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Déliberation - Liste des deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Carentan les Marais.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Humanitaire,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 19 MAI 2026
DCM2026-060 : Règlement intérieur du Conseil Municipal / Approuvée à l’unanimité.
DCM2026-061 : Belle de Carentan – Désignation du Maire pour représenter la ville au sein de l’assemblée générale de la SCIC et autorisation de diriger la procédure de liquidation / Approuvée à la majorité – 5 Abstentions – 3 Contre.
DCM2026-062 : Désignation des personnalités extérieures au Conseil d’exploitation de l’eau et de l’assainissement / Approuvée à la majorité – 1 Contre.
DCM2026-063 : Désignation d’un représentant - Attitude Manche / Approuvée à la majorité – 3 Contre.
DCM2026-064 : Désignation d’un représentant - Mission Locale / Approuvée à la majorité – 1 Abstention.
DCM2026-065 : Désignation de deux représentants auprès de l’agence d’urbanisme Audace / Approuvée à la majorité – 1 Abstention.
DCM2026-066 : Mise en place d’un Conseil des Sages / Approuvée à l’unanimité.
DCM2026-067 : Demande de subvention – Maison de l’Histoire de l’École dans la Manche / Approuvée à l’unanimité.
DCM2026-068 : Règlement budgétaire et financier / Approuvée à l’unanimité.
DCM2026-069 : Décision modificative n°1/2026 – Budget eau potable / Approuvée à l’unanimité.
DCM2026-070 : Repas champêtre – Ajout d’un tarif / Approuvée à l’unanimité.
DCM2026-071 : Fond de solidarité pour le logement - FSL / Approuvée à la majorité – 1 Abstention – 2 Contre.
DCM2026-072 : Fonds d’aide aux jeunes - FAJ/ Approuvée à l’unanimité.
DCM2026-073: Renouvellement et composition du Comité Social Territorial commun entre la Ville et le CCAS de Carentan-les-Marais / Approuvée à l’unanimité.
DCM2026-074 : Création de supports de postes / Approuvée à l’unanimité.
DCM2026-075 : Cession de l’immeuble communal situé sur la commune déléguée de les Veys / Approuvée à l’unanimité.
DCM2026-076 : Désaffection de l’ancienne école et mairie de Vierville / Approuvée à l’unanimité.
Liste publiée le 27 mai 2026.
Le Maire, Le secrétaire de séance,
Rosine LESIEUR Xavier GRAWITZ