Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 02 approbation cr cm du 28042026 tampon
Procès Verbal - pv cm du 09042026
Procès Verbal - pv cm du 10042025 tampon
Procès Verbal - pv cm du 27082025 tampon
Compte-Rendu - cr du 14102021
Compte-Rendu - cr 24 juin 2021
Déliberation - 2026 05 02 tampon
Compte-Rendu - cr du 23 janvier 2021
Procès Verbal - pv reunion cm du 25022026
Compte-Rendu - cr du cm du 09042026
Compte-Rendu - 02 approbation cr cm du 09042026 tampon
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Marquette-en-Ostrevant.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 02 approbation cr cm du 09042026 tampon)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 30/04/2026
Reçu en préfecture le 30/04/2026
Publié le S L C
REPUBLIQUE FRANCAISE ID : 059-215903873-20260430-2026042802-DE
DEPARTEMENT DU NORD COMMUNE DE MARQUETTE EN OSTREVANT
ARRONDISSEMENT DE
VALENCIENNES
EXTRAIT DU REGISTRE AUX DELIBERATIONS
N ° 2026042802
Nombres de membres | 19 L'an deux mille vingt-six, le Mardi 28 Avril à 18h30, le Conseil
légaux Municipal de la Commune de Marquette en Ostrevant s’est réuni dans le lieu en exercice 19 ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur TONDEUR Jean-
Présents 17 Marie, Maire, à la suite de la convocation qui lui a été faite trois jours à
Procurations 00 l'avance, laquelle convocation a été affichée à la porte de la Mairie,
conformément à la loi.
Etaient Présents : TONDEUR Jean-Marie MARECHAL Jean-Maurice, CARPENTIER Brigitte, POULAIN Jean-
Paul, DUBOIS Jean-Yves, MERESSE Éric, MICHEL Cathy, VALANSOMME Christophe, DOLET Marie, JOSPIN
Catherine, ROTOLO David, MOREAU Géraldine, PIELGRZYM Marie, DEMARTHE Nicolas, SCHOLAERT
Myriam, JABLONSKI Patrick, DUTAILLY Anne
Absents : POULAIN Pascal
Excusés : NIVALLE Nathalie
Procurations :
Secrétaire de séance : MARECHAL Jean-Maurice
2/ APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA REUNION DU 09 AVRIL 2026
Le Procès-Verbal de la réunion du Conseil Municipal du 09 Avril 2026 a été communiqué à chaque membre du Conseil Municipal.
S’il n’y pas d'observations, il est proposé au Conseil Municipal de l’approuver.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, Décide à l’unanimité d’approuver le Procès-verbal de la réunion du 09 Avril 2026 sans remarques.
Fait et délibéré en séance les jour, mois et an susdits.
Pour extrait certifié conforme.
Le secrétaire de séance,
Jean-Maurice MARECHAL