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Déliberation - Deliberations
Déliberation - Liste des deliberations 6
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Carentan les Marais.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 6)
Thèmes du document : Banque, Eau et assainissement, Éducation,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS - CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2023
DCM2023-015 : Fiscalité locale 2023 / Approuvée à l’unanimité.
DCM2023-016 : Budgets primitifs 2023 :
• Budget principal / Approuvée à la majorité (5 abstentions).
• Budget alimentation en eau potable / Approuvée à l’unanimité.
• Budget assainissement / Approuvée à l’unanimité.
• Budget lotissements / Approuvée à l’unanimité.
DCM2023-017 : Subventions aux associations locales pour l’année 2023 / Approuvée à l’unanimité.
DCM2023-018 : Subvention au CCAS pour l’année 2023 / Approuvée à l’unanimité.
DCM2023-019 : Budget acquisitions pour la médiathèque de Carentan-les-Marais / Approuvée à
l’unanimité.
DCM2023-020 : Participation financière aux frais de scolarité à verser aux écoles privées / Approuvée à
l’unanimité.
DCM2023-021 : Participation financière aux frais de scolarité à verser par les communes de disposant
pas d’écoles / Approuvée à l’unanimité.
DCM2023-022 : Convention avec le Département de la Manche pour la mise en place d’un quatrième
panneau de signalisation touristique – Ville emblématique / Approuvée à l’unanimité.
DCM2023-023 : Acquisition de la parcelle cadastrée section AB-780 sur la commune déléguée de
Carentan / Approuvée à l’unanimité.
DCM2023-024 : Mise à jour du dispositif de compte épargne temps pour la commune de Carentan-les-
Marais / Approuvée à l’unanimité.
DCM2023-025 : Convention de groupement de commandes entre le CCAS et la commune de Carentan-
les-Marais pour l’entretien des chaudières dans les bâtiments / Approuvée à l’unanimité.
DCM2023-026 : Approbation du projet de travaux déposé à la Préfecture pour l’obtention de
subventions DETR ou DSIL pour la rénovation de l’église de Houesville / Approuvée à l’unanimité.
DCM2023-027 : Approbation du projet de travaux déposé à la Préfecture pour l’obtention de
subventions DETR ou DSIL pour la rénovation de la salle de tennis de Carentan / Approuvée à l’unanimité.
DCM2023-028 : Approbation du projet de travaux déposé à la Préfecture pour l’obtention de
subventions DETR ou DSIL pour la création d’une seconde salle de tennis à Carentan / Approuvée à
l’unanimité.
DCM2023-029 : Approbation du projet de travaux déposé à la Préfecture pour l’obtention de
subventions DETR ou DSIL pour l’aménagement du parking de la clinique / Approuvée à l’unanimité.
Liste publiée le 07 avril 2023.
Le Maire, Le secrétaire de séance,
Jean-Pierre LHONNEUR Xavier GRAWITZ