Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations 9
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations 4
Déliberation - Liste des deliberations 6
Déliberation - Deliberations 9
Déliberation - Deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations 9
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Carentan les Marais.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 9)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Ruralité, Éducation,
(È LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
TZ
CARENTAN DU 24 FÉVRIER 2026 LES MARAIS
PORTE DU COTENTIN=
DCM2026-009 : Reprises anticipées des résultats 2025 / Approuvée à l'unanimité.
DCM2026-010 : Budgets primitifs 2026 :
e Budget principal / Approuvée à la majorité (3 abstentions).
e Budget Alimentation en eau potable / Approuvée à la majorité (3 abstentions).
e Budget assainissement / Approuvée à la majorité (3 abstentions).
e Budgets lotissements / Approuvée à la majorité (3 abstentions).
DCM2026-011 : Subventions aux associations pour l’année 2026 / Approuvée à la majorité.
DCM2026-012 : Subvention au CCAS de Carentan-les-Marais / Approuvée à l'unanimité.
DCM2026-013 : Participation financière aux frais de scolarité à verser aux écoles privées / Approuvée à
l'unanimité.
DCM2026-014 : Participation financière aux frais de scolarité à verser par les communes ne disposant pas d'école / Approuvée à l'unanimité.
DCM2026-015 : Site Gloria — Cession de l’ilot 2 à AMB Finances / Approuvée à l'unanimité.
DCM2026-016 : Site Gloria — Cession de l’ilot 3 à CL Immobilier / Approuvée à l'unanimité.
DCM2026-017 : Site Gloria — Cession de l’ilot 6 à Manche Habitat / Approuvée à l'unanimité.
DCM2026-018 : Chemins ruraux et voie communale suite à l'enquête publique — Cession Chemin rural
Rougeval à Carentan-les-Marais / Approuvée à l'unanimité.
DCM2026-019 : Chemins ruraux et voie communale suite à l'enquête publique — Cession Chemin rural Village Beauche à Brévands / Approuvée à l'unanimité.
DCM2026-020 : Chemins ruraux et voie communale suite à l'enquête publique — Cession Chemin rural Village Beauche à Brévands / Approuvée à l'unanimité
DCM2026-021 : Chemins ruraux et voie communale suite à l'enquête publique — Chemin à Montmartin- en-Graignes / Approuvée à l'unanimité.
DCM2026-022: Chemins ruraux et voie communale suite à l'enquête publique — Chemin rural la
Goucherie à Montmartin-en-Graignes / Approuvée à l'unanimité.
DCM2026-023: Chemins ruraux et voie communale suite à l'enquête publique — Cession Route des
Capucines à Montmartin-en-Graignes / Approuvée à l'unanimité.
DCM2026-024 : Chemins ruraux et voie communale suite à l'enquête publique — Cession Chemin des Lignières à Saint-Côme-du-Mont / Approuvée à l'unanimité. DCM2026-025 : Chemins ruraux et voie communale suite à l'enquête publique — Cession Chemin rural
du Petit Marais à Carentan-les-Marais / Approuvée à l'unanimité.
DCM2026-026 : Convention de mise à disposition de salle avec l’Université Inter-âges / Approuvée à
l'unanimité.
DCM2026-027: Mise à disposition de salles communales dans le cadre des élections municipales /
Approuvée à l'unanimité.
DCM2026-028 : Création d'un emploi et mise à jour du tableau des emplois / Approuvée à l'unanimité.
DCM2026-029 : Mise en place de l'indemnité de maniement de fonds (IMF) / Approuvée à l'unanimité.
DCM2026-030 : Indemnité forfaitaire pour les fonctions itinérantes / Approuvée à l'unanimité.
DCM2026-031 : Indemnité forfaitaire complémentaire pour les élections / Aoprouvée à l'unanimité.
DCM2026-032 : Création d’un poste pour accroissement saisonnier / Approuvée à l'unanimité.
DCM2026-033 : Convention de partenariat avec le Département de la Manche pour une bibliothèque
municipale / Approuvée à l'unanimité.
DCM2026-034 : Convention de servitudes Enedis — le Gibet / Approuvée à l'unanimité.
DCM2026-035 : Convention d'objectifs et de moyens entre la ville et le Club Sportif Carentanais /
Approuvée à l'unanimité.
DCM2026-036 : Avis sur la demande d'enregistrement présentée par la SCEA Lionel MARIE / Approuvée
à l'unanimité.
DCM2026-037 : Dénomination de voie — Refus du propriétaire / Approuvée à l'unanimité.
Liste publiée le 27 février 2026.
Le Maire, Le secrétaire de séance,
Xavier GRAWITZ
7
Jean-Pierre LHONNEUR