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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 22 septembre 2026
Document publié le Mardi 22 septembre 2026 par la commune d'Amilly.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 22 septembre 2026)
Thèmes du document : Travail et emploi, Inégalités sociales, Éducation,
CONSEIL MUNICIPAL D’AMILLY DU 22 SEPTEMBRE 2026
ORDRE DU JOUR
**********
I PROCES-VERBAL DES SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL DES 26/05/2026 et 22/06/2026
II REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
III FINANCES
1°) Admission en créances éteintes de produits irrécouvrables
2°) Autorisation des dépenses imputées au compte 623 "Publicité, publications, relations publiques »
3°) Marché dominical : établissement d’un tarif de droits de place 4°) Fixation du montant de la redevance en contrepartie de l’occupation privative du domaine public routier à des fins économiques ou liée aux travaux et chantiers 5°) Lutte contre les dépôts sauvages - instauration d’une amende administrative pour les dépôts sauvages de déchets
IV DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE
1°) Commission locale d'évaluation des charges transférées
2°) Correspondant défense
V CONSEILS DE QUARTIER
Désignation
VI AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / COMMANDE PUBLIQUE
1°) Classement dans le domaine public communal des parcelles cadastrées AC0712 – Rue des Bourgoins
2°) Incorporation de biens sans maître dans le domaine privé de la commune 3°) Lieudit « La Chise » – Cession des parcelles cadastrées CI n°11, 16, 18 et CK n°150, 326 à l’Agglomération Montargoise
4°) Rétrocession de délaissés appartenant à l’Agglomération Montargoise 5°) Institution de la Taxe sur la Vacance des Locaux d’Habitation (TVLH) à compter du 1er janvier 2027
6°) Mise en vente de matériels et véhicules appartenant à la Ville
VII SERVICES PUBLICS DELEGUES
Rapports 2025 des délégataires sur l’exploitation des services publics de distribution de gaz et de chaleur (pour information)VIII CULTURE
Centre d’Art contemporain des Tanneries :
- Programmation 2026-2027 – 11ème saison artistique - Contractualisation avec les intervenants
- Convention Artpress
- 4e festival AR(t]CHIPEL – Calder au cœur de la France
- Modification du règlement intérieur de l’Ecole d’art
IX SPORTS
1°) Conclusion de la convention bipartite d’utilisation du gymnase des Bourgoins par les J3 sports pour l’année scolaire 2026/2027
2°) Modification du règlement intérieur de la piscine
X RESSOURCES HUMAINES
1°) Modification du tableau des effectifs
2°) Adhésion à la mission chômage du Centre Départemental de Gestion du Loiret 3°) Attribution d’un véhicule de fonction au Directeur Général des Services 4°) Débat sur les garanties accordées aux agents au titre de la Protection Sociale Complémentaire
XI COMPTE-RENDU DE DECISIONS
INFORMATIONS DIVERSES
Bilan de la rentrée scolaire 2026 / 2027
Les notes explicatives de synthèse des points inscrits à l’ordre du jour font l’objet d’exposés ci-joints