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Déliberation - 2023 06 Demande de subv ADVB Energie
Document publié le Mercredi 15 mars 2023 par la commune de Marcoing.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 06 Demande de subv ADVB Energie)
Thèmes du document : Énergies, Institutions publiques, Guerre en Ukraine,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE MARCOING
DU MERCREDI 15 MARS 2023.
L’an deux mille vingt-trois, le mercredi 15 mars, à 19 heures 05 minutes, s’est
réuni le Conseil Municipal pour une réunion ordinaire en séance publique,
sous la présidence de Monsieur Jean-Claude GUINET, Maire.
Nombre de Conseillers en exercice : 19.
Nombre de Conseillers présents : 15.
Nombre de Conseillers votants : 19.
Date de la convocation : 09 mars 2023.
Etaient présents : GUINET Jean-Claude, LAUDE Jean-Jacques, HEPNER Delphine, LENNE Thomas, PLUVINAGE Sybille,
SOARES Daniel, BERNARD Laurent, BLANC-GARIN Magali, GUILLAUME Johann, GUINET Stéphanie, LOISEL Maxime,
GUINET Géraldine, MALDERET Pierre, DRIEUX Didier, VINCENT Barbara.
Absents excusés ayant donné procuration : MARIANI Isabelle donne procuration à BLANC-GARIN Magali,
D’HALLUIN Florence donne procuration à HEPNER Delphine, CARPENTIER Christophe donne procuration à LENNE
Thomas, SENT Virginie donne procuration à VINCENT Barbara.
Secrétaire de séance : HEPNER Delphine.
2023 - 06 : Demande de subvention au titre de l’ADVB Energie (Aide Départementale aux
Villages et Bourgs Energie) pour le projet de remplacement de matériel de chauffage dans
le bâtiment des vestiaires du stade de football et dans un bâtiment communal
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de son intention de procéder à l’amélioration de la production
d’énergie pour 2 sites de la commune :
- Remplacement d’un matériel de chauffage et d’une production ECS au gaz naturel hors condensation de 2002
par une chaudière au gaz naturel à très haute performance énergétique (ETAS:94%, PCI:108%) et un générateur
gaz naturel ECS haut rendement à condensation (PCI:107, PCS:96) dans le bâtiment des vestiaires du stade de
football à Marcoing.
- Remplacement d’un matériel de chauffage hors condensation de 2000 par une chaudière au gaz naturel à très
haute performance énergétique (ETAS:108%, PCI:98%) dans un bâtiment communal, place du Général de Gaulle
à Marcoing.
Il soumet à l’assemblée les devis en vue de l’octroi d’une subvention susceptible d’être allouée à hauteur de
50% du montant total HT des devis.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré :
- DECIDE la réalisation des travaux ci-dessus cités ;
- APPROUVE les devis dont le montant total s’élève à la somme de 35 086,40 € HT ;
- SOLLICITE l’attribution d’une subvention au titre du programme Aide Départementale aux Villages et Bourgs
Energie (ADVB Energie).
Fait et délibéré Ies jour, mois et an susdits.
Le Maire Le secrétaire de séance,
Jean-Claude GUINET Delphine HEPNER
Acte rendu exécutoire après transmission en
sous-préfecture et publication sur le site
de la commune www.marcoing.fr
en date du 17 mars 2023