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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR – Conseil municipal du 19 fevrier 20
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM24.04.2025
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM29.04.2024 1
Ordre du Jour - Ordre du jour du CCAS du 28.04.2026
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR Conseil municipal du 11 septembre 20
Ordre du Jour - Ordre du Jour CM20.03.2025
Document publié le Jeudi 20 mars 2025 par la commune de Verrie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour CM20.03.2025)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Budget, Espaces terrestres et maritimes,
ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE DU CONSEIL
MUNICIPAL DU JEUDI 20 MARS 2025
Information N°1 : APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FÉVRIER 2025
Rapporteur : Monsieur Jean-François FRUCHET
Information N°2 : PRÉSENTATION DU RÈGLEMENT DES CIMETIÈRES DE CHANVERRIE Rapporteur : Monsieur Dominique BITAUD
MOYENS ET PROXIMITÉ
- Affaire n°01 : DÉCISIONS PRISES DANS LE CADRE DES DÉLÉGATIONS Rapporteur : Monsieur Jean-François FRUCHET
- Affaire n°02 : APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2024 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES
Rapporteur : Monsieur Jean-François FRUCHET
- Affaire n°03 : APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2024 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES
Rapporteur : Monsieur Jean-François FRUCHET
- Affaire n°04 : AFFECTATION DES RESULTATS 2024 – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES
Rapporteur : Monsieur Jean-François FRUCHET
- Affaire n°05 : VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025 – BUDGET PRINCIPAL Rapporteur : Monsieur Jean-François FRUCHET
- Affaire n°06 : VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025 – BUDGET ANNEXE LOT. LA LOGETTE
Rapporteur : Monsieur Jean-François FRUCHET
- Affaire n°07 : VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025 – BUDGET ANNEXE LOT. LA GRANGE
Rapporteur : Monsieur Jean-François FRUCHET
- Affaire n°08 : VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025 – BUDGET ANNEXE LOT. LA ROCHE MOLIVE
Rapporteur : Monsieur Jean-François FRUCHET
- Affaire n°09 : CIMETIERES – CRÉATION D’UN BUDGET M4 « CAVEAUX ET CAVURNES »
Rapporteur : Monsieur Jean-François FRUCHET - Affaire n°10 : VOTE DES TAUX DE FISCALITE 2025
Rapporteur : Monsieur Jean-François FRUCHET
- Affaire n°11 : CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE – SUBVENTION D’EQUILIBRE 2025 – 1er VERSEMENT
Rapporteur : Madame Isabelle GREFFIER
- Affaire n°12 : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
Rapporteur : Monsieur Loïc CHEVALIER
- Affaire n°13 : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE SOUTIEN AUX ACTIONS D'URGENCE ET DE RECONSTRUCTION DU TERRITOIRE DE MAYOTTE FRAPPÉ PAR LA CYCLONE
Rapporteur : Monsieur Jean-François FRUCHET
- Affaire n°14 : TARIFS LOCATION DES THÉÂTRES
Rapporteur : Monsieur Loïc CHEVALIER
- Affaire n°15 : MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS : SUITE A L’AUGMENTATION DU TEMPS DE TRAVAIL D’EMPLOIS PERMANENTS Rapporteur : Monsieur Jean-François FRUCHET
- Affaire n°16 : INSTALLATION CLASSEE POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT (ICPE) - AVIS SUR LA DEMANDE DE RENOUVELLEMENT ET D’EXTENSION DE L’AUTORISATION D’EXPLOITER UNE CARRIÈRE SUR LES COMMUNES DE MORTAGNE-SUR-SÈVRE ET CHOLET
Rapporteur : Monsieur Jean-François FRUCHET
AMÉNAGEMENTS ET INFRASTRUCTURES
- Affaire n°17 : SYDEV – CONVENTION DE SERVITUDE ADMINISTRATIVE POUR L’ETABLISSEMENT DU RESEAU DE DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ Rapporteur : Monsieur Dominique BITAUD
- Affaire n°18 : ACQUISITION DE LA PARCELLE 048 D 459 - LES BOIS Rapporteur : Monsieur Dominique BITAUD
- Affaire n°19 : AUTORISATION DU RECOURS À L’ACTE ADMINISTRATIF POUR L’ACQUISION DE LA PARCELLE 048 D 459 - LES BOIS
Rapporteur : Monsieur Dominique BITAUD
ENFANCE, JEUNESSE ET VIE SCOLAIRE
- Affaire n°20 : SERVICE JEUNESSE – TARIF DÉFINITIF PROJET POITIERS 2025 Rapporteur : Madame Nadine ROUTHIAU
ANNEXES
ANNEXE 01 : COMPTES DE GESTION 2024 - BUDGET PRINCIPAL
ANNEXE 02 : COMPTES DE GESTION 2024 - BUDGET LOGETTE
ANNEXE 03 : COMPTES DE GESTION 2024 - BUDGET GRANGE ANNEXE 04 : COMPTES DE GESTION 2024 - BUDGET ROCHE MOLIVE
ANNEXE 05 : NOTE DE SYNTHESE COMPTES ADMINISTRATIFS 2024 – BUDGETS PRIMITIFS 2025
ANNEXE 06 : NOTE INFORMATION SUR LES TAUX DE FISCALITE LOCALE 2025
ANNEXE 07 : TABLEAU DES EFFECTIFS
ANNEXE 08 : PRESENTATION INSTALLATION CLASSEE POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT (ICPE)
ANNEXE 09 : SYDEV - CONVENTION DE SERVITUDE ADMINISTRATIVE POUR L’ETABLISSEMENT DU RESEAU DE DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ
ANNEXE 10 : REGLEMENT DU CIMETIÈRE (INFORMATION N°02)