisation des chats errants avec la fondation « 30 millions d’Amis »
Rapporteur : Monsieur Gérard DOUMENC
Affaire N°18 : Vendée Habitat – Création de logement « Secteur des bons enfants »
Rapporteur : Monsieur Jean-François FRUCHET
DIRECTION ENFANCE ET JEUNESSE
Affaire N°19 : Attribution des crédits 2023 des services municipaux
Rapporteur : Madame Nadine ROUTHIAU
Affaire N°20 : Attribution des crédits 2023 à l’école publique des Bourdinières
Rapporteur : Madame Florence BORDERON Affaire N°21 : Subvention « Ciné Jeune » pour l’APE des Bourdinières
Rapporteur : Madame Florence BORDERON
Affaire N°22 : Recouvrement des charges de fonctionnement de l’école publique des Bourdinières pour les élèves extérieurs à la commune – Année 2023
Rapporteur : Madame Florence BORDERON
Affaire N°23 : Contrat d’association avec les écoles privées – fixation du forfait 2023
Rapporteur : Madame Florence BORDERON
Affaire N°24 : Convention avec l’OGEC St Joseph « Le Brandon » des Herbiers pour un élève scolarisé en ULIS
Rapporteur : Madame Florence BORDERON
Affaire N°25 : Reprise des activités enfance jeunesse de l’association Familles Rurales
Rapporteur : Madame Nadine ROUTHIAU
Affaire N°26 : Participation au fonctionnement de l’association Familles Rurales pour l’année 2023
Rapporteur : Madame Nadine ROUTHIAU
ANNEXES
- Annexe 1 : Affaire N°02 : Approbation des comptes administratifs 2022 – Budget principal et annexes
- Annexe 2 : Affaire N°03 : Approbation des comptes de gestion 2022 – Budget principal et annexes
- Annexe 3 : Affaire N°05 : Affectation de résultat 2022 – Budget annexe - Lotissement « LA GARENNE »
- Annexe 4 : Affaire N°06 : Affectation de résultat 2022 – Budget annexe - Lotissement « LA LOGETTE »
- Annexe 5 : Affaire N°07 : Affectation de résultat 2022 – Budget annexe – Lotissement « LA GRANGE »
- Annexe 6 : Affaire N°08 : Vote du budget primitif 2023 – Budget principal et annexes
- Annexe 7 : Affaire N°11 : Subvention aux associations – 2023
- Annexe 8 : Affaire N°13 : Acquisition de parcelles sur Chambretaud
- Annexe 9 : Affaire N°14 : Vente de 5M² de clôture – Rue des Maraîchers - Annexe 10 : Affaire N°15 : Convention SyDev – Effacement du réseau électrique – Rue des Chouans
- Annexe 11 : Affaire N°15 : Convention SyDev – Effacement du réseau électrique – Rue des Chouans
- Annexe 12 : Affaire N°16 : Convention constitutive d’un groupement de commandes portant sur des prestations de balayage des voies et caniveaux
- Annexe 13 : Affaire N° 17 : Signature d’une convention pour la stérilisation des chats errants avec la fondation « 30 millions d’Amis »
- Annexe 14 : Affaire N° 17 : Signature d’une convention pour la stérilisation des chats errants avec la fondation « 30 millions d’Amis »
- Annexe 15 : Affaire N°24 : Convention avec l’OGEC St Joseph « Le Brandon » des Herbiers pour un élève scolarisé en ULIS